COMMUNE D` ARTEMARE Département de l`Ain 2eme Révision du

COMMUNE D’ ARTEMARE
Département de l’Ain
2eme Révision du Plan Local d’Urbanisme
Bordereau des pièces
PIECES PRINCIPALES
Pièce n°1
1 - Rapport de présentation
Pièces n°2
2a - Projet d’Aménagement et de Développement Durable
2b - Orientations d’Aménagement et de Programmation
Pièces n°3 : Documents graphiques
3a - Plan d’ensemble
3b - Plan de détails – Centre-bourg
3c - Cahier des emplacements réservés
Pièce n°4
4 - Règlement
ANNEXES
Annexe n°1 : Annexes sanitaires
Annexe 1a - Plan des réseaux d’eau potable
Annexe 1b - Plan des réseaux d’assainissement
Annexe n°2 : Servitudes d’Utilité Publique
Annexe 2a - Recueil des servitudes d’utilité publique
Annexe 2b - Plan des servitudes d’utilité publique
Annexe n°3 : Plan de prévention des risques naturels
Annexe n°4 : Arrêté de protection des captages d’eau potable de Cerveyrieu