ordre du jour de 30 jours - International Actuarial Association

RÉUNION DU CONSEIL DE L’AAI
LE 16 JUIN 2005 – 8 H 30 – 13 H
HÔTEL SHERATON ROMA
ROME (ITALIE)
(39)(06) 54531 ¬ (39)(06) 5940689
ORDRE DU JOUR DE 30 JOURS
1.
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
2.
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL TENUE À
WASHINGTON (ÉTATS-UNIS), LE 13 NOVEMBRE 2004
3.
MODALITÉS DE VOTE
a. Nombre de voix représentées à la réunion
b. Résumé des bulletins reçus des associations
c. Identification des mandataires
4.
RAPPORT DU PRÉSIDENT
x Activités courantes
x Autres initiatives
ORDRE DU JOUR PRÉ-CONVENU
Motion : Que le Conseil accepte tous les points figurant à l’ordre du jour préconvenu (ci-contre), y compris l’adoption des motions.
C5.
NOMINATIONS
a. Renouvellement des mandats proposés par le Comité des mises en candidature
Motion: (vote majoritaire simple requis)
Que le Conseil approuve le renouvellement du mandat de Paul Grace à titre de viceprésident du Comité sur l’éducation pour un terme supplémentaire d’un an se terminant
le 31 décembre 2005.
b. Nominations proposées par le Comité des mises en candidature
Motion: (vote majoritaire simple requis)
Que le Conseil approuve les nominations suivantes :
Robert L. Collett, Délégué, Section Actuaires sans frontières
Katsumi Hikasa, membre, Comité des mises en candidature
Mary Frances Miller, vice-présidente, Comité sur l’éducation
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Masaaki Yoshimura, vice-président, Comité sur le professionnalisme
Que toutes les nominations prennent effet au début de l’exercice financier, soit le
1er janvier 2006.
Le mandat d’un(e) président(e) est habituellement d’une durée de trois ans et celui d’un(e) viceprésident(e) d’une durée d’un an.
c. Nominations régulières aux comités
Motion: (vote majoritaire simple requis)
Que le Conseil confirme les nominations aux comités suivants :
Normes comptables (Sous-comité du Comité sur les pensions et avantages sociaux)
Guillermo Ezcurra, Instituto de Actuarios Españoles
Roberto Montello, Instituto Brasileiro de Atuária
Agrément
Julián Oliver, Instituto de Actuarios Españoles
Peter L. Perkins, American Academy of Actuaries (to replace Lawrence Johansen)
Kenneth Shih, Actuarial Institute of the Republic of China (remplace Kevin Yah)
Normes actuarielles (Sous-comité du Comité sur la comptabilité des assurances)
Avi Bar-Or, Israel Association of Actuaries
Luciana Bastos, Instituto Brasileiro de Atuária
Richard Roth, Conference of Consulting Actuaries
Luis Sáez de Jáuregui, Instituto de Actuarios Españoles (remplace Manuel Peraita
Huerta)
Équipe de rédaction des normes actuarielles
Harold Hugel
Stephen Humphreys
Eng Kim Yeoh
Consultation et d’aide
Rainer Fürhaupter, Deutsche Aktuarvereinigung e. V. (DAV) (remplace Jürgen Strauß)
Chine (Sous-comité du Comité de consultation et d’aide)
Rainer Fürhaupter, Deutsche Aktuarvereinigung e. V. (DAV)
Kenneth Shih, Actuarial Institute of the Republic of China
Éducation
Cecil Bykerk, Society of Actuaries (É.-U.) (remplace Robert L. Brown)
Klaus Mattar, Deutsche Aktuarvereinigung e. V. (DAV) (to replace Ulrich Orbanz)
Julián Oliver, Instituto de Actuarios Españoles
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Risques financiers
Malcolm Campbell, Svenska Aktuarieföreningen (Sweden)
Seamus Creedon, Institute of Actuaries (R.-U.) (remplace Peter Nowell)
Horacio Motta, Instituto Brasileiro de Atuária (remplace Leonardo Camozzato)
Luis Sáez de Jáuregui, Instituto de Actuarios Españoles
Shaun S. Wang, Casualty Actuarial Society (É.-U.) (remplace Stephen Lowe)
Comptabilité des assurances
Guillermo Ezcurra, Instituto de Actuarios Español
Victor Hugo Bagnati, Instituto Brasileiro de Atuária (remplace Wilma Torres)
Burton Jay, Conference of Consulting Actuaries (remplace Robert Wilcox)
Christoph Krischanitz, Aktuarvereinigung Österreichs - AVÖ
Peter Withey, Actuarial Society of South Africa (remplace Stephen Handler)
Réglementation des assurances
Luis Sáez de Jáuregui, Instituto de Actuarios Españoles (remplace Manuel Peraita
Huerta)
Arne Sandstrom, Svenska Aktuarieföreningen (Sweden)
Kenneth Shih, Actuarial Institute of the Republic of China (remplace Won How Lo)
Amérique latine (Sous-comité du Comité de consultation et d’aide)
Thomas R. Bayley, Casualty Actuarial Society (É.-U.)
Eduardo Melinsky
Peter Mills
Vicente Sala, Instituto de Actuarios Españoles (remplace Ignacio del Barco)
Pensions et avantages sociaux
Begoña Benito, Instituto de Actuarios Españoles (remplace Ignacio del Barco)
Liyaquat Khan, Actuarial Society o India (remplace J.S. Salunkhe)
Roberto Montello, Instituto Brasileiro de Atuária
Eduard Ponds, Actuarieel Genootschap
Professionnalisme
Avi Bar-Or, Israel Association of Actuaries
Luciana Bastos, Instituto Brasileiro de Atuária (remplace Carlos Eduardo Silva
Teixeira)
Amy Bouska, Casualty Actuarial Society (U.S.) (remplace John Narvell)
Robert J. Rietz, American Academy of Actuaries (remplace Lawrence Johansen)
Fred Rowley, Institute of Actuaries of Australia (remplace Helen Martin)
Marie-Louise Wenander, Svenska Aktuarieföreningen (Sweden)
Réassurance (Sous-comité du Comité sur la réglementation des assurances)
John Narvell, Casualty Actuarial Society (U.S.) (remplace Daniel Lyons)
Rejean Besner, Society of Actuaries (U.S.)
Paul Braithwaite, American Academy of Actuaries (U.S.)
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Sécurité sociale
Luis Sáez de Jáuregui, Instituto de Actuarios Españoles
José Luis Salas, Colegio Nacional de Actuarios A. C. (Mexico) (remplace Juan Carlos
Padilla)
Wilma Torres, Instituto Brasileiro de Atuária
Solvabilité (Sous-comité du Comité sur la réglementation des assurances)
Felipe Gómez, Instituto de Actuarios Españoles
Timothy Sheldon, Institute of Actuaries (U.K.) (remplace Anthony Bice)
Relations supranationales
Jules Gribble, Institute of Actuaries of Australia (remplace Graham Rogers)
Helga Portmann, Association Suisse des Actuaires (Switzerland)
Nota : Toute association Membre Titulaire peut soumettre la candidature d’un représentant à un comité
(sauf pour les Comités des mises en candidature, de vérification, de service aux membres et
exécutif).
C6.
ADHÉSION
Motion (vote aux deux-tiers requis)
Que la Hrvatsko Aktuarsko Drustvo (Association Actuarielle Croate) soit admise à titre
de Membre titulaire, sous réserve des recommandations du Comité sur l’agrément.
Motion (vote aux deux-tiers requis)
Que la Persatuan Aktuaris Indonesia (Indonésie) soit admise à titre de Membre titulaire,
sous réserve des recommandations du Comité sur l’agrément.
Motion (vote aux deux-tiers requis)
Que la Pakistan Society of Actuaries soit admise à titre de Membre titulaire, sous
réserve des recommandations du Conseil sur l’agrément.
Motion (vote aux deux-tiers requis)
Que la Asociatia Romana de Actuariat (Roumanie) soit admise à titre de Membre
associé, avec l’accord du Comité sur l’agrément.
Motion (vote aux deux-tiers requis)
Que la Slovak Society of Actuaries (Slovaquie) soit admise à titre de Membre titulaire,
sous réserve des recommandations du Comité sur l’agrément.
Motion (vote aux deux-tiers requis)
Que le Conseil ratifie sa décision prise par votre électronique le 24 janvier 2005
d’admettre la Banque mondiale à titre de Membre observateur de l’AAI , suite à la
réponse positive de la Banque mondiale à l'invitation du président de se joindre à l'AAI.
C7.
CRITÈRES POUR LA RECONNAISSANCE DES PRÉSIDENTS SORTANTS
Motion : (vote majoritaire simple requis)
Que, sur recommandation du Comité des mises en candidature, le Conseil adopte les
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changements indiqués ci-contre au processus et aux critères pour la reconnaissance des
présidents de comités, adoptés en novembre 2003.
Processus
Le Secrétariat ajoutera à l'ordre du jour de la dernière réunion du Conseil suivant avant
la fin du mandat, le nom des récipiendaires proposés, l'entité qu'ils ont présidée et la
période pendant laquelle les services ont été fournis. La présentation aura lieu sur
approbation par le Conseil ou lors d'une réunion suivante à laquelle le récipiendaire
assiste.
C8.
SECTIONS
Motion : (vote majoritaire simple requis)
Que, sous réserve d’une recommandation du Comité sur les services aux membres et du
Comité sur les mises en candidature, le Conseil approuve les règles révisées de la Section
AIAC, telles que présentées.
ORDRE DU JOUR D’AFFAIRES NOUVELLES
B9.
NORMES DE PRATIQUE CONCERNANT LES NORMES
INTERNATIONALES APPLICABLES AUX RAPPORTS FINANCIERS
Motion : (vote aux deux-tiers requis)
Que, sous réserve d’une recommandation du Comité sur la comptabilité des assurances
et du Comité sur le professionnalisme, le Conseil adopte la version définitive des
Normes de pratique de l’AAI concernant les normes de pratique internationales
applicables aux rapports financiers à titre de directives officielles de l’AAI.
Lettre couverture – 17 mai 2005
x Pratique actuarielle (version révisée du 1 juin 2005)
x Mesure des contrats (version révisée du 1 juin 2005)
x Estimations actuelles (version révisée du 1 juin 2005)
x Classification des contrats (version révisée du 1 juin 2005)
x Test de suffisance du passif (version révisée du 1 juin 2005)
x Les éléments de participation discrétionnaire (version révisée du 1 juin 2005)
x Modifications apportées à la pratique comptable (version révisée du 1 juin 2005)
B7B10.
FINANCES ET GESTION
a. Rapport du secrétaire général
Mise à jour sur les finances, le Secrétariat et le site Web.
Reconnaissance de présidents sortant de comités
Cecil Bykerk, Éducation, 1998-2004
Norbert Heinen, Agrément, 2000-2004
Jean-Louis Massé, Professionnalisme, 2002-2004
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Stuart Wason, Relations supranationales, 2000-2004 (la présentation se fera à la
réunion du Comité sur les mises en candidature)
b. États financiers vérifiés – Exercice se terminant le 31 décembre 2004
Motion: (vote majoritaire simple requis)
Que le Conseil approuve les états financiers vérifiés pour l’exercice se terminant le
31 décembre 2004.
c. Budget révisé pour 2005
Le budget révisé ci-joint est proposé pour 2005, basé sur les chiffres de clôture connus
pour l’exercice 2004.
Motion: (vote aux quatre-cinquièmes requis)
Que le Conseil approuve le budget révisé pour 2005, tel que présenté.
d. Cotisation pour 2006
Motion: (vote aux quatre-cinquièmes requis)
Que le Conseil fixe la cotisation des associations Membres titulaires pour l’année 2006
à 12,50 $ CAD par actuaire pleinement qualifié.
Nota : Un projet de budget pour 2006 est joint. Le budget final de 2006 sera soumis avec l’ordre du jour
de 90 jours, à des fins d’approbation par le Conseil lors de la réunion qui se tiendra le 19 novembre 2005
à Rio de Janeiro. Cette augmentation est nécessaire suite aux coûts toujours plus élevés de nos réunions
réglementaires en raison du nombre croissant de participants, du nombre additionnel de journées requis
afin d’accommoder un plus grand nombre de réunions et du besoin de fournir des ressources financières
additionnelles pour appuyer les activités des comités.
e. Signature de contrats, bons de commande et autres engagements
Motion: (vote majoritaire simple requis)
Que le Conseil approuve le changement suivant à la politique pour la signature de
contrats (le changement apparaît en caractères rayés et(ou) soulignés) afin de prendre
en compte l’impact financier accru des activités parrainées par l’AAI.
Les engagements pour la tenue de réunions du Conseil ou des Comités, tel que
déterminé par le Conseil, et pour l’acquisition de matériel et de facilités pour les
réunions, jusqu’à concurrence de 100 000 $ CAD, sont signés par la directrice générale
après consultation avec le secrétaire général.
B8B11.
RAPPORT SUR LE CIA 2006 – PARIS (FRANCE)
B9B12.
MISE À JOUR SUR LES ACTIVITÉS
a) Membres institutionnels
i. AISS
ii. IASB
iii. AICA
b) Sections
i. ASTIN
ii. AFIR
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iii. AICA
iv. SSAAI
v. PBSS
vi. ASF
c) Comités
i.
Agrément
ii.
Consultation et d’aide (incluant le Sous-comité sur la Chine, le Sous-comité
sur l’Amérique Latine et le Sous-comité du Fonds de l’AAI)
iii.
Vérification et finances
iv.
Éducation
v.
Exécutif
vi.
Risques financiers
vii. Comptabilité des assurances (incluant le Sous-comité sur les norms
actuarielles)
viii. Réglementation des assurances (incluant le Sous-comité sur la solvabilité et le
Sous-comité sur la réassurance)
ix.
Services aux membres
x.
Mises en candidature
xi.
Pensions et avantages sociaux (incluant le Sous-comité sur les norms
comptables)
xii. Professionnalisme
xiii. Sécurité sociale
xiv. Relations supranationales
B10B13.
DISCUSSION SUR LA PLANIFICATION STRATÉGIQUE
B11B14.
DISCUSSION SUR LE RAPPORT DE LA REVUE MORRIS
B15.
PROCHAINES RÉUNIONS – PRÉSENTATION PAR L’ISTITUTO
BRASILEIRO DE ATUÁRIA (RIO DE JANEIRO, BRÉSIL)
B12B16.
AUTRES QUESTIONS – pour discussion seulement
B13B17.
CLÔTURE ET PROCHAINE RÉUNION
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