Patrimoine foncier
Transcription
Patrimoine foncier
Numérisation et saisie structurée de 8.000.000 de doubles pages du livre foncier Alsace-Moselle. Structurés ou non, dactylographiés ou manuscrits, écrits en français ou dans une langue étrangère, tous les types de documents entrants sont numérisés par Numen. LA PRESTATION LE CLIENT Le GILFAM (Groupement pour l’Informatisation du Livre Foncier d’Alsace-Moselle), groupement d’intérêt public (www.livrefoncier.fr), est le promoteur du projet AMALFI (Livre Foncier Informatisé). Le GILFAM, client du projet rattaché au Ministère de la Justice a, par construction, été dissous après le déploiement au niveau des bureaux fonciers de l’application AMALFI Numen a assuré la réalisation de l’informatisation du livre foncier d’Alsace-Moselle en dématérialisant les registres papier pour valoriser ensuite le contenu. Pour ce faire, Numen a : • Numérisé: Transport sécurisé, manipulation d’ouvrages précieux, anciens, automatisation par scanner tourne-pages quand cela est possible. • Capturé: La totalité du processus de ressaisie des Livres Fonciers est basée sur l’exploitation d’une copie dématérialisée : les images numérisées des pages manuscrites suivent un ensemble d’opérations de préparation, de transformation et de contrôle, jusqu’à la génération des instances XML des feuillets vivants ressaisis. LES BESOINS Le Ministère de la Justice souhaitait s'appuyer sur un historique complet issu de la numérisation de tous les volumes manuscrits du livre foncier (environ 41 000), afin d'assurer un service de publicité foncière performant dans un environnement fiable, hautement sécurisé tout en garantissant la pérennité des données et la traçabilité des opérations sur le très long terme. Chacun des 41 000 volumes du Livre Foncier est composé de 200 doubles pages au format A2. LES CONTRAINTES PRODUCTION ET DÉLAIS Une équipe de 120 personnes est mise en place pour la durée du projet, terminé en juin 2008. Des experts de chaque site de production de Numen sont formés par le GILFAM à Colmar, et intègrent la compétence en matière de propriété foncière. Le centre de numérisation de La Walk constitue un atout majeur sur ce projet. Pour réaliser la prestation : • Numen a développé spécifiquement un environnement de préparation, de saisie et de contrôle, permettant aux équipes de travailler à partir des pages manuscrites du Livre Foncier scannées sous forme d’images, sans déplacer les registres des 3 départements d’Alsace Moselle où se trouvaient les bureaux fonciers. Un double processus garantit la qualité exigée pour la re-saisie des inscriptions. Numen (en collaboration étroite avec IBM), a numérisé plus de 40 000 volumes répartis dans les 46 bureaux du livre foncier actifs dans le Bas-Rhin, en Moselle et dans le Haut-Rhin. • Durant les 2 campagnes de ressaisie de 400 jours chacune, Numen reçoit sur les deux sites de Madagascar et de l’Ile Maurice les images de 20 000 doubles pages de livre foncier, pour lesquelles Numen effectue la saisie complexe des données métier. Ces données sont livrées au client dans au format XML permettant ainsi leur intégration dans la base de données du Gilfam LE CONTEXTE Les Livres Fonciers sont les registres où sont consignées les informations portant sur la propriété foncière en Alsace-Moselle. Un feuillet du livre foncier est composé d’inscriptions du propriétaire et des biens (Titre et Section 1) et d’inscriptions des charges, servitudes, hypothèques associées aux propriétés (Sections 2 et 3). Les inscriptions sont manuscrites et les plus anciennes datent de la fin du XIX siècle. La numérisation et la valorisation du contenu numérisé permettent dorénavant une meilleure réactivité des bureaux fonciers, grâce à l’exploitation des informations stratégiques que recèlent le logiciel AMALFI. Serge MICAELIAN, T. +352 40 99 44 65 [email protected] Numen SA 87 rue St-Lazare 75009 Paris www.numen.fr 3BOGEN-BPO