RECEVABILITE CIRCUITS JAUNE VERT ROUGE BLEU CAISSE

UNION DES COMORES
Unité - solidarité - développement
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MINISTÈRE DES FINANCES ET DU BUDGET
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES
CENTRE DOUANIER MORONI-PORT
Déclarant
SAISIE DE LA DAU
PROCÉDURES SIMPLIFIÉES
DE DÉDOUANEMENT
RECEVABILITE
Contrôle de forme
Attribution
Automatique
CIRCUITS
JAUNE
VERT
ou
ROUGE
BLEU
Attribution
Automatique
LITIGE
Prévention
Sanction
CHEFS OP / CO
Contrôle
Liquidation
(Réorientation si nécessaire)
Usager
INSP. VERIFICATEURS
Contrôle de fond
Certficat de visite conforme
Réorientation
Non conforme
Edition du Bon à Enlever
CAISSE &
CAISSE &
RECEVEUR
CAISSE
&
RECEVEUR
Contrôle
RECEVEUR
Contrôle
Quittance
Contrôle
Quittance
Quittance
PORTAIL
Contrôle
Bon de sortie
BRIGADE
Contrôle
NB: Pour plus d’information adressez vous au service de communication sis Moroni-Port ou au www.douanes.km