CATALOGUE des PRESTATIONS CE 2016

Catalogue des prestations 2016 – A CONSERVER -
-Le COMITE D’ENTREPRISE de la Banque Rhône-AlpesCATALOGUE DES PRESTATIONS 2016
Tout bénéficiaire doit avoir fait son dossier quotient 2016 validé par la réception de sa
lettre Quotient.
Bureau de Votre Comité d’Entreprise :
Michel BOURGEON
Valérie YSAMBERT
Jean-François CARJOT
Frédéric GUEZ
Secrétaire
Secrétaire adjoint
Trésorier
Trésorier adjoint
Membres de la Commission des Activités Sociales et Culturelles :
Sylviane MERCIER (Présidente), Corinne BERTHENET, Catherine GILLES, Ysabel GUADAMURO,
Frédéric GUEZ, Sandrine IMBERT, Alexandra JULLIEN, Céline LESTIEUX, Raphaël OZENFANT,
Aude ROUMEZIN-BOISSON, Olivia VEYRAND, Valérie YSAMBERT.
Local du C. E. :
235 cours Lafayette, 69451 LYON CEDEX 06.
Tout courrier interne à : COMITE D’ENTREPRISE, LYON LAFAYETTE
Messagerie : « comité d’entreprise baralp »
E-mail : [email protected]
Responsables Arbres de Noël :
DIJON
GRENOBLE
LYON
MACON
SAINT ETIENNE
VALENCE
: Sylviane MERCIER
: Valérie YSAMBERT
: Ysabel GUADAMURO/Olivia VEYRAND
: Catherine GILLES
: Sylviane MERCIER
: Valérie YSAMBERT
SOMMAIRE
Bénéficiaires prestations
Prestations du C.E.: évènements familiaux - chèques-vacances
Sports - Loisirs - Culture
Location hébergement
Séjours enfants
Les activités proposées par le C.E. Studios - Ile de Ré - Arbres de Noël Voyages et sorties - Mutuelle - Site Internet - CNIL
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Chaque salarié de la Banque-Rhône-Alpes inscrit à l’effectif présent peut bénéficier des
prestations de son Comité d’Entreprise.
Le Comité d’Entreprise doit créer son fichier incluant les agents (ouvrant-droits) et leurs conjoints /
enfants (ayant-droits) et vous demande pour cela de bien vouloir vous inscrire en remplissant la
déclaration de quotient 2016 permettant de vous attribuer votre lettre quotient : A ; B ; C. Faute de
déclaration ou de justificatif, seul l’agent sera pris en compte et la lettre Z lui sera attribuée.
La lettre quotient est attribuée pour l’année complète (pas de modification en cours d’année).
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Catalogue des prestations 2016 – A CONSERVER -
BENEFICIAIRES DES PRESTATIONS DU C.E
Ouvrant-droit : agent de la Banque Rhône-Alpes inscrit à l’effectif.
Ayant-droits : - conjoint déclaré : mariage, pacs, attestation sur l’honneur de vie maritale
- enfant(s) de l’agent ou de son conjoint : domicile fiscal de l’agent (et figurant
dans le nombre de part fiscales sur l’avis d’imposition sur les revenus).
♦ C.D.I. et C.D.D. Agents Banque Rhône-Alpes salariés présents (temps plein et temps
partiel), Contrats de qualification, contrats d’apprentissage, alternants, stagiaires
rémunérés, Congés maternité et Congé parental rémunérés : temps de présence
supérieur à 3 mois pour tous :
• Toutes les prestations
♦ Congés parentaux non rémunérés par la banque :
• Chèques cadeaux Noël pour les enfants,16 ans maximum dans l’année (nés à partir de
2000)
♦ Autres agents en Absence Longue Durée (de plus de 12 mois) :
•
Chèques cadeaux d’une valeur de 50 € (au moment de Noël)
•
Plus pour les enfants à charge (jusqu’à 20 ans, certificat de scolarité à fournir au delà
de 16 ans) :
- chèques cadeaux Noël (16 ans maxi dans l’année, nés à partir de 2000)
- chèques-vacances (enfant)
- participation Activités Sports et Loisirs de l’enfant
- indemnités Séjours Enfants
♦ Les personnes bénéficiant de congés spéciaux, comme par exemple congé
sabbatique, congé pour création d’entreprise non rémunérés
•
Ne sont pas concernées par les prestations du CE
♦ Cas particuliers
Pour les couples dont les 2 personnes travaillent à la Banque Rhône Alpes, les prestations
s’entendent par « agent ».
Les enfants dont les 2 parents sont ouvrant-droits bénéficient une fois des prestations.
L’attribution se fait sur l’un des 2 ouvrant-droits selon leur choix.
LES ACTIVITES PROPOSEES PAR LE C.E
Chaque année les activités proposées sont revues dans le cadre du budget imparti et les grandes
lignes des projets sont définies par le Comité d’Entreprise.
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Catalogue des prestations 2016 – A CONSERVER -
PRESTATIONS DU COMITE D’ENTREPRISE
Les activités et prestations proposées par le Comité sont revues annuellement dans le cadre des
budgets votés. Des propositions et évolutions de prestations peuvent être faites en cours d’année et
sont régulièrement communiquées.
Les participations du Comité sont versées dans le trimestre glissant à partir de la réception des
dossiers complets au CE.
- Période considérée du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016 –
Les demandes doivent parvenir au CE avant le 10 décembre 2016. Exception pour les
dépenses concernant la période du 11 au 31 décembre 2016 demandes à faire parvenir avant le
10 janv. 2017.
EVENEMENTS FAMILIAUX
Naissance ou adoption : 70 € chèques cadeaux, quel que soit le nombre d’enfants nés ou
adoptés.
Fournir au CE les justificatifs correspondants.
Fête des Parents : 40 € chèques cadeaux par parent ouvrant-droit (quel que soit le nombre
d’enfants, âge maximum du dernier enfant : 20 ans)
Départ à la Retraite / Fin de carrière : 90 € chèques cadeaux
Noël Enfants : 50 € chèques cadeaux par enfant
Conditions : 16 ans maximum dans l’année (Noël 2016 : nés à partir de 2000)
Décès : Agent - conjoint – descendants - ascendants (de l’ouvrant-droit)
Si le CE est informé, envoi de fleurs ou don à une association officielle reconnue d’utilité publique
d’une valeur de : 65 €
CHEQUES-VACANCES
Pour en bénéficier il faut être inscrit à l’effectif au 1er janvier 2016 ET être présent au moment de la
réalisation de la prestation.
L‘ouvrant-droit doit s’inscrire à cette prestation lors de la réception de sa lettre quotient, en retournant le
document complété dans les délais indiqués.
La lettre quotient Z ne concerne que les agents, il n’y a pas d’ayant-droit
Par agent :
Quotient A : 150 €
Quotient B : 140 €
Quotient C : 130 €
Quotient Z : 10 €
Plus dotation par enfant : (Jusqu’à 20 ans dans l’année - certificat de scolarité à fournir au delà
de 16 ans).
Quotient A : 70 €
Quotient B : 60 €
Quotient C : 50 €
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Catalogue des prestations 2016 – A CONSERVER -
SPORTS – LOISIRS - CULTURE
Joindre impérativement la fiche liaison « SPORTS LOISIRS CULTURE 2016 » à toute demande.
Cette prestation recouvre un grand nombre d’activités dont voici une liste non
exhaustive (activités réalisées au cours de l’année 2016) :
-
Sports (collectifs ou individuels) : licences sportives, permis chasse-pêche, forfaits ski,
cours de sport, abonnements sportifs…
-
Culture : Cours de musique, cours de théâtre, cours de dessin, cours de langue,
abonnement théâtre, abonnement cinéma, achats de livres, CD, DVD …
-
Loisirs : Billetterie, expositions culturelles, places de cinéma, places de spectacle,
places de cirque, entrée aux parcs d’attractions …
Un cumul de 50 € minimum de factures est demandé par envoi.
Participation à hauteur de 50 % de la dépense dans la limite du plafond annuel par famille
Sur présentation des originaux des justificatifs (année 2016)
Plafond annuel : 90€ par agent, plus 50 € par conjoint plus 70 € par enfant. (conjoint et
enfant(s) éligibles et déclarés au Quotient 2016).
Célibataire sans enfant :
90 €
Célibataire avec un enfant :
160€ (90 + 70)
Célibataire avec deux enfants : 230€ (90 + (70 X 2))
Célibataire avec trois enfants : 300€ (90 + (70 X 3))
Plus 70€ par enfant supplémentaire
Couple sans enfant :
140€ (90 + 50)
Couple avec un enfant :
210€ (90 + 50 + 70)
Couple avec deux enfants :
280€ (90 + 50 + (70 X 2))
Couple avec trois enfants :
350€ (90 + 50 + (70 X 3))
Plus 70€ par enfant supplémentaire
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Catalogue des prestations 2016 – A CONSERVER -
LOCATION-HEBERGEMENT
Joindre impérativement la fiche liaison « LOCATION - HEBERGEMENT 2016 » à toute demande.
Sur présentation de factures originales acquittées au nom de l’agent ou de son conjoint déclaré au
Quotient 2016 (pour le quotient Z factures au nom de l’agent uniquement). .
Merci de remplir une fiche par séjour.
Facture indiquant le coût de l’hébergement seul et les dates de séjour indispensables.
Ne rentrent pas dans le calcul : la restauration, le transport, les prestations annexes…
Dans le cadre des factures « packages » ou de facture sans détail :
Décotes appliquées : 50 % pour le transport, puis 30 % pour la pension complète ou 20% pour la demipension.
Sans précision pour la pension : décote de 30 % appliquée.
RAPPEL :
Prestataires professionnels uniquement : Hôtels, camping, gîtes, maisons d’hôtes… inscrits au registre
du Commerce et des Sociétés. La facture acquittée doit contenir les mentions obligatoires, dont : SIREN
ou SIRET, code NAF, désignation du produit ou de la prestation, Numéro de facture, date de la facture,
identité de l’acheteur…
Ne sont pas pris en compte : Les locations ou prestations de particuliers à particuliers, les contrats de
réservation, documents de confirmation de séjour, documents de réservation ou tout autre document ne
mentionnant pas « Facture acquittée » et ne contenant pas les éléments règlementaires des factures (voir
ci-dessus).
Participation du C.E. sur la partie « hébergement seul » (incluant : petit déjeuner/taxe de
séjour/frais de dossier) limitée à 14 nuitées par an selon le barème ci-dessous :
quotient A
35%
quotient B
30 %
quotient C
25%
quotient Z
5%
Plafond 1 semaine
1 nuit
2 nuits
3 nuits
4 nuits
5 nuits
6 nuits
7 nuits
8 nuits
9 nuits
10 nuits
11 nuits
12 nuits
13 nuits
30,71
61,43
92,14
122,86
153,57
184,29
215
245,72
276,43
307,15
337,86
368,58
399,29
26,43
52,86
79,29
105,71
132,14
158,57
185
211,43
237,86
264,29
290,72
317,15
343,58
22,14
44,29
66,43
88,57
110,71
132,86
155
177,15
199,29
221,43
243,58
265,72
287,86
4,43
8,86
13,28
17,71
22,14
26,57
31
35,43
39,86
44,29
48,72
53,14
57,57
62
Plafond annuel
14 nuits
430
370
310
calcul participation CE
montant plafond
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Catalogue des prestations 2016 – A CONSERVER -
PARTICIPATION SUR SEJOURS ENFANTS
Joindre impérativement la fiche « SEJOUR ENFANT 2016 » à toute demande
-- UNE fiche PAR séjour PAR enfant -Age maximum 20 ans dans l’année (né en 1996 ou après)
Participation maximum pour 40 jours par an dont 30 jours avec hébergement
(Les ½ journées sont considérées en journées pleines tant au niveau de la prise en charge que du
décompte du plafond annuel, pas de calcul pour ½ journée seule).
Séjours avec hébergement
•
•
•
•
•
limités à 30 jours par an dans le forfait de 40 jours.
BAFA
Colonies
Séjours linguistiques à l’étranger avec cours de langue
Séjours à thème : sportif, culturel …
Séjours scolaires
Montant versé par jour :
Quotient A : Maximum de 25 €
Minimum à la charge des parents: 2 € par jour
Quotient B : Maximum de 20 €
Minimum à la charge des parents: 3 € par jour
Quotient C : Maximum de 15 €
Minimum à la charge des parents: 4 € par jour
Séjours sans hébergement
•
•
Centres de loisirs (centres aérés, clubs loisirs, périscolaires…)
Stages à thème : sportif, culturel, …
Montant versé par jour :
Quotient A : Maximum de 12 €
Minimum à la charge des parents: 2 € par jour
Quotient B : Maximum de 10 €
Minimum à la charge des parents: 2 € par jour
Quotient C : Maximum de 7 €
Minimum à la charge des parents: 2 € par jour
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Catalogue des prestations 2016 – A CONSERVER -
LES ACTIVITES PROPOSEES PAR LE C.E
Chaque année les activités proposées sont revues dans le cadre du budget imparti et les grandes
lignes des projets sont définies par le Comité d’Entreprise.
LOCATION STUDIOS MONTAGNE
Le comité est propriétaire de 3 studios à la montagne dont la location fait l’objet de diffusions
spécifiques, le prix est en fonction du quotient familial.
ABONDANCE – Haute Savoie (domaine des Portes du Soleil)
MONTCHAVIN – Savoie (domaine de la Plagne / Paradiski)
PUY ST VINCENT – Hautes-Alpes (Parc des Ecrins)
Les locations « semaine » se font du dimanche au dimanche.
TARIFS
semaine (7nuits)
nuitée
Haute Saison (décembre-janvier-février-mars-avril-juillet-août)
Quotient A
168 €
24 €
Quotient B
196 €
28 €
Quotient C
231 €
33 €
Quotient Z
399 €
57 €
Basse Saison
Quotient A
Quotient B
Quotient C
Quotient Z
(mai-juin-septembre-octobre-novembre)
84 €
12 €
98 €
14 €
112 €
16 €
266 €
38 €
Attention : les conditions d’annulation des réservations de studios seront précisées
lors de la diffusion spécifique
Les retraités adhérents à l’une des 2 amicales de la Banque Rhône-Alpes pourront, selon les
disponibilités, bénéficier de locations sur les studios du Comité d’Entreprise (les diffusions
des disponibilités se feront via les amicales). Le tarif sera communiqué aux amicales par le
CE.
LOCATION ILE DE RE
Le comité est copropriétaire d’un bungalow dans un village-vacances à l’île de Ré (Le Boisplage en Ré), une communication spécifique est faite en cours d’année.
ORGANISATION D’ARBRES DE NOËL
Une diffusion spécifique sera faite en cours d’année.
Arbre de Noël - Manifestation familiale : Organisation d’Arbres de Noël du C.E pour :
Dijon - Grenoble - Lyon - Macon – Saint Etienne - Valence.
Tous les agents, avec ou sans enfants, peuvent s’inscrire pour participer à un arbre de Noël de leur
choix au moment de la diffusion des programmes.
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Catalogue des prestations 2016 – A CONSERVER -
VOYAGES ET SORTIES
Diffusion spécifique faite dès que le projet est adopté par le C. E.
Organisation de séjours en groupe dont les modalités sont spécifiées par le Comité au moment de la
diffusion. Le règlement du séjour doit être soldé avant le jour du départ.
La participation du Comité est prise en compte et versée uniquement lorsque le voyage est réalisé.
En cas d’annulation par le salarié, quelle qu’en soit la cause, la base de calcul du coût restant à
charge du salarié est le prix indiqué sur la facture du prestataire. La participation du Comité ne sera
donc pas prise en compte, ni versée en cas d’annulation.
MUTUELLE OBLIGATOIRE
Participation du Comité d’Entreprise à la mutuelle obligatoire MACIF MUTUALITE :
Le Comité d’Entreprise participait jusqu’au 31.12.2015 à hauteur de 50 % de la part de l’employeur
plafonnée à 100 K€ par an. Compte tenu de l’évolution de la règlementation en matière de mutuelle
obligatoire qui impose à l’employeur de participer à hauteur de 50 % la somme devrait revenir au
Comité d’Entreprise qui décidera postérieurement au 01.01.2016 de son utilisation.
SITE INTERNET
http://www.cebaralp.fr
Votre Comité d’Entreprise a créé un site Internet mis à votre disposition au printemps 2015. Pensez à
vous rendre sur le site pour avoir toutes les informations utiles relatives à votre C.E. (catalogue, fiches
de participations, Petit Journal du CE, offres à conditions privilégiées, actualités, informations
diverses….). Pour votre première connexion entrez comme identifiant votre matricule à 6 chiffres
(sans le 7 devant) et comme mot de passe : cebaralp
Vous devrez modifier ce mot de passe lors de votre première connexion.
CNIL
Dispense N°10 issue de la Délibération N°2006-230 du 17 octobre 2006 dispensant de déclaration les
traitements mis en œuvre par les Comités d’Entreprises ou d’établissements, les comités de groupe
ou les comités interentreprises ou les délégués du personnel, pour la gestion de leurs activités
sociales et culturelles.
Nous vous informons que, conformément à l’article 27 de la loi N° 78-17 du 06 janvier 1978, vous
bénéficiez d’un droit de rectification et de modification concernant les informations fournies auprès du
Comité d’Entreprise.
Pour toutes questions écrivez-nous dans la BAL « comite d’entreprise baralp » ou rendez-vous
sur le site :
http://www.cebaralp.fr
http://www.cebaralp.fr
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