IFRS 9 Instruments financiers - Vue de plus près

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IFRS 9 Instruments
financiers
Vue de plus près
Services Conseils
en comptabilité
De
plus près
L’IASB a publié la version définitive d’IFRS 9 Instruments
financiers qui remplace IAS 39 et toutes les versions antérieures
de la norme.
La norme présente un nouveau modèle de classement et
d’évaluation, un modèle de dépréciation fondé sur les pertes
attendues et une approche remaniée de la comptabilité de
couverture. IFRS 9 s’applique obligatoirement aux exercices
ouverts à compter du 1er janvier 2018.
IFRS 9 a une incidence sur la majorité des sociétés et plusieurs
devront modifier leurs systèmes, leurs processus et leurs
données pour s’y conformer. L’application d’IFRS 9 nécessitera
une analyse et une expertise particulières. Pour certaines sociétés,
l’adoption d’IFRS 9 pourrait avoir des répercussions plus grandes
que l’adoption obligatoire des IFRS en 2011.
Il faut agir sans tarder.
questions que vous devez poser au
sujet d’IFRS 9
1. Quels sont les principaux changements auxquels notre
société sera confrontée?
2. Quelle est la stratégie de transition de la direction et quel est
son échéancier?
3. Disposons-nous des données requises pour calculer les
pertes de crédit attendues?
4. Quels sont les changements nécessaires ou souhaitables à
apporter aux systèmes, aux processus et aux autres aspects
de l’entreprise, y compris la gestion du capital?
5. Que font les autres dans notre secteur d’activité?
IFRS 9 sous la loupe
Classement et
évaluation
IFRS 9 présente un nouveau modèle de classement et d’évaluation des actifs financiers et des
passifs financiers et, dans bien des cas, le traitement requis sera différent de celui prescrit par
IAS 39. Par exemple, si vous avez des instruments financiers complexes, si vous êtes assujetti
à des exigences externes en matière de capital ou si vous êtes sensible à l’incidence éventuelle
de la réévaluation sur l’état des résultats, une analyse et une planification minutieuses
pourraient vous éviter bien des ennuis plus tard. Les principaux aspects du nouveau modèle
sont les suivants :
• Trois catégories d’actifs financiers : actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais
du résultat net (JVRN), actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres
éléments du résultat global (JVAERG) ou actifs financiers évalués au coût amorti.
• Le classement des instruments d’emprunt est établi au moyen d’un test en deux étapes qui
tient compte du modèle économique et des caractéristiques des flux de trésorerie.
• La JVRN est une catégorie résiduelle.
• Possibilité d’utiliser la JVRN si elle élimine ou réduit considérablement une incohérence
dans l’évaluation (c.-à-d. une non-concordance comptable).
• Comptabilisation des variations du risque de crédit propre d’une entité dans les autres
éléments du résultat global pour les passifs financiers désignés à la JVRN.
Dépréciations
Le nouveau modèle de dépréciation fondé sur les pertes attendues d’IFRS 9 s’écarte du
modèle de dépréciation fondé sur les pertes subies d’IAS 39. Il entraînera probablement une
comptabilisation plus rapide des pertes de valeur et une refonte des systèmes et processus
pour les entités ayant d’importantes activités de crédit. Les principaux aspects du nouveau
modèle sont les suivants :
• Un modèle général de dépréciation à trois niveaux pour les actifs financiers performants,
sous-performants et non-performants.
• L’évaluation de chaque niveau repose sur le risque de crédit relatif (et non absolu)
comparé au risque de crédit comptabilisé initialement.
• La dépréciation est fonction des pertes attendues (et non des pertes subies), calculées à
partir de la perte de crédit potentielle et de la probabilité de défaillance.
• Pour simplifier, il est possible d’utiliser les pertes attendues sur la durée de vie pour
les créances clients, les actifs sur contrat et les créances locatives d’institutions non
financières.
Couverture
Les exigences moins rigoureuses pour les tests quantitatifs et le champ d’application plus
large des nouvelles indications d’IFRS 9 en matière de couverture seront bien accueillies par
la plupart des parties concernées. Même si toutes les entités qui appliquent la comptabilité
de couverture devront mettre à jour leur documentation et leurs processus, d’autres entités
qui n’étaient pas admissibles à la comptabilité de couverture auparavant pourront désormais
l’appliquer aux termes d’IFRS 9. Les principaux aspects du nouveau modèle sont les suivants :
• Les exigences relatives aux analyses quantitatives sont assouplies et elles s’alignent
davantage sur les activités de gestion des risques de l’entité.
• Il est possible de couvrir les composantes de risque des éléments non financiers
(p. ex. capacité accrue de couvrir le risque de prix d’une marchandise et d’autres
expositions au risque).
• Il est possible de couvrir des groupes d’éléments (c.-à-d. une position nette).
• Un projet distinct (en cours) vise la couverture des portefeuilles ouverts
(macro-couverture).
Nous pouvons vous aider
Pour plusieurs sociétés, l’application des nouvelles
exigences sera complexe et l’existence d’un plan de
transition sera déterminante. Nos spécialistes des services
Conseils en comptabilité peuvent vous aider à élaborer
et à mettre en œuvre votre pour vous conformer aux
exigences et établir une communication efficace avec les
parties concernées d’ici 2018. Nous pouvons notamment :
• vous aider à élaborer une feuille de route pour la transition;
• vous conseiller sur l’évaluation, l’établissement et l’application des
méthodes comptables;
• offrir des séances de formation au personnel des finances, de la
gestion des risques de crédit et à la haute direction;
• présenter des ateliers pour comparer vos pratiques comptables
actuelles et les systèmes, les processus et les données qui seront
requis à la transition;
• offrir des conseils sur les outils et les méthodes de modélisation;
• identifier des pratiques efficientes entre les fonctions de finances
et de gestion des risques de crédit et les améliorer.
Nous pouvons également tester l’efficacité de votre modèle au moyen
d’une simulation effectuée avec l’outil d’analyse des dépréciations
selon IFRS 9 (IFRS 9 Smart Impairment Analyzer Tool) de PwC.
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