Département du Gers Communauté de Communes SÉANCE DU 22

Département du Gers
Communauté de Communes
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 22 mars 2007
ETAIENT PRESENTS: MM. BEAUDRAN, LACOSTE, DUCLER, MME LARRIEU, MM. PEREZ, ANE, ARGUEIL, BARET, BERTIN, MME
BRAZZALOTTO, M. CAUBERE, MME CLERDAN, MM. CORTADE, D’ARIES, MME DAS DORES, MM. DENUS, DESANGLES,
DESBARATS, MME DORIO, M. DOUBRERE, MMES DUBECQ, DUCOURNAU, M. DUFFORT, MME FICHOU, MM. FORMENT,
GATELET, GAYE, MMES LABEDAN, LACOSTE, MM. LECLERC, LOUIT, MME MATHARAN, MM. MONBERNARD, PALOMBA;
PERRUSSAN, RAFFIN, MMES RICAUD TREMONT, SARNIGUET, M. SEMBRES
ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : M. LANDAIS A DONNE PROCURATION A MME MATHARAN, M. MONNOYEUR A DONNE
PROCURATION A M PEREZ
ABSENTS EXCUSES : MM. BALECH, CAPDECOMME, MME CAVALIERE, MM. DOMEC, ESCUDE, FANTON, MME GABERNET, MM.
LOUMAGNE, OLIVIER, PASSEBON, POUPOT, RAVERA, ROUSSEL, SABATHIER, MME TUJAGUE
Monsieur Le Président procède à l’appel des membres du Conseil Communautaire.
M. Gérard BERTIN est nommé secrétaire de séance.
1. BUDGET PRIMITIF 2007 de la COMMUNAUTE DE COMMUNES
Monsieur le Président passe la parole à M. JANIN.
M. JANIN présente le budget primitif 2007 de la Communauté de communes. (cf. document joint)
M. JANIN précise que les charges de personnel ont été augmentées du fait de l’embauche de M. BEGUE en tant que
responsable des équipements communautaires.
Monsieur le Président souligne que le taux de Taxe Professionnelle reste inchangé.
Contre : 0
Monsieur le Président fait procéder au vote de ce budget.
Abstention : 0
Le conseil communautaire, à l’unanimité des membres présents, approuve le budget primitif 2007 de la
Communauté de communes.
2. BUDGET PRIMITIF 2007 DU CAMPING DE L’ILE DU PONT
Monsieur le Président passe la parole à M. LAPARADE.
M. LAPARADE présente le budget primitif 2007 du Camping de l’Ile du Pont. (cf. document joint)
Monsieur le Président indique que la prévision d’emprunt correspond à une écriture d’ordre permettant d’équilibrer le
budget. En effet, la délégation de service public a été signée la semaine dernière avec l’association Temps Libre Vacances.
Monsieur le Président précise que cette association mène également des activités de bureau d’étude et de conseil des
projets de développement touristique. Ainsi, elle est intéressée par la création d’un parc résidentiel de loisirs sur le site de
l’ancienne peupleraie ainsi que par l’aménagement de l’ancienne piscine en centre de remise en forme. Ces activités nouvelles
permettraient de renforcer la fréquentation en basse saison.
M. DENUS demande si les frais de personnel apparaîtront sur les prochains budgets.
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Monsieur le Président répond que non. Seul sera inscrit la redevance que payera l’association.
M. DENUS demande si la location du matériel informatique comprend la maintenance.
M. JANIN indique que ces frais sont imputés sur deux comptes différents.
Contre : 0
Monsieur le Président fait procéder au vote de ce budget.
Abstention : 0
Le conseil communautaire, à l’unanimité des membres présents, approuve le budget primitif 2007 du camping
de l’Ile du Pont.
3. BUDGET PRIMITIF 2007 DU CAMPING DE SAINT FRIS
Monsieur le Président passe la parole à M. LAPARADE.
M. LAPARADE présente le budget primitif 2007 du Camping de Saint Fris. (cf. document joint)
Contre : 0
Monsieur le Président fait procéder au vote de ce budget.
Abstention : 0
Le conseil communautaire, à l’unanimité des membres présents, approuve le budget primitif 2007 du camping
Saint Fris.
4. BUDGET PRIMITIF 2007 DE LA CUISINE CENTRALE
Monsieur le Président passe la parole à M. JANIN
M. JANIN présente le budget primitif 2007 de la cuisine centrale. (cf. document joint)
Contre : 0
Monsieur le Président fait procéder au vote de ce budget.
Abstention : 0
Le conseil communautaire, à l’unanimité des membres présents, approuve le budget primitif 2007 de la cuisine
centrale.
5. BUDGET PRIMITIF 2007 DE LA ZONE D’ACTIVITES DU POUNTET
Monsieur le Président passe la parole à M. JANIN
M. JANIN présente le budget primitif 2007 de la zone d’activités du Pountet. (cf. document joint)
Contre : 0
Monsieur le Président fait procéder au vote de ce budget.
Abstention : 0
Le conseil communautaire, à l’unanimité des membres présents, approuve le budget primitif 2007 de la Zone
d’Activités du Pountet.
6. BUDGET PRIMITIF 2007 DE LA ZONE D’ACTIVITES DU MIELANAIS
Monsieur le Président passe la parole à M. LAPARADE.
M. LAPARADE présente le budget primitif 2007 de la zone d’activités du Miélanais. (cf. document joint)
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Contre : 0
Monsieur le Président fait procéder au vote de ce budget.
Abstention : 0
Le conseil communautaire, à l’unanimité des membres présents, approuve le budget primitif 2007 de la Zone
d’Activités du Miélanais.
7. BUDGET PRIMITIF 2007 DU SPANC
Monsieur le Président passe la parole à M. LAPARADE.
M. LAPARADE présente le budget primitif 2007 du SPANC. (cf. document joint)
Contre : 0
Monsieur le Président fait procéder au vote de ce budget.
Abstention : 0
Le conseil communautaire, à l’unanimité des membres présents, approuve le budget primitif 2007 du SPANC.
8. BUDGET PRIMITIF 2007 DE L’ATELIER RELAIS D’ANGELATS
Monsieur le Président passe la parole à M. JANIN.
M. JANIN présente le budget primitif 2007 de l’Atelier Relais d’Angelats (cf. document joint)
Monsieur le Président indique que l’acte de vente a été signé la semaine dernière.
De plus, il informe l’assemblée que la CDEC se réunie la semaine prochaine afin d’examiner deux projets commerciaux
privés sur Mirande : l’installation d’une enseigne ALDI (800m²) et le développement d’un petit commerce. Enfin, le projet Netto est
aujourd’hui en stand by (problème d’accès). L’avis favorable de la CDEC reste valable jusqu’en juillet.
Contre : 0
Monsieur le Président fait procéder au vote de ce budget.
Abstention : 0
Le conseil communautaire, à l’unanimité des membres présents, approuve le budget primitif 2007 de l’Atelier
Relais d’Angelats.
9. BUDGET PRIMITIF 2007 DE LA ZONE D’ACTIVITES DU SOULAN DE LA BOURDETTE
Monsieur le Président passe la parole à M. JANIN.
M. JANIN présente le budget primitif 2007 de la Zone d’Activités du Soulan de la Bourdette (cf. document joint)
Monsieur le Président indique que le sous seing va être signé bientôt.
M. DENUS demande des précisions sur la subvention DDR.
M. JANIN indique que c’est une prévision de recette.
Contre : 0
Monsieur le Président fait procéder au vote de ce budget.
Abstention : 0
Le conseil communautaire, à l’unanimité des membres présents, approuve le budget primitif 2007 de la Zone
d’Activités du Soulan de la Bourdette.
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