RENSEIGNEMENTS SUR LA NATURE DE L`ECHANGE

Numéro Répertoire de l'Acte :
RENSEIGNEMENTS SUR LA NATURE DE L'ECHANGE
PREMIER ECHANGISTE
NOM :
DEUXIEME ECHANGISTE
PRENOM :
NOM :
PRENOM :
AGE :
AGE :
PROFESSION PRINCIPALE :
PROFESSION PRINCIPALE :
DEMANDEUR DE L'AIDE :
 OUI
 NON
DEMANDEUR DE L'AIDE :
 OUI
 NON
PROCES-VERBAL D'ARPENTAGE :
 OUI
 NON
PROCES-VERBAL D'ARPENTAGE :
 OUI
 NON
NUMERO DE TELEPHONE :
NUMERO DE TELEPHONE :
USAGE PRINCIPALE DE LA PARCELLE : agricole forestier loisirs
USAGE PRINCIPALE DE LA PARCELLE : agricole forestier loisirs
SURFACES CEDEES DANS L'ECHANGE
SURFACES CEDEES DANS L'ECHANGE
Commune
Lieu-dit
Section, n°
Et surface
Inclusion dans un
périmètre
de
remembrement
Nature
(pré, terre,
vigne, etc.)
Classement parcelle
dans les documents
d'urbanisme
Commune
Lieu-dit
Section, n°
Et surface
Inclusion dans un
périmètre
de
remembrement
À compléter
impérativement
Nature
(pré, terre,
vigne, etc.)
Classement parcelle
dans les documents
d'urbanisme
À compléter
impérativement
Qui exploite les parcelles désignées ci-dessus ? _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Qui exploite les parcelles désignées ci-dessus ? _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
MOTIVATIONS DE L'ECHANGE
MOTIVATIONS DE L'ECHANGE




Regroupement parcellaire
Modification de forme des parcelles
Rapprochement du siège d'exploitation
Autre motifs (à préciser)
Date et Signature de l'échangiste :




Regroupement parcellaire
Modification de forme des parcelles
Rapprochement du siège d'exploitation
Autre motifs (à préciser)
Date et Signature de l'échangiste :