cpterendu 24-06-15 - Commune de Clux

COMMUNE DE CLUX-VILLENEUVE
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 24 JUIN 2015
L’an deux mille quinze, le vingt-quatre juin à dix-huit heures, le Conseil Municipal s’est
réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mme COUZON Marie-Françoise.
Etaient Présents : RAFFETIN Nicolas, CHOMTON Christophe, REMY Nathalie,
JUILLARD Jean-Luc, CHANUT Daniel, CORNOT Céline, CORNOT Claudine, FERNOUX
Claude, JANNIN Michel, NOSJEAN Michel, TRENDL Colette, BORGNIET Emilie, CAMPANA
Michaël, GEORGES Florian, VEROT Sébastien, VITTAUT Joël.
Excusé : JOBARD Guillaume.
Absent : ROLLES Stéphane
- Le procès-verbal de la dernière séance est lu et approuvé.
Présentation de l’étude réalisée par le Cabinet ARC-PHI Architecture
Le Cabinet ARC-PHI Architecture est venu présenter l’étude préalable d’aménagement et
d’urbanisme réalisée sur l’ancienne commune de Clux : diagnostic des bâtiments existants,
propositions de travaux susceptibles d’être réalisés et l’estimation des coûts.
Garderie périscolaire installée dans le bâtiment de l’ancienne mairie de Clux
Une enquête a été faite auprès des parents pour connaître leurs besoins et la nécessité
d’ouvrir une garderie périscolaire ; il s’avère que le sondage a été positif et que le S.I.V.O.S.
envisage d’utiliser les locaux pour la prochaine rentrée scolaire en garderie qui fonctionnera le
matin dès 7H30 jusqu’au ramassage du bus et le soir de la sortie d’école jusqu’à 18H30.
Le bâtiment ne nécessite pas beaucoup de travaux, seulement un chauffe-eau qui sera
installé par M. Barrault Laurent et les archives qui ont toutes été triées seront rapatriées à la mairie.
Merci aux habitants qui pourront donner des jeux de sociétés ou des livres au S.I.V.O.S.
Achat de la parcelle jouxtant le terrain de la future micro-crèche
M. Daniel Chanut a déclaré qu’étant personnellement intéressé par l’objet de cette
délibération, il n’y prendrait pas part.
Après négociations, le Conseil Municipal décide d’acquérir la parcelle ZC 189 d’une
contenance de 762 m² auprès de la succession Chanut au prix de 12 € le m² soit un montant de
9 144 €.
Devis de bornage d’un géomètre
Un devis a été demandé au géomètre ABCD de Montmorot pour remettre deux bornes
manquantes sur la parcelle ZB 100, voisine d’une parcelle communale, rue du Champ Perret.
Achat de terrains à l’Association Foncière de Remembrement
Des parcelles de terrain appartenant à l’Association Foncière de Remembrement sont en fait
des fossés situés au milieu des maisons d’habitations ou un chemin d’exploitation ne desservant
qu’une maison et Mme le Maire a proposé de les racheter afin de faciliter leur entretien.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’acquérir les parcelles ZA 25 et ZA
27 sur l’ancienne commune de Clux et les parcelles ZB 53 et ZB 58 sur l’ancienne commune de La
Villeneuve, à l’Association Foncière de Remembrement pour l’€ symbolique, les frais de notaire
seront à la charge de la commune.
Concernant le fossé ZB 53, la Commune souhaite qu’il soit busé avant la rétrocession, et le
coût du busage pourra être partagé entre la commune et l’Association Foncière de Remembrement.
Organisation des 13 et 14 juillet
Les conseillers s’organisent pour ces deux jours ; le programme est détaillé sur le papier cijoint.
Informations diverses
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Agrandissement de l’Ecole Charles Borgeot : les subventions obtenues sont en-dessous
de celles espérées ; d’autres subventions départementales peuvent être envisagées. Le
Conseil décide de maintenir le projet en le révisant avec l’Agence Technique
Départementale 71 pour que les coûts restent supportables pour la commune.
Un micro-onde et un aspirateur ont été achetés ; il faudra prévoir de remplacer une
douzaine de chaises de la salle des fêtes qui sont abîmées.
La réfection de la Route Départementale est prévue dans les prochaines semaines.
Rien ne restant à l’ordre du jour, Madame le Maire déclare la séance levée à 23H00.
A Clux-Villeneuve, le vendredi 26 juin 2015,
le Maire,
INFORMATION DIVERSES
- Le secrétariat de mairie sera fermé du 27 juillet au 14 août ; pour les
urgences, s’adresser à Mme le Maire ou ses Adjoints.
- La piscine de Verdun-sur-le-Doubs sera ouverte à partir du 4 juillet tous les
jours de 11H à 19H jusqu’au 31 août ; l’entrée est gratuite pour les enfants
de 8 à 16 ans sur présentation de la carte nationale d’identité à la bonne
adresse ou un justificatif de résidence établi par la mairie.
- Portage de repas à domicile : des repas variés livrés à domicile trois fois par
semaine, deux choix de menus, 8 € le repas vendu par carte de 10.
S’adresser à Aleth Bergerot au 03.85.49.17.34 (répondeur) ou
06.37.50.78.85.
- Les conseillers départementaux du canton de Gergy vous reçoivent sur
rendez-vous :
Pour prendre RV avec Violaine GILLET : 03.85.35.35.82 (secrétariat au
Conseil Départemental) ou avec Jean-Paul DICONNE : 03.85.91.50.47
(secrétariat en mairie d’Allerey-sur-Saône).