Compte-rendu in-extenso de la réunion de Conseil du 15 mai 2012

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COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN
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Compte-rendu in-extenso de la réunion de Conseil du 15 mai 2012
M. KUCHEIDA : J’ouvre cette séance de la Communauté d’Agglomération et avant d’entrer dans le vif
du sujet, je voudrais tout simplement rendre hommage à notre collègue, Pierre CHAPOUTIER est
décédé le 25 mars 2012 il avait 84 ans. C’était un homme rayonnant malgré son âge, un homme de
devoir, un homme de grande qualité, je tiens à le dire, je le connaissais un peu, c’est vrai pas
suffisamment, un homme qui suivait les questions auxquelles il s’attachait, un homme qui avait un vrai
dynamisme malgré ses 84 années, un homme qui avait été ingénieur civil des mines mais qui pour
nous tous était d’abord le défenseur inconditionnel des droits de l’homme dans ce domaine là, il était
partout, il essayait avec sa petite part de régler toute une série de problèmes qui pouvait se poser à
quelques personnes qui pouvaient se trouver en difficultés dans ces domaines là et je crois donc
qu’en fonction de ses qualités et de ses vertus, ses valeurs qui sont nos valeurs, des valeurs de la
république, nous lui devions cet hommage. Il avait été également je vous le rappelle, conseiller
districal de la Ville de Lens de 1989 à 1995 et il avait été pendant de nombreuses années conseiller
municipal de la ville de Lens, j’adresse donc à l’ensemble du conseil municipal de Lens, à Guy
DELCOURT en particulier mes condoléances les plus profondes et j’adresse également à son épouse
ma profonde sympathie et je lui souhaite beaucoup de courage, une perte comme celle-là, n’est pas
une petite perte, Pierre CHAPOUTIER représentait beaucoup pour elle, j’en suis persuadé et
représentait également beaucoup pour chacune et chacun d’entre nous. Voilà, donc je vous
demanderais mes chers collègues une minute de silence. Je voudrais excuser MM. Michel
VANCAILLE, Guy DELCOURT, Daniel KRUSZKA, Bernard URBANIAK, Alain ROGER et Bernard
OGIEZ. Voilà, est-ce qu’il y en a d’autres ? Jean-Marc TELLIER, MME CABARET et M. PELIKS. Il n’y
en a pas d’autres ? Alors mes chers collègues vous avez votre document de travail, nous avons
d’abord le procès-verbal de la réunion du 23 mars. Est-ce que vous avez des remarques à faire sur ce
procès-verbal ? Il n’y a pas de remarque ? Donc je considère qu’il est adopté, je vous remercie. Vous
avez ensuite les décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 de la page 25 à la page 28, est-ce
qu’il y a des remarques, il n’y en a pas ? Et nous passons si vous le voulez bien aux projets de
délibérations et je passe tout de suite la parole dans le cadre du développement économique, à
M. Patrice DELALEU sur la convention d’objectifs 2012-2015 avec création et développement.
M. DELALEU : Merci, Monsieur le Président, c’est comme vous l’avez dit, la convention d’objectifs
avec l’association Création Développement des Eco-Entreprises (CD2E) pour la durée de 3 ans de
2012 à 2015.
M. MIERSMAN : Je ne participe pas au vote, trésorier du CD2E.
M. KUCHEIDA : M. MIERSMAN ne participe pas au vote, pas d’autre remarque, je vous remercie. Elle
est donc adoptée. La délibération suivante, Centre Ressource du Développement Durable (CERDD).
M. DELALEU : Pareil, Monsieur le Président, convention d’objectifs pour les années 2012-2015 avec
le Groupement d’Intérêt Public Centre Ressource du Développement Durable.
M. KUCHEIDA : Est-ce qu’il y a des remarques, des observations ? Il n’y en a pas, c’est adopté. La
n°3, le projet européen CURE.
M. DELALEU : Participation de la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin au projet européen
CURE et moyennant une participation de 5 000 € pour l’exercice 2012.
M. KUCHEIDA : Est-ce qu’il y a des remarques ? Il n’y en a pas, c’est adopté. La n°4, la Zone
d’Activités du Gard, de l’Artisanat et des Moulins. M. DELALEU.
M. DELALEU : Oui, excusez-moi, l’activité du Gard, de l’Artisanat et des Moulins, inscription au titre de
l’Intérêt Communautaire, c’est la compétence économique, acter la reprise des Zones d’Activités du
Gard, de l’Artisanat et des Moulins par la Communauté d’Agglomération au titre de l’intérêt
communautaire, compétence économique.
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-2M. KUCHEIDA : Est-ce qu’il y a des remarques ? Pas de problème, adopté. La 5, M. DELALEU, vous
m’avez entendu ? Oui. Association foncière de remembrement de Souchez, désignation d’un
représentant.
M. DELALEU : Le représentant titulaire Dominique ROBILLART, maire d’Ablain Saint Nazaire et
Michel DEPRET comme suppléant.
M. KUCHEIDA : Voilà, nous en avons donc fini avec les délibérations d’ordre économique, la
délibération n°6, M. KRUSZKA sur les associations sportives évoluant au haut niveau, M. KRUSZKA
étant absent, c’est M. TRONI.
M. TRONI : Il s’agit des subventions aux associations sportives évoluant donc au haut niveau, c’est au
titre de l’encouragement sport, les différentes commissions se sont réunies et on vous propose
Président, les associations suivantes : le CFA Avion, le Carabinier de Billy-Montigny, le Handball Club
Harnésien, Harnes Volley Club, Sport Nautique de Harnes, Volley Club Harnésien, Liévin Basket 62,
Club de Gymnastique Avionnais, les carabiniers de Billy-Montigny, les Francs Tireurs Artésiens
Handisport et Tir sur cible et l’Union des Sports Athlétiques de Liévin, ce qui représentera un montant
total de 363 546 € sur le budget 2012.
M. KUCHEIDA : Merci, M. TRONI. Est-ce qu’il y a des remarques, des observations ? Il n’y en a pas,
c’est adopté. La 7, M. TRONI.
M. TRONI : Alors, pareil les subventions aux associations favorisant le soutien à la pratique sportive
les différentes commissions se sont réunies et je peux vous donner que la somme totale, donc là ce
serait un montant maximum de 388 902 € pour le budget général 2012 et vous avez la liste des
associations subventionnées.
M. KUCHEIDA : Je
M. LUDWIKOWSKI.
vous
remercie,
M. TRONI. Est-ce
qu’il
y
a
des
remarques ?
M. LUDWIKOWSKI : Oui, merci Monsieur le Président, je suis membre d’une association donc je ne
participerai pas au vote, je ne pense pas que je suis le seul dans cette enceinte.
M. KUCHEIDA : Est-ce qu’il y a d’autres remarques ? Il n’y en a pas ? C’est adopté, il n’y a pas de
souci, je vous remercie, M.TRONI, vous continuez.
M TRONI : Les subventions à l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier Degré donc vous avez
les quatre USEP Bully-les-Mines, Avion, Lens et Vendin pour une somme de 3 580 € qui sera
prélevée sur le budget 2012.
M. KUCHEIDA : Merci, M. TRONI. Remarque, pas de remarque ? Adopté. Je vous remercie les
équipements sociaux, M. DASSONVALLE, il est là ? Il est là-bas au fond, M. DASSONVALLE, la
délibération n°9, gardiennage et télésurveillance des sites de la Communauté d’Agglomération.
M. DASSONVALLE : Délibération n°9. Inaudible….(M. DASSONVALLE ne disposait pas de micro, en
conséquence ses interventions n’ont pu être enregistrées pour les délibérations n° 9,10 et 11).
M. KUCHEIDA : Est-ce qu’il y a des remarques ? Il n’y en a pas. C’est adopté. M. DASSONVALLE,
toujours le crématorium de Vendin-le-Veil.
M. DASSONVALLE : Délibération n°10. Inaudible …
M. KUCHEIDA : Merci, remarque, observation ? Il n’y en a pas. C’est adopté. La 11,
M. DASSONVALLE pour Loos-en-Gohelle pour la mise à disposition de 400 m2.
M. DASSONVALLE : Délibération n°11. Inaudible.
M. KUCHEIDA : Est-ce qu’il y a des remarques, des observations ? Il n’y en a pas c’est adopté. Nous
passons à l’Aménagement du Territoire et du Grand Projet. Michel BOUCHEZ.
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-3M. BOUCHEZ : Oui, Monsieur le Président, donc c’est une délibération qui concerne l’arrivée du
Louvre et les travaux de réaménagement du carrefour Piette-Jacquard. La photo de la page 71 vous
montre le site, les terrains appartiennent au Conseil Général qui accepte de les laisser à disposition à
condition que la CALL prenne l’entretien de cet espace après les travaux d’aménagement.
M. KUCHEIDA : Voilà, vous avez des remarques. Oui, M. TRONI.
M. TRONI : Il me semble que l’on était déjà intervenu sur le même sujet par rapport à la prise en
charge de cet entretien justement, est-ce que vous avez avancé dans la réflexion ? Puisque je vous
rappelle qu’en général c’est le maître d’ouvrage mais en général c’est la commune qui prend en
charge ses propres entretiens, c’est pour ça. Vous avez soulevé le problème parce qu’on pourrait
avoir peut-être à un moment donné d’autres demandes dans ce sens là tout simplement.
M. GULINO : Si vous le voulez Monsieur le Président, il s’agit d’opérations dont la Communauté
d’Agglomération assure la maîtrise d’ouvrage puisque dans le cas du Conseil Général quand il
demande aux communes de reprendre l’entretien des espaces publics que ce soit espaces publics ou
espaces verts, c’est les communes qui sont maîtres d’ouvrage, c’est une opération à maîtrise
d’ouvrage de l’agglomération, c’est la seule dont l’agglomération assure la maîtrise d’ouvrage puisque
les autres sont portées, soit….. notre agglomération n’a pas la compétence voiries donc il n’y a pas
d’opérations de giratoire à maîtrise d’ouvrage de l’agglomération puisqu’elle n’a pas la compétence
voirie, là c’est la desserte boisée de cheminements qui permet d’arriver au Louvre et c’est dans ce cas
d’une maîtrise d’ouvrage de l’agglomération, le département demande au maître d’ouvrage d’assurer
l’entretien.
M. KUCHEIDA : Ça vous convient ? Mais c’est la règle. Alors, est-ce qu’il y a d’autres remarques làdessus, on est d’accord avec cette proposition, pas de problème, je passe à la 13, M. BOUCHEZ.
M. BOUCHEZ : Oui, délibération traditionnelle sur le Fonds d’Intervention Foncière qui concerne cette
fois, un terrain de 543 m2 situé sur la commune d’Avion qui sera bien entendu revendu à un bailleur
social après acquisition et participation de la CALL comme les règles le permettent.
M. KUCHEIDA : Remarque, observation ? Il n’y en a pas, c’est adopté. La 14, M. ALEXANDRE.
M. ALEXANDRE : Il s’agit de vous autoriser à accorder un concours financier au groupe Hachette
pour un montant de 9 411,60 € pour l’édition d’un guide qui s’appellera un grand week-end à Lens et
ses environs.
M. KUCHEIDA : Est-ce qu’il y a des remarques, des observations ? Il n’y en a pas, c’est adopté. La
15, M. ALEXANDRE.
M. ALEXANDRE : Il s’agit dans le cadre de l’aménagement du site de Notre-Dame-de-Lorette, on
nous rappelle qu’il réunit à la fois l’Etat, la Région, le Département et l’Intercommunalité, il s’agit de
passer un avenant au marché qui a déjà été conclu pour l’aménagement du chemin d’interprétation
d’accès à la Nécropole Nationale Notre-Dame de-Lorette et c’est l’avenant n°2.
M. KUCHEIDA : Est-ce qu’il y a des remarques, des observations ? Il n’y en a pas. C’est adopté.
M. BOUCHEZ, substitution d’un membre de la Commission Locale d’Amélioration de l’Habitat.
M. BOUCHEZ : Oui, il y a un changement qui est proposé par les responsables du 1 % pour être
simple qui permettrait à M. HALLEZ de remplacer MME LERICHE comme membre titulaire et à
M. MORCHIPONT de remplacer M. HALLEZ comme membre suppléant.
M. KUCHEIDA : Remarque, observation ? Il n’y en a pas ? C’est adopté. Nous passons aux affaires
diverses. M. DELALEU recrutement d’agents contractuels de remplacement.
M. DELALEU : Délibération qui vous autorise à recruter à durée déterminée afin de pourvoir, si
nécessaire, au remplacement d’agents absents pour maladie ou congés autant que de besoin.
M. KUCHEIDA : Pas de problème ? Je vous remercie. Adoptée. M. DELALEU toujours.
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-4M. DELALEU : Vous autoriser Monsieur le Président à recruter sur des emplois non permanents pour
faire face à un besoin occasionnel ou saisonnier.
M. KUCHEIDA : Est-ce qu’il y a des remarques, des observations ? Il n’y en a pas, c’est adopté.
M. TRONI, le CLIC du territoire de Lens-Liévin
M. TRONI : C’est l’élection des représentants au sein du Conseil d’Administration du CLIC du territoire
de Lens-Liévin pour désigner 7 représentants et apparemment les groupes ont décidé de reconduire
les mêmes membres titulaires et suppléants. Il n’y a que des titulaires, pardon.
M. KUCHEIDA : Pas de remarque, ils sont reconduits, voilà. M. TRONI toujours, soutien financier à
l’association attelages des zouaves.
M. TRONI : Alors c’est une subvention de 1 000 € à l’Association Attelages des Zouaves pour
l’événement qui aura lieu les 2 et 3 juin prochains, un concours national d’attelage, catégorie
amateurs à Liévin.
M. KUCHEIDA. M. TRONI toujours, soutien au meeting aérien.
M. TRONI : On vous propose donc de soutenir financièrement le meeting aérien de la Communauté
d’Agglomération de Lens-Liévin porté par l’association Fêtes de l’air et on vous propose une
subvention de 30 000 € pour cette année.
M. KUCHEIDA : Voilà, ce sera au mois de septembre me semble t-il ? M. LUDWIKOWSKI.
M. LUDWIKOWSKI : Merci, Monsieur le Président, à l’heure où un nouveau Président de la
République prend ses fonctions et a annoncé dans son programme la transition écologique ou au
moins l’amorce de la transition écologique de ce pays pour les prochaines années, je crois qu’on ferait
bien de se pencher sur le bilan carbone des manifestations qu’on subventionne. Il me semble que
pour celle-ci, le bilan carbone il ne doit pas être fameux et c’est pour ça que moi sur ces subventions
je vais voter contre symboliquement.
M. KUCHEIDA : Merci, M. LUDWIKOWSKI. Est-ce qu’il y a d’autres remarques ? M. HIEL.
M. HIEL : Oui, moi je voudrais intervenir, c’est une manifestation où il y a 40 000 personnes, une
manifestation gratuite qui demande beaucoup d’investissements à la fois des communes et des gens
à titre privé, etc… populaire, moi je pense que de temps en temps il faudrait que l’on fasse vraiment
le bilan des pollutions mais je pense que la pollution qu’il y a sur l’A1 tous les matins, elle est
beaucoup plus importante qu’une manifestation et qui ne dure que quelques heures et en plus c’est
un endroit qui est à faire connaître de chacun, une manifestation qui demande beaucoup
d’investissements de la part de M. GREBENT que j’ai rencontré avec vous Monsieur le Président il n’y
a pas longtemps, je vous rappelle aussi qu’il y a quelques années il en a été de 20 000 € de sa poche
et je pense que même que s’il y a un peu de pollution ça n’est jamais que minime par rapport à toutes
les autres pollutions que l’on peut subir tout au long de l’année sur par exemple la rocade minière à 17
heures le soir ou les week-ends.
M. KUCHEIDA : Je vous remercie, M. HIEL je ne peux qu’aller dans votre sens puisque je reviens de
Lille et j’ai mis 1 heure et quart pour revenir de Lille et j’ai perdu une fois de plus beaucoup de temps,
j’ai perdu beaucoup d’énergie et je pense que j’ai perdu aussi beaucoup d’essence. Est-ce qu’il y a
d’autres remarques ? Donc j’ai une voix contre. Est-ce qu’il y a d’autres voix contre, des abstentions,
non, adoptée à la quasi-unanimité. M. DUQUESNOY.
M. DUQUESNOY : Oui, merci Monsieur le Président. Il s’agit du soutien financier à la 26ème édition de
la manifestation « il était une fois le Pas-de-Calais libéré » organisée par l’Association Véhicules
Militaires d’Artois, une aide financière d’un montant de 6 000 €. Alors il est proposé une aide
financière à l’association Véhicules Militaires d’Artois pour sa 26ème édition de la manifestation, « il
était une fois le Pas-de-Calais Libéré ».
M. KUCHEIDA : Merci. Remarque, observation ?
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-5M. BAUDE : Chers collègues, il paraît que c’était l’année du changement, c’est vrai que 26 fois en
suivant on aurait pu changer, arrêter de le faire cette année, on pourrait se poser la question de ce
que véhiculent ces véhicules, non pas en termes de passagers mais en termes d’une certaine
idéologie qui est quand même nauséabonde. La deuxième chose un peu plus forte quand même c’est
que dans les collectivités intercommunales, c’est plus de 50 % du budget, si on rajoute l’ensemble des
collectivités, on a plus de 80 % du budget moi je propose que ça pose vraiment une question
d’utilisation de l’argent public sur des valeurs qui sont très très loin de celles qu’on défend ici très
majoritairement. Voilà ce que je voulais dire. Alors comme chaque année je sais qu’on est beaucoup à
penser qu’on pourrait arrêter de soutenir cette manifestation et comme chaque année, on sera
quelques-uns uns à voter contre.
M. KUCHEIDA : Est-ce qu’il y a d’autres remarques que celles de M. BAUDE ? Il n’y en a pas.
M. TRONI : Simplement que le Groupe Communiste s’associera aux propos de M. BAUDE.
M. KUCHEIDA : Non mais s’associer aux propos c’est une chose mais le vote c’est autre chose et le
vote donc vous êtes contre M. BAUDE. Donc, est-ce qu’il y a d’autres votes contre ? Non, je vous
demande s’il y en a d’autres que ceux du Groupe Communiste, donc j’en ai deux de plus donc la
délibération est adoptée. Je vous remercie. Nous passons aux délibérations complémentaires.
M. ALEXANDRE : Un commentaire sur la délibération que nous avons adoptée, je voulais simplement
dire que des mots « nauséabonds » qui ne sont pas agréables à entendre et d’autant plus que dans la
manifestation précédente que vous avez adoptée, ce ne sont pas des armes de collection puisqu’il y a
des rafales qui vont être aux Fêtes de l’air ainsi que des patrouilles de guerre et que parallèlement
dans les comptes-rendus que vous avez eus comme je les ai reçus, vous pouvez dire que le Salon du
Livre Policier qui est un grand succès à Lens mérite et c’est la demande qui est manifestée par les
élus lensois, d’être reconnue comme manifestation communautaire et que je sache le livre policier
c’est tout sauf la bibliothèque rose parce que je pourrais en amener quelques exemplaires puisque j’ai
fréquenté ce magnifique salon et qu’il y a des romans qui sont absolument merveilleux mais il y a
quelquefois des passages croustillants voire nauséabonds. Voire ceci étant, c’est un simple
commentaire.
M. KUCHEIDA : Voilà, je pense qu’honnêtement que M. ALEXANDRE n’a pas tout à fait tort. Vous
savez quand même notre population au-delà de tout ce que l’on peut penser ici ou là, elle a besoin
aussi d’un minimum d’animations et ce sont des animations qui concentrent un nombre de spectateurs
considérables qui aiment cette ambiance festive, vous savez. Je souhaite que vous veniez au meeting
aérien à Bénifontaine, vous allez voir à quel point c’est un moment agréable pour la population du
Bassin Minier et puis c’est vrai de dire ce que vous avez dit M. BAUDE, mais les gens vous savez ont
une petite émotion quand ils voient passer les camions, les anciennes jeeps, etc… Ça rappelle quand
même des moments d’une intense émotion et ce sont quand même des spectacles gratuits qui ne le
sont pas toujours enfin après à chacun d’avoir sa façon de voir les choses, je les respecte.
M. CHAMPIRE.
M. CHAMPIRE : Puisqu’on est dans le commentaire, je suis d’accord avec vous Président sur le fait
que c’est un spectacle gratuit et qu’il faut aussi faire attention à ce que ressentent les gens, le
problème c’est que dans le Pas-de-Calais Libéré, l’idée c’est quand même que ce sont des véhicules
militaires, des armées alliées qui ont libéré le Pas-de Calais or nous savons que ce sont les résistants
qui ont pris les armes et qui ont libéré le Pas-de-Calais pour l’essentiel, c’est ça la réalité et les
armées alliées sont arrivées dans un territoire qui c’était libéré pour une grande partie à lui-même et il
n’y a pas malheureusement de manifestation qui soit à l’honneur de leurs résistants pour le rappeler et
le plus gros souci de cette festivité, c’est la bourse aux armes qui existe et qui rassemble un certain
nombre de choses qui peuvent être nauséabondes, merci beaucoup.
M. KUCHEIDA : Non, non on arrête M. BOUCHEZ parce qu’on va passer deux heures là-dessus,
enfin écoutez vous savez faire le partage entre les armées qui libèrent le territoire national et les
résistants. Moi, je ne dis qu’une seule chose, c’est que s’il n’y avait pas eu le complément entre les
deux et bien on aurait pas eu le territoire libéré; donc on ne va pas commencer à faire une hiérarchie
dans ce genre de domaine. Alors, nous passons à la délibération suivante, M. DELALEU vous me
donnez la liste des nouveaux membres du Syndicat Mixte.
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-6M. DELALEU : Monsieur le Président comme Titulaire Michel VANCAILLE, suppléant Daniel
KRUSZKA, Bernad BAUDE comme suppléant Maryse COUPIN, Yvon LEJEUNE avec comme
suppléant M. Dominique ROBILLART, M. Jean-Pierre KUCHEIDA avec comme suppléant Patrice
DELALEU, M. Jean-Pierre BLANCART avec comme suppléant Alain LEFEBVRE, M. LAGRANGE
avec comme suppléant M. PIECHOCKI et le Groupe Communiste vous donnera les deux noms
demain.
M. KUCHEIDA : Voilà. Est-ce qu’il y a des remarques ? Pas de remarques ? C’est adopté. Donc
M. TRONI, séminaire d’observateurs de 4 jours en Pologne.
M. TRONI : Un séminaire d’observateurs, de l’UEFA l’Euro 2016 du 20 au 24 juin alors pour un total
maximum de 1 500 €, le programme comprend des visites et des rencontres avec les représentants
des deux villes, centrées principalement sur le stade en mode jour de match. Deux personnes sont
invitées. Deux conseillers communautaires ?
M. DELALEU : Il y aura un technicien et un conseiller communautaire.
M. TRONI : Un technicien et un conseiller communautaire.
M. KUCHEIDA : Voilà, donc en principe c’est M. DELALEU et M. PLOCINICZAK comme ça tout le
monde le sait. Bien. D’autre part, je souhaiterais également sur le même principe, si vous voulez, que
cette délibération puisqu’elle n’a pas été jointe mais je connais aujourd’hui les difficultés qu’on peut
avoir parfois avec l’administration et que l’administration on peut nous retoquer telle ou telle
délibération si elle n’a pas été prise en temps voulu surtout quand il s’agit de déplacement alors je
vous demande prendre une délibération de principe sur le déplacement de conseillers
communautaires qui pourraient aller soutenir le projet de Bassin Minier Unesco à Saint Pétersbourg.
Voilà et après on verra parce que, seulement vous comprenez notre prochaine séance elle a lieu fin
juin, le 22 juin et il sera trop tard pour pouvoir réaliser l’opération si cette délibération ne passe pas
aujourd’hui. Je ne sais pas, après tout on en met 5 comme ça….. On en met 5 comme ça on ne peut
plus revenir en-dessous. Alors nous passons à la numéro 25, lancement de consultation, acquisition
d’équipements pour la salle communautaire. M. BLANCART.
M. BLANCART : Il s’agit à vous autoriser Président à une consultation pour l’acquisition des sièges de
la salle communautaire ainsi que divers mobiliers pour les bureaux aux alentours.
M. KUCHEIDA : Est-ce qu’il y a des remarques, des observations ? Pas de problème ? Merci. Je crois
qu’on n’a pas oublié de délibérations, je vous souhaite une très très bonne soirée et un bon week-end.
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