Répertoire des archives déposées de Cauterets

Archives départementales
des Hautes-Pyrénées
Archives déposées de la
commune de Cauterets
138 E DEPOT 1 – 41
(1608-1948)
par Francis Archambaud et Delphine Vignau
sous la direction de François Giustiniani
Tarbes
2011
Lieu de conservation
Cotes extrêmes
Intitulé
Date début cachée
Date fin cachée
Dates extrêmes
Niveau de description
Producteur, nom 1
Présentation du
producteur
Sources
complémentaires dans
le service des
archives
Bibliographie
Date de création
description
FRAD065
138 E DEPOT 1-41
Archives déposées de la commune de Cauterets
1608
1948
1608-1948
Fonds
Commune de Cauterets
Pays et sénéchaussée de Bigorre. Lavedan. Arribèra de Saint-Savin. Canton de SaintSavin (1790), d'Argelès depuis 1801.
Archives paroissiales
Sous série 1 J
Sous série 2 O
Archives pyrénéennes sur les monographies communales
"Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources
"Les mots d'Arrens"
lundi 28 mars 2011
Plan de classement
Archives antérieures à 1790
Cultes, instruction publique, assistance publique
Registres paroissiaux
Archives postérieures à 1790
Lois et actes du pouvoir central
Bibliothèque administrative
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Actes de l'administration municipale
Administration de la commune
Contentieux et assurances
Etat civil
Registres d'état civil
Pièces annexes de l'état civil
Population, économie sociale, statistique
Population
Agriculture
Contributions, administrations financières
Impôts directs
Impôts extraordinaires
Affaires militaires
Recrutement
Administration militaire
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Justice
Hygiène, santé, protection de l'environnement
Elections et personnel
Elections
Personnel municipal
Finances de la commune
Comptabilité
Revenus et charges de la commune
Edifices communaux, monuments et établissements publics
Edifices publics
Edifices du culte et cimetières
Edifices à usage de services d'assistance et de prévoyance
Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
Biens communaux, terres, bois, eaux
Gestion des biens communaux
Bois
Exploitation des eaux par la commune
Biens nationaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics et voirie
Navigation et régime des eaux
Cultes
Culte catholique
Assistance et prévoyance
Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
Oeuvres charitables
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Sciences, lettres et arts
ARCHIVES ANTERIEURES A
1790
Cultes, instruction publique,
assistance publique
Registres paroissiaux
138 E DEPOT 1*
Baptêmes, mariages et sépultures.
Dates : 1608-1691
Description physique : Registre 38 x 19,5 x 4 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en état
moyen de conservation.
Cote arch. comm. : GG 1
138 E DEPOT 2*
Baptêmes, mariages et sépultures.
Dates : 1692-1714
Description physique : Registre 19 x 13 x 3 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en assez
bon état de conservation.
Cote arch. comm. : GG 2
138 E DEPOT 3*
Baptêmes, mariages et sépultures.
Dates : 1715-1749
Description physique : Registre 27 x 19 x 3 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en assez
bon état de conservation.
Cote arch. comm. : GG 3
138 E DEPOT 4*
Sépultures.
Dates : 1747-1777
Description physique : Registre 20 x 13,5 x 2,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en
assez bon état de conservation.
Cote arch. comm. : GG 4
138 E DEPOT 5*
Baptêmes et mariages.
Dates : 1750-1778
Description physique : Registre 20 x 13 x 3 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en assez
bon état de conservation.
Cote arch. comm. : GG 5
138 E DEPOT 6*
Baptêmes, mariages et sépultures.
Dates : 1778-1792
Description physique : Registre 25,5 x 20 x 2,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en
assez bon état de conservation.
Cote arch. comm. : GG 6
ARCHIVES POSTERIEURES A
1790
Lois et actes du pouvoir central
138 E DEPOT 7
Journaux : abonnements, publicité, projet de traité, courriers (1884-1900) ; "The Daily
Report" (1907) ; journal officiel (1941).
Dates : 1884-1941
Cote arch. comm. : 1 A 1
Bibliothèque administrative
138 E DEPOT 8
Abonnements : courriers.
Dates : 1882-1884
Cote arch. comm. : 1 C 1
Administration générale de la
commune
Conseil municipal
138 E DEPOT 9*
Registre de délibérations (an XI-1818, 1820, 1822-1827, 1829-1841).
Dates : an XI-1841
Description physique : Registre 35,5 x 22,5 x 4 cm ; incomplet du début ; couverture cartonnée
avec coins et dos peau abîmée ; paginé de 1 à 271, suivi de 3 feuilles non paginées non
foliotées, puis paginé à nouveau de 1 à 95 suivi de 3 feuilles non paginées non foliotées ;
feuilles complémentaires collées entre les pages 6-7, 8-9, 12-13, 16-17, 18-19, 22-23, 38-39, 4041, 44-45, 46-47, 50-51, 54-55, 56-57, 60-61, 74-75, 114-115, 203-204, puis entre les pages 2829 ; feuilles vierges : verso de la page 181 et de la feuille suivante, verso de la feuille qui suit la
page 271 et la feuille suivante et verso de la feuille encore suivante ; versos des pages 87-88, 95
et pages 90-91 ainsi que les 3 dernières feuilles ; en état moyen de conservation.
Cote arch. comm. : 1 D 2
138 E DEPOT 10* Registre de délibérations [tête-bêche : certifications, diplômés, arrêtés, ordres de route
(1847-1855) ].
Dates : 1841-1855
Description physique : Registre 42,5 x 27 x 5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau abîmée ;
folioté par nos soins de 1 à 196 ; feuilles complémentaires collées sur le folio 1 et entre les
folios 82-83, 176-177 ; en assez bon état de conservation.
Cote arch. comm. : 1 D 3
138 E DEPOT 11* Registre de délibérations [tête-bêche : arrêtés].
Dates : 1855-1866
Description physique : Registre 43 x 27 x 3,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau abîmée ;
folioté de 1 à 202 ; feuilles complémentaires collées entre les folios 178-179 ; feuille détachée :
folio 192 ; feuilles vierges : verso du folio 4, folios 5, 198-199 ; en assez bon état de
conservation.
Cote arch. comm. : 1 D 4
138 E DEPOT 12* Registre de délibérations.
Dates : 1866-1875
Description physique : Registre 35,5 x 22,5 x 4,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau
abîmée ; paginé de 1 à 474 ; manquent les pages 11-112, 211-213, 309-312, 321-322, 329-332 ;
pages 196-197 et 260-263 non paginées par erreur ; feuilles complémentaires collées entre les
pages 74-75, 96-97, 202-203, 2421-243, 274-275, 328-333 ; feuilles détachées : pages 1-4, 1320 ; feuilles vierges : pages 472-474 ; en assez mauvais état de conservation.
Cote arch. comm. : 1 D 5
138 E DEPOT 13* Registre de délibérations.
Dates : 1875-1881
Description physique : Registre 35,5 x 23,5 x 4 cm ; couverture cartonnée avec coins et dos
peau abîmée ; folioté par nos soins de 1 à 232 ; feuilles complémentaires collées entre les folios
25-26, 37-38, 39-40, 42-43, 70-71, 150-151 ; feuille détachée : folio 220 ; en assez bon état de
conservation.
Cote arch. comm. : 1 D 6
138 E DEPOT 14* Registre de délibérations.
Dates : 1882-1884
Description physique : Registre 31 x 21 x 2,5 cm ; couverture toile ; folioté par nos soins de 1 à
141 ; feuille détachée : folio 10 ; feuilles vierges : verso du folio 139, folio 140-141 ; en assez
bon état de conservation.
Cote arch. comm. : 1 D 7
138 E DEPOT 15* Registre de délibérations.
Dates : 1884-1886
Description physique : Registre 37 x 25,5 x 2,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau
abîmée ; comprenant une page de titre, puis folioté de 1 à 200 ; feuilles vierges : verso du folio
190 et recto du folio 191 ; en bon état de conservation.
Cote arch. comm. : 1 D 8
138 E DEPOT 16* Registre de délibérations.
Dates : 1887-1890
Description physique : Registre 39,5 x 27,5 x 4 cm ; couverture toile avec dos également toile
abîmée ; comprenant une page de titre puis paginé de 1 à 384 ; feuilles vierges : pages 355-359 ;
en assez bon état de conservation.
Cote arch. comm. : 1 D 9
138 E DEPOT 17* Registre de délibérations.
Dates : 1890-1892
Description physique : Registre 35,5 x 23,5 x 3 cm ; couverture toile avec dos abîmée ; feuilles
vierges : verso de la page 264, pages 265-266 et recto de la page 267 ; en assez bon état de
conservation.
Cote arch. comm. : 1 D 10
138 E DEPOT 18* Registre de délibérations.
Dates : 1892-1895
Description physique : Registre 37 x 24 x 3,5 cm ; couverture toile ; paginé de 1 à 308 puis
paginé par nos soins jusqu'à 309 ; feuilles vierges : verso de la page 286 et recto de la page 287 ;
en très bon état de conservation.
Cote arch. comm. : 1 D 11
Actes de l'administration municipale
138 E DEPOT 19* Registre des arrêtés du maire.
Dates : 1866-1886
Description physique : Registre 35 x 22,5 x 2,5 ; couverture cartonnée avec dos peau abîmée ;
paginé de 1 à 73 dont 3 feuilles non paginées non foliotées entre les pages 6-7 et paginé ensuite
par nos soins de 74 à 264 ; feuilles complémentaires collées entre les pages 94-95, 144-145 ;
feuilles détachées ; pages 17-20 ; feuilles vierges : pages 249-264 ; en assez mauvais état de
conservation.
Cote arch. comm. : 2 D 1
Administration de la commune
138 E DEPOT 20
Table de délibérations, demande d'assurance contre l'incendie, rendez-vous accordé au
maire par le préfet, demande de renseignements sur les traités en vigueur avec les
communes espagnoles contigues : courriers, procès-verbaux.
Dates : 1841-1904
Cote arch. comm. : 3 D 1
Contentieux et assurances
138 E DEPOT 21
Procès intentés contre des particuliers.
Dates : 1840-1904
Cote arch. comm. : 4 D 1
Etat civil
Registres d'état civil
138 E DEPOT
22*
Naissances.
Dates : 1793-an XI
Description physique : Registre 25,5 x 20 x 2,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en
assez bon état de de conservation.
Cote arch. comm. : 1 E 1
138 E DEPOT
23*
Mariages.
Dates : 1793-an XI
Description physique : Registre 25,5 x 20 x 1,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en
assez bon état de de conservation.
Cote arch. comm. : 1 E 2
138 E DEPOT
24*
Décès.
Dates : 1793-an XI
Description physique : Registre 25,5 x 20 x 2,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en
assez bon état de de conservation.
Cote arch. comm. : 1 E 3
138 E DEPOT
25*
Naissances.
Dates : an X-1810
Description physique : Registre 27 x 19,5 x 2 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en
assez bon état de de conservation.
Cote arch. comm. : 1 E 4
138 E DEPOT
26*
Mariages.
Dates : an X-1810
Description physique : Registre 27 x 19 x 1,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en
assez bon état de de conservation.
Cote arch. comm. : 1 E 5
138 E DEPOT
27*
Décès.
Dates : an X-1810
Description physique : Registre 27 x 19,5 x 2 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en
assez bon état de de conservation.
Cote arch. comm. : 1 E 6
Pièces annexes de l'état civil
138 E DEPOT 28
Extraits d'actes de naissances (1857-1899), de mariages (an XI-1900) et de décès (18561899).
Dates : an XI-1900
Cote arch. comm. : 2 E 1
Population, économie sociale,
statistique
Population
138 E DEPOT 29
Dénombrements, mouvements : lettres, tableaux, statistiques.
Dates : 1872-1901
Cote arch. comm. : 1 F 1
Agriculture
138 E DEPOT 29
Statistiques de consommation, boulangeries, location d'une échoppe, avis concernant
le prix du pain et de la viande.
Dates : 1857-1884
Cote arch. comm. : 2 F 1
138 E DEPOT 29
Statistiques agricoles, météorologie, droits d'abattage.
Dates : 1852-1894
Cote arch. comm. : 3 F 1
Contributions, administrations
financières
Impôts directs
138 E DEPOT 30
Nominations des répartiteurs : courriers, listes (1852-1897) ; contributions sur les
voitures et chevaux : déclarations, courriers (1862-1886) ; patentes : avertissement,
courriers, avis de décharge ou réduction (1866-1885) ; contribuables : bordereaux d'avis
en réclamation (1866-1884) ; contributions directes : rôles, reçus (1866-1914) ; cadastre
(1870-1884) ; mutations : courriers (1870-1885) ; taxes sur les billards : registre, liste, rôle
(1871-1915) ; avertissements sur les contributions foncière, personnelle-mobilière et des
portes et fenêtres, courriers (1881-1914).
Dates : 1852-1915
Cote arch. comm. : 1 G 1
Impôts extraordinaires
138 E DEPOT 30
Etablissement d'un bureau télégraphique et gestion du bureau.
Dates : 1860-1900
Cote arch. comm. : 2 G 1
Affaires militaires
Recrutement
138 E DEPOT 31
Nominations, soutien de famille, dispenses de service, recensements, conseil de
révision, exemptions.
Dates : 1865-1918
Cote arch. comm. : 1 H 1
Administration militaire
138 E DEPOT 31
Logement et cantonnement des troupes, recensement des voitures attelées susceptibles
d'être requises, demande de recensement des chevaux.
Dates : 1841-1892
Cote arch. comm. : 2 H 1
Police, hygiène publique, justice
Police locale
138 E DEPOT 32
Guides : courriers, règlements (1831-1911) ; débits de boissons, cafés, restaurants (18491924) ; déclarations de changement de domicile (1852-1890) ; règlementation sur la
vente des chandelles et bougies : arrêté (1855) ; règlementation des hôtels, auberges et
logements garnis : bulletins, courriers, modèles de registre de police des garnis ([1870]1876) ; passeport : lettre du préfet (1871) ; demandes de renseignements : courriers
(1882) ; police intérieure de la halle : courriers, note (1882) ; plainte du commissaire de
police à l'encontre du maire : lettre du sous-préfet (1883) ; règlement du personnel de la
police : accusé de réception (1884) et du personnel de la ville (1884) ; inhumations
(1884-1895) ; casernement du poste de gendarmerie (1894-1924) ; délits (1884-1899) ;
cercle et casino (1884-1902) ; droit de pacage et de stationnement (1881-1886) ;
prostitution (1887-1889) ; étrangers (1894-1896) ; bal public (1914) ; abattoir : règlement
de police (s. d.) ; sinistre : souscription publique (s. d.).
Dates : 1831-1924
Cote arch. comm. : 1 I 1
Justice
138 E DEPOT 32
Procès et saisies-arrêts (1889-1906) ; frais de déplacements du juge et du greffier (1881).
Dates : 1881-1906
Cote arch. comm. : 3 I 1
Hygiène, santé, protection de l'environnement
138 E DEPOT 32
Liste des médecins, pharmaciens, sages-femmes (1820-1851) ; substances alimentaires
(1863) ; règlementation de l'abattoir (1875) ; animaux tuberculeux : lettre du sous-préfet
(1899) ; plainte d'un commerçant contre les immondices venus des étages supérieurs de
la mairie (1923).
Dates : 1820-1923
Cote arch. comm. : 5 I 1
Elections et personnel
Elections
138 E DEPOT 33
Listes électorales, inscriptions, radiations : courriers, arrêtés.
Dates : 1870-1889
Cote arch. comm. : 1 K 1
138 E DEPOT 33
Résultats des élections : nominations et fonctions exercées par le maire et les adjoints.
Dates : 1860-1885
Cote arch. comm. : 1 K 2
Personnel municipal
138 E DEPOT 33
Nominations et radiations, traitements.
Dates : 1832-1922
Cote arch. comm. : 2 K 1
Finances de la commune
Comptabilité
138 E DEPOT 34
Octrois : extraits des registres des arrêtés et décisions de la préfecture (1831-1902) ;
charges, emprunts : courriers, arrêté (1880-1884) ; comptes de gestion, contestation des
comptes du receveur (1882-1905) ; dons et legs (1893-1894).
Dates : 1831-1905
Cote arch. comm. : 1 L 1
138 E DEPOT 34
Quittance.
Dates : 1902-1902
Cote arch. comm. : 1 L 2
Revenus et charges de la commune
138 E DEPOT 34
Taxes municipales sur les chiens : registre.
Dates : 1879-1948
Cote arch. comm. : 2 L 1
Edifices communaux, monuments
et établissements publics
Edifices publics
138 E DEPOT 35
mairie, marché couvert, lavoir et radier : projet de vente et construction.
Dates : 1849-1924
Cote arch. comm. : 1 M 1
138 E DEPOT 35
Bureau central de correspondance, demande d'établissement (1881) ; inauguration du
monument aux morts (s. d) ; abattoirs : projet de transfert, travaux (1882-1897) ;
maisons, barraques, immeubles, autorisation de construire, projet d'acquisition,
travaux (1863-1886).
Dates : 1863-1897
Cote arch. comm. : 1 M 2
Edifices du culte et cimetières
138 E DEPOT 36
Eglise : reconstruction (1879-1900) ; presbytère et dépendances : travaux, location (18471908) ; horloge : acquisition 1852-1883) ; cimetière : agrandissement (1882-1884).
Dates : 1847-1908
Cote arch. comm. : 2 M 1
Edifices à usage de services d'assistance et de
prévoyance
138 E DEPOT 36
Hôpital : projet de construction.
Dates : 1871-1921
Cote arch. comm. : 3 M 1
Edifices à usage d'établissements
d'enseignement, de sciences et d'art
138 E DEPOT 36
Ecole : construction d'un groupe scolaire, garçons et filles, avec logement des maîtres
(1880-1906) ; pavillon : construction d'un bâtiment d'exposition comprenant le Musée
du "Relief Vallon" et la remise des pompes à incendie (1896-1897).
Dates : 1880-1906
Cote arch. comm. : 4 M 1
Biens communaux, terres, bois,
eaux
Gestion des biens communaux
138 E DEPOT 37
Terres : aliénations (1863-1902) ; usurpations : courriers (1881).
Dates : 1863-1902
Cote arch. comm. : 1 N 1
Bois
138 E DEPOT 37
Forêts : délivrances et exploitations des coupes avec droits d'abattages (1863-1919) ;
demande d'autorisarion de construction d'un hangar (1870).
Dates : 1863-1919
Cote arch. comm. : 2 N 1
Exploitation des eaux par la commune
138 E DEPOT 37
Fontaines : réparations, travaux (1834-1872) ; abreuvoirs : réparations (1835-1852).
Dates : 1834-1872
Cote arch. comm. : 3 N 1
Biens nationaux
138 E DEPOT 37
Concessions de terrains au cimetière.
Dates : 1882-1882
Cote arch. comm. : 4 N 1
Travaux publics, voirie, moyens de
transport, régime des eaux
Travaux publics et voirie
138 E DEPOT 38
Alignement de la façade d'une grange rue Despibous ou des Pibous : courriers (18361843) ; autres alignements, servitudes et travaux, rues et places, prestations : courriers
(1841-1923) ; chemin d'intérêt commun : sommes dues aux propriétaires des terrains
concédés (1851-1853) ; chemin vicinal n° 1 : acquisitions de terrains, expropriations,
classement (1852-1899) ; routes impériales et nationales, notamment la route n° 21 entre
Cauterets et la Raillère : rapports, courriers, contraventions (1866-1890) ; route n° 46 du
Pont d'Espagne : courriers, rapport, extrait du registre des délibérations du Conseil
municipal (1870-1885) ; ressources vicinales (1882) ; projet de construction d'une route
carrossable reliant le Pont d'Espagne au lac de Gaube (1870-1885) ; water-closets et
urinoirs : projet de construction (1890-1896).
Dates : 1836-1923
Cote arch. comm. : 1 O 1
Navigation et régime des eaux
138 E DEPOT 38
Concession de mines métalliques : certificat (1857) ; Gave, prise d'eau, couverture,
plaintes concernant des dépôts placés dans le lit du fleuve (1880) ; présidence et
résiliation de la Société syndicale de Saint-Savin (1871-1900) ; travaux de conduite
d'eaux et d'égouts collecteurs, sources minérales, eau potable, alignements du gave
(1878-1899) ; autorisation de concession de deux scieries (1893).
Dates : 1857-1900
Cote arch. comm. : 3 O 1
Cultes
Culte catholique
138 E DEPOT 39
Indemnité, logement et hospitalisation du pasteur, legs, installation d'une calorifère
(1874-1902) ; fabrique de l'église : legs, budget (1882-1894).
Dates : 1874-1902
Cote arch. comm. : 1 P 1
Assistance et prévoyance
Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
138 E DEPOT 40
Secours aux pauvres et nécessiteux, aux indigents et aux vieillards, grands livres de
comptes du bureau de bienfaisance avec bordereaux détaillés et affaires traités par cet
organisme.
Dates : 1868-1906
Cote arch. comm. : 1 Q 1
Oeuvres charitables
138 E DEPOT 40
Admission à l'hospice et possibilités d'accueil et d'hospitalisation de cet établissement
de malades de l'assistance médicale gratuite ayant besoin de suivre une cure avec prix
de journée.
Dates : 1898-1925
Cote arch. comm. : 2 Q 1
Instruction publique, sciences,
lettres et arts
Instruction publique
138 E DEPOT 41
Instituteurs et institutrices, commission scolaire, inspecteur des écoles, cours d'adultes
privés, bail à loyer.
Dates : 1851-1903
Cote arch. comm. : 1 R 1
Sciences, lettres et arts
138 E DEPOT 41
Projet de conférence de l'inspecteur général des bibliothèques populaires.
Dates : 1882-1882
Cote arch. comm. : 2 R 1