ILE DE HOUAT - Mairie Houat

ILE DE HOUAT
PLAN LOCAL D’URBANISME
Vu pour être annexé à la délibération du 3 juin 2016 arrêtant le projet de PLU n°2
Liste des pièces du dossier
1- Rapport de présentation
2- Projet d’Aménagement et de Développement Durable
3- Document d’Orientations d’Aménagement et de Programmation
4- Règlement
5- Règlement graphique (plans de zonage) :
a- plan A0 – Commune – 1/10 000
b- plan A0 – Bourg – 1/2000
6- Tableau des servitudes d’utilité publique
7- Plan des servitudes d’utilité publique : 1/10 000ème
8- Annexes sanitaires :
a- Notice annexe sanitaire
b- Plan des réseaux d’eau eaux pluviales
c- Schéma Directeur des eaux usées
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