L`AFG se mobilise pour améliorer la circulation des OPCVM

22/02/08
L’AFG se mobilise pour améliorer la circulation des OPCVM
Face aux difficultés rencontrées dans les processus de back office en charge de la circulation
et la distribution des OPCVM, les professionnels, que ce soit en France ou en Europe, se sont
mobilisés afin de proposer des solutions améliorant les processus opérationnels.
Ainsi, l’AFG1 et l’AFTI2 publient, dès 2004, 20 recommandations3 ayant pour objectif :
⇒ de favoriser l’industrialisation du processus de souscription/rachat des parts
d’OPCVM afin d’obtenir plus de souplesse et d’efficacité ;
⇒ de définir et renforcer le partage des responsabilités entre producteurs et
distributeurs ;
⇒ d’améliorer l’information en direction des investisseurs ;
⇒ de favoriser le passage d’ordres directs sur les parts d’OPCVM, à la fois au niveau
national et européen.
De même, l’EFAMA propose de réduire les difficultés rencontrées dans les processus de back
office en charge de la circulation des OPCVM via la publication, par les sociétés de gestion,
d’un document unique et simple : le Fund Processing Passport (FPP)4 visant à rationnaliser
et standardiser les données opérationnelles nécessaires à la souscription/rachat de parts
d’OPCVM. Ainsi, le FPP est la fiche d’identité opérationnelle d’un OPCVM permettant aux
divers acteurs intervenant dans la circulation de ces produits de recueillir toutes les
informations techniques nécessaires à la souscription/rachat de parts, y compris les
informations concernant les back offices en charge du règlement/livraison.
Cette recommandation rejoint la préconisation de « référentiel OPCVM commun » élaborée
par l’AFG et l’AFTI.
Soucieuse de mettre en application ces recommandations, l’AFG et ses membres poursuivent
leurs travaux et :
- publient un Guide professionnel, à l’usage des adhérents, recensant ses
« Recommandations sur les conventions de distribution ». Outre la liste des
informations pouvant figurer utilement dans une convention de distribution, la
véritable valeur ajoutée de ce document réside dans les modèles d’annexes techniques
qui ont pour objectif de permettre l’automatisation des processus de passation
1
Association française de la gestion financière.
Association française des professionnels du titre.
3
Ces recommandations sont disponibles sur notre site Internet www.afg.asso.fr.
4
Pour plus de renseignements sur le FPP, consultez la Fiche AFG « Qu’est-ce que le Fund Processing
Passport ? », disponible sur notre site Internet www.afg.asso.fr.
2
-
-
d’ordres, en fournissant sous une forme standard les informations nécessaires au
traitement automatique du routage et des conditions applicables aux ordres de
souscription/rachat.
développent aujourd’hui un portail Internet recensant l’ensemble des liens
permettant d’accéder directement aux FPPs que publieront les sociétés de gestion.
Cette initiative vise à mettre en place un système d’information centralisé et
homogène qui permettra non seulement de parfaire l’information à la disposition des
distributeurs et souscripteurs, mais également d’améliorer le processus de
souscription/rachat et le développement de l’architecture ouverte ;
organisent un « Point sur » afin d’informer les sociétés de gestion sur ces enjeux.
Ces applications opérationnelles nécessitent toutefois la participation de chacune des parties
prenantes afin que l’objectif recherché d’amélioration de la circulation et de la distribution des
OPCVM soit atteint.
Dossier suivi par Pierre-Yves Berthon