Répertoire des archives déposées d`Allier

Archives départementales
des Hautes-Pyrénées
Archives déposées de la
commune d'Allier
5 E DEPOT 1 - 34
par Francis Archambaud et Guillaume Touati
sous la direction de François Giustiniani
Tarbes
2011
Lieu de conservation
Cotes extrêmes
Intitulé
Date début cachée
Date fin cachée
Dates extrêmes
Date de création
description
FRAD065
5 E DEPOT 1-34
Archives déposées de la commune d'Allier
1704
1937
1704-1937
jeudi 21 avril 2011
Plan de classement
Archives antérieures à 1790
Série CC : finances et impôts
Finances
Série DD : biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Série FF : justice et police
Série GG : cultes, instruction publique, assistance publique
Registres paroissiaux
Archives postérieures à 1790
Série C : bibliothèque administrative
Série D : administration générale de la commune
Conseil municipal
Administration de la commune
Contentieux et assurances
Série E : état civil
Registres d'état civil
Pièces annexes de l'état civil
Série F : population, économie sociale, statistique
Population
Commerce et industrie
Agriculture
Série G : contributions, administrations financières
Impôts directs
Série H : affaires militaires
Recrutement
Administration militaire
Garde nationale
Série I : police, hygiène publique, justice
Police locale
Hygiène, santé, protection de l'environnement
Série K : élections et personnel
Elections
Personnel municipal
Série L : finances de la commune
Comptabilité
Revenus et charges de la commune
Série M : édifices communaux, monuments et établissements publics
Edifices publics
Edifices du culte et cimetières
Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
Série N : biens communaux, terres, bois, eaux
Gestion des biens communaux
Bois
Série O : travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics et voirie
Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières
Navigation et régime des eaux
Série P : cultes
Culte catholique
Série Q : assistance et prévoyance
Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Série R : instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
ARCHIVES
ANTERIEURES A 1790
Finances et impôts
Finances
5 E DEPOT 1
Comptabilité, paiement de sommes dues : quittances.
Dates : 1704-1753
Cote arch. comm : CC 1
Biens communaux, eaux et forêts,
travaux publics, voirie
5 E DEPOT 2
Biens communaux, travaux : bail d'une pièce de terre, procès-verbal sur l'entretien des
routes.
Dates : 1708-1764
Cote arch. comm : DD 1
Justice et police
5 E DEPOT 3
Procès entre des particuliers à la suite d'un acte de transaction : procès-verbal.
Dates : 1729
Cote arch. comm : FF 1
Cultes, instruction publique,
assistance publique
Registres paroissiaux
5 E DEPOT 4
Mariage : contrat.
Dates : 1730
Cote arch. comm : GG 1
ARCHIVES
POSTERIEURES A 1790
Bibliothèque administrative
5 E DEPOT 5
Journal des communes, proposition d'abonnement : lettre du préfet au maire.
Cote : 5 E DEPOT 5
Dates : 1860
Cote arch. comm : 1 C 1
Administration générale de la
commune
Conseil municipal
5 E DEPOT 6*
Registre des délibérations.
Dates : 1831-1866
Description physique : Registre 35,5 x 23,5 x 2cm ; couverture carton ; folioté par nos soins de 1
à 81 ; feuilles vierges : folios 73 à 81.
Cote arch. comm : 1 D 1
5 E DEPOT 7*
Registre des délibérations.
Dates : 1838-1848
Description physique : Registre 36 x 24,5 x 1 cm ; couverture carton ; folioté par nos soins1 ;
puis foliotation d'origine de 2 à 52 ; en assez mauvais état de conservation.
Cote arch. comm : 1 D 2
5 E DEPOT 8*
Registre des délibérations.
Dates : 1866-1891
Description physique : Registre 52 x 35 x 2 cm ; couverture carton ; folioté par nos soins de 1 à
61 ; en assez bon état de conservation.
Cote arch. comm : 1 D 3
Administration de la commune
5 E DEPOT 9
Archives : courriers, inventaires, récolements.
Dates : 1790-1888
Cote arch. comm : 3 D 1
Contentieux et assurances
5 E DEPOT 9
Procès contre la commune de Bernac-Debat concernant l'exercice de la vaine pâture :
courriers, extraits du registre des délibérations (1840-1846). Procès contre le Sieur
Lapeyrade au sujet de l'appartenance d'une vigne : courriers, extrait du registre des
délibérations, arrêtés (1847-1861).
Dates : 1840-1861
Cote arch. comm : 4 D 1
Etat civil
Registres d'état civil
5 E DEPOT 10*
Naissances, mariages et décès, an III-1833 (manquent les naissances, ans VII-XI et les
décès, ans V, VIII, XII).
Dates : an III-1833
Description physique : Registre 27,5 x 20 x 5 cm ; couverture carton ; en état moyen de
conservation.
Cote arch. comm : 1 E 1
5 E DEPOT 11*
Naissances, mariages et décès.
Dates : 1834-1849
Description physique : Registre 26 x 19 x 2 cm ; couverture carton ; en assez bon état de
conservation.
Cote arch. comm : 1 E 2
Pièces annexes de l'état civil
5 E DEPOT 12
Naissance : note [v. 1849]. Actes de l'état civil de la ville de Paris, reconstitution :
circulaire (1872).
Dates : [1849]-1872
Cote arch. comm : 2 E 1
Population, économie sociale,
statistique
Population
5 E DEPOT 13
Dénombrement : tableaux (1851-1896). Mouvements de la population (1886-1896).
Communes rurales : tableaux (1897-1900).
Dates : 1851-1900
Cote arch. comm : 1 F 1
Commerce et industrie
5 E DEPOT 14
Vente de chandelles et bougies : arrêté.
Dates : 1855
Cote arch. comm : 2 F 1
Agriculture
5 E DEPOT 14
Statistiques quinquennales, questionnaire, prix de ferme d'une vigne, organisation d'un
comice agricole, culture du tabac. Chambre d'agriculture, préparation des élections :
lettre du préfet (1919).
Dates : 1852-1919
Cote arch. comm : 3 F 1
Contributions, administrations
financières
Impôts directs
5 E DEPOT 15*
Cadastre établi par François Béranger, arpenteur.
Dates : 1790
Cote arch. comm : 1 G 1
5 E DEPOT 16*
Livre des mutations de propriétés.
Dates : 1819-1824
Cote arch. comm : 1 G 2
5 E DEPOT 17*
Mutations, état de sections.
Dates : 1791-1824
Cote arch. comm : 1 G 3
5 E DEPOT 18
Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et
fenêtres.
Dates : 1829-1848
Cote arch. comm : 1 G 4
5 E DEPOT 19
Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et
fenêtres.
Dates : 1854-1899
Cote arch. comm : 1 G 5
5 E DEPOT 20
Contributions directes, rôles : tableaux (1854-1900). Déclarations d'options : registre
(1836). Impositions extraordinaires et imposition pour dépenses ordinaires :
délibérations, lettre (1847-1867). Remises du receveur : courrier, délibération (1874).
Trente plus forts contribuables : listes (1861-1878). Demande de déclassement
d'imposition : lettre (1862). Taxes vicinales (1937). Répartiteurs : arrêtés préfectoraux,
tableaux, (1841-1888).
Dates : 1836-1937
Cote arch. comm : 1 G 6
Affaires militaires
Recrutement
5 E DEPOT 21
Recensement : relevés, tableaux, listes (1847-1899). Armée territoriale, recensement :
courriers, tableaux (1874).
Dates : 1847-1899
Cote arch. comm : 1 H 1
Administration militaire
5 E DEPOT 22
Recensements : liste des chevaux, juments, mulets et mules (1890-1920), voitures attelées
et automobiles de première catégorie (1896-1920). Réquisitions : lettre du préfet (1870).
Dates : 1870-1920
Cote arch. comm : 2 H 1
Garde nationale
5 E DEPOT 23
Contrôles du service ordinaire, élections des sous-officiers et officiers, recensements,
dépenses d'entretien et d'habillement : listes, tableaux, procès-verbaux.
Dates : 1840-1870
Cote arch. comm : 3 H 1
Police, hygiène publique, justice
Police locale
5 E DEPOT 24
Réglementation du pacage des bestiaux, sinistres, servitude de passage, ouverture d'un
débit de boissons, interdiction des charivaris, inculpation pour coups et blessures :
courriers, extraits du registre des délibérations, procès-verbaux, listes.
Dates : 1832-1874
Cote arch. comm : 1 I 1
Hygiène, santé, protection de l'environnement
5 E DEPOT 24
Etat des vétérinaires munis de diplômes : liste.
Dates : 1877
Cote arch. comm : 5 I 1
Elections et personnel
Elections
5 E DEPOT 25
Listes électorales : tableaux, tableaux des rectifications.
Dates : 1849-1902
Cote arch. comm : 1 K 1
5 E DEPOT 25
Elections sénatoriales : procès-verbaux (1892-1899). Elections législatives : procèsverbaux, notes (1877-1900). Elections au conseil général : procès-verbaux (1886-1892).
Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux (1889-1892). Elections au conseil
municipal : correspondance, procès-verbaux des opérations de vote et d'installation du
conseil, tableaux de renouvellement (1848-1900).
Dates : 1848-1900
Cote arch. comm : 1 K 2
Personnel municipal
5 E DEPOT 25
Gardes-champêtres, receveur, cantonnier et garde-cantonnier, percepteur, conservateur
des hypothèques, nominations, traitements : correspondance avec la préfecture, extraits
de registre des délibérations.
Dates : 1840-1866
Cote arch. comm : 2 K 1
Finances de la commune
Comptabilité
5 E DEPOT 26
Budgets et chapitres additionnels : tableaux.
Dates : 1815-1899
Cote arch. comm : 1 L 1
5 E DEPOT 27
Comptes administratifs : extraits du registre des délibérations, tableaux (1860-1899).
Comptes de gestion : tableaux (1824-1900). Clôture des comptes : arrêtés de la préfecture
(1840-1899). Relevé des recettes et dépenses : tableau (1896).
Dates : 1824-1900
Cote arch. comm : 1 L 2
Revenus et charges de la commune
5 E DEPOT 28
Taxes de pacage, rôles : tableaux, (1847-1855). Taxe sur les chiens : tableaux (1881-1885).
Emprunt : lettre du préfet (1896). Etats des restes à payer, prestations : courriers,
factures, quittances (1867-1887).
Dates : 1847-1896
Cote arch. comm : 2 L 1
Edifices communaux, monuments et
établissements publics
Edifices publics
5 E DEPOT 29
Erection d'une statue du baron Larrey : lettres du comité de souscription.
Dates : 1861
Cote arch. comm : 1 M 1
Edifices du culte et cimetières
5 E DEPOT 29
Eglise, construction et réparations : correspondance, extraits du registre des
délibérations, plans, devis et détails estimatifs.
Dates : 1842-1869
Cote arch. comm : 2 M 1
5 E DEPOT 29
Presbytère, construction par Fourcade, architecte : courriers, avant-métré, détail
estimatif, cahier des charges, extraits du registre des délibérations, plans.
Dates : 1882-1886
Cote arch. comm : 2 M 2
Edifices à usage d'établissements
d'enseignement, de sciences et d'art
5 E DEPOT 29
Maison d'école, construction par Dasqué, architecte : courriers, procès-verbaux, extraits
du registre des délibérations, cahier des charges, devis, plan.
Dates : 1860-1885
Cote arch. comm : 4 M 1
Biens communaux, terres, bois,
eaux
Gestion des biens communaux
5 E DEPOT 30
Landes communales, aliénations, concessions, délaissements, partages, mises en ferme
de parcelles, usurpations : rôles, correspondance, arrêtés, procès-verbaux.
Dates : 1833-1883
Cote arch. comm : 1 N 1
5 E DEPOT 30
Ventes de produits communaux non soumis au régime forestier (boues et fientes,
fougères, thuyas, joncs, glands et châtaignes, arbres, vignes, lopins de terre).
Dates : 1832-1893
Cote arch. comm : 1 N 2
Bois
5 E DEPOT 30
Vente de produits forestiers : demandes d'autorisation.
Dates : 1841-1845
Cote arch. comm : 2 N 1
Travaux publics, voirie, moyens de
transport, régime des eaux
Travaux publics et voirie
5 E DEPOT 31
Chemins vicinaux, recensements et classement : tableaux (1839-1874). Ouvertures,
élargissements, rectifications, prestations concernant les chemins n° 1 (1841-1896), n°4
(1873), n° 7 (1897), n°15 (1861-1886), n°68 (1860), les chemins de Salles-Adour à Allier, de
la "Côte" et des chemins vicinaux de la commune (1856-1873) : correspondance, arrêtés,
plans, délibérations. Travaux d'utilité communale, construction d'un mur, de ponts, de
chaussées, alignements, prestations : rôles, extraits du registre des délibérations, arrêtés,
budgets des ressources (1841-1901).
Dates : 1839-1901
Cote arch. comm : 1 O 1
Moyens de transport et travaux divers, mines et
carrières
5 E DEPOT 31
Chemin de fer, état des terrains restés sans emploi : lettre du préfet au maire (1871).
Ligne de Tarbes à Bagnères-de-Bigorre : procès-verbaux, plan (1879-1892).
Dates : 1871-1892
Cote arch. comm : 2 O 1
Navigation et régime des eaux
5 E DEPOT 31
Canal de Couparrieu : arrêtés, extraits du registre des arrêtés (1863-1895). Canal de
l'Alaric : courriers, arrêtés, procès-verbaux. (1851-1892).
Dates : 1851-1895
Cote arch. comm : 3 O 1
Cultes
Culte catholique
5 E DEPOT 32
Première messe, traitement : liste des souscriptions.
Dates : 1873
Cote arch. comm : 1 P 1
Assistance et prévoyance
Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
5 E DEPOT 33
Bureau d'assistance, élection de délégués : procès-verbaux. Assistance, secours aux
pauvres, nécessiteux, indigents : extraits du registre des délibérations, courriers.
Dates : 1854-1896
Cote arch. comm : 1 Q 1
Application des lois d'assistance et de
prévoyance
5 E DEPOT 33
Pension à un ancien militaire : lettre (1860). Enfants assistés, protection des jeunes
enfants : arrêtés, tableau, correspondance (1862-1875). Extinction de la mendicité,
souscription : liste des souscripteurs (1866).
Dates : 1860-1875
Cote arch. comm : 5 Q 1
Instruction publique, sciences,
lettres et arts
Instruction publique
5 E DEPOT 34
Rétributions scolaires aux enfants indigents : arrêté préfectoral (1841). Enfants admis
gratuitement à l'école : listes (1855-1873). Instituteurs, traitements, nominations,
remplacements : extraits du registre des délibérations, correspondance (1843-1860).
Nomination de la directrice de travaux à l'aiguille de l'école mixte : lettre du préfet au
maire (1869). Bibliothèques scolaires, organisations : lettre de l'instituteur (1878).
Dates : 1841-1878
Cote arch. comm : 1 R 1