VILLE D`ISSY LES MOULINEAUX

Ville de Fontenay-aux-Roses
Liste des pièces constitutives du dossier de PLU
1.
Rapport de présentation
1a. Diagnostic territorial et Etat initial de l’environnement
1b. Justification des choix retenus
2.
Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
3.
Orientations d’aménagement relatives à certains secteurs
4.
Règlement
Annexes du règlement
Liste des emplacements réservés
Liste des plans d’alignement
Liste des arbres remarquables à préserver
Liste des éléments de patrimoine à protéger
5.
Documents graphiques
5.a. Document graphique général
5.b. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
5.c. Risques
6.
Annexes
6.a. Plan et liste des servitudes d’utilité publique
6.b. Périmètres soumis au droit de préemption urbain
6.c. Périmètres de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité
6.d. Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement des infrastructures routières de
l’État
6.e. Périmètres des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports
terrestres et prescriptions d’isolement acoustique
6.f. Zones à risque d’exposition au plomb
6.g. Annexes sanitaires
6.h. Taxe d’aménagement