Téléchargez l`ordre du jour du conseil municipal

Ville de SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
OUEST-FRANCE
PRESSE-OCEAN
La prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL
aura lieu à l’Hôtel de Ville, salle Anne de Bretagne,
le mardi 25 février 2014 à 18 h 30
L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :
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Budget principal – Budget primitif 2014.
Budget annexe événements culturels – Budget primitif 2014.
Budget principal – Subvention d'équilibre 2014 au budget annexe événements culturels.
Budget principal – Subventions aux organismes publics en 2014.
Budget principal – Subventions aux associations en 2014.
Budget principal – Subventions exceptionnelles.
Budget principal – Fiscalité directe locale – Taux d'imposition en 2014 .
Budget principal – Demande de subvention d'investissement auprès de la Caisse d'Allocations Familiales pour
2014.
Budget principal – Dotation spéciale instituteurs pour 2013 – Information.
Budget principal – Information sur les régies comptables.
Service funéraire – Concessions dans les cimetières en 2013 – Information.
Budget principal – Signature de contrat d'emprunt et refinancement d'un contrat - Information.
Action sociale – Aménagement de jardins familiaux à Sainte-Luce-sur-Loire – Validation des critères et de la
convention de location – Aménagement d'un premier jardin familial au lieu-dit « Le Patisseau ».
Action sociale – Espace solidaire – Création d'une épicerie sociale - Information.
Affaires foncières et domaniales – Acquisition de l'espace vert du lotissement « Le domaine de Beausoleil I ».
Développement durable – Convention pluriannuelle d'objectifs entre Ecopôle et la Ville de Sainte-Luce-surLoire 2014/2016.
Ressources Humaines – Revalorisation du régime indemnitaire.
Ressources Humaines – Création d'emplois occasionnels et saisonniers.
Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs.
Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs.
Ressources Humaines – Contrat de vacations d'une psychomotricienne au multi accueil « Bidibulle ».
Marchés publics – Construction d'équipements publics pour l'enfance et la jeunesse ZAC de la Minais –
Attribution des marchés publics de travaux.
Délégation de service public – Fourrière automobile – Attribution.
Marchés publics – Information sur les marchés, accords-cadres et avenants conclus en 2014 .
Éducation – Mise à disposition de personnel afin d'assurer l'entretien ménager des locaux de la gendarmerie –
Avenant n° 10 à la convention entre la Ville et la Gendarmerie.
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