modification de la liste des produits et prestations remboursables

N°429 - 4 FEVRIER 2016
MODIFICATION DE LA LISTE DES PRODUITS
ET PRESTATIONS REMBOURSABLES
La liste des produits et prestations a été modifiée.
TITRE I : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR TRAITEMENTS, AIDES A LA VIE,
ALIMENTS ET PANSEMENTS
Chapitre 1 : DM matériels et produits pour le traitement de pathologies
spécifiques
Section 1. - Dispositifs médicaux pour le traitement des maladies respiratoires et otorhino-laryngologiques
 Sous-section 1 : Appareils générateurs d'aérosols
A compter du 28 janvier 2016, dans le tableau « «Couples générateurs d’aérosol et
nébuliseurs», sont radiés les couples correspondant aux systèmes de nébulisation
Atomisor de la société la société Diffusion technique française cités dans l’arrêté cidessous.
Arrêté du 12 janvier 2016
 Sous-section 2 : Dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance
respiratoire et prestations associées
Paragraphe 1 « Oxygénothéerapie »
A compter du 1er février 2016, au «I-Oxygénothérapie à long terme», dans la rubrique
«Forfaits OLT – Concentrateurs d’oxygène mobiles», la dénomination de la sous-rubrique
«Société SCALEO MEDICAL (SCALEO)» devient «société INOGEN» et dans la
nomenclature des codes 1125100 et 1138315, la dénomination «SCALEO MEDICAL»
est remplacée par «INOGEN».
Paragraphe 5 «Forfaits hebdomadaires correspondants à l’association de deux forfaits de
l’insuffisance respiratoire»
A compter du 1er février 2016, dans la nomenclature des codes 1186544, 1107042,
1100614, 1108917, 1167890, 1132442, 1126401, 1130176, 1102464, 1144936, 1118614 et
1172513 la dénomination «SCALEO MEDICAL» est remplacée par «INOGEN».
Les tarifs et les prix limites de vente au public en € TTC (PLV) des forfaits ci-dessous
sont modifiés.
Arrêté du 15 janvier 2016
Avis tarifaire
Avis tarifaire rectificatif
Section 3. - Dispositifs médicaux pour autotraitement, autocontrôle et automesure
 Sous-section 1 : Dispositifs d'autosurveillance
Paragraphe 1 « Systèmes d'autosurveillance à la glycémie »
A compter du 28 janvier 2016, au D «Dispositifs intégrant lecteur et autopiqueur pour
autosurveillance de la glycémie et systèmes réactifs associés», dans la rubrique «Société
Roche Diabetes Care France (ROCHE), la référence 05953758038 dans la nomenclature
du code 1172861 (correspondant à la cassette Accu-Chek Mobile) est supprimée et
remplacée par la référence 07203233038.
Arrêté du 12 janvier 2016
Section 7. - Dispositifs médicaux pour autres traitements et articles divers
 Sous-section 4 : Articles divers
A compter du 28 janvier 2016, dans le paragraphe «Défibrillateurs externes portables»,
sont radiés la rubrique «Société IST Cardiology SAS France (IST)» et le code 1183617.
Arrêté du 7 janvier 2016
Arrêté du 7 janvier 2016 (LPP en sus)
Titre III. - Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés
d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine
Chapitre I. - Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou
tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés
Section 1. - Implant cardiaque et vasculaire
 Sous-section 2 : Implants vasculaires
Paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites "stents" », B. - Endoprothèse
coronaire dite "stent" à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif
A compter du 28 janvier 2016, au a : « CRE 8, ORSIRO et ULTIMASTER », dans la
rubrique « Laboratoires TERUMO France SA (TERUMO) », le code 3125587 est ajouté et
la nomenclature des codes 3125587, 3112834, 3157825, 3126782, 3133227, 3107922 est
modifiée.
Arrêté du 13 janvier 2016
Arrêté du 13 janvier 2016 (LPP en sus)
Avis tarifaire