Epargne entreprise : Indemnités de fin de carrière (IFC)

Épargne Retraite
Épargne Expertise IFC : vous transformez
une obligation légale en un avantage f iscal
Où trouver la sagesse de
prévoir les Indemnités de Fin
de Carrière sans pénaliser la
trésorerie de l’entreprise ?
Les Indemnités de Fin de Carrière
Anticipez vos engagements et allégez vos impôts
Dans chaque entreprise, le versement obligatoire des Indemnités de Fin de Carrière (IFC) lors du départ en
retraite des salariés entraîne des fluctuations de trésorerie qui peuvent fortement impacter sa stabilité
financière. Humanis, avec le contrat Épargne Expertise IFC, vous apporte la solution pour optimiser la gestion
de votre passif social et lisser vos charges financières dans des conditions fiscales avantageuses.
Une solution pour répondre à cet objectif
Pour gérer les IFC, trois possibilités s’offrent à vous :
1. vous les payez au fur et à mesure des départs en retraite, votre entreprise subit alors des à-coups de
trésorerie qui la fragilisent,
2. vous provisionnez votre engagement en interne pour les départs en retraite de vos collaborateurs, vous
évitez ainsi les fluctuations de trésorerie, mais sans aucun avantage fiscal,
3. vous externalisez la gestion de vos IFC, les provisions versées sur un contrat d’assurance dédié deviennent
alors déductibles de votre compte de résultats.
Un audit personnalisé de votre situation
Une analyse régulière du passif social de votre entreprise permet d’évaluer précisément le montant de votre dette
sociale au titre des IFC et de l’anticiper.
Cette évaluation tient compte :
•du profil de vos salariés (date de naissance, ancienneté, salaire…) ;
•de votre politique salariale (progression des salaires, turn over…) ;
•des modalités de départ en retraite (départ à l’initiative du salarié ou mise à la retraite) ;
•de la convention collective dont relève votre entreprise.
Cette étude peut ensuite être réactualisée à la demande.
Des atouts pour votre entreprise
Les versements de l’entreprise sur le contrat Épargne Expertise IFC sont entièrement déductibles du résultat imposable
l’année du versement.
Vos salariés sont assurés de percevoir la totalité de leurs indemnités quelle que soit la situation de l’entreprise au moment
du départ en retraite.
Les intérêts financiers générés par le contrat d’assurance sont exonérés d’impôt sur les sociétés. En externalisant
vos engagements, vous diminuez le coût de la charge, les intérêts financiers venant couvrir une partie des indemnités à verser.
Le contrat peut être alimenté par un versement unique, des versements libres ou programmés.
Une efficacité prouvée
Mesurez le taux d’efficacité entre un placement avec et sans contrat Épargne Expertise IFC.
Base de calculs :
• Montant des Indemnités de Fin de Carrière à provisionner ........................ 1 000 €
• Durée résiduelle de la carrière ................................................................................ 15 ans
• Taux de placement en interne de la provision (SICAV Monétaire) ........... 2,50%
• Taux de rendement du fonds collectif en provision externe ..................... 4,00% *
• Taux de frais sur cotisation ..................................................................................... 3,00%
Financement de l’engagement sous la forme d’une cotisation unique
* Taux de rendement indicatif sans valeur contractuelle qui ne préjuge en rien des performances à venir
INDICATEURS
572,44 €
0,00 €
190,81 €
780,41 €
381,63 €
Valeur provision ou du fonds collectif
1 000,00 €
1 000,00 €
IFC à payer
1 000,00 €
1 000,00 €
333,33 €
0,00 €
Impact trésorerie en euros courants
-333,33 €
0,00 €
Impact trésorerie en euros constants
-220,28 €
0,00 €
560,12 €
381,63 €
Economie d’IS
Impact trésorerie
Au moment
du départ à la retraite
Bilan
CONTRAT IFC
780,41 €
Cotisation unique
Aujourd’hui
PROVISIONNEMENT
INTERNE
Economie d’IS
Coût total en euros constants
Efficacité
En résumé, pour une prestation IFC à verser de 1 000 €, le coût total pour l’entreprise est de :
> 560,12 € avec une provision en interne ;
> 381,63 €, seulement, en cas d’externalisation sur un contrat Épargne Expertise IFC.
31,87%
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