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Temp Tempo association © STATUTS Votés à l’Assemblée générale Du 17 juin 2009. Tempo Article 1er : L’association TEMPO, fondée le 20/01/1986 sous le nom de Club Courneuvien de Modern’jazz, a pour objet la pratique de diverses disciplines de loisirs telles que la danse et le fitness dans leurs différentes déclinaisons. Elle se donne également la possibilité de diversifier ses activités avec d’autres disciplines artistiques telles que le théâtre par exemple. Salsa Elle a son siège social domicilié à: au Centre sportif Béatrice Hess 43, av. du Général-Leclerc 93120 La Courneuve Elle a été déclarée à la Préfecture de Seine Saint Denis sous le n° : 86-4642 Taebo-Full Dancing Article 2 : Les moyens d’actions de l’association sont : la tenue d’assemblées périodiques, les séances d’entraînement, la participation aux diverses manifestations etc.… Danse Africaine L’association s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel. Danse Orientale Article 3 : L’association se compose de membres actifs. LA Style New-Style Fitness Modern-Jazz Est membre actif, toute personne ayant versé la totalité de la cotisation annuelle fixée chaque année, ainsi que l’ensemble des documents requis permettant la constitution d’un dossier complet et la pratique de la discipline choisie. Le montant annuel de la cotisation par discipline est fixé chaque année par le Bureau après consultation du Conseil d’Administration et présentation des tarifs à l’ensemble des membres actifs lors de l’Assemblée Générale. La pratique de plusieurs disciplines au cours d’une même année est soumise au règlement des cotisations correspondantes. Un tarif dégressif, dont les règles d’applications sont décidées par le Bureau et le Conseil d’Administration, est accordé dans ce dernier cas. Le titre de Membre d’Honneur peut être décerné, par le Comité de Direction, aux personnes physiques ou morales qui rendent ou ont rendu des services signalés à l’association. Ce titre confère aux personnes qui l’on obtenu, le droit de faire partie de l’association sans être tenues de payer ni cotisation annuelle, ni droits d’entrée. Dance-Hall Hip-Hop Cheerleading Article 4 : La qualité de membre se perd par : • la démission, • le décès, • la radiation prononcée, pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, par le Bureau et le Conseil d’Administration, le membre intéressé ayant été préalablement appelé, par lettre recommandée, à fournir des explications ADMINISTRATION et FONCTIONNEMENT. Bollywood Article 5 : Le Conseil d’Administration est composé de 5 membres minimum, élus par l’Assemblée Générale. Le vote par procuration est autorisé, chaque membre actif ne pouvant détenir plus de 3 pouvoirs. 1/2 Temp Tempo association © Tempo Article 6 : Les membres du bureau (au minimum 3) : Président, Secrétaire et Trésorier, devront être élus obligatoirement par l’Assemblée Générale. Article 7 : Le Bureau ainsi que le Conseil d’Administration se réunissent au moins une fois par trimestre. Tout membre du Conseil d’Administration qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué à deux séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Il est tenu un procès verbal des séances. Article 8 : L’Assemblée Générale se réunit obligatoirement une fois par an(courant juin). Elle est ouverte à tous ses membres actifs à jour de leurs cotisations, qui y seront invités soit : • Par voie d’affichage en lieu et place de pratique des disciplines. • Par courrier contre signature en lieu et place de la pratique des disciplines. • Par courrier simple au moins 10 jours avant la date fixée. Son ordre du jour est établi par le Bureau. Elle délibère sur la situation morale et financière de l’association. Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget prévisionnel de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour. Elle pourvoit au renouvellement des membres du Conseil d’Administration et du Bureau. Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée Générale, que les questions soumises à l’ordre du jour. Article 9 : Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents et éventuellement représentés à l’Assemblée Générale. Les décisions pourront être entérinées quel que soit le nombre des membres présents. Article 10 : Le Président doit effectuer à la préfecture les déclarations prévues à l’article 3 du décret du 16 août 1901, portant règlement d’administration publique pour l’application de la loi du 1er juillet 1901 et concernant notamment : • les modifications apportées aux statuts, • le changement de titre de l’association, • le transfert du siège social, • les changements survenus au sein de son bureau. Article 11 : Les règlements intérieurs sont préparés par le Bureau, soumis pour approbation et adoption au Conseil d’Administration et présentés à l’Assemblée Générale. Article 12 : Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale tenue à La Courneuve, le 20 juin 2007 sous la présidence de Mademoiselle BEZGHICHE Nadia, présidente, assistée de Mademoiselle CHAHBOUNE Nadia, secrétaire et de Madame AGNOLY Monique, trésorière. La direction 2/2