CM 04 juillet 2016

1
République Française
COMMUNE DE JAULGONNE
*******
L’an deux mille seize, le lundi quatre juillet à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est
réuni en séance publique sous la présidence de Madame Anne MARICOT – Maire,
Etaient présents : A.MARICOT – C.FERY – J.TELLIER - Y.TRABUC – L.SIMONET – J.P.MARTINET –
P.OUDINOT – C.CINQ-FRAIX ROBBE – É.ROBY – V.COCHETON-CECCHINI – I.LARUE-MARCHAND.
Absents excusés : D.BEAUMONT, V.JOUARD, D.DUGAND représenté par A.MARICOT.
Claudine FERY a été élue secrétaire de séance
N°049/2016 – BORDURE RUE DE CHATEAU THIERRY
Le Conseil Municipal, Considérant que les bordures et trottoirs de la Rue de Château-Thierry ont été faite en
1970, et au vu de leurs dégradations totale,
Considérant la possibilité de faire réaliser les travaux pour les bordures et les trottoirs de la Rue de ChâteauThierry par la Société DESGRIPPES,
APRES EN AVOIR DELIBERE, A L’UNAMIMITÉ
DECIDE la réalisation de ces travaux Rue de Château-Thierry pour un montant de 15 094.22 € T.T.C,
DECLARE que cette dépense sera imputée à l’article 2151 de l’opération 105 « Voirie » du budget 2016 de la
Commune où les crédits ont été votés et inscrits.
N°050/2016 – Vote des subventions année 2016
Le Conseil Municipal, vu le Budget Unique de l’Année 2016,
Après avoir examiné les demandes de subvention reçues
APRES EN AVOIR DELIBERE, A L’UNANIMITE
ALLOUE les subventions de fonctionnement suivantes pour l’année 2016 :
A.C.V.G. – Section JAULGONNE
350.00 €
COOPERATIVE SCOLAIRE de JAULGONNE M.MIGNOT
250.00 €
COOPERATIVE SCOLAIRE de JAULGONNE M.HUDE
250.00 €
DECLARE que ces subventions seront imputées à l’article 6574 du BUDGET UNIQUE de l’année 2016 où les
crédits nécessaires ont été inscrits et votés.
N°051/2016 – Acquisition d’un lave-vaisselle pour la salle culturelle
Le Conseil Municipal, vu les dysfonctionnements régulier du lave-vaisselle de la salle culturelle acheté d’occasion
en décembre 2006,
Considérant qu’il est nécessaire d’avoir un lave-vaisselle en bon état de marche pour les locations de la salle
culturelle,
Vu les devis des entreprise HBRAZIER et HENRI JULIEN,
APRES EN AVOIR DELIBERE, A L’UNANIMITE
DÉCIDE d’acquérir un nouveau lave-vaisselle pour la salle culturelle de Jaulgonne pour un montant T.T.C.
maximum de 2 550.00 €,
DECLARE que cette dépense sera imputée à l’article 2158 de l’opération 126 du BUDGET UNIQUE de l’année
2016 où les crédits nécessaires ont été inscrits et votés.
N°052/2016 – ACHAT DE MOBILIER POUR LA BIBLIOTHEQUE
Le Conseil Municipal, considérant la nécessité d’acquérir du mobilier pour les nouveaux locaux de la bibliothèque,
Vu les devis pour l’acquisition de ce mobilier,
APRES EN AVOIR DELIBERE, A L’UNAMIMITÉ
DECIDE d’acquérir du mobilier pour la bibliothèque pour un montant maximum H.T. de 500.00 euros,
DECLARE que cette dépense sera imputée à l’article 2158 de l’opération 116 du budget 2016 de la Commune
où les crédits ont été votés et inscrits.
N°053/2016 – Renouvellement CUI M. Daniel BOUCHEZ
Le Conseil Municipal, considérant que Monsieur Daniel BOUCHEZ en Contrat Unique d’Insertion dispose d’un
contrat jusqu’au 13 octobre 2016.
Considérant que Monsieur Daniel BOUCHEZ donne entière satisfaction
Considérant l’opportunité qu’a la Commune de Jaulgonne de renouveler son CUI pour un an
APRES EN AVOIR DELIBERE, A L’UNANIMITE
DECIDE de demander le renouvellement du contrat unique d’insertion de Monsieur Daniel BOUCHEZ à compter
du 14 octobre 2016 pour une durée de un an.
DECLARE que les frais relatifs à la rémunération et aux cotisations de cet emploi en CUI seront prévus au
budget 2016.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h35.
POUR AFFICHAGE OFFICIEL DU 22 JUILLET 2016 AU 21 OCTOBRE 2016
Le Maire,