Archives déposées de la commune d`Ossun-ez

Archives départementales
des Hautes-Pyrénées
Archives déposées de la
commune d'Ossun-ez-Angles
345 E DEPOT 1 – 8
par Sophie Serres et Delphine Vignau
sous la direction de François Giustiniani
Tarbes
2012
Lieu de conservation
Cotes extrêmes
Intitulé
Date début cachée
Date fin cachée
Dates extrêmes
Niveau de description
Producteur, nom 1
Présentation du
producteur
Modalités d'entrée
Sources
complémentaires dans
le service des
archives
Bibliographie
Date de création
description
FRAD065
345 E DEPOT 1-8
Archives déposées de la commune d'Ossun-ez-Angles
1774
1913
1774-1913
Fonds
Commune d'Ossun-ez-Angles
Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Lourdes. Baronnie des Angles. Canton de
Lourdes depuis 1790, de Lourdes-Est depuis 1973.
Dépôt du 6 décembre 1995
Archives paroissiales
Sous série 1 J
Sous série 2 O
Archives pyrénéennes sur les monographies communales
"Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources
"Les mots d'Arrens"
jeudi 5 janvier 2012
Plan de classement
Archives antérieures à 1790
Série GG : cultes, instruction publique, assistance publique
Registres paroissiaux
Archives postérieures à 1790
Série D : administration générale de la commune
Conseil municipal
Série E : état civil
Registres d'état civil
Pièces annexes de l'état civil
Série L : finances de la commune
Revenus et charges de la commune
Série N : biens communaux, terres, bois, eaux
Gestion des biens communaux
ARCHIVES
ANTERIEURES A 1790
Cultes, instruction publique,
assistance publique
Registres paroissiaux
345 E DEPOT 1*
Baptêmes (1774-1775, 1781-1784), mariages (1774-1775, 1781-1784, 1793, an VI, an IV-an
XI, an XIII-1871, 1873-1879), sépultures (1774, 1791-1784).
Dates : 1774-1871
Description physique : Registre 26 x 20,5 x 4,2 cm, couverture carton.
Cote arch. comm. : GG 1
ARCHIVES
POSTERIEURES A 1790
Administration générale de la
commune
Conseil municipal
345 E DEPOT 2*
Registre de délibérations.
Dates : 1885-1913
Description physique : Registre 36 x 23 x 2,5 cm, couverture carton abîmée, folioté par nos
soins de 1 à 136.
Cote arch. comm. : 1 D 1
Etat civil
Registres d'état civil
345 E DEPOT 3*
Baptêmes (1784), mariages (1784), sépultures (1775, 1784) puis décès (1793-an IV, an
VI-1871, 1873-1879), tables décennales (an III-1872).
Dates : 1775-1879
Description physique : Registre 26 x 20 x 4,5 cm, couverture carton.
Cote arch. comm. : 1 E 1
345 E DEPOT 4*
Naissances (1793-1871, 1873-1879), décès (an X).
Dates : 1793-1879
Description physique : Registre 26 x 20 x 5 cm, couverture carton.
Cote arch. comm. : 1 E 2
345 E DEPOT 5
Tables décennales.
Dates : 1883-1892
Cote arch. comm. : 1 E 3
Pièces annexes de l'état civil
345 E DEPOT 6
Instruction pour l'officier de l'état civil (1897) ; extraits d'actes d'état civil (1892, 1899,
s.d.).
Dates : 1892-1899
Cote arch. comm. : 2 E 1
Finances de la commune
Revenus et charges de la commune
345 E DEPOT 7
Revenus : vente de fougère.
Dates : 1913
Cote arch. comm. : 2 L 1
345 E DEPOT 7
Charges : emprunt contracté au Crédit foncier.
Dates : 1897
Cote arch. comm. : 2 L 2
Biens communaux, terres, bois,
eaux
Gestion des biens communaux
345 E DEPOT 8
Vente de terres communales : procès-verbal de vente.
Dates : 1845
Cote arch. comm. : 1 N 1