bmj - Bourron

MAIRIE DE BOURRON-MARLOTTE
« BMJ »
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
« Bourron-Marlotte Jeunesse » est ouvert toute l’année et propose des loisirs éducatifs à
dominantes sportives et culturelles.
Son fonctionnement est soumis à l’agrément du Directeur Départemental de la Jeunesse et des
Sports dans le cadre de la réglementation des Accueils de Loisirs sans Hébergement.
« BMJ »est un service municipal, placé sous la responsabilité d’un Directeur diplômé.
I - Accueil des jeunes
A) Admission des enfants
« BMJ » est accessible aux enfants âgés de 11 à 16 ans :
 domiciliés à Bourron- Marlotte,
 dont la famille (grands-parents, oncles et tantes…) réside à Bourron- Marlotte.
B) Inscription des jeunes
Les inscriptions sont effectuées en Mairie. Le dossier doit être rempli et signé par les familles qui
fourniront également les pièces justificatives demandées ainsi que le présent règlement intérieur
signé.
Les jeunes peuvent être amenés à participer à des activités dans des sites extérieurs. Selon
l’éloignement, ils s’y rendront soit en co-voiturage avec les familles des jeunes participants, soit en
car, soit en mini-bus.
Le jeune ne pourra pas participer à une activité, sortie ou un stage :
 si le dossier d’inscription n’est pas complet.
 si l’autorisation écrite des parents n’est pas signée.
Au delà de la date limite d’inscription, l’activité ne sera pas facturée qu’en cas de
force majeure et sur présentation d’un justificatif.
II – Conditions générales de fonctionnement
A) De « BMJ »
Les jeunes sont accueillis la journée ou les après midi, avec des horaires adaptés et imposés en
fonction des activités. Ces horaires doivent être respectés impérativement car ils sont la garantie du
bon fonctionnement et déterminent les temps de prise en charge du jeune. En dehors de ces
heures, « BMJ » est dégagé de toute responsabilité.
Les jeunes ne rentreront jamais seuls sans autorisation écrite des parents.
B) Procédure d’exclusion
Une exclusion sera prononcée après 2 avertissements écrits, signifiés aux familles dans les cas
suivants :
 Non respect du règlement intérieur.
 Comportement irrespectueux.
 Comportement excessif incompatible avec la vie en collectivité.
 Détérioration volontaire de matériel.
 Mise en danger de soi-même ou d’autrui.
C) Assurances
Les enfants inscrits devront avoir une assurance extra scolaire ou être couverts par la responsabilité
civile des parents. « BMJ » ne peut être tenu pour responsable de la perte ou de la détérioration de
vêtements et d’objets personnels.
D)Participation financière des familles
Les tarifs sont fixés par décision du Conseil Municipal.
Un titre de recette sera envoyé aux familles à la fin du trimestre (mars, juin, septembre et décembre)
qui sera à régler directement auprès de la Trésorerie Principale de Nemours. Les bons CAF, MSA ou
chèques vacances sont acceptés. Les chèques bancaires ou postaux seront émis à l’ordre du Trésor
Public.
E) Attestation de présence et de paiement
La Mairie peut délivrer à la demande des familles des attestations de présence et de paiement. Elle
permettra de demander une participation d’entreprise.
G) Maladie du jeune

Traitement médical
Un animateur (titulaire AFPS) peut administrer des médicaments à un jeune sous traitement médical,
sous réserve que celui- ci soit en possession d’une ordonnance médicale indiquant la durée du
traitement, la posologie et d’une autorisation écrite des parents. A défaut aucun traitement ne sera
administré.
Les médicaments resteront dans une armoire à pharmacie prévue à cet effet jusqu’à la fin du
traitement. Les boites de médicaments porteront le nom et le prénom de l’enfant.

Maladie
Les parents ou toute autre personne majeure désignée par ces derniers, seront prévenus afin qu’ils
viennent chercher leur enfant. Pour toutes les maladies contagieuses les familles doivent le signaler à
la direction, le jeune ne sera pas admis.