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PERSPECTIVES LA LETTRE PATRIMONIALE QUI VALORISE VOS PROJETS N°1 - SEMESTRE 1 - 2016 ÉDITO DÉCOUVREZ DANS CE NUMÉRO Après une année 2015 mouvementée d’un point vue économique, géopolitique et social, la conjoncture de la zone Euro, et notamment de la France, semble reprendre progressivement. L’INSEE prévoit d’ailleurs, pour le premier semestre 2016, une croissance du PIB de 0,4 % par trimestre. BRÈVES D’ACTUALITÉ Nouvelles orientations juridiques et point marchés 2016 Tout en conservant une certaine vigilance, certains facteurs présentent des signes positifs de reprise de la croissance en France. Cela est le cas de la chute du prix du pétrole qui favorise d’une part le pouvoir d’achat des ménages et d’autre part les marges des entreprises. Parce que les objectifs de la gestion de patrimoine s’envisagent sur le long terme, Perspectives s’est donné pour vocation de vous faire découvrir des solutions patrimoniales, vous informer et même de conforter vos choix à travers les témoignages et les analyses de nos experts en gestion privée. Bonne lecture. Gilles Saunier Président d’Advenis Gestion Privée Page 2 ONE TO ONE AVEC Thibault Delahaye : zoom sur le marché immobilier allemand Page 3 DOSSIER SPÉCIAL L’assurance vie : une réponse à différents objectifs patrimoniaux Page 4 LA MINUTE SUR Le dispositif Malraux : diversifier et défiscaliser en investissant dans l’immobilier ancien Page 6 QUESTION PRATIQUE À LA DÉCOUVERTE DE Page 7 DU CÔTÉ D’ADVENIS Page 8 BRÈVES D’ACTUALITÉS N°1 - SEMESTRE 1 - 2016 ASSURANCE VIE : FIN DE LA DOCTRINE FISCALE BACQUET Dans un communiqué de presse du 12/01/2016, le ministre des finances a décidé de revenir sur la doctrine fiscale dite Bacquet. Pour mémoire, cette doctrine, datant de 2010, prévoyait que la valeur de rachat d’un contrat d’assurance vie non dénoué et financé par un couple, constituait un acquêt de la communauté. Cette valeur de rachat devait figurer à l’actif de la succession pour moitié. Cette règle représentait une contradiction au principe selon lequel l’assurance vie est hors succession. Résultat : désormais le décès du 1er époux devrait être neutre fiscalement pour les successeurs. La fiscalité successorale ne sera due qu’au décès du 2nd époux, c’est-à-dire lorsque le contrat sera effectivement dénoué. MONUMENTS HISTORIQUES : EXTENSION DU CHAMP D’APPLICATION DES INVESTISSEMENTS La loi de finances pour 2016 étend, pour les immeubles détenus par des SCI ou en copropriété, le champ d’application de l’agrément aux immeubles inscrits à l’inventaire supplémentaire des Monuments Historiques. Auparavant, seuls les immeubles classés Monuments Historiques pouvaient faire l’objet d’un agrément. Résultat : cette mesure va donner un nouveau souffle aux projets de restauration et à la politique nationale du logement. INVESTISSEMENTS DANS LES PME À compter du 1er janvier 2016, les dispositifs fiscaux donnant lieu à des réductions d’Impôt de Solidarité sur la Fortune ou d’Impôt sur le Revenu sont recentrés avec notamment une exclusion des souscriptions réalisées par les associés ou actionnaires. Résultat : les dirigeants associés ou actionnaires ne peuvent plus investir dans leur propre société pour bénéficier des réductions d’impôt. POINT MARCHÉS : LES GAGNANTS DE 2015 NE SONT PAS CEUX DE 2014 Après une année en dents de scie, les marchés actions clôturent finalement favorablement l’année 2015 mais avec parfois des résultats inverses à 2014 : + 11,9 % pour le CAC40, + 1,4 % pour le S&P 500. La zone émergente est en perte de vitesse avec une performance à - 5,4 %, voire - 12,5 % pour le Brésil. Cette tendance s’explique notamment par le changement du modèle chinois, la baisse du coût des matières premières (- 30 % sur le pétrole) et l’appréciation dollar/euro. Les marchés actions des pays développés sont positifs avec des taux bas, conséquence d’une politique accommodante de la BCE (Quantitive Easing), de la Bank Of Japan ou encore de la Fed. Cette dernière a, pour la première fois depuis près d’une décennie, remonté graduellement ses taux directeurs. Ainsi donc, l’économie américaine parie sur sa consommation interne et un taux de chômage faible. Les actions de la zone Euro sont, quant à elles, favorisées par un euro faible. Celles du Japon le sont pour leur sous-valorisation relative par rapport à celles d’autres économies développées. En parallèle, les obligations souveraines affichent toujours des taux très bas : 0,8 % pour l’OAT 10 ans, 0,5 % pour le Bund, 0,25 % pour le 10 ans japonais et 2,25 % pour les USA. Notre recommandation : aux vues des mouvements que connaissent aujourd’hui les marchés financiers, et afin de limiter les risques et de bénéficier d’opportunités de rendement, il est préférable de diversifier ses investissements, tant d’un point de vue géographique que sectoriel ou sur les classes d’actifs. Sources chiffrées : Bloomberg, JP Morgan - Situation au 06/01/2016 2 ONE TO ONE AVEC N°1 - SEMESTRE 1 - 2016 ZOOM SUR LE MARCHÉ IMMOBILIER ALLEMAND ET LA SCPI D’ENTREPRISE EUROVALYS THIBAULT DELAHAYE Directeur Général d’Advenis Investment Managers Pourquoi investir dans l’immobilier de bureaux ? L’immobilier est le socle du patrimoine d’un investisseur privé ou institutionnel. Sa volonté d’investir dans l’immobilier d’entreprise est motivée à la fois par l’envie de générer un rendement locatif, d’investir dans un patrimoine concret et de bénéficier d’un actif dont la volatilité est moindre (contrairement aux actifs financiers). Pourquoi le marché allemand est-il aussi attrayant ? Tout comme les placements financiers, l’immobilier peut offrir une diversification, notamment géographique. L’Allemagne présente de bons arguments pour les investisseurs qui souhaitent diversifier leur patrimoine immobilier : 1ère économie européenne et 4ème mondiale* 1er exportateur européen PIB s’élevant à 3 150 milliards d’euros L’économie allemande est dynamique et elle est la plus stable de l’Union Européenne. Pourquoi investir dans l’immobilier d’entreprise en Allemagne ? Le marché de l’immobilier d’entreprise allemand est très diversifié. Il existe plusieurs grands bassins d’activité (Düsseldorf, Cologne, Stuttgart, Hambourg, Berlin, Francfort et Munich), ce qui diminue la concentration des risques et rend le marché stable. Depuis une dizaine d’années, le marché de l’immobilier d’entreprise en Allemagne permet de viser un taux de rendement de 5 %. Cette stabilité permet à l’Allemagne d’offrir un prix au m2 de 30 à 40 % moins cher qu’à Paris et en Ile-de-France qui sont devenus des marchés surcotés. Qu’en est-il de l’évolution de la fiscalité en Allemagne ? La France et l’Allemagne sont liées depuis 1959 par une convention fiscale qui permet d’éviter une double imposition. Aujourd’hui, un investisseur privé (marié sans enfants) avec un taux marginal d’imposition de 41 % est soumis à une fiscalité de : 41 % (IR) + 15,5 % (CSG/CRDS) dans le cadre d’une SCPI investie dans des biens immobiliers français 15,825 % (IS allemand) + 10 % (IR frottement fiscal) dans le cadre d’une SCPI investie dans des biens immobiliers allemands Pour un rendement brut de 6 %, le rendement net généré par une SCPI investie dans l’immobilier d’entreprise en Allemagne sera donc de 4,45 % contre seulement 2,61 % pour une SCPI investie en France. * Commission Européenne 2015 3 DOSSIER L’ASSURANCE VIE : UNE RÉPONSE À DIFFÉRENTS OBJECTIFS PATRIMONIAUX Que vous souhaitiez vous constituer un complément de revenu, diversifier vos investissements, sécuriser votre épargne, protéger vos proches, optimiser votre succession... ou encore préparer votre retraite, l’assurance vie peut vous y aider. Ce n’est pas sans raison s’il s’agit du placement préféré des Français. L’assurance vie est un contrat simple et souple, plébiscité en raison de son côté rassurant car il offre le meilleur ratio entre risques et rémunération. Son objectif est le versement d’un capital ou d’une rente au(x) bénéficiaire(s) en cas de décès ou au souscripteur en cas de vie au terme du contrat. Il peut être investi sur un fonds en euros et/ou sur des unités de compte. Dans la pratique, l’assurance vie permet de faire fructifier un capital tout en poursuivant un objectif d’épargne à moyen/long terme et ce, dans un cadre fiscal privilégié. Elle offre d’autres avantages comme la possibilité de bénéficier de liquidités en cas d’imprévus grâce aux rachats partiels ou aux avances (attention à la fiscalité avant 8 ans). Note : Nous vous conseillons l’avance, si cette solution est adaptée à votre situation, car son montant n’est pas déduit du contrat n’impactant pas la performance. Elle est accordée moyennant le paiement d’intérêts annuels et doit être remboursée. L’accompagnement d’un expert pour choisir le bon contrat Parmi tous les contrats du marché, il est difficile de choisir celui qui vous correspondra le mieux. L’accompagnement d’un conseiller en gestion privée peut s’avérer nécessaire car une fois vos objectifs patrimoniaux définis, vos bénéficiaires désignés, l’enveloppe d’investissement affinée, il vous aidera à choisir le mode de gestion financière le plus approprié. Souhaitez-vous continuer à vous occuper de vos placements ? Préférez-vous en déléguer la gestion à des experts ? En fonction de votre réponse, le choix parmi la pluralité de solutions n’est pas forcément évident. Petit tour d’horizon. Gestion libre, Gestion déléguée profilée ou Gestion sous mandat ? La Gestion libre donne accès à un fonds en euros, sécurisé, et à un large panel d’unités de compte plus ou moins dynamiques. C’est l’investisseur même qui pilote les investissements au sein de son contrat, au gré des tendances des marchés financiers et arbitre en conséquence. A réserver aux plus avertis et réactifs. Note : Nous proposons des unités de compte de sociétés de gestion internationales de renom. La Gestion déléguée profilée et la Gestion sous Mandat. Un gérant, spécialiste de l’allocation d’actifs, déterminera à la place de l’investisseur et selon son profil (à déterminer avec lui), la répartition entre les différents supports financiers afin de diversifier son portefeuille et lui faire profiter des meilleures opportunités des marchés financiers. Autrement dit, le souscripteur lui délègue la faculté d’arbitrage de son contrat. Note : Nous proposons, selon le mode de gestion sélectionné, plusieurs profils de gestion financière pour être au plus proche de la sensibilité au risque et des projets de tout investisseur. UN RÉGIME FISCAL ET SUCCESSORAL AVANTAGEUX Votre conseiller vous en donnera tous les détails, voici cependant quelques points : Les plus-values d’un contrat d’assurance vie : sont imposées, uniquement en cas de rachat total ou partiel peuvent être intégrées à Impôt sur le Revenu ou soumis au Prélèvement Forfaitaire Libératoire Toute personne peut être choisie comme bénéficiaire sans droit de succession : jusqu’à 152 500 € par bénéficiaire si les versements au contrat ont été effectués avant 70 ans jusqu’à 30 500 € pour les versements réalisés après 70 ans 4 SPÉCIAL N°1 - SEMESTRE 1 - 2016 Quid des performances du fonds en euros ? Point sur la baisse des rendements Chaque début d’année, les assureurs dévoilent les taux de rendement des fonds en euros de leurs principaux contrats au titre de l’année N-1. Ces sept dernières années, le taux moyen des fonds en euros a fondu pour atteindre 2,25 % en moyenne en 2015 (après frais de gestion mais avant prélèvements sociaux et fiscaux). Cette baisse est liée au fonctionnement même des fonds en euros principalement investis en obligations d’États dont le rendement ne cesse de baisser : le taux de l’OAT à 10 ans (indicateur de référence de la dette de la France) a atteint un taux historiquement bas en avril 2015 à 0,35 %. Selon le Baromètre 2015 de l’Epargne-Vie Individuelle de Facts & Figures, ces taux vont continuer à diminuer. Exemple d’alternative au fonds en euros Si vous souhaitez une épargne plus dynamique, il est nécessaire de trouver des alternatives, notamment en investissant sur des unités de compte, qui, en contrepartie d’un risque peuvent avoir une plus forte rentabilité. Il existe une solution simple pour maîtriser ce risque : construire une allocation d’actifs très diversifiée. Comment ? En sélectionnant des fonds dans les différentes classes d’actifs (actions, obligations), zones géographiques, capitalisations ou styles de gestion (Growth, Value, Blend, Indicielle)… Cette combinaison permettra d’obtenir une meilleure diversification de votre portefeuille, et donc une meilleure résistance en cas de stress sur les marchés, autrement dit un meilleur ratio risque / rendement. FOCUS : LES CHARMES DISCRETS DU CONTRAT DE CAPITALISATION Il s’agit d’un pur produit d’épargne dont l’attractivité réside, pour une large part, dans sa fiscalité. Il s’adresse surtout aux personnes fortement imposées et aux entreprises qui souhaitent optimiser leur trésorerie, l’assurance vie n’étant pas accessible aux sociétés. Il ressemble beaucoup à son cousin le contrat d’assurance vie, avec toutefois d’autres avantages, moins connus mais tout aussi intéressants : Ils ne se clôturent pas au décès du souscripteur et sont transmis aux héritiers avec l’antériorité fiscale Astuce : ouvrir un contrat par héritier pour éviter l’indivision. Ils peuvent faire l’objet d’une donation Ils bénéficient d’une fiscalité ISF plus avantageuse car l’impôt est calculé sur la valeur nominale du contrat. Les intérêts générés ne sont donc pas pris en compte Ils peuvent être aussi utilisés pour réinvestir un capital dont la propriété a été démembrée, pour y recevoir les transferts de PEA. Note : ce contrat est intégré à la succession. CE QU’IL FAUT RETENIR L’assurance vie est un produit simple et souple avec de nombreuses possibilités en termes de gestion financière, de délégation de cette gestion et d’investissement. L’assurance vie est le seul produit hors succession dont le bénéficiaire peut être une tierce personne. Elle permet une épargne dynamique avec un risque maîtrisé privilégier l’allocation d’actifs. L’accompagnement par un conseiller peut être utile pour trouver la solution la plus pertinente. 5 LA MINUTE SUR N°1 - SEMESTRE 1 - 2016 LE DISPOSITIF MALRAUX DIVERSIFIER ET DÉFISCALISER EN INVESTISSANT DANS L’IMMOBILIER ANCIEN Introduite en 1962 par André Malraux, cette loi vise à préserver les quartiers historiques d’une destruction du patrimoine architectural français. En contrepartie de la restauration d’un immeuble situé en Secteur Sauvegardé ou en ZPPAUP*, vous pouvez bénéficier d’avantages fiscaux significatifs : Les travaux éligibles ouvrent droit, l’année de leur paiement, à une réduction d’impôt sur le revenu de 22 % (ZPPAUP) ou de 30 % (Secteur Sauvegardé) de leur montant (le pourcentage varie selon le secteur d’urbanisme concerné). La réduction d’impôt n’entre pas dans le calcul du plafonnement global des niches fiscales. En revanche, les dépenses sont plafonnées à 100 000 €/an (avec un étalement possible de 4 ans à compter de l’obtention du permis de construire). Les travaux sont éligibles à la TVA au taux réduit (hors opération de VIR : Vente d’Immeuble à Rénover). Si vous investissez dans le cadre du dispositif Malraux, vous devez vous engager à mettre votre bien en location nue à usage de résidence principale du locataire pendant 9 ans. LA POSSIBILITÉ D’OPTIMISER LE DISPOSITIF FISCAL AVEC LE RÉGIME DES DÉFICITS FONCIERS Selon la nature des travaux engagés et en fonction de votre situation fiscale personnelle, il est possible d’améliorer votre gain fiscal en déduisant une partie des travaux de vos autres revenus fonciers. Note : en cas d’acquisition d’un appartement dans le cadre d’une opération éligible loi Malraux, les frais de notaire ne seront dus que sur la partie « acquisition » et non sur le prix de revient final (hors opération de VIR). Compte tenu de la complexité des règles d’éligibilité fiscale et des dispositions d’urbanisme à respecter pour l’obtention du permis de construire, il est nécessaire de vous faire accompagner à la fois par un cabinet de maitrise d’œuvre juridique et par un assistant à maitrise d’ouvrage. Exemple : Acquisition d’un appartement situé dans un secteur sauvegardé : 100 000 € Travaux de restauration éligibles « Malraux » : 150 000 € Frais de notaire (7%) = 7 000 € environ Réduction d‘impôt totale = 45 000 € (hors optimisation « déficit foncier ») Économie de frais de notaire = 10 500 € environ Votre conseiller en gestion privée est à votre disposition pour en discuter et vous présenter le dispositif Malraux en détail (avantages, caractéristiques, fiscalité, risques, …) * ZPPAUP : Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager 6 QUESTIONS PRATIQUES N°1 - SEMESTRE 1 - 2016 UN SIMULATEUR POUR CALCULER VOTRE ISF Vous êtes assujetti à l’impôt de Solidarité sur la Fortune (patrimoine supérieur à 1,3 million d’euros au 1er janvier) et vous souhaitez en connaître le montant ? Cela est désormais possible grâce à l’outil de simulation disponible sur le site du Ministère des Finances et des Comptes Publics : www3.finances.gouv.fr/isf/2015/calcul_isf/ En quelques clics, vous pourrez estimer le montant que vous aurez à payer. Votre conseiller en gestion privée est à votre écoute et peut vous proposer des solutions pour optimiser votre fiscalité. Diverses solutions peuvent, selon votre stratégie patrimoniale, réduire votre imposition : contrat de capitalisation, FIP, FCPI, mandat de gestion… À LA DÉCOUVERTE DE N°1 - SEMESTRE 1 - 2016 Le célèbre chef japonais Noboyuki Matsuhisa, de son surnom «Nobu» ouvre un nouveau restaurant gastronomique début février au Royal Monceau à Paris. Le chef de 66 ans possède déjà cinq restaurants Matsuhisa, à Beverly hills, Aspen, Munich, Mykonos et Athènes. Rendez-vous sur : www.noburestaurants.com Le groupe d’hôtellerie le Mandarin Oriental se lance dans l’ère digitale et lance son nouveau réseau social “Fans of MO”. Il s’adresse avant tout aux clients du groupe qui voyagent dans le monde entier. Il leur permet d’échanger sur leurs expériences respectives. Rendez-vous sur : www.mandarinoriental. com/experience-mo/ fans-of-mo/ Les applications sur le vin se développent et chacune a une fonctionnalité particulière : vous guider, vous conseiller ou garder en mémoire les vins et crus qui vous ont marqué. Parmi les plus connues, découvrez Wine Advisor. Elle vous permet de scanner, partager et commander sur le nouveau réseau social du vin. Rendez-vous sur : www.wineadvisor.com/ 7 DU CÔTÉ D’ADVENIS N°1 - SEMESTRE 1 - 2016 LA SCPI EUROVALYS RÉALISE SON PREMIER INVESTISSEMENT À COLOGNE LA SCPI RENOVALYS 5 CLÔTURE AVEC PRÈS DE 33 MILLIONS D’EUROS COLLECTÉS La SCPI d’entreprise Eurovalys a réalisé son premier investissement dans le cadre d’une joint-venture avec Inovalis Real Estate Investment. La SCPI de déficit foncier s’est portée acquéreur de huit biens dotés d’emplacements de prestige, notamment à Lyon, Paris et Lille. L’actif acquis par Eurovalys dispose d’un emplacement fonctionnel à Cologne, à proximité des grands axes routiers et des transports en commun. Livré en 2015, l’immeuble dispose d’une superficie totale de 6 088 m² composée à 90 % de bureaux et 10 % de stockage. Elle boucle l’exercice 2015 avec 23,7 millions d’euros collectés sur l’année et 32,7 depuis le début de sa commercialisation fin 2014. Commercialisée depuis septembre 2015, la SCPI Eurovalys s’adresse aux investisseurs institutionnels ou privés à la recherche d’une diversification de leur patrimoine immobilier dans une zone économique solide et attractive sur le plan fiscal. Renovalys 5 permet à des investisseurs privés de se constituer un patrimoine en investissant indirectement dans l’immobilier ancien de qualité. Retrouvez-nous également sur www.advenis.com et sur Lettre éditée par Advenis Gestion Privée : 12 rue Médéric 75017 Paris Directeur de la publication : Gilles Saunier Responsable de la rédaction : Gregory Blain Chef d’édition : Rachel Lapeyre Responsable de la fabrication : Magalie Languille Contributeurs : Gilles Saunier, Thibault Delahaye, Marc Auchabie, Cyril Savina, Estelle Billi, Rachel Lapeyre, Magalie Languille Crédits photos : Fotolia Impression : Jemfi La rédaction de cette lettre a été achevée en Janvier 2016. Avertissement aux lecteurs Ce document non contractuel a été produit à titre d’information seulement. Il ne constitue pas un conseil en investissement. Advenis Gestion Privée ne saurait être tenue responsable de toute décision prise ou non sur la base d’une information contenue dans ce document, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par un tiers. 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RCS Paris B 431 974 963 - Siège Social : 12 rue Médéric, 75017 Paris APE 6622Z – Titulaire de la carte professionnelle n° T10295 délivrée par la préfecture de Police de Paris le 5 mai 2011, assurance responsabilité civile professionnelle et garantie financière délivrées par CNA Insurance Company Limited – 37, rue de Liège 75008 Paris – Société de courtage d’assurance vie et de capitalisation, agent lié de PSI, mandataire non exclusif en opérations de banque et en services de paiement – Garantie financière et assurance de responsabilité civile professionnelle conforme à l’article l 530.2 du code des assurances. Immatriculée auprès de l’ORIAS : n° 07003610