DEMANDE DE CREATION D`UN NOUVEL ACTEUR SEDA

DEMANDE DE CREATION D'UN NOUVEL ACTEUR SEDA
Service de tiers-archivage pour les administrations et pour les collectivités territoriales
(TA@CT)
Les champs en gras, cerclés de rouge, sont obligatoires.
Le formulaire rempli est à retourner à l'Autorité de tiers-archivage (ATA) du Service TA@CT d'API.
INFORMATIONS PRINCIPALES
Collectivité à laquelle est rattaché l'acteur SEDA
Rattaché à l'acteur SEDA suivant
Type(s) d'acteur SEDA
Service producteur
Service versant
Service demandeur
Service contrôleur
Type d'entité
Dates d'existence
Du
Au
Liste des connecteurs liés à cet acteur
Service Archives
TRAITEMENTS
Type de composition à ajouter
NB : Le paramétrage infra permet d'utiliser les acteurs SEDA dans la composition (qui agit) des
étapes des circuits de traitement. Il permet d'indiquer plusieurs utilisateurs du service, en
concurrence pour le traitement, assurant ainsi la continuité de service en toute occasion.
Traitement par un utilisateur AS@LAE
Nom et prénom
Type de validation
Visa
Signature
Nom et prénom
Type de validation
Visa
Signature
Nom et prénom
Type de validation
Visa
Signature
Traitement par courriel
Nom et prénom du contact
Courrier électronique
Nom et prénom du contact
Courrier électronique
Nom et prénom du contact
Courrier électronique
Traitement par parapheur électronique
Parapheur à utiliser
ORGANISATION
Version(s) du SEDA utilisée(s)
SEDA v0.2
SEDA v1.0
Identifiant
Attributs de l'élément
Identifiant du schéma
Nom du schéma
Nom de l'organisation maintenant le schéma
Version du schéma
Emplacement des données du schéma
Emplacement du schéma
Nom
Attributs de l'élément
Identifiant de la langue du texte
Description textuelle de l'organisation
Attributs de l'élément
Identifiant de la langue du texte
Code de l'activité
Attributs de l'élément
Nom de l'organisation maintenant la liste de codes
Identifiant de la liste de codes
Nom de la liste de codes
Version de la liste de codes
Équivalent textuel du code
Identifiant de la langue du texte
Emplacement du schéma de la liste de codes
Emplacement de la liste de codes
Code de la catégorie juridique
Attributs de l'élément
Nom de l'organisation maintenant la liste de codes
Identifiant de la liste de codes
Nom de la liste de codes
Version de la liste de codes
Équivalent textuel du code
Identifiant de la langue du texte
Emplacement du schéma de la liste de codes
Emplacement de la liste de codes