à l`unanimité, de désigner Ia 29 $8P,20f5

CONSEIL D'ADMINISTRATION
EPCC TERRE DE LOUIS PASTEUR
Réunion du : 17 septembre 2015
Délibération n'20'l 5-1 5
Marie-Christine CHAUVI
lrl
séance présidée par: M. LEFEVRE, puis Mme CHAUVIN à compter
de s;on élection comme présirlente.
SONt PTéSENtS : M. AMIENS, M. BACH, MME BOURGEOIS,
M. BRUNIAUX, MMC CHAUVIN, M. DAVID,
M FALGA, M FASSENET, M. FRANCONY, M. LEFEVRE,'rVf . rVfOr-rrrr, M. PERNOT,
Mme St[VlON,
Mme VU ILLEMIN-LAXENATRE
Présents sans voix délibérativQ: M. PERRAULT (pour M. ROLLAND),
M. ANCET (pour M. BONNTN)
M LAMBEY
(pour M. CHANET),
sont excusés : M. BAH|, Mme BARTHouLor, M. BoNNrN, M. CHANET, M. FTCHERE,
M. RoLLAND,
M. SCHWARTZ,M. SERM|ER, Mme TORCK
DONNENT POUVO : M. SCHWAIRZ à M. BACH, M. FICHERE
à M. DAVID, M. SERMIER
Mme TORCK à Mme CHAUVTN
à M. L.EFEVRE,
Lors de la séance du 10 février 2015,le Conseil d'administration a valirlé l,adhésion
de I'EPCC Terre de
Louis Pasteur au CNAS (Cornité nationale d'Action sociale), organismcl offrant des prestations
sociales,
culturelles et de loisirs aux agents territoriaux dont les collectivites sont adhérentes.
Compte tenu de l'élection du nouveau Président du Conseil d'administration de I'EPCC
l'erre de Louis
Pasteur, il convient de désigner un nouvel élu délégué qui pourra siéger aux assemblées générales
du
CNAS.
Le
conseil d'administration décide, à l'unanimité, de désigner Ia Présidente du Conseil
d'administration de l'EPCC, Madame Marie-Christine .CHALJV\N, com me élue déléguée au,
comité
nationale d'action sociale (CNAS).
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Présidente
Délibération n'2015-15 du 17 septembre ZOlS
La
Certifié exécutoire par transmission en préfecture
Et publication /
Notification le :
Marie-Ghristine Cl-tAlJVtN
29
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