Site officiel de la ville de Turckheim

Site officiel de la ville de Turckheim
Site officiel de la ville de Turckheim
Legal mentions
Mentions légales
Éditeur du site
Mairie de TURCKHEIM
6 rue Conseil
68230 TURCKHEIM
Tél : 03 89 27 18 08
Fax : 03 89 80 82 12
Site : www.turckheim.fr
Directeur de la publication
Jean-Marie BALDUF, Maire de TURCKHEIM
Hébergement du site
illicoweb (Siège)
ZI de Bourogne-Morvillars
90120 Morvillars
Tél. : 03 84 36 66 42
Fax : 03 84 36 66 43
Site : www.illicoweb.com
Crédit photos :
Mairie de TURCKHEIM , Office de Tourisme de Turckheim, Isabelle Texier, Véronique Caye, Lucien Herb, Alain
Berton, Bernard Naegelen,
Illustration silhouette du Veilleur : Guy Ancel
Création de liens vers ce site
La Mairie de Turckheim autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages,
sous réserve :
• que ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du "lien profond" et par
conséquent que l'activation du lien ne puisse laisser aucun doute sur l'adresse du site visité
et qu'elle s'affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d'origine,
• que ces liens soient sans relation avec un quelconque site Internet diffusant des
informations à caractère discriminatoire, raciste, pornographique, xénophobe, pédophile,
ou pouvant, d'une façon générale, porter atteinte à la morale ou aux bonnes moeurs.
Avertissement concernant les contenus
Malgré tout le soin apporté pour préserver l'intégrité des informations et documents mis en ligne, la
présence d'erreur ne peut être totalement exclue. La responsabilité de la mairie de Turckheim ne
Mentions légales
1
Site officiel de la ville de Turckheim
pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.
Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est
cédée à des tiers.
Loi applicable
L'ensemble des textes et illustrations présents sur ce site sont sujets au droit d’auteur. Leur
reproduction, utilisation, communication, modification pour des utilisations personnelles est
acceptée mais leur modification ou diffusion non autorisées sont interdites (sauf autorisation écrite
des auteurs concernés).
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français,
quel que soit le lieu d'utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après
l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls
compétents pour connaître ce litige.
Avertissement concernant les contenus
2