09220 sem cct cahier des clauses techniques

Transcription

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Commune de SEM – Réaménagement de deux gîtes communaux en un seul – février 2011
MAITRE D’OUVRAGE
COMMUNE DE SEM
MAIRIE
09220 SEM
Tél 05 61 03 80 00
fax. 05 61 03 80 00
[email protected]
ARCHITECTE
OLIVIER SANCHEZ ARCHITECTE
29, RUE DE L’EGLISE
09 220 VICDESSOS
05 61 64 83 30
fax. 05 61 64 88 33
RE AM ENAGEMENT DE DEUX GITES EN UN SEUL
09220 SEM
PHASE
DCE
TYPE
CCT
N° LOT
0-7
INDICE
1
DATE
07.02.2011
OPERATION N° 09-2010
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
EMETTEURS
OLIVIER SANCHEZ
OLIVIER SANCHEZ ARCHITECTE 29, rue de l’église 09220 VICDESSOS Tél : 0561648330 / Fax : 0561648833
SOMMAIRE
LOT N°0 - GENERALITES COMMUNES A TOUS LES LOTS
LOT N°1 - GROS-ŒUVRE
LOT N°2 - PLATRERIE / ISOLATION
LOT N°3 – MENUISERIES
LOT N°4 – FINITIONS CARRELAGE / REVETEMENT / PEINT URE
LOT N°5 - PLOMBERIE / SANITAIRE
LOT N°6 – ELECTRICITE / VMC / CHAUFFAGE
LOT N°7 – CHEMINEE
LOT N°0 - GENERALITES COMMUNES A TOUS LES LOTS
0.1 Observation générale
0.1.1. - Objet du marché
Le présent CCT a pour objet de définir les travaux tous corps d'état nécessaires au réaménagement de
deux gîtes communaux en un seul à SEM (09220).
L'ensemble des travaux est décomposé en 7 lots, à savoir :
LOT N°1 - GROS-ŒUVRE
LOT N°2 - PLATRERIE / ISOLATION
LOT N°4 – FINITIONS (CARRELAGE / REVETEMENT /PEINTURE)
LOT N°5 – PLOMBERIE / SANITAIRE
LOT N°6 – ELECTRICITE / VMC / CHAUFFAGE
Le cahier des clauses techniques particulières (CCT) de la présente opération est constitué de plusieurs
documents, à savoir :
— les clauses communes à tous les lots : présent document ;
— les cahiers des clauses techniques : un document par lot.
L'ensemble de ces documents, même matériellement dissociés, constitue un ensemble et forme le CCT
contractuel.
Ce CCT a pour objet de faire connaître le programme général de l'opération et de définir les travaux des
différents corps d'état et leur mode d'exécution.
Il n'a aucun caractère limitatif.
En conséquence, il demeure contractuellement convenu que, moyennant le prix porté sur la soumission
ou sur l'acte d'engagement ou servant de base au marché, chaque entrepreneur devra l'intégralité des
travaux nécessaires au complet et parfait achèvement des ouvrages de son lot, en conformité avec les
plans et avec la réglementation et les normes contractuellement réputées connues.
Chacun des entrepreneurs participant à l'opération est contractuellement réputé avoir parfaite
connaissance de l'ensemble des documents constituant le CCT contractuel tels qu'ils sont énumérés ciavant et notamment les CCT de tous les lots.
À ce sujet, il est formellement stipulé qu'en aucun cas, un entrepreneur ne pourra opposer entre eux les
différents documents constituant le CCT contractuel.
En tout état de cause, il est précisé que, dans le cas éventuel de divergences implicites ou explicites
entre ces documents, la décision sera du ressort du maître d'œuvre.
Définition de l'entreprise
Dans le présent CCT les termes "l'entrepreneur" et l"entreprise" désignent le titulaire du marché d'un lot
quelconque ou d'un lot déterminé suivant le cas.
0.1.2. Type de marché
Les présents marchés sont de type « à prix global forfaitaire ».
Le marché « à prix global forfaitaire » est celui où les prestations demandées à l'entrepreneur
sont parfaitement définies par le maître d'ouvrage, et où le prix global est fixé par l'entrepreneur en bloc
et à l'avance.
Le dossier de consultation définit d'une manière précise l'objet du marché et les caractéristiques
des travaux à prévoir.
En cas d'incertitude ou s'il apparaît sur les documents du dossier de consultation des
divergences, des omissions ou des erreurs, l'entrepreneur devra prendre tous renseignements qui lui
paraissent nécessaires auprès des personnes ou organismes habilités.
Le prix global forfaitaire indiqué par l'entrepreneur doit correspondre à des travaux livrés
entièrement terminés.
Ne peuvent pas être considérés comme « travaux supplémentaires » et donner lieu à
paiements complémentaires tous les travaux et fournitures nécessaires pour livrer au maître d'ouvrage
l'objet du marché en complet et parfait état d'achèvement.
Il faut rappeler également que, dans ce type de marché, le devis ou cadre de décomposition du
prix annexé à l'offre de l'entrepreneur n'a en général pas de valeur contractuelle, et que, dans le cas de
divergences, seul le montant porté sur l'acte d'engagement ou sur la soumission est retenu par le maître
d'ouvrage.
0.1.3. Normes et règlements
Tous les ouvrages seront exécutés suivant les normes, règlements et règles d'art et devront
répondre aux prescriptions techniques et fonctionnelles comprises dans les textes officiels publiés et en
vigueur à la date de signature des marchés.
Les matériaux employés seront toujours de la première qualité dans l'espèce indiquée et conformes aux
Normes Françaises de l'AFNOR homologuées à la date de signature des marchés.
Réglementations techniques
Les réglementations techniques qui régissent la plus grande partie des travaux, produits et
procédés utilisés dans les travaux de bâtiment sont les suivantes :
— pour les travaux, produits et procédés traditionnels :
— les documents techniques unifiés (DTU),
— les normes,
— la RT 2005 ;
— les règles ou recommandations professionnelles ;
— pour les produits et procédés « non traditionnels » ou « innovants » non couverts par les
réglementations ci-dessus :
— Avis techniques,
— agréments techniques européens,
— produits certifiés,
— cahiers des charges de mise en œuvre établis par les fabricants,
— procédure d'avis de chantier.
1.1.5. Réglementations générales applicables aux travaux
L'entrepreneur est toujours tenu de respecter, dans l'exécution de ses travaux ainsi que pour
les installations et l'organisation de chantier, toutes les lois et textes réglementaires dans la mesure où
ils concernent ses travaux.
0.2. Pièces et documents
0.2.1. Pièces et documents remis à l'entreprise
Le dossier complet des documents définissant le projet établi par le Maître d'œuvre comprend :
plans, coupes et façades
les pièces écrites définissant la conception des ouvrages pour chaque corps d'état,
le présent CCT,
le cadre de décomposition du prix global et forfaitaire.
0.2.2. Pièces et documents à remettre par l'entreprise
a. En même temps que sa soumission :
Outre les documents administratifs, les entreprises devront joindre :
le devis quantitatif estimatif, comprenant obligatoirement les quantités et les prix unitaires de chaque
élément des sous-ensembles du projet;
une notice descriptive donnant les marques, types et caractéristiques des matériels proposés,
quand ils sont différents de ceux proposés dans le CCT;
un planning prévisionnel englobant la totalité des travaux de l'entreprise.
b. au moment de la réception des travaux :
deux exemplaires de plans représentant les installations définitives telles que réalisées et si elles
sont différentes de celles prévues par le Maître d'œuvre;
en double exemplaire les notices d'utilisation et d'entretien des matériels et des installations.
0.3. Prescriptions générales d'exécution
0.3.1. - Prestations à la charge des entreprises
Dans le cadre de l'exécution de leur marché, les entrepreneurs devront implicitement :
— toutes leurs installations de chantier ;
— la fourniture, transport et mise en œuvre de tous les matériaux, produits et composants de
construction nécessaires à la réalisation parfaite et complète de tous les ouvrages de leur marché ;
— l'établissement des plans de réservation et des plans de chantier ;
— l'établissement des plans d'exécution dans les cas où ils sont à leur charge selon CCA ;
— tous les échafaudages, agrès, engins ou dispositifs de levage (ou descente) nécessaires à la
réalisation des travaux ;
— tous les percements, saignées, rebouchages, scellements, raccords, etc. dans les conditions
précisées aux documents contractuels ;
— la fixation par tous moyens de leurs ouvrages ;
— l'enlèvement de tous les gravois de leurs travaux et les nettoyages après travaux ;
— la protection des sols existants conservés, et la remise en état à l’identique si des dégâts
étaient occasionnés ;
— la main-d'oeuvre et les fournitures nécessaires pour toutes les reprises, finitions,
vérifications, réglages, etc. de leurs ouvrages en fin de travaux et après réception ;
— la mise à jour ou l'établissement de tous les plans « comme construit » pour être remis au
maître de l'ouvrage à la réception des travaux ;
— la remise de toutes les instructions et modes d'emploi écrits, concernant le fonctionnement
et l'entretien des installations et équipements ;
— les incidences consécutives aux travaux en heures supplémentaires, heures de nuits, etc.
nécessaires pour respecter les délais d'exécution ;
— la quote-part de l'entreprise dans les frais généraux du chantier et le compte prorata, le cas
échéant ;
— et tous les autres frais et prestations, même non énumérés ci-dessus, mais nécessaires à la
réalisation parfaite et complète des travaux.
0.3.2. - Connaissance des lieux
Les entrepreneurs sont réputés, par le fait d'avoir remis leur offre :
— s'être rendus sur les lieux où doivent être réalisés les travaux ;
— avoir pris parfaite connaissance de la nature et de l'emplacement de ces lieux et des
conditions générales et particulières qui y sont attachées ;
— avoir pris connaissance des possibilités d'accès, d'installation de chantier, de stockage, de
matériaux, etc., des disponibilités en eau, en énergie électrique, etc. ;
— avoir pris tous renseignements concernant d'éventuelles servitudes ou obligations.
En résumé, les entrepreneurs sont réputés avoir pris connaissance parfaite des lieux et de
toutes les conditions pouvant en quelque manière que ce soit avoir une influence sur l'exécution et les
délais, ainsi que sur la qualité et les prix des ouvrages à réaliser.
Aucun entrepreneur ne pourra donc arguer d'ignorances quelconques à ce sujet pour prétendre
à des suppléments de prix, ou à des prolongations de délais.
Dimensions des existants
Les dimensions d'ouvrages indiquées dans le CCT sont des dimensions approximatives
données à titre strictement indicatif et non contractuel.
Il en est de même pour ce qui est des cotes et dimensions figurant sur les documents
graphiques joints à titre indicatif, qui ne sont en aucun cas contractuelles.
Les entrepreneurs sont contractuellement réputés avoir, avant la remise de leur offre, procédé
sur le site au contrôle des dimensions des ouvrages de leur lot.
Au moment des travaux, l'entrepreneur procédera sous sa seule responsabilité à la totalité des
levés de cotes qui lui sont nécessaires.
0.3.3. - Démarches et autorisations
Il appartiendra aux différents entrepreneurs d'effectuer, en temps utile, toutes démarches et
toutes demandes auprès des services publics, services locaux ou autres, pour obtenir toutes
autorisations, instructions, accords, etc. nécessaires à la réalisation des travaux.
Copies de toutes correspondances et autres documents relatifs à ces demandes et démarches
devront être transmises au maître de l'ouvrage et au maître d'œuvre.
0.3.4. Sécurité du chantier
Cette mission sera assurée par le coordonnateur Hygiène et Sécurité, conformément à la
réglementation.
Chaque entreprise est tenue, pour ce qui la concerne, d'assurer l'ordre et la propreté du chantier ainsi
que la sécurité réglementaire, aussi bien vis-à-vis des tiers que du personnel travaillant sur le chantier.
La zone de travaux devra être parfaitement signalisée et interdite au public, l'entreprise prenant à cette
fin toutes dispositions utiles (mise en place de platelage, garde-corps en bordure de fouilles, etc.).
0.3.5. Installations de chantier
L'entreprise de gros-oeuvre, ou l'entreprise principale le cas échéant, devra établir un plan d'installation
de chantier, en accord avec toutes les entreprises intervenant sur le chantier et conforme aux
dispositions du planning. Ce plan sera soumis à l'approbation du maître d'œuvre et du coordinateur
d'hygiène et sécurité. Après approbation, les entreprises seront autorisées à procéder à l'installation du
chantier.
Emplacements de stockage
Les emplacements de stockage seront disposés à un ou plusieurs endroits déterminés en accord avec le
maître d'œuvre et le coordonnateur SPS.
Barrières de chantier – Electricité - Éclairage
L'entreprise de gros œuvre, ou l'entreprise principale le cas échéant, installera toutes les clôtures et
protections nécessaires et assurera l'éclairage du chantier et des palissades si nécessaire.
Elle installera également tous les panneaux d'interdiction d'accès du chantier au public,
signalisation… conformes aux règlements généraux de sécurité en vigueur, tant administratifs que
particuliers, sans aucune clause limitative. Il est rappelé, d'autre part, que chaque entreprise sera
responsable de toutes les infractions aux règlements de police.
Elle devra fournir et poser le coffret de chantier selon la norme en vigueur et les spécifications
EDF.
Elle devra fournir, poser et entretenir le panneau de chantier selon les indications du maître d'œuvre.
Nuisances de chantier
Chaque entrepreneur devra prendre toutes dispositions pour réduire au maximum les nuisances de
chantier et respecter ainsi la réglementation en vigueur à ce sujet.
Ces nuisances concernent essentiellement :
— les bruits de chantier ;
— les poussières générées ;
— la gêne causée à la circulation des tiers aux abords du chantier ;
— les salissures des voies publiques.
Traitement des déchets de chantier
Les déchets de chantier devront être gérés et enlevés par les entrepreneurs d'une manière strictement
conforme à la réglementation en vigueur à ce sujet.
Réseaux existants
Le maître d'ouvrage remettra aux entrepreneurs à titre indicatif un plan des réseaux enterrés existants,
dans la mesure où ce plan existe.
Les entrepreneurs concernés devront procéder au contrôle de ce plan et matérialiser sur le
terrain les différents tracés.
En l'absence d'un plan des réseaux enterrés, les entrepreneurs concernés seront tenus de
prendre toutes dispositions pour connaître les réseaux enterrés et leurs tracés par toutes méthodes de
leur choix, dont notamment la consultation des différents concessionnaires pouvant être consultés. Les
entrepreneurs concernés établiront alors un plan de ces réseaux, et ils matérialiseront les différents
tracés sur le terrain.
Les entrepreneurs concernés prendront les précautions nécessaires pour qu'aucun dommage
ne soit causé aux installations des réseaux souterrains et aériens de toute nature. Ils devront prévenir
par lettre recommandée, quinze jours au moins à l'avance, les différents services ou compagnies
intéressés du commencement de ces travaux afin de prendre les mesures en conséquence. Ils devront
les informer immédiatement des dégradations ou accidents pouvant survenir à leurs ouvrages.
0.3.6. - Responsabilités des entrepreneurs
Chaque entrepreneur sera responsable, pendant toute la durée du chantier, des dégâts qui
pourraient survenir du fait des travaux aux bâtiments existants, aux propriétés voisines et aux tiers. Il
devra de ce fait faire procéder à tous les travaux de réparation, de réfection ou de nettoyage nécessaires
dans le délai fixé par le maître d'œuvre, qui, si ce délai n'est pas respecté, pourra les faire exécuter
immédiatement aux frais de l'entreprise responsable, sans qu'il soit besoin de mise en demeure.
Dans le cas où le responsable ne peut être connu, le maître d'œuvre fera exécuter les travaux,
et les frais seront portés au compte prorata.
0.3.7. - Liaisons entre les corps d'état
La liaison entre les différentes entreprises concourant à la réalisation du projet devra être
parfaite et constante avant et pendant l'exécution des travaux.
Dans le cadre de cette liaison entre les entreprises :
— l'entrepreneur de gros œuvre prendra contact avec tous les autres corps d'état afin d'obtenir
tous renseignements en ce qui concerne les ouvrages de finition et d'équipements dont l'exécution aura
une incidence sur la réalisation de ses propres travaux ;
— chaque entrepreneur réclamera au maître d'œuvre en temps voulu toutes les précisions
utiles qu'il jugera nécessaires à la bonne exécution de ses prestations ;
— chaque entrepreneur se mettra en rapport en temps voulu avec le ou les corps d'état dont les
travaux sont liés aux siens, afin d'obtenir tous les renseignements qui lui sont nécessaires ;
— chaque entrepreneur devra travailler en bonne intelligence avec les autres entreprises
intervenant sur le chantier, dans le cadre de la coordination d'ensemble ;
— tous les entrepreneurs seront tenus de prendre toutes dispositions utiles pour assurer
l'exécution de leurs travaux en parfaite liaison avec ceux des autres corps d'état.
À aucun moment durant le chantier, aucun entrepreneur ne pourra se prévaloir d'un manque de
renseignements pour ne pas effectuer des prestations lui incombant ou ne pas fournir des
renseignements ou des plans ou dessins nécessaires aux autres corps d'état pour la poursuite de leurs
travaux.
0.3.8. - Protection des ouvrages
Protection des ouvrages des autres corps d'état et existants
Chaque entrepreneur dont l'exécution de ses propres travaux risque de causer des détériorations ou des
salissures aux ouvrages finis déjà en place devra prendre toutes dispositions et précautions utiles pour assurer la
protection de ces ouvrages finis et existants conservés.
Cette prescription s'applique plus particulièrement aux quincailleries, aux ouvrages en bois apparent,
aux appareillages électriques, aux revêtements en carrelage, en plâtre ou autres, etc., qui ne devront subir aucun
dommage, si minime soit-il.
Faute par lui de se conformer à cette prescription, l'entrepreneur responsable en subira toutes les
conséquences.
Protection par les entrepreneurs de leurs propres ouvrages
Les entrepreneurs de revêtements de sols devront assurer la protection de leurs revêtements de sols
jusqu'à la réception.
Pour les sols en carrelage, marbre, etc., cette protection pourra être assurée par mise en place de sciure
de bois, ou par tout autre moyen efficace.
Pour les sols en plastique, parquets, etc., la mise en place de papier fort pourra convenir.
Mêmes spécifications en ce qui concerne les marches d'escaliers, où plus particulièrement le nez de
marche devra être protégé.
Les appareils sanitaires devront également être protégés, notamment en rives et sur les arêtes, par une
bande de papier fort collé.
En ce qui concerne les ouvrages de menuiserie en bois, toutes les arêtes, qui du fait de leur position
risquent d'être épaufrées, notamment les huisseries, bâtis et autres montants, devront être protégées au droit des
arêtes par des petits liteaux fixés par pointes.
Pour les ouvrages soignés prévus pour rester apparents, ces protections sont absolument
indispensables pour toutes les parties exposées aux chocs en cours de travaux.
Pour la réception, toutes ces protections devront avoir été enlevées par les entrepreneurs respectifs.
0.3.9. - Nettoyage de chantier
Chaque entrepreneur intervenant sur le chantier devra toujours, immédiatement après exécution de ses
travaux dans un local ou groupe de locaux donnés, procéder à l'enlèvement des gravois de ses travaux et au
balayage des sols.
Chaque entrepreneur aura à sa charge la sortie de ses gravois après nettoyage et la mise en tas de
l'emplacement prévu à cet effet aux abords du chantier.
Il sera formellement interdit de jeter les gravois par les ouvertures en façade, mais ils devront toujours
être sortis soit par goulotte, soit en sacs ou par seaux.
En résumé, le chantier devra toujours être maintenu en parfait état de propreté, et chaque entrepreneur
devra prendre ses dispositions à ce sujet.
De plus, et à raison d'une fois par mois au minimum, l'entrepreneur de gros œuvre devra effectuer un
nettoyage et balayage général de la construction.
Seront également à la charge du gros œuvre le nettoyage et le maintien en bon état de propreté des
abords du chantier.
Tous les frais de nettoyage ci-dessus resteront à la charge de chaque entrepreneur, le gros œuvre ayant
en plus à sa charge le nettoyage mensuel.
Dans le cas de non respect des prescriptions ci-dessus, le maître d'œuvre et / ou le maître d'ouvrage
pourront à tout moment faire procéder, par l'un des entrepreneurs de l'opération ou par une entreprise extérieure
de leur choix, au nettoyage et sortie de gravois, les frais en seront supportés par l'entrepreneur en cause ou,
dans le cas où le responsable ne pourra être défini, ils seront portés au compte prorata.
0.3.10. - Sortie et enlèvement des matériaux de démolition et gravois
Tous les travaux prévus au marché comprennent implicitement le ramassage, la descente ou la montée
et la sortie hors de la construction de tous les déchets, gravois, matériaux, matériels et équipements déposés ou
démolis.
Ils comprennent également, sauf spécifications contraires explicites, l'enlèvement hors du chantier.
Lieu de dépôt à toute distance, tous droits de décharge ou autres étant à la charge de l'entrepreneur.
Bennes pour gravois et déchets
Il devra être mis en place des bennes pour recevoir les gravois, emballages et autres petits déchets en
provenance des travaux, à l'exclusion :
— des matériaux de démolition des toitures ;
— des matériels sanitaires et de chauffage déposés ;
— des menuiseries et protections déposées ;
— des gravois des démolitions et maçonneries extérieures ;
qui seront enlevés directement du chantier par les entrepreneurs respectifs.
Ces bennes devront être remplacées au fur et à mesure de leur remplissage.
0.3.11. - Dégradations causées aux ouvrages finis
Dès la constatation de dégradations causées à ses ouvrages, l'entrepreneur signale au maître
d'œuvre les nettoyages spéciaux, réfections, réparations ou remplacements de l'ouvrage ou partie
d'ouvrage qui sont rendus nécessaires par des salissures profondes ou par des dégradations causées
par les autres corps d'état travaillant sur le chantier.
Les frais occasionnés à l'entrepreneur pour la remise en état sont récupérables par application
des dispositions les articles 11.2 de la norme NF P 03-001 et 3.1 de son annexe A dans le cas où le
responsable des dégâts a été identifié, et 11.31 de ladite norme dans le cas où ces dégâts relèvent du
compte prorata.
0.3.12. - Remise en état des lieux
Les installations de chantier, le matériel et les matériaux en excédent, ainsi que tous autres
gravois et décombres devront être enlevés en fin de chantier, et les emplacements mis à disposition
remis en état.
L'ensemble des emplacements remis en état et le chantier totalement nettoyé devront être
remis au maître de l'ouvrage, au plus tard le cinquième jour après la réception des travaux.
Cette remise en état des lieux se fera dans les conditions suivantes :
— chaque entrepreneur enlèvera ses propres installations, matériels et matériaux en excédent
et remettra les emplacements correspondants en état à ses frais ;
— l'entrepreneur de gros œuvre aura en plus à enlever, à ses frais, tous les ouvrages
provisoires et installations réalisés par ses soins en début de chantier ;
— cet entrepreneur aura également à enlever toutes les installations de chantier communes,
bureaux de chantier, etc., réalisés par ses soins en début de chantier.
Il est d'autre part stipulé que, tant que les installations de chantier établies sur l'emplacement
mis à la disposition de l'entrepreneur ne seront pas démontées et les lieux remis en état, l'entrepreneur
restera seul responsable de tous les dommages causés aux tiers sur le chantier.
0.3.13. - Dépenses d'intérêt commun - Compte prorata
Définition
Lorsque plusieurs entrepreneurs, ayant ou non un lien juridique entre eux, concourent à la réalisation
d'un même ouvrage, certains d'entre eux sont amenés à exposer des dépenses dans l'intérêt commun. Ces
dépenses sont, conformément à l'article 6.12, couvertes par le prix du marché.
Imputation
Les dépenses d'intérêt commun qui ne correspondent pas à des travaux ou prestations prévus au
descriptif et qui ne sont pas affectés par l'annexe A ou B de la présente norme sont inscrites à un compte spécial
dit « compte prorata », géré et réglé comme il est dit ci-dessous.
Ne constituent en aucun cas des dépenses d'intérêt commun les fournitures ou ouvrages destinés a être
reçus par le maître d'ouvrage et qui auraient été omis dans les documents du marché.
Le cahier des clauses administratives particulières peut prévoir que certaines prestations d'intérêt
commun, qu'il énumère, sont fournies par le maître d'ouvrage.
Gestion et règlement du compte prorata
Les modalités de gestion et de règlement du compte prorata sont fixées, en l'absence de convention
particulière, par l'annexe C du présent cahier des clauses administratives générales.
Si une convention particulière est conclue, copie de cette convention est adressée pour information au
maître d'œuvre et au maître d'ouvrage, dans un délai de quinze jours à compter de sa conclusion, par la
personne chargée de la gestion du compte prorata.
Dans le mois qui suit la date limite de remise du mémoire définitif au maître d'œuvre, la personne
chargée de la tenue du compte prorata adresse à ce dernier une attestation faisant apparaître la situation de
chaque entrepreneur vis-à-vis du compte prorata. Cette attestation, que le maître d'œuvre joint au décompte
définitif adressé au maître d'ouvrage :
— soit déclare que l'entrepreneur est en règle quant à ses obligations au titre du compte prorata ;
— soit indique la somme dont celui-ci est encore redevable à ce titre.
0.4. Prescriptions générales d'exécution
0.4.1. - Règles d'exécutions générales
Tous les travaux devront être exécutés selon les règles de l'art avec toute la perfection possible
et selon les meilleures techniques et pratiques en usage.
À ce sujet, il est formellement précisé aux entreprises qu'il leur sera exigé un travail absolument
parfait et répondant en tous points aux règles de l'art et qu'il ne sera accordé aucune plus-value pour
obtenir ce résultat, quelles que soient les difficultés rencontrées et les raisons invoquées.
La démolition de tous travaux reconnus défectueux par le maître d'œuvre et leur réfection
jusqu'à satisfaction totale seront implicitement à la charge de l'entrepreneur, de même que tous frais de
réfection des dégâts éventuels causés aux ouvrages des autres corps d'état, et aucune prolongation de
délai ne sera accordée.
Tous les matériaux, éléments et articles fabriqués « non traditionnels » devront toujours être
mis en œuvre conformément aux prescriptions de l'Avis technique.
- Tolérances dimensionnelles
Les valeurs des tolérances dimensionnelles des ouvrages finis sont précisées dans les :
— normes ;
— DTU / CCTG ;
— règles professionnelles.
Les entrepreneurs devront, pour leurs ouvrages, respecter strictement ces tolérances.
Dans le cas de dépassement de ces tolérances dimensionnelles, le maître d'œuvre pourra
refuser l'ouvrage et exiger son remplacement.
0.4.2. - Traits de niveau
Au fur et à mesure de l'avancement de la construction, l'entrepreneur de gros œuvre devra, à
ses frais :
— porter, à l'intérieur sur les murs et cloisons bruts et après l'exécution des enduits, le niveau
+1,00 m fini au-dessus de tous les planchers, et ce autant de fois qu'il sera nécessaire et à tous les
emplacements nécessaires aux autres corps d'état.
Il est bien spécifié que ces traits de niveau seront à tracer par le gros œuvre également après
exécution des enduits plâtre ou enduits minces exécutés par d'autres corps d'état.
0.4.3. – Échantillons
Chaque entrepreneur est tenu de fournir, dans les délais fixés, tous les échantillons d'appareillage, de
matériels, de matériaux qui lui seront demandés par le maître d'œuvre. Ceux-ci doivent être montés en
panoplie, disposés sur un chevalement et soigneusement fixés, plombés le cas échéant, pour éviter
toute substitution.
Ils seront entreposés par les entrepreneurs dans un local spécial annexé au bureau du maître
d'œuvre.
Les échantillons seront inscrits sur un registre et seront numérotés. Le registre comportera une
case réservée à la signature du maître d'œuvre, qui sera seul juge de la conformité de ces échantillons
avec les spécifications des pièces du dossier, et une case réservée pour la signature du maître de
l'ouvrage, qui manifestera ainsi son acceptation.
Aucune commande de matériel ne pourra être passée par l'entrepreneur, sinon à ses risques et
périls, tant que l'acceptation de l'échantillon correspondant n'aura pas été matérialisée par les signatures
ci-dessus visées.
0.4.4. - Prescriptions relatives aux fournitures et matériaux
Généralités
Les matériaux, produits et composants de construction devant être mis en œuvre seront toujours neufs
et de première qualité en l'espèce indiquée.
Les matériaux, quels qu'ils soient, ne devront en aucun cas présenter de défauts susceptibles
d'altérer l'aspect des ouvrages ou de compromettre l'usage de la construction.
Dans le cadre des prescriptions du CCT, le maître d'œuvre aura toujours la possibilité de
désigner la nature et la provenance des matériaux qu'il désire voir employer et d'accepter ou de refuser
ceux qui lui sont proposés.
Pour tous les matériaux et articles fabriqués soumis à Avis Technique, l'entrepreneur ne pourra
mettre en œuvre que des matériaux et produits fabriqués titulaires d'un Avis Technique.
Pour les produits ayant fait l'objet d'une certification par un organisme certificateur,
l'entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que des produits titulaires d'un certificat de qualification.
Produits de marque
Pour certains matériels et produits, le choix du concepteur ne peut être défini d'une manière
précise sans faire référence à un matériel ou produit d'un modèle d'une marque. Les marques et
modèles, indiqués ci-après dans le CCT avec la mention « ou équivalent », ne sont donc donnés qu'à
titre de référence et à titre strictement indicatif.
Responsabilité de l'entrepreneur
L'entrepreneur étant responsable de la fourniture des matériaux et de leur mise en œuvre, il
conserve le droit de refuser l'emploi de matériaux ou composants préconisés par le maître d'œuvre, s'il
juge ne pas pouvoir en prendre la responsabilité.
Il devra alors justifier son refus par écrit avec toutes justifications à l'appui.
Agréments - Essais - Analyses
Pour tous les matériaux et produits fabriqués soumis à un Avis Technique du CSTB, l'entrepreneur ne
pourra mettre en œuvre que des matériaux titulaires de cet Avis Technique, et il devra toujours être en
mesure, à la demande du maître d'œuvre, d'en apporter la preuve.
L'entrepreneur sera également tenu de produire, à toute demande du maître d'œuvre, les
procès-verbaux d'essais ou d'analyses de matériaux établis par des organismes qualifiés.
0.5. - Spécifications particulières aux travaux dans existants
0.5.1. - Reconnaissance des existants
Les entrepreneurs sont contractuellement réputés avoir, avant remise de leur offre, procédé sur le site à
la reconnaissance des existants.
Cette reconnaissance à effectuer portera notamment sur les points suivants sans que cette énumération
soit limitative :
— l'état général des existants et leur degré de conservation ;
— l'état de vétusté de certains éléments existants, le cas échéant ;
— la nature des matériaux constituant les existants ;
— l'origine et la provenance des matériaux, matériels et équipements devant être remplacés, pour
déterminer les possibilités de remplacement à l'identique, ou au contraire, par des fournitures analogues dans le
cas où les produits d'origine ne seraient plus disponibles sur le marché ;
— les principes constructifs des existants, et plus particulièrement les structures porteuses ;
— la nature et la constitution des planchers et leur flexibilité ;
— l'état de conservation et d'entretien des équipements techniques tels que les installations sanitaires,
l'électricité, et les installations de chauffage, le cas échéant ;
et en général tous les points pouvant avoir une influence sur l'exécution des travaux du présent lot et sur
leur coût.
0.5.2. - Protection des existants
Protection des ouvrages existants
Lors de toute exécution de travaux dans existants, l'entrepreneur devra prendre toutes dispositions et
toutes précautions utiles pour assurer, dans tous les cas, la conservation sans dommages des ouvrages existants
contigus ou situés à proximité.
Ces prescriptions s'entendent tant pour les locaux dans lesquels sont réalisés des travaux que pour ceux
utilisés pour le passage des ouvriers, l'approvisionnement des matériaux et la sortie des gravois.
Mesures de conservation des ouvrages existants
Toutes protections devront être efficaces et devront être maintenues pendant toute la durée nécessaire.
Le maître d'œuvre se réserve toutefois le droit, si les dispositions prises par l'entreprise lui semblent insuffisantes,
d'imposer des mesures de protection complémentaires.
0.5.3. -Travaux de dépose et de démolition
Les travaux de dépose et de démolition devront être réalisés avec soin pour éviter toutes dégradations
aux ouvrages contigus conservés.
Ces travaux comprendront implicitement tous travaux annexes et accessoires nécessaires pour
permettre la dépose tels que descellements, démontage de pattes ou autres accessoires de fixation,
coupements, hachements, etc.
Les méthodes et moyens de dépose sont laissés au choix de l'entrepreneur qui devra les définir en
fonction de la nature de l'ouvrage à déposer, de son emplacement, de son environnement et de toutes autres
conditions particulières rencontrées.
Emploi de gros engins mécaniques
Compte tenu des conditions du chantier, l'attention de l'entrepreneur de terrassement et de gros œuvre
est attirée sur le risque que pourrait éventuellement présenter l'utilisation de gros engins pour l'exécution de
certains travaux.
À ce sujet, il est formellement spécifié que l'emploi de tels engins ne devra en aucun cas :
— causer des vibrations telles qu'elles seraient perceptibles dans les constructions voisines ;
— entraîner par suite des manœuvres et des vibrations des désordres, si minimes soient-ils, aux
existants.
0.5.4. -Prescriptions particulières aux travaux de gros œuvre dans existants
Pour l'exécution des travaux de reprises en sous-œuvre, de percement de baies, etc., l'entrepreneur de
gros œuvre devra prendre toutes dispositions et précautions nécessaires pour éviter tous désordres, si minimes
soient-ils, aux ouvrages existants.
Il est bien entendu que l'entrepreneur aura à supporter toutes les conséquences de désordres qui
apparaîtraient sur les ouvrages existants en cours d'exécution des travaux ou après finition de ceux-ci.
Tous les frais consécutifs aux prescriptions du présent article font intégralement partie du prix forfaitaire
du lot gros œuvre.
0.5.5. - Réservations - Percements - Rebouchages - Scellements - Raccords, etc.
Prescriptions générales
Les entrepreneurs auront implicitement à leur charge l'exécution de tous les percements, passages,
trous, réservations, scellements, rebouchages, incorporations au coulage, etc. nécessaires à la complète et
parfaite finition des ouvrages.
Dans tous les ouvrages verticaux et horizontaux en béton et en béton armé, ainsi que dans tous les
éléments préfabriqués le cas échéant, tous les percements, passages, trous, gaines, etc. devront être réservés
au coulage par l'entrepreneur de gros œuvre, les refouillements, percements et autres dans ces ouvrages étant
formellement interdits.
En conséquence, tous les entrepreneurs des corps d'état concernés devront en temps utile prendre
toutes dispositions afin de faire prévoir au coulage ou à la préfabrication toutes les réservations ou autres
nécessaires à la bonne exécution de leurs ouvrages.
Dans les autres maçonneries, tous les trous, percements, saignées, etc. seront exécutés par les
entrepreneurs des corps d'état concernés.
Les scellements, rebouchages, etc. seront toujours à effectuer par l'entrepreneur du corps d'état
concerné.
Réservations au coulage
Tous les entrepreneurs dont l'exécution des ouvrages de leur marché nécessite des percements,
passages, trous, gaines, etc. dans les ouvrages en béton et en béton armé, ainsi que dans les éléments
préfabriqués le cas échéant, établiront des plans de réservations donnant les implantations, dimensions et autres
indications utiles concernant ces réservations.
Ces plans de réservations devront être transmis à l'entrepreneur de gros œuvre, dans le délai fixé, avec
copie au maître d'œuvre.
L'entrepreneur de gros œuvre sera tenu de prévoir toutes les réservations conformément aux plans qui
lui auront été remis.
La fourniture des caissons de coffrage, tasseaux, boîtes de scellement, négatifs, etc. nécessaires pour
les réservations sera à la charge de l'entrepreneur de gros œuvre.
Chaque entrepreneur sera tenu de s'assurer que les réservations demandées ont été prévues par le
gros œuvre conformément aux plans remis, et il devra, le cas échéant, signaler immédiatement au maître
d'œuvre toute inexactitude ou omission qu'il aurait constatée.
Toutes les réservations qui n'auraient pas été effectuées au coulage ou à la préfabrication seront
obligatoirement exécutées par le gros œuvre, et les frais en seront supportés :
— par l'entrepreneur du corps d'état concerné dans le cas où son plan de réservations serait incomplet
ou inexact ;
— par l'entrepreneur de gros œuvre dans le cas d'une omission ou erreur de sa part.
Mêmes spécifications pour ce qui est des réservations mal positionnées, le cas échéant.
Canalisations incorporées au coulage
Dans le cas où des conduits électriques ou autres canalisations sont prévus posés dans des ouvrages
en béton ou préfabriqués, ces conduits ou tubes seront mis en place et maintenus dans les coffrages par les
entrepreneurs concernés avant le coulage du béton.
En cas de désordres constatés lors du décoffrage, les entrepreneurs en question feront leur affaire de
tous travaux de reprises nécessaires.
Les frais de ces reprises seront à la charge de l'entreprise responsable des désordres.
Percements dans des maçonneries et ouvrages autres que béton
Les percements dans tous les murs en maçonnerie ainsi que dans les cloisons et ouvrages autres qu'en
béton seront exécutés par les entrepreneurs concernés.
Dans le cas de percements dans les éléments porteurs soumis à des contraintes importantes,
l'entrepreneur devra obtenir l'accord du maître d'œuvre avant d'exécuter ses percements.
Tranchées - Gaines - dans des maçonneries et cloisons
Mêmes prescriptions que pour les percements.
Dans les cloisons minces, les saignées et tranchées ne devront en aucun cas avoir une profondeur
supérieure à la demi-épaisseur de la cloison brute.
Dans le cas de cloisons en matériaux creux, les saignées et tranchées ne devront jamais pénétrer dans
la paroi opposée du matériau creux.
Scellements et rebouchages
Dans le cas général, les scellements et rebouchages se feront au mortier de ciment et sable fin, et les
cales en bois dans les scellements sont interdites.
Dans le cas de scellement dans des parois extérieures en matériaux isolants, le scellement devra, dans
la mesure du possible, être réalisé avec des matériaux identiques.
Dans les éléments montés au plâtre et ceux enduits au plâtre, les scellements se feront au plâtre.
Fourreaux
Les fourreaux seront soit en tube acier peint au minium de plomb, soit en PVC.
Ils seront de diamètre immédiatement supérieur à celui des tuyaux pour lesquels ils sont prévus, sauf
dans le cas où, pour des raisons de dilatation, un jeu plus important doit être prévu.
Dans les locaux susceptibles d'être lavés à l'eau, le fourreau devra dépasser le niveau du sol fini de
15 mm.
Dans tous les autres cas, leur longueur devra être telle que leur extrémité affleure le nu fini de l'ouvrage
dans la mesure du possible, mais en aucun cas il ne sera toléré des fourreaux en retrait par rapport au nu fini de
l'ouvrage.
Dans tous les fourreaux disposés dans des parois ou planchers séparatifs de deux locaux privatifs,
l'espace entre le tuyau et le fourreau devra être calfeutré par un matériau souple adéquat, assurant l'isolement
phonique.
Raccords
Les raccords seront exécutés par les corps d'état assurant les travaux d'enduits et de revêtements
(maçonnerie - plâtrerie - carrelage - revêtements minces - peinture - etc.).
Les raccords seront toujours réalisés en matériau strictement de même nature que le parement
concerné.
La finition des raccords devra être parfaite, leur arasement strictement au même nu, aucune marque de
reprise ne devra être visible, etc.
Remarques particulières concernant les ouvrages en béton et béton armé
Dans le cas où, par suite de modifications intervenues après réservation, des percements seraient
nécessaires dans des ouvrages en béton ou béton armé, ils pourront être réalisés sous réserve de répondre aux
conditions suivantes :
— accord de l'ingénieur chargé des études de béton armé et, le cas échéant, du bureau de contrôle et
de l'entrepreneur de gros œuvre ;
— exécution par l'entrepreneur de gros œuvre ;
— exécution, dans le cas d'ouvrages horizontaux en béton, obligatoirement du bas vers le haut.
Tous les rebouchages dans les ouvrages en béton et béton armé devront être réalisés avec un béton
d'un dosage équivalent à celui du béton exécuté. Dans le cas où un entrepreneur procéderait à des rebouchages
ne répondant pas à cette condition, ces rebouchages seraient démolis et refaits par l'entreprise de gros œuvre
aux frais de l'entrepreneur en cause.
Respect des isolements phoniques
Dans tous les cas de percements, saignées, rebouchages, scellements, fourreaux, etc., les
entrepreneurs devront veiller à respecter la valeur d'isolement phonique de la paroi concernée.
Ils devront prendre toutes dispositions nécessaires pour maintenir la valeur d'origine de l'isolement
phonique de la paroi.
LOT N°1 – GROS OEUVRE
1.1. GENERALITES DE GROS OEUVRE
1.1.1 Consistance des travaux
Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de la présente opération est constitué de
plusieurs documents, à savoir :
— les clauses communes à tous les lots,
— les cahiers des clauses techniques particulières : un document par lot.
1.1.2 Obligations de l’entreprise
Dans le cadre de l'exécution de son marché, l'entrepreneur devra implicitement :
— toutes ses installations de chantier ;
— la fourniture, transport et mise en œuvre de tous les matériaux, produits et composants de
construction nécessaires à la réalisation parfaite et complète de tous les ouvrages de son marché ;
— l'établissement des plans d'installation de chantier ;
— l'établissement des plans d'exécution dans les cas où ils sont à sa charge selon le CCA ;
— tous les échafaudages, agrès, engins ou dispositifs de levage (ou descente) nécessaires à la
— tous les percements, saignées, rebouchages, scellements, raccords, etc., dans les
conditions précisées aux documents contractuels ;
— la fixation par tous moyens de ses ouvrages ;
— l'enlèvement de tous les gravois de ses travaux et les nettoyages après travaux ;
— la main-d'œuvre et les fournitures nécessaires pour toutes les reprises, finitions, vérifications,
réglages, etc. de ses ouvrages en fin de travaux et après réception ;
— la mise à jour ou l'établissement de tous les plans « comme construit » pour être remis au
maître de l'ouvrage à la réception des travaux ;
— la remise de toutes les instructions et modes d'emploi écrits, concernant le fonctionnement
et l'entretien des installations et équipements ;
— les incidences consécutives aux travaux en heures supplémentaires, heures de nuits, etc.,
nécessaires pour respecter les délais d'exécution ;
— et tous les autres frais et prestations même non énumérés ci-dessus, mais nécessaires à la
L'entrepreneur est réputé par le fait d'avoir remis son offre :
— s'être rendu sur les lieux où doivent être réalisés les travaux ;
— avoir pris parfaite connaissance de la nature et de l'emplacement de ces lieux et des
conditions générales et particulières qui y sont attachées ;
— avoir pris connaissance des possibilités d'accès, d'installations de chantier, de stockage, de
En résumé, l'entrepreneur est réputé avoir pris connaissance parfaite des lieux et de toutes les
conditions pouvant en quelque manière que ce soit avoir une influence sur l'exécution et les délais, ainsi
que sur la qualité et les prix des ouvrages à réaliser.
1.1.3. Rappel des documents techniques, Normes et règlements
Tous les ouvrages seront exécutés suivant les normes, règlements et règles d'art et devront
répondre aux prescriptions techniques et fonctionnelles comprises dans les textes officiels publiés et en
vigueur à la date de signature des marchés.
Les matériaux employés seront toujours de la première qualité dans l'espèce indiquée et conformes aux
Normes Françaises de l'AFNOR homologuées à la date de signature des marchés.
Réglementations techniques
Les réglementations techniques qui régissent la plus grande partie des travaux, produits et
procédés utilisés dans les travaux de bâtiment sont les suivantes :
— pour les travaux, produits et procédés traditionnels :
— les documents techniques unifiés (DTU),
— les normes,
— les règles ou recommandations professionnelles ;
— pour les produits et procédés « non traditionnels » ou « innovants » non couverts par les
réglementations ci-dessus :
— Avis techniques,
— agréments techniques européens,
— produits certifiés,
— cahiers des charges de mise en œuvre établis par les fabricants,
— procédure d'avis de chantier.
1.1.4. Prescriptions spéciales pour maçonnerie et béton armé
Les ouvrages du présent lot devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques
qui lui sont applicables dont notamment les suivants :
DTU
Intitulé Normes
DTU 12 Terrassement pour le bâtiment
DTU 13 Fondations
DTU 20
DTU 20.1
Ouvrages en maçonnerie de petits éléments
P 10-202
DTU 21 Exécution des travaux en béton
NF P 18-201
DTU 26.1
Enduits aux mortiers de ciments, de chaux, et de mélange plâtre et chaux
1.1.4.1. Fondations en béton ordinaire
Les fondations en béton ordinaire seront coulées en principe en pleine fouille.
La couche de propreté sera coulée en béton ordinaire, son épaisseur minimale sera de 0,05, le dessus
sera dressé horizontalement.
1.1.4.2. Ouvrages en béton et béton armé
Qualité des bétons
Le béton pour béton armé et béton banché sera obligatoirement de la qualité déterminée par les études
techniques.
Règles de mise en œuvre
La mise en œuvre du béton se fera conformément aux prescriptions des documents techniques visés ciavant compte tenu des prescriptions particulières qui seraient éventuellement imposées par l'ingénieur ou le BET,
et le bureau de contrôle le cas échéant.
Pour tous les parements béton destinés à recevoir un enduit ou un revêtement posé au mortier, il faudra
veiller à ce que le parement soit suffisamment rugueux pour permettre une parfaite adhérence du mortier. En cas
de non-observation de cette prescription, l'entrepreneur en supportera toutes les conséquences éventuelles.
Les armatures devront être mises en place dans les coffrages d'une manière telle qu'elles puissent être
parfaitement et complètement enrobées.
Parements des ouvrages en béton
Les différents parements pour les ouvrages de béton armé seront traités dans les conditions précisées à
l'article 5.21 du DTU 21 ou à l'article 3.9 du DTU 23.1 selon le cas.
Ragréage et finitions
Les parements finis exigés seront obtenus par la qualité des coffrages et de leur mise en œuvre, d'une
part, et par les ragréages et finitions, d'autre part.
Ces ragréages et finitions seront réalisés dans les conditions précisées à l'article 2.2.3.6. du DTU 21 ou
à l'article 3.8 du DTU 23.1 selon le cas.
État de surface des dessus de planchers en béton armé
Les parements de surface des dessus de planchers en béton armé seront traités dans les conditions
précisées à l'article 5.22 du DTU 21.
Selon leur destination, ces parements seront traités comme suit.
Dessus de plancher brut
Pour recevoir chape rapportée, revêtement de sol scellé, parquet sur lambourde, plancher technique,
etc., ou pour rester apparent en combles :
— le dessus sera tiré et dressé à la règle au coulage.
Ponts thermiques
Toutes dispositions devront être prises pour supprimer dans la mesure du possible ou tout au moins
réduire l'importance des ponts thermiques en façades.
La solution la plus efficace connue à ce jour est :
— la mise en place de « rupteurs de pont thermique » isolant les abouts de planchers et refends et
supprimant les discontinuités du complexe de doublage intérieur ou de l'isolation par l'extérieur.
1.1.4.3. Mortiers
Choix du type de mortier
Selon l'emploi envisagé et les performances recherchées, l'entrepreneur retiendra le type de mortier le
mieux adapté.
Mortier de ciment
Les mortiers de ciment, très résistants, prennent et durcissent rapidement. De plus, un dosage en ciment
suffisant les rend pratiquement imperméables.
Les dosages courants sont de l'ordre de 300 à 400 kg de ciment pour 1 m3 de sable.
Mortier de chaux
Les mortiers de chaux sont gras et onctueux. Ils durcissent plus lentement que les mortiers de ciment,
surtout lorsque la chaux est calcique.
1.1.4.4. Maçonneries
Clauses techniques d'exécution des parois et murs en maçonnerie traditionnelle
Les ouvrages de parois et murs de bâtiments en maçonnerie traditionnelle de petits éléments devront
être réalisés en conformité avec les dispositions et prescriptions des documents en vigueur.
1.1.4.6. Ouvrages accessoires
Dans le cadre de l'exécution des sols et dallages, l'entrepreneur aura implicitement à sa charge
l'exécution de tous les travaux accessoires nécessaires, notamment :
— tous coffrages de seuils ou autres, toutes réservations, toutes arêtes droites ou arrondies, gorges,
glacis, etc., toutes cornières d'arrêt ou de seuils, etc. ;
— l'exécution de tous rejingots, calfeutrements, bourrages, etc., au droit des ouvrages de menuiserie.
1.1.4.7. Tolérances dimensionnelles
Les valeurs des tolérances dimensionnelles des ouvrages finis sont précisées dans les :
— normes ;
— DTU ;
— règles professionnelles.
Les entrepreneurs devront, pour leurs ouvrages, respecter strictement ces tolérances. Dans le cas de
dépassement de ces tolérances dimensionnelles, le maître d'œuvre pourra refuser l'ouvrage et exiger son
remplacement.
1.2. CONSISTANCE DES TRAVAUX
1.2.1 Installation de chantier :
Se reporter au lot « Généralités Communes à Tous les lots »
Localisation : Ensemble du projet / PM
1.2.2. Démolition
1.2.2.1. – Dépose et démolitions d’ouvrages existants
Le présent article comprend l'ensemble des déposes, démolitions et évacuations à la décharge de tous les
déblais et gravats.
Les travaux de démolition seront exécutés à la main ou à l’engin mécanique, les trémies et découpes dans les
ouvrages maçonnés se feront uniquement par sciage.
L’entrepreneur a à sa charge toutes justifications structurelles liées aux percements, création d’ouvertures dans
les verticaux et horizontaux.
La dépose des équipements techniques (appareils sanitaires, gaines électriques, armoires électriques), est à la
charge des lots concernés. La dépose des revêtements de sols et des menuiseries est à la charge du présent lot.
Compris évacuation des gravats en décharge réglementaire.
Protections
Lors de l’intervention, toutes protections provisoires des ouvrages conservés, des zones en dehors de l’emprise
du chantier, seront effectuées.
L’entreprise réalisera la protection de l’ensemble des ouvrages non concernés par les démolitions et déposes et
pouvant être détériorés par les travaux entrepris à proximité avec notamment des blindages ou palplanches à
mettre en place sur les fouilles sur cuve enterrée à proximité des bâtis existant.
Le type de protection (cartons, agglomérés de bois, contre-plaqués...) devra être adapté aux ouvrages à protéger
notamment pour le sol carrelé du RDC conservé.
Il est entendu que l’entrepreneur supportera seul les frais des réparations d’ouvrages détériorés lors de
démolitions et déposes.
Descriptions des démolitions :
D’une manière générale l’entreprise devra exécuter toutes les démolitions d’ouvrages nécessaires à l’exécution
du projet dans le respect des dimensions indiquées sur les plans.
Toutes les investigations complémentaires que l’entreprise jugera nécessaires seront à sa charge. L’entreprise ne
pourra se prévaloir de découverte d’un ouvrage gênant non inventorié pour justifier un retard de chantier, une
immobilisation de matériel ou des travaux supplémentaires.
Rebouchage :
D’une manière générale l’entreprise devra exécuter toutes les rebouchages d’ouvrages démolis notamment tous
les réseaux condamnés et démolis ou encore les planchers et murs intérieurs suite aux saignées pour
raccordement.
Les ouvrages suivants devront être démolis :
Démolition des cloisons intérieures,
-
Dépose de menuiseries intérieures en bois,
-
Démolition des sols souples,
-
Démolition de bâti évier,
-
Démolition des plafonds en lambris,
-
Dépose des plinthes,
-
Dépose de l’escalier,
-
Démolition des parties basses doublées (lambris),
-
Démolition de plancher étage pour trémie d’escalier et plancher comble,
-
Dépose des menuiseries extérieures
-
Dépose des rives et faîtages
NOTA : les déposes de mobiliers (étagères, …) existants seront à la charge de la commune.
Localisation : suivant plans
1.2.3.- Réfection de façades
Les travaux à la charge du présent lot ne concernent que les travaux de réfection et traitement profond
des supports. Les travaux de nettoyage et de finitions sont assurés par le lot N° 4 Finitions.
1.2.3.1.- Enduit hydrofuge
Préparation du support :
— piquage des enduits existants, nettoyage par brossage à la brosse métallique ou à l'air comprimé
pour éliminer souillures, projections ou autres pouvant nuire à la bonne adhérence de l'enduit ;
— humidification du support profondément par arrosages répétés.
Enduits applicables, par projection, en deux couches exécutées à quelques heures d'intervalle.
Application par projection pneumatique ou à la "tyrolienne" ou manuelle.
Si l'application demandée par le Maître d'Ouvrage est différente d'une finition LISSÉE, l'entrepreneur fera part de la plus
value au Martre d'Ouvrage par additif au marché.
Autres indications selon chapitres précédents.
Position : soubassement du mur pignon Nord
1.2.3.2.- Rejointoiement de pierres au mortier traditionnel
Préparation du support :
— piquage des enduits existants, nettoyage par brossage à la brosse métallique ou à l'air comprimé
pour éliminer souillures, projections ou autres pouvant nuire à la bonne adhérence de l'enduit ;
— humidification du support profondément par arrosages répétés.
Exécution du crépi : crépi appliqué à la truelle et taloché fin en rejointoiement des pierres du pays
• Au mortier bâtard ciment et chaux ou enduit prêt à l’emploi de type Parlumière de chez Parex
ou équivalent
Sinon dosage : 400 kg dont 2/3 de ciment et 1/3 chaux
Sur support murs en pierres
Finition talochée
Position : sur mur pignon mitoyen
1.2.4.- Reprise sur couverture
1.2.4.1.- Tuiles sur rives
Rives en tuiles de même provenance, type, teinte et nuance que les tuiles de la couverture.
Avec toutes façons et fournitures, demi-tuiles, tuiles spéciales, pièces de jonction avec le faîtage, etc., tous
supports bois complémentaires, selon le type de rive.
Pose avec ou sans scellement ou calfeutrement au mortier teinté ou non au choix du maître d'oeuvre, selon le
type de rive.
Ensemble strictement conforme aux prescriptions du fabricant.
* Tuiles de faîtage
* Rive en tuiles à rabat courantes
Position : sur arêtiers et rives
1.2.4.2.- Tuiles de ventilation
Tuiles spéciales de mêmes provenance, type, teinte et nuance, format et forme que les tuiles de la couverture.
* Chatière de ventilation grillagée (8U)
* Tuile à douille pour passage de tuyau (2U)
Pour tuyau de diamètre 125 mm
Position : sur versant
1.2.5.- Reprise de plancher bois intérieur
1.2.5.1.- Fermeture sur ancienne trémie
Fourniture et pose de solives à l'emplacement de l'ancienne trémie d'escalier
Renforcement par doublage sur les 2 faces par une pièce de renfort de longueur adaptée à la partie
manquante.
Assemblage, serrage par boulons et ancrage dans les murs porteurs.
Étaiement si nécessaire.
Section de la solive : identique à l'existant
Position : voir plans des niveaux de l’état des lieux
1.2.5.2.- Renforcement sur nouvelle trémie
Fourniture et pose de solives pour la création de la future trémie d'escalier
Renforcement par doublage sur les 2 faces par des solives de renfort de longueur adaptée à la partie
manquante.
Assemblage, serrage par boulons et ancrage dans les murs porteurs.
Étaiement si nécessaire.
Position : voir plans des niveaux du projet
1.2.5.3.- Panneaux de particules qualité CTBH.
Pose clouée sur éléments rapportés de solives, compris toutes coupes, découpes et calages éventuels.
• Panneaux ordinaires, non rainés
Épaisseur : 22 mm
Position : trémie existante de l'escalier à reboucher
LOT N°2 – PLATRERIE / ISOLATION
2.1. GENERALITES
2.1.1. Consistance des travaux
2.1.2. - Prestations à la charge du présent lot
Les prestations à la charge de la présente entreprise dans le cadre de son marché comprendront
implicitement :
— le transport et l'amenée à pied d'œuvre de tous les matériaux, produits et autres nécessaires à la
— la réception de l'état des supports en présence du maître d'œuvre et de l'entrepreneur ayant réalisé
les supports ;
— le nettoyage des supports et l'enlèvement des déchets ;
— l'implantation et le montage des cloisons ;
— en éléments de plâtre finis,
— en plaques de plâtre sur ossature métallique ;
— l'exécution des doublages ;
— l'exécution des enduits en plâtre
— sur murs et en plafond ;
— la mise en place de plaques de plâtre
— sur parois verticales,
— en plafond ;
— l'exécution de faux plafonds en plaques de plâtre ;
— les ouvrages divers de plâtrerie ;
— le balayage et le nettoyage des locaux pour la livraison et la réception ;
— la protection des ouvrages par une moquette ou autre maintenues au sol jusqu'à la réception ;
— l'enlèvement hors du chantier de tous les déchets et gravois en provenance de ces travaux ;
— et toutes autres prestations et fournitures accessoires nécessaires à la finition complète et parfaite
des ouvrages du présent lot.
2.1.3. - Documents de référence contractuels
qui lui sont applicables, dont notamment ceux contenus dans le tableau suivant :
DTU
DTU 20.1
DTU 25.1
DTU 25.221
DTU 25.222
Intitulé Normes
Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs
Enduits intérieurs en plâtre
NF P 71-201-1 et 2
Plafonds constitués par un enduit en plâtre NF P 71-202
Plafonds fixés : NF P 72.201
- plaques de plâtre à enduire ;
- plaques de plâtre à parement lisse.
DTU 25-231
Plafonds suspendus en éléments de terre cuite
NF P 68-202
DTU 25.232
Plafonds suspendus :
NF P 68-20
- plaques de plâtre à enduire ;
- plaques de plâtre à parement lisse directement suspendues
DTU 25.41
Ouvrages en plaques de parement en plâtre (plaque à faces cartonnées)
NF P 72-203-1 et 2
DTU 25.42
Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches plaques de parement en plâtre
isolant NF P 72-204-1 et 2
DTU 25.51
Mise en œuvre des plafonds en staff
NF P 73-201-1 et 2
Autres textes et documents
Devront également être respectées les prescriptions et spécifications des textes et documents suivants,
dans le cas où ils peuvent être applicables à tous ou à certains ouvrages du marché.
Guide du CSTB
Guide de l'isolation par l'intérieur des bâtiments d'habitation du point de vue des risques en cas
d'incendie.
— Fascicule 1624 + 2118 et 2469 + erratum novembre 1992.
Autres textes
Nouvelle réglementation acoustique (NRA) 2000
Spécifications concernant les enduits plâtres devant être peints
(DTU 59.1 - Norme NF P 74-201-1 et 2)
Les enduits plâtre intérieurs devant recevoir une peinture ou un papier peint devront répondre aux
prescriptions de ce DTU 59.1 - Chapitre 5 - Subjectiles - article 5.2, en ce qui concerne :
— la pulvérulence ;
— les tâches de bistre ;
— la dureté ;
— la planitude ;
— la qualité de surface.
2.1.4. - Textes officiels - Acoustique
Bâtiments d'habitation
Arrêté du 10 février 1972 modifié par l'arrêté du 23 mars 1978 relatif à l'attribution aux bâtiments
d'habitation d'un label « Confort acoustique ».
Arrêté du 28 octobre 1994
— NRA - Nouvelle réglementation acoustique 2005.
Logements - foyers
Circulaire no 74-202 du 5 décembre 1974 : obligation d'un indice Alpha d'affaiblissement acoustique
inférieur à 21 dB(A).
- Performances acoustiques des cloisons en plaques de plâtre
À la suite de l'évolution des normes et des conditions d'essais, les fabricants de cloisons en plaques de
plâtre vissées sur ossature métallique ont été amenés à demander une actualisation des performances
acoustiques de ces cloisons.
Ces nouvelles performances acoustiques sont des valeurs nominales sur lesquelles les fabricants de ce
type de cloisons s'engagent à communiquer.
Dans le CCTP ci-après, ces nouvelles performances acoustiques sont indiquées entre parenthèses à la
suite des valeurs données dans la documentation du fabricant pour les cloisons testées.
2.1.5. Prescriptions spéciales pour les démolitions
2.1.5.1. Démolition et dépose d'ouvrages existants
Démolition ou dépose sans réemploi de tous les ouvrages existants de la construction à l'exclusion du
gros œuvre et des cloisons porteuses éventuelles.
Travaux exécutés par tous moyens appropriés en fonction des conditions du chantier et de son
environnement, avec toutes précautions prises pour ne causer aucun dommage aux ouvrages conservés,
compris tous travaux accessoires nécessaires.
Tous échafaudages, agrès, protections, etc. nécessaires.
Compris tous descellements nécessaires effectués avec soin.
Descente, sortie et enlèvement hors du chantier de tous les matériaux et gravois.
Après ces démolitions, il ne devra plus rester en place que les éléments porteurs du gros œuvre et les
structures de planchers.
Menuiseries extérieures
Toutes les menuiseries extérieures en matériaux de toutes natures, compris le cas échéant toutes les
protections et fermetures de tous types.
Ouvrages intérieurs
Tous les ouvrages intérieurs tels que cloisons non porteuses avec leurs menuiseries, menuiseries bois
et métalliques, métalleries, revêtements de sols scellés et collés, plinthes, escaliers bois ou métalliques, tous
revêtements muraux sauf ceux collés, et tous ouvrages autres que gros œuvre, planchers, escalier, cheminée et
équipements techniques.
Équipements et installations techniques
Toutes les installations et équipements techniques de plomberie, d'électricité et courants faibles, de
chauffage de tous types, compris tous appareils sanitaires, appareils de chauffage, appareils d'éclairage, toutes
tuyauteries, gaines, canalisations, etc., avec descellement ou arrachage de tous colliers, crampons, et autres
supports.
2.1.6.- Spécifications et prescriptions techniques
2.1.6.1. - Enduits intérieurs en plâtre
Réception des supports
Avant tout commencement de travaux, l'entrepreneur du présent corps d'état devra procéder à la
réception des supports devant recevoir un enduit en plâtre, afin de s'assurer que ces supports présentent toutes
les conditions requises pour permettre une bonne adhérence des enduits.
Le cas échéant, le plâtrier fera immédiatement et par écrit au maître d'œuvre les réserves et
observations qu'il jugera nécessaires.
Supports non conformes
Dans le cas où tous ou certains supports ne seraient pas aptes à recevoir les travaux prévus notamment
en ce qui concerne l'état de surface, la rugosité, la planitude, les aplombs et équerrages, la position des bâtis et
huisseries, la saillie des canalisations électriques, etc., il sera à exécuter des travaux préparatoires pour remédier
à cet état de choses.
Selon leur nature, et sur ordre du maître d'œuvre, ces travaux seront réalisés soit par l'entrepreneur
responsable, soit par le présent lot, mais les frais en seront toujours supportés par l'entrepreneur responsable.
À ce sujet, il est cependant précisé que le présent lot aura implicitement à sa charge l'exécution des
dégrossis et surcharges locales au plâtre, étant bien spécifié que seules les surcharges générales consécutives à
un manque de planitude générale du support seront imputées à l'entrepreneur ayant réalisé ces supports.
Supports en béton
Sur tous les supports en béton tant horizontaux que verticaux, l'entrepreneur du présent lot aura à
prendre toutes dispositions pour garantir une parfaite adhérence de l'enduit plâtre sur le béton.
Ces dispositions pourront être :
— soit celles définies en 3.42 du CC 25.1 ;
— soit l'application d'un produit d'adhérence spécifique sur le support, mis en œuvre conformément aux
prescriptions du fabricant, après brossage énergique du béton.
Supports particuliers - Supports de natures différentes juxtaposés
Il est précisé que l'entrepreneur aura implicitement à sa charge la fourniture et la pose de tous grillages
ou treillages nécessaires à la bonne tenue des enduits sur certains supports particuliers dont la nature du
parement les rend nécessaires.
Mêmes spécifications en ce qui concerne les obligations imposées par l'article 3.44 du CC 25.1 pour ce
qui est de grillages ou treillages à prévoir aux jonctions de supports de natures différentes.
Dans le cas de supports en fibre de bois agglomérés au ciment, le présent corps d'état aura à exécuter
un gobetis au mortier avant l'exécution de l'enduit plâtre.
Les grillages nécessaires seront mis en œuvre dans les conditions précisées à l'art. 3.43 du CC susvisé.
État de surface des enduits finis
Planitude
Conformément à l'article 5.4 du CC susvisé, les tolérances de planitude seront les suivantes :
— planitude générale : 5 mm sur 2 m en tous sens ;
— planitude locale : 1 mm sur 0,20 m en tous sens.
Prescriptions complémentaires
Dans le cas d'huisseries et bâtis bois, l'enduit plâtre fini devra parfaitement affleurer ces éléments.
Mêmes prescriptions pour ce qui est des menuiseries extérieures disposées au nu intérieur du mur.
Les angles métalliques devront toujours être complètement et parfaitement enrobés.
Cas d'enduits et surfaces non conformes
Dans le cas où les parement ne répondraient pas aux prescriptions du présent article, le maître d'œuvre
pourra faire reprendre les travaux par le présent lot, ou faire exécuter des travaux préparatoires supplémentaires
par l'entrepreneur chargé des travaux de revêtements, mais aux frais du présent lot.
2.1.6.2.- Cloisons et habillages en plaques de parement en plâtre
Généralités
Les ouvrages en plaques de parement en plâtre devront répondre au DTU 25.41.
Les autres types de cloisons et habillages tels que cités en 4e alinéa de l'article 1.11 du CC 25.41
devront répondre à l'Avis technique qui leur est propre ainsi qu'aux prescriptions, dans le cas où elles sont plus
contraignantes, du CC 25.41 pour les travaux analogues.
Prescriptions relatives aux matériaux
Tous les matériaux nécessaires à la réalisation des cloisons et habillages en plaques de parement en
plâtre, à savoir :
— plaques standard, haute dureté et/ou spécial feu, revêtues ou non d'un pare-vapeur suivant
spécifications ci-après ;
— matériaux de traitement des joints et raccords ;
— ossature bois et/ou métalliques suivants spécifications ci-après ;
— moyen de fixation par pointes ou par vis ;
— adhésif de collage des plaques, colle contact, couvre-joint, feuille ou profil plastique, etc. ;
devront répondre aux prescriptions du DTU 25.41
2.1 .6.3. - Faux plafonds en éléments préfabriqués de plâtre
Généralités
Les travaux seront soumis aux conditions et prescriptions des DTU 25.222 et DTU 25.232. Ces travaux
comprendront implicitement tous ouvrages principaux et accessoires nécessaires quels qu'ils soient, tant en ce
qui concerne les ossatures, suspentes, fixations, etc., que les plafonds proprement dits, et les ouvrages de
finition.
L'ensemble des travaux devra d'autre part être réalisé d'une façon absolument conforme aux
prescriptions de mise en œuvre du fabricant du type de plafond considéré.
Supports des plafonds
Il appartiendra à l'entrepreneur du présent corps d'état de se mettre en rapport en temps voulu avec le
ou les entrepreneurs chargés de l'exécution des ouvrages constituant les supports des plafonds, afin de leur
donner toutes indications utiles avec tous dessins cotés à l'appui, pour ce qui est des percements, douilles, fers
ou crochets en attente, rails de fixation, etc., à prévoir dans ces supports.
Dans les cas de douilles, rails, fers ou crochets en attente à incorporer au coulage des ouvrages,
l'entrepreneur du présent corps d'état fournira ces accessoires au maçon, et il en contrôlera la mise en œuvre.
Prescriptions relatives aux matériaux
Tous les matériaux et fournitures à mettre en œuvre devront répondre aux prescriptions des DTU 25.222
et DTU 25.232.
Ossatures - Suspentes - Fixations
Pour tous les plafonds de tous types, l'entrepreneur du présent lot devra l'exécution de tous ouvrages
nécessaires à la réalisation des ossatures de fixation et de pose.
Ces ossatures comprendront tous les éléments utiles en fonction du type de plafond et de la nature du
support.
L'entrepreneur déterminera la disposition et les sections des différents éléments de l'ossature en
fonction des portées, du type de plafond, de la nature du revêtement, des surcharges dues à l'appareillage
électrique ou autres, etc., de manière à assurer dans tous les cas une tenue parfaite des plafonds et à donner
toutes garanties de sécurité.
Toutes les fixations des éléments de l'ossature sur le support seront à la charge du présent corps d'état.
Sur des supports en béton, ces fixations se feront soit par pisto-scellement, soit sur douilles ou rails
incorporés au coulage, soit sur des crochets laissés en attente au coulage, soit par tout autre moyen efficace à
faire agréer par le maître d'œuvre, à l'exclusion des scellements en sous-face de plancher..
Revêtement de plafond
Les éléments du revêtement de plafond seront fixés sur l'ossature suivant le système prévu par le
fabricant. Cette fixation devra être telle qu'il ne puisse se produire aucune déformation du revêtement par suite de
dilatations ou autres causes. En aucun cas, la fixation, quelle qu'elle soit, ne devra être visible sur le parement
fini.
La finition du plafond devra être très soigneusement réalisée, notamment en ce qui concerne les
ajustages en rives et au droit des pénétrations, en aucun cas par un couvre-joint rapporté sous le plafond.
Sujétions diverses
L'entrepreneur aura à sa charge toutes sujétions d'exécution imposées par les besoins des autres corps
d'état, notamment :
— tous découpages et ajustages pour appareils d'éclairages ;
— toutes façons de trappes ou volets ouvrants ou amovibles, pour permettre l'accès aux robinetteries,
boîtes de dérivation, etc. ;
— tous percements et découpages au passage de tuyauteries et autres
2.2.1. Cloisons en plaques de plâtre sur ossature métallique
Cloisons de distribution en plaques de plâtre sur ossature métallique
Cloisons de distribution en plaques de plâtre vissées sur ossature métallique de type Placostil ou
équivalent.
Mise en œuvre conformément aux prescriptions du DTU 25.41 et du fabricant :
— mise en place de l'ossature en acier galvanisé avec montants, rails et tous accessoires ;
— mise en place des huisseries de portes, huisseries fournies et amenées à pied d'œuvre par le
menuisier ;
— mise en place des plaques vissées sur l'ossature.
Finition des cloisons comme suit :
— ragréage des joints et calfeutrements avec un enduit préconisé par le fabricant et ratissage général.
À tous les angles saillants, mise en place de protections spéciales préconisées par le fabricant.
• Type 72/48
Épaisseur totale de la cloison : 72 mm
Nombre et épaisseur des plaques par parement : 1 × 13
Type de plaques : Placo / Lisaplac MO
Résistance au feu : 1/2 h
Isolement acoustique : 37 dB(A) (34)
Plus value pour plaque hydrofuge sur sanitaires
Position : toutes cloisons créées
2.2.2.- Doublage
Demi-stil composé d’une plaque de BA 13 vissée sur ossature en rail, montant de type Placostil et laine
minérale de type GR32 100mm ou équivalent.
Mise en œuvre conforme aux prescriptions du fabricant, les éléments directement collés sur le support.
Finition par ragréage des joints et façon de protection des angles saillants par mise en place de profilés
spéciaux.
Plus value pour retour d’embrasures sur ouvertures
Plus value pour grille de ventilation sur le mur pignon Nord
Plus value pour gaine technique sur réseau EU et conduit feu
* Prévoir de la laine de roche en doublage du conduit de fumée
Position : périphérie des murs extérieurs hors mur mitoyen intérieur
2.2.3.- Faux plafonds droits en plaques de plâtre
Faux plafonds en plaques de plâtre Épaisseur : 13 mm vissées sur ossature métallique :
— fourniture et mise en œuvre de l'ossature métallique avec profilés de type approprié, planéité et
horizontalité de celle-ci, dispositifs de suspentes, le cas échéant ;
— fourniture et mise en œuvre des plaques, traitements des joints par ragréage et exécution d'un
ratissage général à l'enduit spécial.
Isolation de plafond réalisée par matelas revêtu d'un papier kraft formant pare-vapeur, matelas en laine
minérale.
Pose déroulée sur le plafond
Épaisseur : 100 mm entre niveau et 240 mm sur plafond en comble et en sous face de plancher RDC
Position : Plafond droit seulement sur le RDC, les sanitaires et chambre 2 (voir plan)
2.2.4.- Faux plafonds rampants en plaques de plâtre
Faux plafonds en plaques de plâtre Épaisseur : 13 mm vissées sur ossature métallique :
— fourniture et mise en œuvre de l'ossature métallique avec profilés de type approprié, planéité et
horizontalité de celle-ci, dispositifs de suspentes, le cas échéant ;
— fourniture et mise en œuvre des plaques, traitements des joints par ragréage et exécution d'un
ratissage général à l'enduit spécial.
Isolation de plafond réalisée par matelas revêtu d'un papier kraft formant pare-vapeur, matelas en laine
minérale.
Pose déroulée sur le plafond
Épaisseur : 240 mm (R=6)
Plus value pour retour d’embrasures sur ouvertures
Position : Plafond rampant seulement sur la chambre 1 (voir plan)
2.2.5. Trappe d'accès au plafond des sanitaires
Fourniture et pose de trappe d'accès aux gaines techniques, de type préfabriquée comprenant :
— cadre à visser y compris tous chevêtres nécessaires ;
— trappe composée d'un cadre bois à feuillure et d'un panneau rigide en aggloméré de 22mm fixé par
vis à cuvette à tête chromée., maintenue dans son cadre par deux loqueteaux magnétiques ;
— couvre-joints nécessaires.
Pose et fixation par vis suivant prescriptions du fabricant.
Dimensions : 600mm / 600mm minimum pour le plafond
Position : sur les sanitaires
3.1. GENERALITES DE MENUISERIES EXT./ FERMETURES
3.1.2. Obligations de l'entrepreneur
L'entrepreneur procédera sous sa seule responsabilité à la totalité des levés de cotes qui lui seront nécessaires
pour le remplacement par des menuiseries neuves fournis par le présent lot.
Pour les menuiseries posées sur dormant, il faut prévoir :
— la vérification de la tenue du dormant et le renforcement de la fixation, si nécessaire ;
— le contrôle de l'étanchéité entre le dormant et le gros œuvre, et si nécessaire, la réfection partielle ou
totale du joint d'étanchéité ;
— le contrôle de l'état du bois du dormant avec essais d'arrachement de vis, si besoin est ;
— la réparation des parties défectueuses par pièce de bois embrévée et si nécessaire, application d'une
couche de peinture ou autre pour protection.
Tous les travaux accessoires nécessaires à l'exécution et à la bonne finition des travaux font
implicitement partie du marché de l'entreprise.
Enlèvement des matériaux déposés et des gravois
Les prix du marché comprendront implicitement la sortie des matériaux déposés, gravois et déchets en
provenance des travaux, ainsi que l'enlèvement hors du chantier et le transport à la décharge publique à toute
distance.
- Étendue des prestations du marché
Dans le cadre de l'exécution de son marché, l'entrepreneur devra implicitement :
— toutes ses installations de chantier ;
— le remplacement des menuiseries dans les conditions et conformément aux prescriptions définies ciaprès au présent CCT ;
— l'établissement des plans d'exécution ;
— l'enlèvement de tous les gravois de ses travaux et les nettoyages après travaux ;
— la main-d'œuvre et les fournitures nécessaires pour toutes les reprises, finitions, vérifications,
réglages, etc. de ses ouvrages en fin de travaux et après réception ;
— la mise à jour ou l'établissement de tous les plans « comme construit » pour être remis au maître de
l'ouvrage à la réception des travaux ;
— la remise de toutes les instructions et mode d'emploi écrits, concernant le fonctionnement et
l'entretien des menuiseries ;
— les incidences consécutives aux travaux en heures supplémentaires, heures de nuit, etc., nécessaires
pour respecter les délais d'exécution ;
— et tous les autres frais et prestations même non énumérés ci-dessus, mais nécessaires à la
- Connaissance des lieux
Les entrepreneurs sont réputés, par le fait d'avoir remis leur offre :
— s'être rendus sur les lieux où doivent être réalisés les travaux ;
— avoir pris parfaite connaissance de la nature et de l'emplacement de ces lieux et des conditions
générales et particulières qui y sont attachées ;
— avoir pris connaissance des possibilités d'accès, d'installations de chantier, de stockage, de
En résumé, les entrepreneurs sont réputés avoir pris connaissance parfaite des lieux et de toutes les
conditions pouvant en quelque manière que ce soit avoir une influence sur l'exécution et les délais, ainsi que sur
la qualité et les prix des ouvrages à réaliser.
Aucun entrepreneur ne pourra donc arguer d'ignorances quelconques à ce sujet pour prétendre à des
suppléments de prix, ou à des prolongations de délais.
3.1.3. - Documents de référence contractuels
Spécifications et prescriptions techniques
Les entrepreneurs sont contractuellement réputés avoir, avant remise de leur offre, procédé sur le site à
la reconnaissance des existants.
Cette reconnaissance à effectuer portera notamment sur les points suivants sans que cette énumération
soit limitative :
— pour les menuiseries à remplacer complètement y compris dormants, le mode de fixation de ces
dormants, leurs habillages, les tablettes, les fermetures existantes, etc ;
— possibilités d'accès aux menuiseries et possibilités de descente pour enlèvement.
Les offres des entreprises seront donc contractuellement réputées tenir compte de toutes les
constatations faites lors de cette reconnaissance, et comprendre explicitement ou implicitement tous les travaux
accessoires, et autres nécessaires.
Les entrepreneurs pourront lors de cette reconnaissance effectuer tous les essais sur existants qu'ils
jugeront utiles.
3.1.4. - Définition des caractéristiques réglementaires
Avis techniques
Pour tous les matériaux et produits qui relèvent de la procédure de l'Avis technique, il ne pourra être mis
en œuvre que des matériaux et produits ayant fait l'objet d'un Avis technique.
L'entrepreneur devra toujours fournir l'Avis technique en cours de validité pour les matériaux et produits
concernés.
Marquage « NF »
Pour tous les matériaux et produits ayant fait l'objet d'une certification à la marque « NF », il ne pourra
être mis en œuvre que des matériaux et produits admis à cette marque « NF ».
Tous les matériaux et produits concernés devront comporter un marquage normalisé avec les indications
exigées.
Marquage de qualité, certifications, labels
Marque de qualité des menuiseries en PVC
Les menuiseries extérieures en PVC devront être titulaires de la marque de qualité :
— NF-EAV, attestant leur aptitude à résister à l'eau, à l'air et au vent ;
— CSTBat, garantissant leur conception.
À terme, l'élaboration d'une norme spécifique permettra d'achever la transposition de CSTBat en NF, à
laquelle les menuiseries en PVC devront alors répondre.
Les blocs-baies en PVC devront être admis à la marque de qualité « NF Blocs-baies en PVC ».
Labels et certifications de qualité
Les produits de calfeutrement des menuiseries extérieures devront satisfaire au label de qualité suivant :
— Label SNJF : produits de calfeutrement et compléments d'étanchéité pour éléments de construction.
Les menuiseries extérieures avec leur vitrage devront satisfaire aux labels de qualité et/ou aux cahiers
des prescriptions techniques suivants :
— Label Acotherm : performances acoustiques et thermiques des fenêtres selon la catégorie et la
classe précisées ci-après aux « Bases contractuelles » (cf. point XIII).
— Label Cekal : qualité des doubles vitrages
Autres certifications
Certifications en application de l'arrêté du 31 août 1984 fixant les dispositions relatives à la présentation
des certificats de qualification.
Pour le présent lot, les matériaux et produits concernés sont notamment les suivants :
Certificats
Fiches
Organismes
Certificateurs mandatés
Articles de quincaillerie (crémones, paumelles, pivots à frein, etc.)
B 06
AFNOR
AFNOR
Fenêtres et portes-fenêtres non traditionnelles
C 11
CSTB
CSTB
Fenêtres, portes-fenêtres et portes extérieures non traditionnelles isolantes
C 12
CSTB
CSTB
3.1.5. - Caractéristiques des menuiseries neuves
En ce qui concerne le nombre de vantaux, les types d'ouvrants, et le nombre de carreaux :
Les caractéristiques des fenêtres et portes-fenêtres à la charge du présent lot, sont précisées ci-après
pour chaque menuiserie.
Éléments constitutifs en bois, de section, forme et profils appropriés, comportant toutes feuillures, rainures,
gorges, arrondis, etc., nécessaires.
Avec toutes façons et dispositifs pour récolte des eaux extérieures et des eaux de condensation, et leur
évacuation à l'extérieur.
Pose et fixation de l'ouvrage compris tous accessoires de fixation.
Avec tous joints d'étanchéité de types et modèles adaptés nécessaires.
En interposition sur les appuis ou seuils, seront posés les calages et bandes préformées du type
"Compriband".
Toutes pièces de ferrage et de manœuvre nécessaires pour assurer un fonctionnement parfait.
Visseries et petites pièces nécessaires en acier cadmié ou inox selon le cas.
Référence de la fenêtre : voir plans :
- Caractéristiques des menuiseries selon leur situation et leur exposition
Les caractéristiques physiques et mécaniques des fenêtres et portes-fenêtres seront à définir par
l'entrepreneur en fonction de leur situation et de leur exposition précisé ci-après aux « Bases contractuelles »
(cf. Point XIII).
Ce choix devra satisfaire aux prescriptions des DTU 36.1 et DTU 37.1 - Choix des fenêtres en fonction
de leur exposition.
Les menuiseries extérieures devront répondre en fonction de leur classement aux valeurs définies par la
norme NF P 20-302 conformément aux essais définis dans la norme NF P 20-501.
Vitrage
Les menuiseries seront livrées munies de leurs vitrages posés en usine ou en atelier.
système Biver ou équivalent, clair
Double vitrage
3.2.1. - Menuiseries extérieures
3.2.1.1. - Remplacement de menuiseries sur dormants conservés
Remplacement de menuiseries par menuiseries semblables aux existantes, sur dormant conservé
Dépose avec soin des vantaux et enlèvement.
Bâti dormant conservé :
— avec ses tapées.
Enlèvement des demi-fiches ou demi-paumelles.
Vérification de sa fixation et de l'étanchéité avec le gros œuvre :
— renforcement de la fixation si nécessaire ;
— reprise partielle ou totale du joint d'étanchéité.
Nettoyage et contrôle de son état et de sa protection :
— essais d'arrachement de vis ;
— réparation des éventuelles parties défectueuses ;
— si nécessaire, application d'une protection par peinture, vernis ou lasure selon le cas.
Au préalable, et si besoin est, retaille pour permettre un parfait ajustage de la menuiserie neuve.
Menuiserie neuve de type dit « rénovation » :
Menuiseries extérieures réalisées en profilés de bois de sections, formes et profils appropriés,
comportant toutes feuillures, rainures, gorges, recouvrement, etc. nécessaires.
Joints d'étanchéité à double portée, joints de battement périphériques, et tous autres joints nécessaires
en fonction des conditions rencontrées. Tous ouvrages de drainage et d'évacuation des eaux vers l'extérieur.
Parcloses fixées par vis ou clips. Visserie et petites pièces accessoires toutes en inox. Modèle, nature et
finition des pièces de ferrage nécessaires à proposer par l'entrepreneur à l'accord du maître d'œuvre.
Pose sur bâti dormant existant, avec habillage de l'ancien bâti par des profilés de finition assurant sa
protection tout en permettant une bonne aération. Fixation sur l'ancien bâti par vérins ou autre système adapté.
Dans le cas de ventilations existantes sur les anciennes menuiseries, celles-ci devront être prévues à
l'identique sur les neuves.
Vitrage :
— double vitrage système « Biver » ou équivalent, clair ou imprimé comme existants ;
— épaisseur : 4 + 16 + 4
• Fenêtres à 2 vantaux
Nombre de carreaux : 1 carreau par vantail
Tapées : non
Petit bois intermédiaires rapportés idem existant
Dimensions en tableau : 3U 95 × 135
• Accessoires
Grilles d'arrivée
Localisation : RDC Ouest
• Fenêtres à 2 vantaux
Tapées : non
• Accessoires
Grilles d'arrivée
Localisation : ETAGE Ouest
• Ensemble vitré
½ Allége vitrée séparée par une traverse intermédiaire
Fenêtre haute 2 V
Tapées : non
• Accessoires
Grilles d'arrivée
Localisation : ETAGE Est chambre 1
3.2.1.2. - Remplacement complet de menuiseries y compris dormant
Remplacement de menuiseries, y compris dormant
Travaux comprenant :
Dépose des menuiseries existantes avec soin, y compris descellement des pattes de fixation et
enlèvement.
Nettoyage de la feuillure et vérification, avec réfection des éventuelles parties endommagées avec un
mortier aux résines, et si nécessaire mise à l'aplomb.
Si besoin est, réparation du rejingot avec un mortier aux résines ou mise en place d'un rejingot neuf en
bois dur traité au carbonyle posé avec un joint élastomère.
Calfeutrement des périphéries de l’ouverture nouvelle et mise en forme de tableau bois ou
maçonnés à l’identique de l’existant
Menuiserie neuve complète avec bâti dormant.
Grilles à fournir et à mettre en place sur la traverse haute du bâti dormant ou de l'ouvrant selon le cas.
Grilles autoréglables, avec régulateur sans moustiquaire : grilles de 30 m3/h dans les pièces sèches, ou
selon la destination de la pièce grille de 60 m3/h ou 2 grilles de 30 m3/h.
Parcloses fixées par vis ou clips. Visserie et petites pièces accessoires toutes en inox. Modèle, nature et
finition des pièces de ferrage nécessaires à proposer par l'entrepreneur à l'accord du maître d'œuvre.
Pose en feuillure du gros œuvre et cadre bois avec interposition d'un joint d'étanchéité entre le dormant
et le support.
Fixation par pattes scellées ou autres moyens efficaces.
Vitrage :
— double vitrage système « Biver » ou équivalent, verre clair feuilletté ;
— épaisseur : 4 + 16 + 4
Compris tous travaux accessoires, comme spécifié ci-avant.
• Porte fenêtre à 1 vantail sur alèse pleine
Nombre de carreaux : ½ carreau par vantail
Dimension de passage du vantail principal : 80 cm
Tapées : non
Dimensions en tableau : 1U 90 m × 205 m
• Accessoires
Grilles d'arrivée
Localisation RDC Entrée
• Fenêtre à 1 vantail
Tapées : non
• Accessoires
Grilles d'arrivée
Localisation RDC Salon
• Fenêtre à 1 vantail
Tapées : non
• Accessoires
Grilles d'arrivée
Localisation ETAGE Chambre 2
3.2.2. – Fermeture
3.2.2.1. - Volets battants
- Règles d'exécution
L'exécution des travaux devra se faire dans les conditions précisées aux Documents contractuels de
références visées ci-avant.
Les parties mobiles, vantaux, etc. des fermetures devront se mouvoir sans difficulté et joindre
entre elles ou avec les parties fixes.
Pour la livraison des ouvrages (réception), l'entrepreneur devra vérifier le fonctionnement et la
manœuvre de toutes les parties mobiles, quincailleries et éléments de ferrage, afin de garantir la
fermeture et l'ouverture parfaite de toutes les fermetures.
- Pose et fixations des ouvrages
La pose des menuiseries devra toujours être effectuée par des ouvriers de la profession qualifiés, et
l'entrepreneur devra pouvoir en apporter la preuve à tout moment.
La pose et fixation des volets battants et persiennes devront être effectuées conformément aux
prescriptions de l'article 5.511 du DTU 36.1.
Les ouvrages seront posés avec la plus grande exactitude à leur emplacement exact.
Toutes les précautions nécessaires à la pose et au calage des différents éléments seront à
prendre par l'entrepreneur pour leur assurer un aplomb, un alignement et un niveau correct.
Les ouvrages seront calés et fixés avec soin, de manière à ne pas pouvoir se déplacer pendant
l'exécution des fixations.
En aucun cas l'entrepreneur du présent lot ne sera fondé à demander un supplément de prix
par suite de tel ou tel principe de fixation qu'il n'aurait pas prévu.
En tout état de cause, les principes de fixation envisagés par l'entrepreneur devront être soumis
au maître d'œuvre pour approbation, et ce dernier pourra demander à l'entrepreneur toutes modifications
qu'il jugera nécessaires.
- Tolérances de pose et de planéité
Le désaffleur d'un vantail par rapport à l'autre vantail, ou par rapport à la maçonnerie, ne doit pas
dépasser 15 mm.
- Volets battants en bois
Volets battants en bois constitués par :
— tablier en sapin rainé ép: 27 mm;
— barres à rives chanfreinées, de dimensions finies minimales :
— battement en sapin à rives chanfreinées, de dimensions 60 × 22 mm, pour les volets à deux
vantaux.
— bois : pour rester apparent
Traitement des bois fongicide et insecticide.
Avec ou sans découpage losange au cœur.
Pièces de ferrures en acier livrées selon le cas ;
— avec couche primaire anticorrosion et deux couches de peinture émail noir ;
Ferrage par vantail
— deux pentures droites boulonnées ;
Fermeture :
— volet à un vantail : deux verrous ;
— volets à deux vantaux : compris tous accessoires pour bonne fermeture
Arrêts : basculant
Dimensions en tableau : 90 x 205 sur porte d’entrée
75 x 97 sur salon
73 x 120 sur chambre 2
3.2.2.2.- Barre de protection
Barre de protection formant garde corps, en bois à peindre
Fixation par scellement direct.
Protection par couche primaire.
• Barre simple horizontale en bois tableau
De section 4 l x 6 H (cm)
Position : 1U 73 cm sur fenêtre de chambre 2
3.2.2.3.- Barres de tirage pour volets
Barres de tirage en fers laminés du commerce.
Fixation par vissage direct dans volets bois.
Protection contre la corrosion par couche primaire antirouille.
• Barres horizontales en fer rond sur cadre bois
Position : 1U sur fenêtre chambre 1 DIM 110/135
3.3. GENERALITES DE MENUISERIES INTERIEURES
Les prestations à la charge du présent lot comprendront implicitement :
— la fabrication en usine ou en atelier ;
— le transport à pied d'œuvre ;
— le coltinage et le montage ou la descente s'il y a lieu ;
— la pose ;
— la fixation par tous moyens, compris tous calages, scellements, pisto-scellements, et toutes
fournitures et accessoires nécessaires ;
— l'exécution de tous les joints nécessaires quels qu'ils soient, nécessaires pour garantir une étanchéité
absolue pour les ouvrages extérieurs ;
— la protection des ouvrages finis jusqu'à la réception ;
— l'enlèvement des protections et le nettoyage des ouvrages pour la réception ;
— et toutes les autres prestations et fournitures nécessaires à la finition complète des ouvrages du
présent lot.
- Pièces à fournir par l'entrepreneur avec son offre
Descriptif des ouvrages de menuiserie extérieure proposée
Ce descriptif donnera tous renseignements utiles concernant les différents ouvrages prévus dans l'offre,
notamment :
— l'essence des bois utilisés et leur provenance, et dans le cas de menuiseries industrielles, la
désignation du fabricant ;
— les largeurs des montants et traverses ;
— la description et définition précise de tous les dispositifs coupe-feu, acoustiques, etc., le cas échéant ;
— les principes et dispositifs de fixation des ouvrages,
et tous autres renseignements et précisions nécessaires à l'appréciation de la qualité des menuiseries
proposées.
Articles de ferrage et quincaillerie
— Nombre et disposition des dispositifs de rotation, ou de translation dans le cas de menuiseries
coulissantes.
— Systèmes de manœuvre, de fermeture et de condamnation.
— Description, nature du matériau et type de finition de tous les articles de ferrage et de quincaillerie.
Avis Techniques
Copies des Avis Techniques pour tous les ouvrages qui y sont soumis.
Copies des labels ou certifications de qualité
Pour toutes les fournitures qui en font l'objet.
- Échantillons
Avant toute commande, l'entrepreneur devra fournir les échantillons de tous les articles de ferrage et de
quincaillerie qu'il envisage de mettre en œuvre.
Pour les ouvrages fabriqués de grandes dimensions (huisseries, bâtis, portes, etc.), l'entrepreneur devra
présenter les documentations techniques des fournisseurs.
3.3.3. - Réglementation
- Documents de référence contractuels
qui lui sont applicables dont notamment les suivants :
DTU
Intitulé Normes
DTU 36.1
Menuiserie en bois
DTU 34.1
Ouvrages de fermeture pour baies libres
NF P 25-201-1 et 2
DTU 51.3
Planchers en bois ou en panneaux dérivés du bois NF P 63-203-1 et 2
Au sujet des DTU, normes et autres textes visés ci-avant, il est bien ici précisé qu'en cas de discordance entre les
spécifications, prescriptions ci-après du présent CCT et celles de documents ci-avant, l'ordre de préséance sera
celui énoncé aux « Clauses communes à tous les lots ».
3.3.4.- Spécifications et prescriptions techniques
- Fournitures et matériaux
Les fournitures et matériaux entrant dans les ouvrages du présent lot devront répondre aux conditions et
spécifications suivantes :
Nature et qualité des bois massifs
Les bois utilisés pour les menuiseries faisant l'objet du présent lot devront répondre au moins aux
classifications d'aspect et aux caractéristiques technologiques et physiques précisées par les normes,
notamment :
— NF B 52-001-4 et NF B 52-001-5 ;
— NF B 53-510.
Caractéristiques physiques (selon norme NF B 53-510)
Humidité
Tous les bois seront pour l'usinage, amenés à l'état d'humidité compatible avec l'emploi considéré, soit
(15 ± 2) %.
Pour les éléments collés, l'humidité doit être abaissée à un taux permettant de garantir un collage
satisfaisant, en général inférieur à 15 %.
Au départ du lieu de fabrication, le bois des menuiseries devra avoir un état hygrométrique au plus égal
à 18 %.
Durabilité
Les bois utilisés pour les menuiseries extérieures devront présenter une bonne durabilité naturelle ou
assurée par un traitement reconnu efficace.
Caractéristiques technologiques (selon norme NF B 53-510)
Les caractéristiques technologiques ci-après demeurent impératives, quel que soit le choix d'aspect.
Résineux
Les résineux devront présenter des cernes étroits et réguliers d'épaisseur moyenne inférieure ou égale
à:
— 5 mm et une texture forte pour usages extérieurs ;
— 7 mm pour usages intérieurs.
Feuillus
Les feuillus à structure hétérogène (chêne, châtaignier, orme, etc.) devront présenter des cernes étroits
et réguliers d'épaisseur moyenne inférieure ou égale à 5 mm.
Les feuillus à structure homogène (hêtre, peuplier) devront présenter une structure douce et ne seront ni
pelucheux, ni chanvreux.
Épaisseurs des bois massifs
Les épaisseurs finies des bois massifs ne devront en aucun cas être inférieures à celles indiquées au
DTU 36.1 - Article 2.11, selon qu'ils sont corroyés 1 ou 2 parements.
Nature et qualité des panneaux dérivés du bois
Les choix d'aspect, les caractéristiques physiques et les caractéristiques technologiques des panneaux
dérivés du bois devront être au moins égaux aux spécifications des DTU et répondre aux normes les concernant
énumérées en tête du présent document.
Ferrages - Serrures - Quincaillerie
Les articles de ferrage et de quincaillerie devront répondre aux normes les concernant, cette conformité
aux normes devra être matérialisée par la marque NF - SNFQ poinçonnée par le fabricant.
Les serrures devront répondre aux normes visées ci-avant, et porter la marque NF - SNFQ - 1 ou A 2 P
Serrures.
3.3.5. - Protection des bois
Protection insecticide et fongicide
L'entrepreneur aura toutefois implicitement à sa charge l'application d'un produit de traitement adapté,
dans tous les cas où cette protection est nécessaire selon spécification du DTU et normes :
— DTU 36.1 - Article 3.1 ;
— norme NF P 23-305 - Annexe 2.
Couche d'impression
Le CCTP précise ci-après si une couche d'impression, une première couche de vernis ou une couche
d'imprégnation, selon le cas, est à appliquer sur les menuiseries par le présent lot.
Dans le cas où le présent lot doit appliquer une couche préparatoire en atelier sur les menuiseries, le
produit employé devra être compatible avec les couches de finition qui seront réalisées par l'entrepreneur de
peinture.
L'entrepreneur du présent lot aura à prendre contact en temps voulu à ce sujet avec l'entrepreneur de
peinture.
Dans le cas où aucune couche préparatoire n'est à appliquer sur les menuiseries en atelier par le
présent lot, celui-ci devra néanmoins appliquer une couche de protection sur toutes les parties d'ouvrages non
accessibles après coup.
Toutes les pièces de ferrage et articles de quincaillerie, sauf ceux en métal traité ou métal non oxydable,
devront être livrés par le présent lot, munis d'une couche primaire de protection contre la corrosion.
3.3.6. – Prescriptions spéciales pour les ouvrages de menuiserie intérieure
Règles d'exécution
L'exécution des ouvrages devra se faire dans les conditions précisées aux documents contractuels de
référence visées ci-avant.
Sur les parements vus, les têtes de pointes et de chevilles métalliques doivent être chassées à une
profondeur d'au moins 1 mm.
Sauf spécifications contraires ci-après pour les ouvrages vitrés, les vitrages simples ou les multivitrages
seront posés par parcloses.
Celles-ci doivent être spécialement étudiées en vue de faciliter leur mise en place et leur dépose. Elles
doivent être fixées par vis inoxydables ou protégées contre l'oxydation, ou par clippage inoxydable.
Les parcloses seront toujours de même nature et présentation que les menuiseries sur lesquelles elles
seront à poser.
Les parties mobiles, vantaux, etc. des menuiseries devront se mouvoir sans difficulté et joindre entre
elles ou avec les parties, dormants, etc. L'entrepreneur devra tenir compte de l'épaisseur des couches de
peinture devant être appliquées sur les menuiseries.
Pour la livraison des ouvrages (réception), l'entrepreneur devra vérifier le fonctionnement et la
manœuvre de toutes les parties mobiles, quincailleries et éléments de ferrage, afin de garantir la fermeture et
l'ouverture parfaite de tous les ouvrants.
Pose et fixations
Les ouvrages seront posés avec la plus grande précision à leur emplacement exact. Toutes les
précautions nécessaires à la pose et au calage des différents éléments seront à prendre par l'entrepreneur pour
leur assurer un aplomb, un alignement et un niveau correct.
Les tolérances de pose des menuiseries précisées au DTU 36.1, articles 5.811, 5.822, 5.823, 5.824,
5.84 et 5.85 ne devront en aucun cas être dépassées. Dans le cas contraire, les ouvrages devront être déposés
et reposés correctement.
Les ouvrages seront calés et fixés avec soin, de manière à ne pas pouvoir se déplacer pendant
l'exécution des fixations.
La planéité des ouvrages devra répondre aux prescriptions du DTU 36.1, articles 5.86 et 5.882.
En tout état de cause, les principes de fixation envisagés par l'entrepreneur devront être soumis au
maître d'œuvre pour approbation, et ce dernier pourra demander à l'entrepreneur toutes modifications qu'il jugera
nécessaires.
- Habillages - Couvre-joints
Les prestations à la charge du présent lot comprendront implicitement la fourniture et la pose de tous
habillages et couvre-joints nécessaires pour réaliser une présentation et un aspect parfaits.
Ces éléments seront toujours de mêmes nature et aspect que les menuiseries au droit desquelles ils
sont disposés.
- Parements stratifiés, lamifiés, replaqués, etc.
Les ouvrages en stratifié, lamifié, placages, etc. devront dans tous les cas présenter une finition
absolument parfaite.
Les coupes, ajustages, joints, etc. devront être très soigneusement réalisés et proprement finis.
Aucune épaufrure du matériau ne sera admise, aucune rayure ou autre défaut sur les parements vus ne
sera toléré.
Tous les parements revêtus en stratifié, lamifié, placage, devront être garantis par l'entrepreneur contre
les déformations, si minimes soient-elles.
Il appartiendra donc à l'entrepreneur de prendre toutes dispositions utiles à cet effet lors de la
fabrication, par le choix du matériau support et du type de colle conforme aux normes, par la mise en place de
revêtements dits de contrebalancement, etc.
Pour assurer une finition très soignée, les ajustages des revêtements aux angles et arêtes vives seront
réalisés à joints vifs, les revêtements étant chanfreinés afin que l'épaisseur du matériau ne soit pas visible.
3.4.1. Portes intérieures
3.4.1.1. - Portes intérieures
- Fourniture et pose de portes intérieures pleines à panneaux droits
Huisseries bois à peindre en 90mm
Portes à 1 vantail ouvrant, 83/204.
Compris arrêts de portes vissés au sol.
Épaisseur : 40 mm.
Finition : à peindre
Position : Porte de dimensions : 4 U en 83/204
3.4.1.2. - Portes coulissantes
- Fourniture et pose de portes intérieures pleines à panneaux droits
Rail encastré en plafond de type HAWA ou équivalent
Panneaux en médium 25mm avec trait de scie pour guide au sol
Compris guides de portes vissés au sol.
Épaisseur : 25 mm.
Finition : à peindre
Position : RDC salon : portes à 2 vantaux coulissant en 120/220.
3.4.1.3. - Travaux divers de quincaillerie sur menuiseries
Fourniture et pose de poignées sur plaque et remplacement sur menuiseries existantes Dépose
pièces de ferrage à remplacer, avec soins pour éviter toute dégradation à la menuiserie existante.
des
Fourniture et pose de pièces de ferrage neuves de modèle correspondant ou adapté, avec vis et autres
accessoires de fixation neufs.
Fourniture de clé
La poignée sur plaque des sanitaires sera à condamnation.
Position : toutes portes intérieures créées (6U).
3.4.2. Escalier et garde corps
3.4.2.1. - Escalier
Fourniture et pose d'une escalier en bois exotique à quartier tournant, marches de 30 à 40 mm d'épaisseur avec
contremarche (hauteur de marches = env. 17cm).
Rampe bois avec poteau et barreaudage métallique vertical (section carrée arêtes chanfreinées) supportant une
main courante en bois massif
Toutes les fixations et les calfeutrements sur les éléments attenants à l’escalier seront assurés par le présent lot,
y compris toutes sujétions. Cela concerne notamment la finition de la trémie en bois.
Le présent lot devra l'application, en atelier avant montage, de couches de vernis polyuréthane incolore mat soie
(ponçage et dépoussièrage entre chaque couche).
La couche de finition sera exécutée sur place par le lot Peinture.
Position : voir plan
3.4.2.2. - Garde-corps et barreaudage
Fourniture et pose d'un garde-corps de hauteur 91 cm avec poteau et barreaudage métallique vertical (section
carrée arêtes chanfreinées) supportant une main courante en bois massif de même qualité que l'escalier décrit cidessus.
Toutes les découpes et adaptations aux parties à fermer seront comprises
Toutes les fixations et les calfeutrements sur les éléments attenant seront assurés par le présent lot, y compris
toutes sujétions.
Le présent lot devra l'application, en atelier avant montage, de couches de vernis polyuréthane incolore mat soie
(ponçage et dépoussièrage entre chaque couche).
La couche de finition sera exécutée sur place par le lot Peinture.
Position : voir plan
3.4.3.- Ouvrages divers
3.4.3.1. - Plinthes en bois à peindre
Plinthe en médium à peindre, à bord droit.
Angles rentrants et sortants soigneusement ajustés d'onglet.
Fixation sur parois à raison de 3 points par ml au minimum, sur chevilles ou par pointes spéciales acier.
Plinthe de hauteur 0,07 m minimum:
— essence de bois : médium ;
— épaisseur : 10 mm minimum;
— finition : à peindre.
Position : sur la totalité des parois des pièces de vie
3.4.3.2.- Aménagement intérieur de placard
Aménagements intérieurs de placards constitués selon le cas par :
1/ Étagères, séparations verticales, le cas échéant :
— en panneaux mélaminés 2 faces à chant vu PVC collé de ton assorti, de teintes au
choix du maître d'œuvre dans la gamme des blancs et crème / couleur uni / couleurs granité / décors bois
Épaisseur : 19 mm
2/ Supports des étagères :
— crémaillères et taquets déplaçables en métal inox ;
3/ Tringle penderie : en tube inox Ø 18 mm sur supports inox.
Avec ou sans plancher au niveau dessus traverse basse, traité en finition comme les étagères.
Position : 1 placard dans l’entrée Dim : 65 l x 220 h x 60 p
3.4.3.3.- Tablettes sur allège de fenêtre
Aménagements intérieurs de tablettes constitués selon le cas par :
— en panneaux de médium à peindre,
Épaisseur : 19 mm
Position : allège de fenêtre
3.4.3.4. - Rideau épais
Fourniture et pose d'un rideau épais avec anneaux sur tringle inox Ø 18 mm.
Longueur : 90cm
Position : Placard entrée
3.4.3.5. Aménagement cuisine
Fourniture et pose d’un ensemble plan de cuisine comprenant :
- un plan de travail en panneau de particules revêtu de stratifié 15/10 eme, 38 mm d'épaisseur, support
hydrofuge, réaction au feu M2, avec chants visibles traités stratifiés
Compris fixations et toutes sujétions de pose pour une parfaite stabilité.
Décor au choix de l'architecte.
Compris découpe pour la plaque d’évier fournis par le plombier.
Dimensions : 430 x 65 p
- façades de placards
Façonnage, fourniture et mise en œuvre de placards, sous plan de travail, constitué de :
. Un plancher en mélaminé ou stratifié, de 16 mm d'épaisseur
De l’élément cuisson vers le réfrigérateur
. 1 emplacement four 60 x 70
. 1 emplacement niche pour rangement torchon 25 x 70
. 1 meuble à 1 portes en stratifié de chez EGGER ou similaire, avec bouton de tirage et charnières
invisibles dont 1 imitant un tiroir sous bac évier Dim : 50 x 70
. 1 emplacement LAVE VAISSELLE 60 x 70
. 1 emplacement LAVE LINGE 60 x 70
. 1 meuble à 2 portes en stratifié de chez EGGER ou similaire, avec bouton de tirage et charnières
invisibles ET deux tiroirs pour couverts Dim : 100 x 70
. 1 meuble haut à 2 portes en stratifié de chez EGGER ou similaire, avec bouton de tirage et charnières
invisibles Dim : 100 x 60 h
. Plinthes, de 16 mm d'épaisseur, fixation par clips, sur la face avant et les deux retours
. Étagères intermédiaires, épaisseur 16mm, sur toute la longueur des meubles.
Compris traverses et ferrage de portes et toutes sujétions de raccordement, de coupe, d'assemblage, ...
Localisation : cuisine, suivant plans
3.4.3.6. Plateau bar sur meuble
Fourniture et pose d'un plan bar de 500mm de large, en panneau de bois exotique dur d'épaisseur 30mm, à
angles adoucis,. Compris toutes sujétions de fixations.
Hauteur finie: 1,10m
Dimensions : 1850x500
. Façonnage, fourniture et mise en œuvre de placards sur meuble haut, constitué de :
. Un plancher en mélaminé ou stratifié, de 16 mm d'épaisseur
. De façades latérales sur passage vers entrée et vers entrée
. Plinthes, de 16 mm d'épaisseur, fixation par clips, sur la face avant et les deux retours
. Un aménagement sans portes avec 2 étagères intermédiaires, épaisseur 16mm, sur toute la longueur.
Compris traverses et ferrage de portes et toutes sujétions de raccordement, de coupe, d'assemblage, ...
Dimensions : 1850 x 350 x 1100h
Localisation : Entre cuisine et entrée
LOT N°4 – FINTIONS
4.1. GENERALITES DE CARRELAGE/FAIENCES
Les prestations à la charge de la présente entreprise, dans le cadre de son marché, comprendront
implicitement :
— le transport et l'amenée à pied d'œuvre de tous les matériaux, produits et autres nécessaires à la
— la réception de l'état des supports en présence du maître d'œuvre et de l'entrepreneur ayant réalisé
les supports ;
— le balayage des supports et l'enlèvement des déchets ;
— la fourniture et l'application de l'enduit de lissage ;
— le ou les plans d'appareillage et de calepinage, le cas échéant ;
— la fourniture et la pose des revêtements en carrelage prévus au marché ;
— la fourniture et la pose des accessoires tels que bandes de seuils, cornières d'arrêt de revêtement,
etc. ;
— la fourniture et la pose de plinthes ;
— la fourniture et pose des couvre-joints de dilatation ;
— la fourniture et la pose des arrêts ou butoirs de portes ;
— le balayage et/ou le nettoyage des ouvrages pour la livraison et la réception, sans taches de colle ou
autres ;
— la protection des ouvrages jusqu'à la réception ;
— l'enlèvement hors du chantier de tous les déchets et gravois en provenance de ces travaux ;
— le nettoyage et les prestations de premier entretien avant la mise en service ;
et toutes autres prestations et fournitures accessoires nécessaires à la finition complète et parfaite des
ouvrages du présent lot.
.- Pièces à fournir par l'entrepreneur
À l'appui de leur offre, les entrepreneurs devront fournir les pièces suivantes en 2 exemplaires :
— un devis estimatif détaillé avec quantités et prix unitaires répondant aux différents postes du présent
CCT ;
— un descriptif détaillé avec documentation, dans le cas de matériaux de revêtements de sol différents
de ceux préconisés au présent CCT précisant :
— leur classement UPEC ;
— leur nature et leur type ;
— copie des Avis Techniques - Certifications - etc.,
et toutes autres pièces que l'entrepreneur jugera utile pour la bonne compréhension de son offre.
4.1.3. - Réglementations
- Documents de référence contractuels
qui lui sont applicables, dont notamment les suivants (cf. tableau ci-après).
DTU
Intitulé Normes
DTU 52.1
Revêtements de sol scellés
NF P 61-202-1 et 2
DTU 55 Revêtements muraux scellés destinés aux locaux
d'enseignement
DTU 21 Exécution des travaux en béton
NF P 18-201
DTU 26.2
Chapes et dalles à base de liants hydrauliques
d'habitation,
bureaux
et
établissements
NF P 14-201-1 et 2
Dans le cas de revêtements scellés étanches : DTU 20.12 et 43.1 et Annexe 2 du DTU 52.1.
- Nature et qualité des matériaux et produits en général
Les matériaux et produits devant être mis en œuvre dans les ouvrages à la charge du présent lot
devront impérativement répondre aux conditions et prescriptions ci-après.
Matériaux et produits prévus dans les DTU ou faisant l'objet de normes NF ou EN ou ISO. Ils devront
répondre au minimum aux spécifications de ces documents.
Matériaux et produits dits « non traditionnels », non prévus dans les DTU et ne faisant pas l'objet de
normes NF ou EN. Ils devront, selon le cas :
— faire l'objet d'un « Avis Technique » ou d'un « Agrément technique européen » ;
— être admis à la marque « NF » ;
— être titulaire d'une « Certification » ou d'un « Label ».
4.1.4.- Spécifications particulières concernant les matériaux et produits
Matériaux pour formes
Les formes rapportées devant constituer un support convenable pour le mortier de pose du carrelage
peuvent être de plusieurs types, tels qu'ils sont énumérés au DTU 52.1 - art. 4.6.
Les matériaux constitutifs de ces formes sont définis pour chaque type à l'article susvisé du DTU.
Ces matériaux étant tous des matériaux traditionnels, ils devront répondre aux normes qui les
concernent.
Matériaux pour chapes au mortier hydraulique
Les sables et liants hydrauliques pour chapes, ainsi que les adjuvants éventuels autorisés, devront être
conformes aux prescriptions du DTU 26.2 - chapitre 2, et répondre aux normes qui y sont citées.
Les chapes à prise rapide devront être réalisées avec un liant hydraulique spécial, titulaire d'un Avis
Technique.
L'entrepreneur restera responsable de la composition des mortiers y compris dans les cas spéciaux
consécutifs à des conditions particulières rencontrées ainsi que pour les matériaux pour lesquels le fabricant
recommande un mortier particulier.
Enduits de lissage pour recevoir carrelages de sol collés
Les produits pour enduits de lissage devront être de type adapté à la nature et à l'état du support d'une
part, et à la nature et au type de revêtement de sol, d'autre part.
Ces produits seront exclusivement des produits livrés prêts à l'emploi, ceux préparés sur chantier ne
seront pas admis.
Colles et mortiers-colles pour carrelages collés
Les colles à utiliser devront obligatoirement être choisies dans l'une des familles ci-dessus, en fonction
des données du chantier :
— pose sur murs ou en sol ;
— à l'intérieur ou à l'extérieur ;
— nature du support ;
— dimensions et poids des carreaux ;
— exposition à l'eau ruisselante ;
et d'autres particularités rencontrées, le cas échéant.
Les colles utilisées devront dans tous les cas répondre aux normes les concernant, citées ci-avant et
faire l'objet d'un « Avis Technique » ou d'un « Agrément technique européen ».
Le choix de la colle à utiliser pour chaque type de revêtement de sol ou de mur sera effectué par
l'entrepreneur dans la liste de ceux préconisés par le fabricant du revêtement de sol ou de mur.
Ils devront être compatibles avec la nature et le type d'enduit de lissage appliqué.
Le respect des qualités des adhésifs et leur utilisation conformes aux prescriptions du fabricant de
l'adhésif, incombent respectivement à ce dernier et à l'entrepreneur, mais l'entrepreneur sera seul responsable
envers le maître d'ouvrage.
Matériaux pour mortier de pose des carrelages scellés
Les sables et liants hydrauliques pour mortier de pose, ainsi que les adjuvants éventuels autorisés
devront être conformes aux prescriptions du DTU 26.1 - art. 5.5 et répondre aux normes qui y sont mentionnées.
Matériaux pour jointoiement
Les coulis à base de liants hydrauliques seront réalisés avec des sables et liants, les sables étant de
granulométrie différente en fonction de la largeur des joints, conformément aux spécifications du DTU 26.1 art. 5.6.
Les produits de jointoiement « tout prêts » du commerce devront être adaptés à la largeur des joints, au
support soumis à déformation ou non, à la durée de prise souhaitée, à l'emploi extérieur ou intérieur, coloré ou
non, etc.
Joints entre carrelage et appareils sanitaires.
Ces joints seront à base de mastic silicone fongicide.
Joints de fractionnement et joints périphériques.
Les produits de garnissage de ces joints seront des mastics souples, imputrescibles, à polymérisation
rapide.
4.1.5. - Performances acoustiques des revêtements de sol
La performance acoustique essentielle d'un revêtement de sol est l'atténuation des bruits d'impacts.
L'efficacité acoustique normalisée aux bruits de chocs apportée par la pose d'un revêtement de sol posé
sur un plancher nu normalisé est définie par le terme DL exprimée en dB(A) (norme NF S 31-053).
Bâtiments d'habitation (réglementation)
Pour les bâtiments d'habitation, la NRA - Nouvelle réglementation acoustique (arrêté du 28 octobre
1994) définit les exigences d'isolation acoustique aux bruits d'impacts, plancher béton compris :
— à partir du 1er janvier 1996 : obtention d'un niveau de 65 dB(A) ;
— à partir du 1er janvier 1999 : obtention d'un niveau de 61 dB(A).
• Label « Confort acoustique »
l'arrêté du 10 février 1972 modifié prévoit des exigences supérieures en matière de confort acoustique,
différenciées suivant que les logements sont collectifs ou individuels.
• Label « Qualitel confort acoustique »
L'obtention de ce label demande, depuis le 1er janvier 1996, une exigence relative aux bruits d'impacts
dont le niveau est fixé à 58 dB(A).
Pour répondre aux exigences d'isolation acoustique réglementaires dans les bâtiments d'habitation, il est
indispensable de mettre en place sous le carrelage, un matériau isolant.
Ces isolations sont définies ci-après au présent CCTP.
4.1.6. - État de livraison des revêtements carrelage finis
Tolérances sur le revêtement carrelage fini
Les tolérances admissibles sur les revêtements finis, concernant :
— planéité ;
— horizontalité ou verticalité ;
— niveau ;
— alignement des joints,
sont précisées aux différents documents contractuels, à savoir :
— revêtements de sols scellés : DTU 52.1 - art. 6.8 ;
— revêtements muraux scellés : DTU 55 - art. 3.213 et 3.222 ;
— revêtements de sols collés : Cahiers du CSTB no 2478 - art. 5.1 - 5.2 et 5.3 ;
— revêtements muraux collés : Cahiers du CSTB no 2234 et 2235.
Dans le cas où les tolérances admissibles sur un revêtement fini seraient dépassées, le maître d'œuvre
sera en droit d'exiger la démolition et la réfection du revêtement en matériaux neufs, aux frais de l'entrepreneur.
Aspect final des revêtements carrelage
Les revêtements finis devront présenter un aspect net et parfaitement fini, sans aucune tache ni
salissure, de couleur et de ton uniforme et régulier.
Tous les revêtements accusant des défauts tels que tolérances supérieures aux tolérances admises,
joints ouverts, coupes et ajustages mal réalisés, etc. seront refusés, déposés et refaits par l'entrepreneur à ses
frais.
En tout état de cause, l'aspect fini des revêtements carrelage devra strictement répondre aux
prescriptions des DTU à ce sujet :
— revêtements de sol scellés : DTU 52.1 - art. 6.7.2 ;
— revêtements muraux scellés : DTU 55 - art. 3.213.
Les revêtements collés devront répondre aux mêmes prescriptions.
4.1.7. – Prescriptions spéciales pour les ouvrages carrelés ou faïencés
- Chapes flottantes
Néant
- Armatures dans les chapes
Néant
- Revêtements muraux en carrelage collé
Exécution d'un enduit de ragréage ou d'un enduit de peinture selon l'état du support pour obtenir une
surface apte à recevoir le revêtement collé.
Pose du carrelage par collage à la colle ou au ciment-colle. Le choix du type de colle ou de mortier-colle
et prescriptions de mise en œuvre, comme spécifié ci-dessus pour les carrelages de sol.
Sur supports bruts, l'entrepreneur pourra réaliser un enduit au mortier et procéder à une pose collée sur
cet enduit.
- Revêtements de sol en carrelage scellé
Les carreaux seront scellés par ce mortier de pose.
Les carrelages de sol scellés devront être mis en œuvre d'une manière conforme aux prescriptions du
DTU 52.1, chapitres 4 - 5 - 6 et 7.
- Exécution des joints de carrelages
La pose à joints nuls est interdite pour sols et revêtements muraux.
Largeur des joints entre carreaux
Outre l'aspect décoratif, les largeurs de joint ont une influence sur la bonne tenue du carrelage à l'égard
des variations dimensionnelles : des joints larges retardent la fissuration et l'éclatement quand il y a
gonflement des carreaux sous les effets hygrothermiques :
— pour les autres grès-cérames posés en intérieur, on choisit des joints de 2 à 3 mm pour des
carreaux de 5 × 5 cm à 20 × 20 cm ; des joints de 5 à 7 au plus pour des dimensions de 30 × 30 cm et
plus.
Jointoiements
Pour les carrelages soumis à des sollicitations courantes, les joints pourront être traités selon leur
largeur avec un coulis, une barbotine ou un mortier de sablon.
Composition et dosage selon prescriptions du DTU 52.1 - art. 5.6.
Ils pourront également être réalisés à l'aide de produits « tout prêts » spécifiques pour cet
usage, à proposer par l'entrepreneur à l'approbation du maître d'œuvre.
4.1.8. - Prescriptions diverses concernant la pose des carrelages
Implantations
L'implantation du revêtement carrelage devra dans chaque pièce être rigoureusement effectuée,
notamment par :
— la direction des lignes de joints ;
— la symétrie des lignes par rapport aux références ;
et la symétrie des motifs, le cas échéant.
La disposition et les alignements seront déterminés de manière à permettre une exécution avec un
minimum de coupes de carreaux, les coupes inévitables devront toujours être exécutées sous les
plinthes ou en rive des locaux.
Calepinage
Dans le cas de calepinage, l'entrepreneur devra examiner le dessin de calepinage qui lui aura
été remis par le maître d'œuvre.
En cas d'observations de sa part, l'entrepreneur les fera par écrit au maître d'œuvre.
Une mise au point sera alors effectuée par le maître d'œuvre en accord avec l'entrepreneur.
L'exécution devra être réalisée avec la plus grande exactitude.
Les coupes courantes devront être réalisées à la carrelette, les autres à l'aide de scie à eau
équipée d'un disque diamant.
Niveau des sols finis
Les différents revêtements de sol (carrelages, sols minces, etc.) devront toujours être au même
niveau au droit des jonctions et présenter un affleurement parfait.
Toutes dispositions devront être prises à ce sujet, en accord avec les entrepreneurs des corps
d'état concernés.
Raccords
Dans le cadre de l'exécution de son marché, l'entrepreneur du présent lot aura implicitement à
sa charge l'exécution de tous les raccords de carrelages au droit des scellements, passages de tuyaux
ou autres, afférents aux travaux des autres corps d'état.
Dans le cas de raccords à réaliser par suite de retard d'exécution d'un corps d'état, les raccords
seront effectués par le présent lot aux frais du corps d'état responsable.
Rives libres des revêtements muraux
À tous les angles saillants, et sur toutes les rives libres des revêtements verticaux, il sera fait
emploi de carreaux spéciaux à bord arrondi ou à rive émaillée.
Même observation en ce qui concerne les angles saillants des plinthes.
Dans le cas où des carreaux à rive arrondie ou émaillée ne seraient pas disponibles chez le
fabricant, l'entrepreneur devra fournir et poser des baguettes quart de rond en PVC, d'épaisseur et de
teinte adaptées.
Entailles - découpes - etc.
Toutes les entailles et découpes au droit des tuyauteries, robinets ou autres, devront être très
soigneusement ajustées, tout carreau comportant une découpe mal ajustée, ou fendue ou détériorée
lors du découpage, sera immédiatement à remplacer.
Joints entre carrelage mural et appareils sanitaires
Au droit des appareils sanitaires, le revêtement vertical en carrelage devra réaliser l'étanchéité
absolue entre l'appareil sanitaire et la paroi, et à cet effet, le joint entre l'appareil et le 1er rang de
carrelage devra être un joint souple en produit pâteux genre Thiokol ou équivalent, la façon de ce joint
étant à la charge du présent lot, y compris la fourniture du produit.
Joints de dilatation
Dans le cas où des revêtements carrelage seront à poser au droit des joints de dilatation, le
présent lot devra les respecter lors de l'exécution des revêtements.
Pour l'exécution de ces joints, l'entrepreneur soumettra au maître d'œuvre, avant le début des
travaux, les dispositions qu'il compte prendre pour cette exécution.
Quelle que soit la solution adoptée, les joints dans les revêtements de sols devront être
étanches aux eaux de lavage.
Couvre-joints de seuils et autres
Dans le cas où le présent lot aura à sa charge la fourniture et pose de couvre-joints au droit des
jonctions de sols de natures différentes, ceux-ci seront soigneusement coupés de longueur et ajustés
dans la feuillure de l'huisserie ou du bâti. Ils seront obligatoirement disposés dans l'axe de l'épaisseur de
la porte.
Ils seront fixés par vis à tête fraisée, ces vis disposées dans l'axe du couvre-joint à espacement
régulier. Les têtes de vis seront toujours en métal de même aspect et traitement que le couvre-joint.
4.2.1.- Carrelage
4.2.1.1. Carrelage collé sur ragréage fibré
Pose du revêtement par collage avec un produit adhésif adapté.( au choix) ;
Le carrelage sera posé soit sur un plancher existant ou sur un revêtement carrelé existant, ce qui
nécessite un fixatif et un ragréage fibré.
Y compris tous seuils métalliques pour rattrapage de niveaux entre les différents traitements de sols.
Coulage des joints en matériaux hydrauliques ou en produits « tout prêts » au choix du maître d'œuvre.
Teintes au choix du maître d'œuvre dans la gamme du modèle concerné.
• Carrelage modèle Uni Carrara PAVIGRES ou équivalent
Classement UPEC : U4 P4 E3 C2
Module carreaux : 45 × 45 cm
Teinte : sur présentation d'échantillon se rapprochant d'une teinte béton ciré.
Position : l'ensemble des sols du RDC et pièces humides
4.2.2.-Faïence - Pose collée
Application d'un enduit de lissage, avec ou sans application d'un primaire, selon prescriptions de l'Avis
Technique de l'enduit de lissage utilisé.
- Fourniture et pose de revêtement en carrelage faïence courant.
Pose collée avec un produit adhésif adapté, compris ragréage du support.
Coulage des joints au ciment blanc ou en produit « tout prêt » au choix du maître d'œuvre.
Avec bord arrondi à toutes les rives libres.
• Carrelage faïence 20× 20 cm
Teintes : couleur au choix du maître d'œuvre dans la gamme existante
Position :
2 faces des sanitaires sur une hauteur de 2.00m sur angle de douche
2 autres faces des sanitaires sur une hauteur de 1.20 m.
3 faces du WC sur une hauteur de 1.20 m.
4.2.3.- Joints d'étanchéité
Façon de joints d'étanchéité de type RUBSON fongicide ou similaire au droit de tous les appareils
sanitaires sur toutes leus périphéries au contact de revêtement faïence, y compris lissage et nettoyage.
Position : en périphérie des lavabos, éviers, douche.
4.2.4.- Crédence cuisine en inox - Pose collée
Application d'un enduit de lissage, avec ou sans application d'un primaire, selon prescriptions de l'Avis
Technique de l'enduit de lissage utilisé.
- Fourniture et pose de revêtement en feuille d’inox brossé.
Pose collée avec un produit adhésif adapté
Avec bord arrondi à toutes les rives libres.
Position : sur crédence meuble de cuisine sur 60 de hauteur
4.3. GENERALITES SOLS SOUPLES
4.3.2.
Objet du présent C.C.T.P.
Le présent document a pour objet de décrire et de définir les prestations nécessaires à la fourniture et à la mise
en œuvre des Sols souples relatif aux travaux du projet décrit ci-dessus.
Revêtements de sols souples sur étage.
Ainsi que toutes sujétions de mise en œuvre de ces équipements.
4.3.3.
Réception du support
L’Entreprise est censée, par le fait de soumission, avoir pris connaissance de la nature et de l’emplacement des
travaux, des conditions générales et locales, ainsi qu’une connaissance complète des sujétions consécutives à
l’exécution des travaux envisagés.
Elle devra se rendre compte par elle-même des conditions particulières d’intervention pour les divers travaux
d’aménagement projetés et prendre toutes dispositions utiles spécifiques.
L’Entrepreneur est réputé connaître toutes les conditions et difficultés de travail et ne pourra se prévaloir
d’insuffisance ou omission dans le présent document et plans du dossier pour demander une indemnité
quelconque.
Préalablement à la pose des revêtements, l'entrepreneur devra un nettoyage des supports comprenant un
brossage avec lavage si besoin est, de manière à éliminer toutes traces de matières susceptibles de provoquer
un manque d'adhérence des revêtements avec leur support.
Sécurité des personnes
L'entrepreneur devra prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer dans tous les cas la protection
contre les chutes du personnel amené à travailler ou à circuler sur la toiture, conformément à la réglementation
en vigueur :
décret nº 65-48 du 8 janvier 1965 concernant l'exécution des dispositions du Livre II du Code du travail,
DTU 43.1 - Annexe II.
Tous les frais consécutifs aux dispositions ci-dessus sont implicitement compris dans les prix du marché.
Nettoyage
En fin de chantier, l’Entreprise évacuera toutes ses installations, les matériaux inutilisés et les matériels la
concernant.
Elle remettra en état les zones de stockages, d’installations de chantier, etc.…
L’entreprise est tenue de laisser les ouvrages qu’il a exécutés en état tel que le corps d’état qui lui succède
puisse exécuter son travail sans sujétions supplémentaires.
4.3.4. Prescriptions générales
NORMES ET REGLEMENTS
Normes et règlements
Les ouvrages devront répondre aux prescriptions des Normes Françaises et des Documents Techniques Unifiés
(DTU), liste non limitative :
NF P 62-203-2 (DTU 53.2) : Revêtements de sol plastiques collés - Cahier des clauses spéciales
NF P 62-203-1 (DTU 53.2) : Revêtements de sol plastiques collés - Cahier des clauses techniques
Avis techniques - Règles d’exécution
GS n°12 : Guide pour la rénovation des revêtements d e sol : 1 - cas d’un nouveau revêtement textile collé ou
tendu (janvier-février 1986) (Cahiers du CSTB 2055-1)
GS n°12 : Guide pour la rénovation des revêtements d e sol : 2 - cas d’un nouveau revêtement plastique collé
(janvier-février 1986)(Cahiers du CSTB 2055-2)
GS n°12 : Guide pour la rénovation des revêtements d e sol : 3 - cas d’un nouveau revêtement céramique (et
assimilé) collé ou scellé (janvier-février 1986) (Cahiers du CSTB 2055-3)
GS n°12 : Guides pour la rénovation des revêtements de sol - Modificatif n° 1 (novembre 1999)(Cahiers d u CSTB
3170)
Normes
NF B 54-020 (juillet 1996) : Revêtements de sol à parement aminoplaste thermodurcissable et âme à base de
bois (revêtements de sol stratifiés) - Caractéristiques
NF EN 12466 (P 62-000) (juin 1998): Revêtements de sol résilients - Vocabulaire
NF P 62-001 (juin 1996) : Revêtements de sol résilients - Comportement électrostatique - Classification
NF EN 685 (P 62-133) (février 1996) : Revêtements de sol résilients - Classification
NF EN 1816 (P 62-200) (mai 1998): Revêtements de sol résilients - Spécifications des revêtements de sol
homogènes et hétérogènes en caoutchouc lisse avec semelle en mousse
homogènes et hétérogènes en caoutchouc lisse
homogènes et hétérogènes en caoutchouc à relief
NF EN 649 (P 62-300) (décembre 1996) : Revêtements de sol résilients - Revêtements de sol homogènes et
hétérogènes à base de polychlorure de vinyle - Spécifications
NF EN 650 (P 62-301) (décembre 1996) : Revêtements de sol résilients - Revêtements de sol à base de
polychlorure de vinyle sur support de jute ou de polyester ou sur support de polyester avec envers en
polychlorure de vinyle - Spécifications
polychlorure de vinyle sur mousse - Spécifications
polychlorure de vinyle avec support à base de liège - Spécifications
polychlorure de vinyle expansé - Spécifications
NF EN 654 (P 62-305) (décembre 1996) : Revêtements de sol résilients - Dalles semi-flexibles à base de
polychlorure de vinyle - Spécifications
NF EN 655 (P 62-400) (décembre 1996) : Revêtements de sol résilients - Dalles d’aggloméré de liège avec
couche d’usure à base de polychlorure de vinyle - Spécifications
DTU N° 20
maçonnerie, béton armé, plâtrerie
DTU N° 20.11
parois et murs en maçonnerie
DTU N° 21.4
adjuvants des mortiers en béton
DTU N° 26.2
chapes et dalles à base de liant hydrau lique
DTU N° 52.1
revêtements de sols scellés
DTU N°53
revêtements de sol collés
DTU N° 55
revêtements muraux scellés
Normes françaises
NFS 31.053
NFP 15301 à 15462
liants hydrauliques
NFP 18301 -P18304
granulométrie des agrégats
NFP 18303
eau de gâchage
NFP 18305
béton prêt à l'emploi
NFP 61 qq
carrelage dallage
NFP 61311 et P61312
carreaux de grés cérame fin vitrifié
Cahier du CSTB n°1504, livraison 189 de mai 1978, cla ssement UPEC des locaux
Arrêté du 14 juin 1969 isolation acoustique des logements
NRA
Agréments des procédés et produits utilisés
Notices techniques des fabricants
Cahier des prescriptions techniques d'exécution des enduits de lissage des sols intérieurs.
Ainsi qu'aux règles professionnelles.
Les revêtements de sols utilisés doivent répondre à la classification UPEC des locaux dans lesquels ils sont
utilisés. Les classements devront être rigoureusement respectés, pour les matériaux de base, et pour les
variantes éventuelles.
4.3.5. Documents techniques unifiés - Règles d’exécution
Prescription d’ensemble
L’entreprise est tenue d’obtenir du Maître d’œuvre et des entrepreneurs chargés des autres corps d’état toutes
les prescriptions, descriptions et renseignements sur les ouvrages pouvant avoir une relation avec ceux du
présent lot.
Il devra donner toutes les indications et plans de détails nécessaires pour les réservations à laisser par
l’entrepreneur de gros œuvre.
Au cas où ces indications n’auraient pas été données en temps voulu, les refouillements et percements devront
être exécutés par le titulaire du présent lot.
Il est à rappeler que les trous, percements et scellements effectués dans les cloisons ou dans les parties non
porteuses de la construction sont à la charge de l’entrepreneur chargé du présent lot.
Il devra travailler en étroite collaboration avec les entrepreneurs chargés des autres corps d’état pour faciliter la
coordination et l’exécution.
L’Entreprise du présent Lot doit l’intégralité des travaux de revêtement de sol.
Les travaux comprennent tous ouvrages annexes et prestations nécessaires au complet et parfait achèvement
des travaux.
L’entrepreneur devra fournir les installations complètes et tous les travaux devront être exécutés selon les règles
de l’Art.
Conditions particulières
En règle générale, ce marché est réputé inclure :
tous travaux ou dispositions imposés par le Bureau de Contrôle et nécessaires à la mise en conformité des
ouvrages avec les règlements en vigueur,
tous travaux ou dispositions nécessaires à la mise en conformité des ouvrages pour ce qui concerne les
tolérances d’exécution.
Installation et entretien du chantier
Il est prévu par le présent lot les sujétions courantes suivantes :
protections des ouvrages existants,
mise en place, et démontage en fin de chantier, de tous ouvrages de protection (obturation de trémies, gardecorps provisoires , etc.…) :
protections de toutes natures pour la sécurité du personnel et des tiers,
protections de toutes natures pour la sauvegarde des biens.
4.3.6. Matériaux
La nature, la qualité des matériaux employés, leur mise en œuvre et l’exécution des ouvrages devront être
conforme à la liste du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux.
Les prescriptions et les marques des matériaux sont données à titre indicatif. Les entrepreneurs pourront utiliser
des produits de marque différente dès lors que ceux-ci sont similaires et de qualité équivalente et qu’ils auront
reçu le visa du maître d’œuvre après présentation des échantillons.
A défaut de documents techniques précisant les conditions, règles et prescriptions d’exécution, l’entrepreneur
devra se conformer aux prescriptions de mise en œuvre données par le fabricant.
Il est bien entendu que l’emploi des procédés, produits ou matériaux non traditionnels ne peuvent être admis que
sur présentation par l’entrepreneur de l’avis technique du CSTB et dans tous les cas un accord des assurances
de responsabilité biennale ou décennale est nécessaire, l’entrepreneur doit justifier cet accord.
Par ailleurs, l’entreprise présentera dans 2 marques différentes un échantillonnage de 10 coloris et types
différents au minimum pour chaque matériaux à mettre en œuvre au maître d’ouvrage en vue approbation et
choix
A titre indicatif, il est défini un prix moyen de fourniture pour chaque produit suivant la grille :
Essais et fiches techniques
L’Entrepreneur devra fournir les procès verbaux d’essais et fiche technique pour entretiens correspondant aux
ouvrages mis en place.
4.3.7. Tolérance de pose
Tolérance de planéité :
Revêtements de sol
Ils ne devront pas présenter de flèche :
supérieure à 5 mm sous la règle de 2 mètres présentée en tous sens,
supérieure à 1 mm sous la règle de 0,20 mètre.
Revêtements muraux :
Ils ne devront pas présenter de flèche supérieure à 2 mm sous la règle de 2 mètres.
4.3.8. Protection des canalisations
La protection de toutes les canalisations apparentes sur la dalle brute de tous les planchers, sera réalisée à l'aide
d'une chape en sable stabilisé ou mortier, recouvrant complètement les gaines ou canalisations pour offrir à
l'isolation phonique une surface portante plane et continue.
Cette prestation, destinée également à assurer la protection mécanique des gaines et canalisations, sera
effectuée aussitôt après l'équipement d'une zone, et non pas au moment de la réalisation du carrelage.
4.4.
CONSISTANCE DES TRAVAUX
L’entrepreneur du présent lot doit :
- le constat du tracé du trait de niveau qui permet la détermination des arases du sol fini.
- la réception des supports et formes débarrassées de tous gravois et déchets à sa charge ou réalisé par une
autre entreprise,,
- les études et plans d’appareillage de calepinage éventuel du revêtement,
- les différents ragréages définis dans les spécifications techniques détaillées et nécessaires à la pose des
revêtements,
- les découpes nécessaires, façon de joints, toutes les sujétions afférentes etc,
- les dispositifs d’interdiction d’accès des pièces pendant la durée des travaux de revêtements et les déblais
subséquents de protection de ces revêtements,
- le balayage et nettoyage des revêtements.
Dans le cas de malfaçon, l’entrepreneur devra, à ses frais, refaire les ouvrages ou les corriger si le Maître
d’œuvre ne juge pas le remplacement indispensable.
Finitions
Tous les revêtements de sol et muraux comprennent la fourniture, la pose et toutes finitions.
La pose du sol comprendra tout joint de dilatation périphérique et intermédiaire pour éviter le décollement,
fissuration etc..
Les colles employées devront obligatoirement être agréées par le CSTB et devront être conformes aux
préconisations du fabricant.
L’entrepreneur devra s’assurer de la stabilité dimensionnelle des coloris.
Tous les matériaux employés et notamment le choix des qualités, gammes et des coloris devront recevoir
l’approbation du maître d’ouvrage.
Détail des ouvrages
Pour la localisation des ouvrages, se référer aux plans et au tableau de nomenclature des revêtements et des
parois.
4.4.1.
Revêtement de sol souple
Revêtement de sol souple de type SARLON TRAFIC de chez FORBO ou équivalent sur ragréage fibré.
Le revêtement de sol sélectionné appartient à la famille des revêtements PVC homogènes calandrés avec
particules de vinyle transparent dans la masse en lès de 2.00 m avec pose à joints soudés à chaud.
Il est renforcé au polyuréthane qui supprime toute métallisation.
Il dispose d’une décision d’admission à la marque NF et UPEC et son classement UPEC est certifié.
Le revêtement appartiendra au groupe P de résistance à l’abrasion et offre une résistance adaptée au moyen
trafic.
Il aura le classement et la tenue au feu suivant :
- classement U3P3 E 2/2 C2 minimum,
- masse 2900 g/m² + 0.15,
- avis technique n°1290.628,
- réaction au feu M2/M3,
- épaisseur 2 mm + 0.10.
La teinte sera définie sur chantier après présentation d’échantillon à l’architecte.
La pose du revêtement sera exécutée dans les conditions prescrites au cahier des charges et par une entreprise
justifiant de la qualification professionnelle, compris relevé au droit des canalisations.
Collage à l’aide d’une émulsion acrylique préconisé par le fabricant.
Pose sur ragréage P3, compris étanchéité.
Pièces angles saillants rentrants.
Finitions et accessoires permettant de réaliser la liaison avec les sols carrelés.
Le support sera conforme aux prescriptions du cahier des charges de préparation des ouvrages en vue de la
pose des revêtements de sols minces du CSTB, débarrassé de tous gravats et parfaitement propres.
Les produits employés pour la pose doivent être approuvés par le fabricant du revêtement.
Le système sera garanti 10 ans par la société de commercialisation.
Localisation : circulation et chambres de l’étage
4.5. GENERALITES DE PEINTURE
Le cahier des clauses techniques particulières (CCT) de la présente opération est constitué de
Les prestations à la charge de la présente entreprise dans le cadre de son marché comprennent
implicitement tous les travaux nécessaires à la complète et parfaite finition des ouvrages, notamment :
— l'amenée sur le site des travaux de l'installation de chantier et de l'outillage et du matériel d'exécution,
la maintenance et le repli en fin de travaux ;
— la fourniture à pied d'œuvre de tous les matériaux et produits nécessaires à l'exécution des travaux ;
— tous les échafaudages, agrès, engins ou dispositifs de levage (ou descente) nécessaires à l'exécution
des travaux ;
— la reconnaissance des subjectiles dans les conditions définies par les documents contractuels du
marché ;
— les protections des ouvrages des autres corps d'état pouvant être tachés par la peinture ;
— les nettoyages du chantier en cours et en fin de travaux ;
— le ramassage et la sortie des déchets et emballages ;
4.5.3.
- Réglementations - Normes
Les ouvrages du présent lot devront répondre aux clauses, conditions et prescriptions des documents
techniques existants qui lui sont applicables, dont notamment ceux contenus dans le tableau suivant :
DTU
DTU
Intitulé Normes
DTU 59.1
Travaux de peinture des bâtiments NF P 74-201-1 et 2
Au sujet des DTU, normes et autres textes visés ci-avant, il est bien précisé ici qu'en cas de discordance
entre les spécifications, prescriptions ci-après du présent CCT et celles de documents ci-avant, l'ordre de
préséance sera celui énoncé aux « Clauses communes à tous les lots ».
4.5.4. - Prescriptions techniques
Généralités
Il est rappelé que l'entrepreneur du présent lot n'est pas un simple fournisseur mais un spécialiste avisé
et expérimenté, d'une pratique éprouvée, et ses connaissances lui font un devoir de signaler, le cas échéant, en
temps utile au maître d'œuvre, les manques de compatibilités, insuffisances ou omissions qui pourraient
apparaître dans les systèmes prescrits.
L'entrepreneur du présent lot sera contractuellement réputé avoir, avant remise de son offre, pris
connaissance des CCT des autres corps d'état, et avoir ainsi une connaissance parfaite et complète des
différents supports devant être peints, ainsi que toutes les conditions de prestations des autres corps d'état
pouvant avoir une influence sur le prix et la qualité des travaux de peinture.
L'offre de l'entrepreneur devra comprendre tous les travaux de peinture ainsi que tous travaux
préparatoires nécessaires pour lui permettre de livrer les locaux et les extérieurs entièrement finis dans les
règles de l'art.
Liste des produits
L'entrepreneur soumettra avant le commencement des travaux au maître d'œuvre, pour agrément, la
liste des produits qu'il envisage d'utiliser.
Le maître d'œuvre se réserve le droit de refuser les produits qui ne correspondraient pas aux conditions
et prescriptions du présent CCT.
Assistance du fabricant
Quel que soit le contexte, la présence, sinon l'assistance du fabricant de peintures se révèle essentielle
à l'adaptation des travaux aux besoins des travaux réels, en cours de chantier.
À défaut de demande de l'assistance du fabricant par l'entrepreneur, le maître d'œuvre pourra exiger
cette assistance.
Choix des produits
Avant tout début de travaux, l'entrepreneur s'assurera que les différents produits prévus au présent
CCTP conviennent parfaitement à l'emploi envisagé, et ceci en fonction de la nature et de l'état des subjectiles
dont il aura une parfaite connaissance, ainsi que des conditions climatiques ou autres particularités du chantier.
En ce qui concerne les couches d'impression et couches primaires, l'entrepreneur du présent lot devra
se mettre en rapport avec les entrepreneurs intéressés afin de s'assurer que les produits qu'il envisage
d'appliquer répondent parfaitement, compte tenu de la nature des couches d'impression et couches primaires
appliquées.
L'entrepreneur fera, le cas échéant, et par écrit au maître d'œuvre les remarques et suggestions avec
toutes justifications à l'appui.
En tout état de cause, l'entrepreneur du présent lot sera toujours responsable du choix des produits qu'il
entend mettre en œuvre, et notamment :
— les produits pour impressions et couches primaires seront à déterminer par l'entrepreneur en fonction
de la nature et de l'état des subjectiles d'une part, et de la nature du type des produits de finition, d'autre part ;
— les produits pour rebouchages et enduits devront être compatibles avec les couches d'impression ou
couches primaires ainsi qu'avec les produits de finition pour les enduits ; ils devront être adaptés au type de
finition lisse ou structurée ;
— les produits pour couches intermédiaires et de finition devront être compatibles avec les produits des
couches préparatoires et apprêts, et être de type voulu pour permettre d'obtenir l'aspect de finition demandé.
L'entrepreneur devra également tenir compte dans le choix des produits, des atmosphères intérieures
particulières rencontrées (humides, agressives, etc.) sur le chantier concerné.
Choix des teintes
Le choix des teintes appartient au maître d'œuvre.
Aucun supplément de prix ne pourra être demandé pour l'emploi de telle ou telle autre teinte, ni pour
l'exécution de plusieurs teintes sur les parois d'un même local, réchampissage ou autres, par dérogation aux
spécifications du cahier des charges DTU.
Le maître d'œuvre pourra demander l'emploi de couleurs vives, sans majoration de prix, dans la limite de
30 % de la surface totale.
4.5.5.- Règles d'exécution générales
Règles générales d'emploi des produits
Tous les produits à utiliser devront être adaptés aux conditions rencontrées et en fonction de l'exposition
des surfaces extérieures et intérieures, exposition en atmosphère agressive, etc.
Les produits de marque seront uniquement utilisés suivant le mode d'emploi obligatoirement indiqué par
le fabricant, les travaux préparatoires devront être compatibles avec ces produits de marque.
Les couches d'impression devront être ajustées aux subjectiles en raison des différences d'absorption
de ces derniers.
Préparation des subjectiles
Les travaux ne devront être exécutés que sur des subjectiles parfaitement secs.
Avant application de toute couche, le subjectile devra être débarrassé des souillures, poussières,
projection de plâtre ou mortier, taches de graisse, etc.
Pour tous les subjectiles ayant reçu une couche primaire par les soins du fournisseur, le peintre devra
procéder à une révision soignée de cette couche d'impression et il aura à sa charge l'exécution de tous les petits
raccords nécessaires sur cette couche primaire.
Travaux préparatoires
Les travaux préparatoires sur toutes natures de fonds sont souvent hâtivement et mal exécutés, et leur
insuffisance est ensuite cause de contestation.
Pour ces travaux préparatoires, la qualité de la main-d'œuvre constitue l'essentiel du résultat.
Il est ici formellement stipulé que les travaux préparatoires tels que grattage, brossage, époussetage,
lavage, etc. devront impérativement être réalisés par une main-d'œuvre qualifiée pour ce type de travaux.
Le maître d'œuvre refusera systématiquement toutes les peintures pour lesquelles les travaux
préparatoires auront été mal exécutés.
Couches d'impression ou couches primaires
Une certaine confusion existe dans les travaux d'impression ; bien que les fabricants spécialisés aient
défini, souvent très précisément, les modalités d'emploi de leurs produits d'impression, pour les cas les plus
variés, des entrepreneurs commettent encore de fréquentes erreurs dans le choix de ceux-ci et s'avèrent
souvent incapables d'obtenir une adhérence convenable de leurs revêtements sur les fonds qu'ils ont à traiter.
L'entrepreneur devra avant tout début de travaux, pour chaque type d'impression ou de couche primaire
à réaliser sur les différents subjectiles, présenter au maître d'œuvre les différents produits qu'il envisage
d'utiliser, avec toutes justifications à l'appui, notamment :
— adaptation du produit au subjectile et à son état ;
— compatibilité du produit avec le subjectile ;
— compatibilité du produit avec les produits d'enduits et de peinture ;
— acceptation du produit par le fabricant du système de peinture prévu sur cette impression ou couche
primaire.
Rebouchages - Enduits
Les produits pour rebouchages, ratissages et enduits sont les suivants :
— enduits gras ;
— enduits maigres et mixtes ;
— enduits diluables à l'eau, en poudre, en pâte ou pluricomposants.
Le choix de ces produits sera du ressort et de la responsabilité de l'entrepreneur, en fonction de
différents critères, dont notamment :
— nature et état du subjectile ;
— type de produit employé pour l'impression ou la couche primaire ;
— ambiance du local sèche ou humide, ou travaux extérieurs ;
— comptabilité avec le système de peinture prévu ;
— adapté au type de finition prévu.
Traitement des carreaux de plâtre : sur carreaux de plâtre, un enduisage des joints est insuffisant pour
obtenir une finition peinture correcte.
L'entrepreneur devra, sur les subjectiles en carreaux de plâtre, réaliser indépendamment des joints, un
ratissage sur la totalité de la surface.
Ponçages
Les ponçages devront être très soigneusement réalisés, et plus particulièrement sur les subjectiles en
contre-plaqué et autres panneaux dérivés du bois.
L'entrepreneur aura toujours à réaliser tous les ponçages en une ou plusieurs fois, en fonction du type
de finition exigé.
Couches de peinture
Les tons des différentes couches de peinture seront légèrement différents, sauf impossibilité technique,
les tons étant pris à partir du subjectile du plus foncé au plus clair. La peinture de chaque couche devra être
correctement croisée, sauf pour certaines peintures.
Avant application d'une nouvelle couche, toute révision sera faite, les gouttes et coulures grattées, toute
irrégularité effacée.
Une couche ne devra être appliquée qu'après séchage complet de la couche précédente.
Peinture de finition
La qualité de la peinture de finition est primordiale car c'est à ce niveau que sera jugée la qualité des
travaux de finition.
À ce sujet, il est généralement admis qu'une peinture dite de finition puisse s'appliquer sans dilution sur
une sous-couche de même nature, plus ou moins diluée.
Cette habitude, surtout dans le cas de travaux « soignés » ou « très soignés », mérite d'être remise en
cause, certaines peintures justifiant la mise en œuvre préalable d'une sous-couche spécifique, de formulation
distincte de celle de la peinture de finition, cette technique conférant, seule, l'aspect final du plus haut degré de
qualité.
L'entrepreneur de peinture devra veiller à la qualité de sa main-d'œuvre et au bon état de l'outillage que
celle-ci utilise, et faire contrôler par un responsable de chantier chevronné les opérations de ponçage des
enduits et de lissage des peintures de finition.
En tout état de cause, l'entrepreneur devra réaliser tous les travaux de finition de peinture et tous travaux
accessoires pour obtenir l'état de finition prévu.
4.6.1. - Peintures à aspect mât
Peinture aux résines alkydes (glycérophtalique) en 2 couches de couleur à déterminer
Couleur / en plafond et sur les élévations ( à préciser avec le maître d’œuvre)
Position : sur l'ensemble des parties plâtrées
4.6.2.-Bois intérieurs
4.6.2.1. Peinture Glycéro
Peinture aux résines alkydes (glycérophtalique) en 2 couches de couleur à déterminer selon échantillon
Peinture à aspect satiné.
Position : sur l'ensemble des portes intérieures et sur l’escalier
4.6.3.-Bois extérieurs
4.6.3.1. Travaux préparatoires et apprêts sur anciens fonds mal adhérents
Sur anciens fonds peints ou vernis de toute nature, mal adhérents, incompatibles avec les revêtements à
appliquer.
Décapage pour repeindre, selon la nature et l'état des fonds :
— décapage mécanique au disque ou à la meule, brossage et dépoussiérage ;
ou
— simple ponçage afin de mieux adhérer au support.
Position : volets bois
4.6.3.2.- Peinture Glycéro
Peinture aux résines alkydes (glycérophtalique) en 2 couches de couleur à déterminer selon échantillon
Position : sur menuiseries extérieures, volets bois
4.6.4.-Ouvrages métalliques
• Sur les ouvrages métalliques, nettoyage du support, deux couches de vernis incolore fer type
RUSTOL ou équivalent, compris toutes sujétions de mise en œuvre.
• L’entrepreneur du présent lot sevra se rapprocher des informations du lot menuiserie pour établir le
quantitatif des pièces à peindre. D’ores et déjà, il doit prévoir de peindre tous les éléments
métalliques du projet, fixations et pièces spéciales etc, les pannes et pièces métalliques (toutes)
recevant un traitement de galvanisation à chaud du lot charpente.
Travaux :
- brossage nettoyage, dégraissage
- dépoussiérage,
- 2 couches de vernis
Position : barreaudage d’escalier et garde corps
4.6.5. - Peintures sur tuyauteries
Peinture sur tuyauteries
Sur tuyauteries de toutes natures en acier noir, acier galvanisé, cuivre, etc. sans couche primaire :
— brossage, grattage et époussetage ;
— couche primaire adaptée à la nature du tuyau et au type de canalisation ;
— couche intermédiaire en peinture laque alkyde ;
—
couche de finition en peinture laque alkyde, de type spéciale pour corps chauds dans le cas de
canalisations de fluide chaud.
Position : sur l’ensemble du Gîte
4.6.6. –Traitements de préservation des bois en place
Diagnostic
Le maître d'ouvrage n'a pas fait établir de diagnostic de l'état de la charpente au regard des
attaques des bois existants.
Il appartient à l'entrepreneur d'établir ce diagnostic sur la base de l'analyse visuelle et des
essais en profondeur qu'il aura effectué lors de la reconnaissance des existants, avant remise de son
offre.
Qualité des produits de préservation insecticide
L'entrepreneur pourra proposer à l'agrément du maître d'œuvre un ou des produits d'autre
provenance, sous réserve qu'ils répondent aux conditions suivantes.
Le produit doit :
— assurer efficacité et tenue dans le temps ;
— répondre aux normes les plus strictes en matière de santé et d'environnement.
Efficacité
Le produit doit être efficace contre tous les insectes de bois sec à larves xylophages tels que
Capricorne, Lyctus, Vrillettes.
Il doit avoir passé avec succès les contrôles d'efficacité selon les normes en vigueur.
Santé - Environnement
Le produit doit être conforme aux exigences en matière de santé et d'environnement de la
nouvelle certification CTB-P+.
Compatibilité
Le produit doit être compatible avec les produits d'impression et de finition de type peintures,
lasures et vernis.
Incidence du traitement sur les bois :
— le produit ne doit pas conférer au bois une coloration particulière ;
— il ne doit pas laisser d'odeur qui ne s'estompe rapidement
4.6.7 – Nettoyage
Les travaux terminés, l'entrepreneur exécute le nettoyage des salissures occasionnées par son intervention, en
particulier l'enlèvement des taches de peinture sur toutes les parties apparentes non peintes.
Nettoyage avant livraison des vitrages, sols, quincaillerie et appareils sanitaires.
Ces nettoyages intéressent toutes les parties apparentes :
•
sols, revêtements divers,
•
revêtements verticaux,
•
quincailleries (boutons de portes - béquille, etc.),
•
vitres et glaces.
Sont compris dans le nettoyage, le balayage et l'évacuation des déblais.
Les nettoyages doivent faire disparaître les taches de peinture ou de produits utilisés, les taches de plâtre et de
mortier, toutes autres traces de salissures.
Les produits employés (solvants, décapants, etc.) les procédés mis en œuvre (grattage, ponçage) doivent être
appropriés afin de ne pas provoquer l'altération des matières elles-mêmes ou de leur état de surface (poli, brillant
etc.).
Dans le cas de revêtements (sols ou verticaux) non traditionnels, il est nécessaire de se référer, pour les
nettoyages, aux indications données par les fabricants intéressés.
LOT N°5 – PLOMBERIE/SANITAIRE
5.1. CONSISTANCE DES TRAVAUX DE PLOMBERIE/SANITAIRE
Les travaux comprennent :
<> La dépose et l'évacuation à la décharge des différents réseaux actuels d'alimentation et d'évacuation en
apparent soit :
Eau froide/Eau chaude,
Eaux usées/Eaux vannes,Gaz.
<>La dépose et l'évacuation à la décharge des appareils sanitaires existants,
La distribution et le raccordement des appareils ou blocs sanitaires depuis le compteur eau potable prévu par le
présent lot dans la gaine technique du palier. Un compteur d'eau potable sera également prévu en attente pour
l'appartement du comble,
<> La fourniture et la pose des appareils sanitaires,
<> Les évacuations (eaux usées, eaux vannes) en apparent,
<> Les collecteurs d'évacuations seront raccordées aux chutes EU et EV existantes, Les chutes existantes seront
prolongées afin de réaliser des ventilations primaires.
5.2.1 TRAVAUX DE DEPOSE
Le titulaire du présent lot prévoira :
La dépose et l'évacuation à la décharge de toutes les alimentations eau froide, eau chaude existantes en
apparent
La dépose et l'évacuation à la décharge de toutes les évacuations eaux usées, eaux vannes existantes en
apparent
<> La dépose et l'évacuation à la décharge de tous appareils sanitaires existants
5.2.2 ALIMENTATION DES EQUIPEMENTS DE SANITAIRE
5.2.2.1 - GENERALITES
Les fluides utilisés sont
<> L'eau froid (E.F.),
<> L'eau chaude (E.C.)
Les réseaux sont conçus de manière à ce que chaque collecteur puisse être isolé et purgé séparément. Les
organes de commandes tels que vannes, clapets, robinets de purge doivent toujours être situés dans les endroits
accessibles en permanence. L'ensemble de l'installation comprendra tous les accessoires nécessaires à la bonne
mise en œuvre et au bon fonctionnement.
Le titulaire prévoira l'alimentation et le raccordement des appareils sanitaires.
<> Position : voir plans.
5.2.3 - PRINCIPE DE DISTRIBUTION
5.2.3.1 - ORIGINE
Le réseau eau potable aura sort origine au compteur eau potable avec vanne d'isolement (prévus par le
présent lot) situé dans la cuisine.
Le titulaire du présent lot devra également prévoir les raccordements EF ( remplissage et circuit ECS ) et devra
laisser une attente bouchonnée avec vanne d'isolement pour le lave linge et une attente bouchonnée avec vanne
d'isolement pour le lave vaisselle dans la cuisine.
<> Positions : voir plans.
5.2.3.2 – RESEAUX EF/EC
Pour chaque logement, la distribution vers les appareils sanitaires et la chaudière sera réalisée en plinthes ou en
hauteur selon le cas.
Pour la distribution Eau Chaude Sanitaire le lot plomberie viendra se raccorder à la chaudière gaz située dans la
cuisine.
Les réseaux principaux et les alimentations des appareils sanitaires seront réalisés en tube cuivre écroui.
A chaque traversée de paroi, il sera prévu la mise en place d'un fourreau en matériau absorbant.
Le titulaire du présent lot prévoira le raccordement de chaque appareil avec vanne d'isolement.
Les distributions vers les appareils depuis le réseau général, seront apparentes.
En aucun cas les sections de raccordement aux appareils sanitaires ne sont inférieures à :
<> Diamètre 10/12 pour lavabos ou W.C.,
<> Diamètre 12/14 pour douches ou éviers,
<> Diamètre 10/12 pour attente lave linge et lave vaisselle,
<> Diamètre 12/14 pour circuit ECS.
5.2.3.3 VITESSE DU FLUIDE
La vitesse d'écoulement du fluide pendant le débit de pointe ne devra dépasser en aucun cas :
<> 1,5 m/seconde dans les canalisations générales incluses dans l'emprise du bâtiment,
<> 1,25 m/seconde dans les colonnes montantes verticales,
<> 1,00 m/seconde dans les canalisations de distribution intérieures passant en plinthes ou en hauteur.
5.2.3.4. - PRESSION DU FLUIDE
Dans le cadre d'impératifs de silence, l'ensemble des calculs sera mené sur des bases de pressions
acceptables, celles-ci étant génératrice de bruit, vibrations, etc ....
En aucun cas, la pression ne dépassera 3 bars au nez de robinets de puisage. Le titulaire du lot
prévoira si besoin est, la fourniture et la pose d'un réducteur de pression sur l'alimentation générale.
5.2.4. - EVACUATION DES EAUX USEES, EAUX VANNES
5.2.4.1. - Evacuations générales
Pour chaque logement, les eaux usées, eaux vannes seront évacuées par des collecteurs apparents à raccorder
aux chutes EU et EV existantes selon plans.
Les raccordements des appareils sanitaires seront réalisés en tuyau PVC, type Ml, lorsque ces collecteurs
dépasseront une longueur horizontale de deux mètres, ils seront munis de manchons de dilatation judicieusement
répartis.
Les raccordements entre les collecteurs, les appareils sanitaires, et la chute devront être obligatoirement réalisés
à l'aide de raccords spéciaux, type joint à lèvre.
Aucun raccordement rigide ne sera toléré entre la porcelaine et la chute. Toutes les évacuations seront équipées
:
De tés de dégagement à chaque changement de direction,
<> De bouchon de dégorgement ou tampon hermétique au pied de colonne.
Ces équipements devront toujours être accessibles.
<> Débits de base des évacuations sanitaires :
* Lavabo 0,70 I/s - Diamètre 40
*Douche 0,50 l/s - Diamètre 50
*WC 1,50 l/s - Diamètre 90
<> Position : voir plan.
5.2.4.2 - Ventilation primaire
Les ventilations des chutes E.U. et E. V. seront à sortir en toiture avec grillage anti-moustique et raccordées sur
tuiles à douilles fournies et posées par le lot couverture.
5.2.5. - APPAREILS SANITAIRES ET ECS
5.2.5.1. - APPAREILS SANITAIRES
Pour chaque logement, tous les appareils sanitaires devront être de premier choix et de couleur blanche,
conformes à la réglementation en vigueur.
Pendant les travaux, ces appareils devront être protégés par un moyen approprié, laissé au choix et à la
responsabilité de l'entrepreneur.
En fin de chantier, le nettoyage complet de ces appareils sera à prévoir par l'installateur.
Les robinetteries devront être garanties cinq ans au moins, estampillées NF ou équivalent et classées acoustique
groupe 1.
Pour l'implantation exacte du matériel, se reporter aux plans.
Les robinetteries devront toutes posséder des butées permettant de limiter la température
d'eau chaude.
Il sera prévu au présent lot
CUISINE
Marque – FRANKE ou équivalent
Type Planar, 1 cuve en céramique blanche avec égouttoir,
Siphon PVC, bonde inox à bouchon et trop plein à grille
Etanchéité
Quantité : 1U
MITIGEUR : Marque – PF ou équivalent
Type Evier à bec haut mobile,
Quantité : 1U
SALLE D’EAU
LAVABO-PLAN : Marque – ROCA ou équivalent
•
Type KALAHARI double, autoportant, 120 x 51 cm
•
2 siphons laiton chromés, 2 bondes chromées filetées à clapet hauteur 100mm
•
•
Etanchéité
quantité : 1
MITIGEUR LAVABO Marque – PF ou équivalent
•
•
Type Sonic ,
quantité : 2.
BAC DOUCHE : Marque VILLEROY ET BOSCH ou équivalent 80/100
•
•
Type SUBWAY, 80 x 100 cm
quantité : 1.
MITIGEUR : Marque – PF ou équivalent
Mitigeur mural de type Sonic thermostatique de douche nu avec douchette et flexible sur barre
Minimalist de chez PF ou équivalent,
Quantité : 1U
CABINE DE DOUCHE
Parois de douche comprenant une grande paroi fixe de 100cm et d’une porte ouvrante en 80 cm équipée de
vitrage de sécurité opaque 6mm et profilés argentés polis (H=185cm).
Etanchéité
Quantité : 1U
TOILETTES
WC ensemble standard
*cuvette So fonctionnement 6 litres, réservoir réversible avec mécanisme à bouton poussoir double
économiseur d'eau et robinet silencieux montés usine, arrêt équerre brut, fixations, abattant
* quantité : 1
MIROIR
MIROIR : Marque – PELLET ou équivalent
Type rectangulaire, épaisseur 5 mm, joints polis
Jeu de fixations
Dimensions : 1200 x 800ht mm
Localisation : 1U sur point d’eau salle d’eau
5.2.6. - PRODUCTION EAU CHAUDE
La production d’Eau Chaude Sanitaire sera assurée par un chauffe-eau électrique de 200L horizontal.
Cet appareil pourra être logé dans le comble.
Le présent lot réalisera :
∗ La fixation
∗ Les raccordements électriques sur attentes laissées à proximité
∗ L'ensemble évacuation PVC avec groupe de sécurité.
∗ Accessoires et divers
∗
∗
Disconnecteur à zone de pression réduite contrôlable sur alimentation pour remplissage
Accessoires et divers
L'origine de l’installation pour l'eau potable sera l’arrivée d’eau potable située à proximité dans la cuisine.
A partir de l’AEP, cheminement jusqu’au chauffe-eau en apparent tube cuivre écroui.
-
Le remplissage comprendra :
Une vanne d’isolement
Un filtre à tamis
Un manomètre avec vanne d’isolement
Les évacuations du disconnecteur et clapet seront raccordés à l'égout par un système d'entonnoir
permettant de contrôler l'étanchéité du système.
Position : comble
LOT N°6 – ELECTRICITE/CHAUFFAGE/VENTILATION
6.1.- Description des prestations courants forts
6.1.1. – Règles et normes
REGLES DE L'ART
En plus des normes et règlements dont if est fait état ci-après, l'entreprise devra veiller à ce que l'exécution de
travaux soit réalisée intégralement dans les règles de l'art de la profession. La présentation finale devra être
soignée.
Seront considérés comme Règles de l'Art et de ce fait applicables contractuellement au marché d'entreprises, les
Documents Techniques Unifiés, Cahiers des Charges et Règles de Calcul D.T.U., les exemples de solutions pour
satisfaire au Règlement de Construction, figurant dans le R.E.E.F., les prescriptions techniques générales
publiées par le C.S.T.B., ainsi que les règles professionnelles éditées par la Fédération Nationale du Bâtiment,
parues à la date du dossier.
En tout état de cause, les matériaux ou techniques non normalisés mis en oeuvre, devront faire l'objet d'un avis
technique ou d'une enquête spécialisée et bénéficier d'un classement en risque normal de I'AFAC.
Chaque fois que le fabricant d'un produit ou équipement publiera un Cahier des Charges, des recommandations
ou des prescriptions d'emploi, l'entrepreneur devra suivre ces documents pour la mise en oeuvre du produit ou du
matériel.
REGLEMENTATIONS ET OBLIGATIONS
Les entrepreneurs se référeront pour tous les ouvrages cités au présent dossier, aux Règlements de
construction et aux Normes Françaises ou Européennes en vigueur à la date de la réalisation.
Ils prendront en compte les prescriptions du Règlement Sanitaire Départemental et, d'une façon générale, toutes
prescriptions particulières applicables, celles des sociétés concessionnaires, notamment pour les raccordements
aux réseaux (eau, électricité, téléphone, égouts) et pour les services publics (P.T.T., ordures ménagères, etc ...).
NORMES ET DECRETS RELATIFS A L'ELECTRICITE
Devront être appliqués en particulier :
<> L'ensemble des normes européennes (E.N.), et l'ensemble des normes françaises émanant de I'A.F.N.O.R. et
de l'U.T.E. (Union Technique de l'Electricité) se rapportant aux ouvrages décrits. Les normes européennes
prévaudront sur les normes françaises qui devront être prises par défaut.
<> La brochure du J.O. n° 1078, TOME 1 et 2, relatif à la protection des travailleurs contre les courants
électriques.
<> Dispositions du Décret du 14 Novembre 1988 relatif à la "protection des travailleurs dans les établissements
qui mettent en oeuvre des courants électriques" ainsi qu'à toutes les interprétations officielles de ce Décret
(circulaires du Ministère du Travail en particulier).
<> Dispositions des Arrêtés des 9 et 11 mai 1951, relatifs à la "Protection contre les parasites d'origine
électrique".
<> Spécifications, règles, normalisations et instructions publiées par l'UTE dans leur édition la plus récente en
particulier les Normes des séries suivantes (sans toutefois leur accorder un caractère limitatif).
* NFC 15-100: Installations électriques basse tension
* NFC 20-030: Matériel électrique basse tension, protection contre les chocs électriques,
* NFC 32-154 à 158: Relatives aux conducteurs isolés en matière vulcanisée.
* NFC 32-251 à 254: Relatives aux conducteurs isolés en P.V.C.
* NFC 61-110 et additifs : Relative aux petits appareillages.
* NFC 62-411 à 450: Pour les disjoncteurs.
* NFC 68-101: Concernant les conduits et canalisations électriques.
*NFC 71-110, 71-200, 71-210: Sur les appareillages d'éclairage, les accessoires de lampes fluorescentes, les
ballasts et les lampes.
* NFC 91-100 et suivantes : Concernant les perturbations radioélectriques
REGLEMENTATION SECURITE - ACOUSTIQUE
L'entrepreneur doit se conformer aux règles et prescriptions en vigueur, ainsi qu'à tous les règlements relatifs à la
sécurité du personnel et de l'hygiène, en vigueur à la date du présent appel d'offres, principalement aux :
<> R.E.E.F. 58 et ses additifs publiés par le C.S.T.B. dans leur mise à jour la plus récente,
<> D.T.U. 65 & 65.3.
L'entrepreneur fera siennes, et sans que cela soit explicitement indiqué dans le présent devis descriptif, des
dispositions et soins particuliers de mise en oeuvre à prendre, afin que l'installation soit silencieuse et s'inscrive
dans le cadre du décret n° 69.596 du 14 JUIN 1969, et de son arrêté d'application de même date concernant
l'isolation acoustique.
NOTA : Ces listes ne sont pas exhaustives. Les adjudicataires reconnaissent leur connaissance des règlements
et normes en vigueur, ainsi que les règles de leur art, y compris ceux énumérés.
6.1.2. – Travaux préliminaires
DEPOSE DES INSTALLATIONS
<> L'entreprise devra la dépose de tous les équipements électriques courant fort et courant faibles ainsi que de
leurs organes de commande du bâtiment.
<> Tout le matériel déposé sera soigneusement stocké et laissé à la disposition du Maître d'Ouvrage.
<> Rappel : Tout matériel déposé devra être auparavant isolé électriquement au niveau de son (ou ses)
alimentation actuelle.
6.1.3. – Boîtier de téléreport avec liaisons vers le tableau abonné
6.1.3.1. – Boîtier de téléreport vers le tableau abonné
L'entreprise devra prévoir les canalisations de téléreport depuis l’armoire électrique du gîte jusqu'au boîtier de
téléreport comprenant le câble et le fourreau de protection.
6.1.4. – Prise de terre – Mise à la terre
Le titulaire du présent lot devra contrôler les prises de terre existantes et les compléter si nécessaire de façon à
obtenir une valeur aussi faible que possible compatible avec la sensibilité des dispositifs différentiels installés.
TERRE DU NEUTRE
Neutre direct à la terre (schéma T.T.).
MISE A LA TERRE DES MASSES
Toutes les masses électriques sont reliées à une terre unique qui est commune au neutre et aux masses basse
tension. Cette prise de terre est constituée par la ceinture enterrée à fond de fouilles à la construction du bâtiment
et visée au chapitre ci-dessus. Les raccordements s'effectuent sur plusieurs plaques. Les conducteurs principaux
de protection ont leur origine sur ces plaques.
Compte tenu du caractère impératif de la continuité des circuits de terre, ces derniers ne doivent comporter
aucune barrette de coupure et tous leurs raccordements sont, en conséquence, effectués par soudure ou
brasage. Il ne peut y avoir de sécurité des personnes que si la continuité du réseau de terre est assurée d'une
façon parfaite et permanente. Pour respecter cet impératif, il faut qu'à chaque niveau de la distribution, chaque
dérivation du circuit de terre soit raccordée sur une borne individuelle afin que la suppression ou l'adjonction
d'une dérivation quelconque ne puisse interrompre la continuité du circuit de terre en aval de cette dérivation.
INTERCONNEXION DES CANALISATIONS FLUIDES
Canalisations des fluides principaux pénétrant dans les bâtiments, interconnectées à la prise de terre des masses
principales (canalisations d'eau, de gaz etc..) par un conducteur cuivre de 25 mm2 de section minimum.
Toutes les masses métalliques accessibles ou non seront reliées à la terre des masses (ossature principale,
antenne etc...).
LIAISON EQUIPOTENTIELLE DE SALLE D'EAU
Le titulaire du présent lot réalisera une liaison équipotentielle locale pour chaque salle d'eau.
Cette liaison équipotentielle sera assurée entre tous les canalisations métalliques (EC, EF, VMC..), les autres
conducteurs accessibles (huisserie porte), tous les autres conducteurs de protections et les corps des appareils
sanitaires dans le cas ou ifs ont métalliques.
Cette liaison équipotentielle sera réalisée conformément à la norme NFC 15-100.
6.1.5. – Distribution électrique – Appareillage
DISTRIBUTION PRIMAIRE
La distribution primaire sera réalisée par câble de série U1000R2V 2x16 mm2 depuis la colonne dans la gaine
technique vers le tableau du logement.
Les canalisations chemineront dans une goulotte PVC compartimentée de marque LEGRAND ou similaire de
largeur suffisante pour le passage des canalisations courants faibles.
DISTRIBUTION SECONDAIRE
La distribution secondaire sera réalisée en utilisant au maximum les conduits encastrés existants et les boîtes
encastrées des appareillages. L'entreprise démontera les câbles existants et les remplacera par des câbles avec
conducteurs de terre.
En cas d'impossibilité technique l'entreprise réalisera la distribution sous moulure PVC de marque LEGRAND
DLP PLUS ou similaire. Ces moulures ou plinthes techniques chemineront en plafond ou en plinthe des pièces et
seront conformes aux normes NEC 68-102 et NFC 68-104. Le degré IP sera IPx>1 dans les salles d'eau et les wc
et IPxO dans les autres pièces.
Une attention particulière sera assurée pour ta pose, la fixation et à la finition de ces moulures et plinthes.
L'ensemble des accessoires (couvercles, éclisses, embouts, angles, ...) sont dus par le titulaire du présent lot.
La distribution secondaire depuis les tableaux électriques sera réalisée comme suit :
- câbles U1000R2V pour les liaisons principales
- conducteurs H07 VU, R, K posés sous moulures PVC ou encastrés
- câbles U1000R2V ou conducteurs A07 VV-F pour les salles d'eau et les WC.
APPAREILLAGE
En cas de pose encastrée l'appareillage sera de marque LEGRAND série CELIANE ou similaire.
Pour les extérieurs, l'appareillage sera de marque LEGRAND série PLEXO 55 ou similaire. L'implantation des
prises de courant sera conforme aux plans techniques :
- prises de courant 10/16A+T pour circuits PC classiques
- prises de courant 10(16A+T pour alimentation chauffe eau
- prises de courant 10/16A+T pour alimentation lave linge
- prises de courant 10116A+T pour alimentation lave-vaiselle
- prises de courant 10/16A+T pour alimentation réfrigérateur
La hauteur de pose sera de :
0.25m pour les PC classiques et la PC réfrigérateur
1.20m pour les PC du plan de travail de la cuisine et la PC chaudière. 025m pour la PC 32A cuisson
1.20m pour la sortie de câble du thermostat de chauffage
1.25m pour les commandes d'éclairages
6.1.6. – Installation intérieure du gîte
6.1.6.1– Tableau
Du type extra-plat en saillie, ce tableau ne devra pas excéder 1,80 m de hauteur. Le tableau sera du genre
ARNOULD - LEGRAND - M.G. ou équivalent et sera équipé de porte en façade avant.
Ensemble complet comprenant :
* La platine avec le disjoncteur de branchement (bipolaire 15 - 45A - sélectif 500 mA)
* 2 interrupteurs différentiel 40A 30mA
* Les disjoncteurs bipolaires de protection des circuits électriques suivants :
- circuits éclairage : P + N, 5 points lumineux par circuit
- circuits prises de courant : P + N 16 A, 5 prises 16 A + T par circuits
- circuit machine à laver le linge : P + N 16A
- circuit machine à laver la vaisselle : P + N 16A
- circuit appareil de cuisson : P + N 32A
- circuit réfrigérateur : P + N 16A
- circuit lave-vaisselle : P + N 25A
- circuit chauffe eau : P + N 16 A
- circuit ventilation : P + N 16 A
* Le transformateur bas voltage d'alimentation sonnerie
* Les borniers de raccordement des dérivations du neutre et du circuit de terre
* Les pictogrammes autocollants symbolisant l'appareillage à protéger
6.1.6.2 – Equipements du gîte
L'équipement de logement sera réalisé conformément au présent descriptif et suivant les plans d'implantations.
Appareillage (interrupteurs, prises de courant etc...) encastré, à contact argent silencieux, genre placé dans boîte
d'encastrement (fixation à vis)
Filerie réalisée en fil H 07 WU.
* 1,5 mm2 pour l'éclairage
* 2,5 mm2 pour les P.C. 10/16 A et pour les boîtes sortie de fil
* 4 mm2 pour les circuits 20A
* 6 mm2 pour le circuit 32A
Les points lumineux seront de type boîte point de centre DCL (dispositif de connexion de luminaire) avec fichedouille à embout DCL et culot E27.
Il sera prévu, également, la fourniture de pitons de suspente pour les points centraux.
ENTREE
* 1 point de centre DCL en simple allumage
* 1 simple allumage pour commande de l'éclairage de la terrasse
* 1 tableau d'abonné
SEJOUR/SALON
* 1 point de centre DCL en va et vient
* 4 prises de courant bipolaires 10/16 A + T en plinthe
* 1 conjoncteur téléphonique (sous escalier)
* 1 prise Tv+Fm
CUISINE
* 1 point de centre DCL en simple allumage (sur bar)
* 4 spots encastrés en simple allumage (sur meuble)
* 1 prise de courant bipolaire 10/16 A + T (avec étiquette adhésive) pour le lave-vaiselle
* 1 prise de courant bipolaire 10/16 A + T (avec étiquette adhésive) pour le lave-linge
* 1 prise 32 A + Terre (four)
* 1 terminal 16 A + Terre (hotte)
* 3 prises de courant bipolaire 10/16 A + Terre en plinthe
* 2 prises de courant bipolaires 16 A + Terre sur plan de travail à 1,20m de hauteur
DEGAGEMENT/ ESCALIER
* 1 point de centre DCL commandé par 3 boutons poussoirs (sur escalier)
* 1 sortie de câble pour thermostat + liaison électrique
* 1 prise de courant bipolaire 10/16 A + T
SALLE D’EAU
* 1 point en applique classe 2 pour branchement éclairage miroir sur vasque commandée en
simple allumage
2
* 1 circuit d'équipotentialité des masses métalliques (réalisé en fil 4 mm )
* 1 prise de courant bipolaire 10/16 A + T
WC
CHAMBRE 1
* 1 prise de courant bipolaire commandée en simple allumage
* 3 prises de courant bipolaires 10/16 A
CHAMBRE 2
* 1 prise de courant bipolaire commandée en simple allumage
* 3 prises de courant bipolaires 10/16
* 1 conjoncteur téléphonique
TERRASSE
* 2 hublot type PUMA de THORN 1x9w en simple allumage depuis l’entrée
* 1 prise de courant bipolaires 10/16 A étanche
6.2.- Description des prestations courants faibles
6.2.1. – Télévision
Il sera prévu :
* Un réseau de télévision à partir d'une antenne de réception des signaux T.V. + F.M. située en toiture du
bâtiment.
CONSISTANCE DES TRAVAUX
L'installation devra s'étendre depuis le mât d'antenne situé en toiture du bâtiment jusqu'au branchement à
l'intérieur du logement.
Les prises seront de même modèle que les appareillages mis en place:
* Une prise TV+FM dans le séjour
REGLES LOIS
A titre indicatif l'entreprise se conformera :
. UTE C90-125
. Loi du 30 septembre 1986 modifiée par les décrets d'applications du 27 mars 1993
. Loi et décrets publiés au moment de la réalisation du chantier.
QUALIFICATION
Le titulaire du présent lot devra avoir la qualification « QUALIFANTENNE » T2 ou T3 et en fournir le numéro
d'homologation ou ses certifications ISO le cas échéant.
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
ANTENNES MAT
La descente d'antenne sera réalisée avec du câble respectant la norme C13 130 du type F6 PE résistant aux
ultraviolets de fabrication physique.
L'ensemble antenne parabolique et mât est déjà existant et positionné sur le mur pignon Ouest.
AMPLIFICATION
Les amplificateurs seront du type semi-professionnel entièrement transistorisés de marque SPAUN ou similaire.
L'alimentation de tous les amplificateurs de lignes se fera par les câbles (tension 48 Volts continu ou
alternatif).
Les amplificateurs et dérivateurs seront placés dans la gaine technique.
CARACTERISTIQUES TECHNIQUES
* Bande de fréquence minimale transmise :
. 40 à 300 Mhz et 470 à 860 Mhz
* Réponse amplitude fréquence :
.40à300Mhz:+0,5dB
. 470 à 860 Mhz : ± 0,5 dB
* ROS d'entrée sur 75 ohms : 1,5
* ROS de sortie 75 ohms : 1,7
Les autres caractéristiques (gain, rapport, porteuse à bruit, distorsion) seront telles qu'elles respectent fa
qualité des signaux à chaque prise d'abonné.
QUALITE DU SIGNAL
Les canalisations seront de type faibles pertes C6, B4, de procédé technique de fabrication physique
exclusivement pour permettre le branchement du réseau câblé ou du satellite ultérieurement .
Télévision : le niveau disponible à chaque sortie doit être au moins égal à 72 dB/microV avec un rapport
signal/bruit de 46dB
Réponse amplitude : la variation de niveau entre porteuse image ne doit pas dépasser :
* 6 dB dans la bande 40.300 Mhz
* 5 dB dans la bande 470.860 Mhz
Rapport signal/bruit - le report S/N à la sortie de la prise d'abonnés doit être supérieur à 50 dB.
STRUCTURE DU RESEAU
Tous les équipements de traitement des signaux mis en oeuvre devront être compatibles avec le réseau câblé et
le satellite.
Le câblage sera arborescent avec un dérivateur pour chaque appartement.
Les dérivateurs et répartiteurs seront blindés du type B et à connecteurs E et F.
La distribution sera réalisée sous fourreau pour atteindre les prises de T.V./F.M. dans chaque logement. Les
câbles seront du type C6 conformes à la norme C13.130.
Les prises de télévision/F.M. seront du même type que les commandes ou prises de courant.
Il sera prévu pour chaque prise dans les appartements un fourreau diam.40 aiguillé en attente jusqu'à la station
réceptrice permettant le passage de câbles coaxiaux pour l'installation d'un récepteur satellite.
ESSAIS, RECEPTION, GARANTIE
L'entreprise assurera la mise en service et les essais nécessaires à un parfait achèvement des travaux.
A la réception, l'installateur sera tenu d'effectuer les contrôles et mesures pour la concordance au dossier
d'ingénierie.
La recette sera réalisée par les services de « COSAEL », l'entrepreneur assurera l'ensemble des frais et
démarches nécessaires à cette recette.
La garantie sur le matériel sera totale pendant un an, durant cette période elle devra remplacer à ses frais
toutes les pièces ou appareillages défectueux
6.2.2. – Téléphone
CHOIX DU MÀTERIEL
Le matériel proposé devra être agréé par France Télécom.
L'Entrepreneur du présent lot se devra d'effectuer ses travaux suivant la notice technique "Equipement
téléphonique intérieur des immeubles neufs" et devra toutes les démarches nécessaires auprès de France
Télécom.
DISTRIBUTION COMMUNS .
Une réglette de distribution normalisée par France Télécom sera placée dans la gaine technique au RDC pour la
distribution du bâtiment, par l'entrepreneur.
Une réglette de distribution normalisée par France Télécom sera placée dans chaque logement par
l'entrepreneur.
DISTRIBUTION I N T E R I E U R E
Depuis ces réglettes l'entrepreneur prévoira le câblage du logement.
Les raccordements des conducteurs sur la réglette de distribution se feront au moyen de vis. La division des
câbles sera exécutée, s'il y a lieu, dans le compartiment inférieur de la réglette.
ÉQUIPEMENTS APPARTEMENTS
Dans chaque séjour de chaque logement, l'Entrepreneur prévoira la fourniture et la pose d'un conjoncteur
téléphonique saillie ou encastrable.
'
La prise du séjour constitue l entrée de poste. Elle sera accouplée à un condensateur. La liaison entre les deux
conjoncteurs se fera par câbles à 4 paires sous fourreau encastré ou sous moulure PVC.
APPAREILLAGE
Les conjoncteurs seront du même type que les autres appareillages.
REPERAGE
Les câbles au niveau des réglettes de distribution et des manchons de raccordement seront repérés par des
étiquettes de repérage ainsi que chaque départ de liaison des appartements. Les câbles de liaison appartement
seront repérés par le numéro de l'appartement destinataire.
Ces étiquettes de repérage seront en acier inoxydable indéformable et seront attachées aux câbles par des
agrafes en acier.
6.3.- Description des prestations de ventilation
6.3.1. BASE DES CALCUL
Les réseaux de ventilation seront déterminés en fonction de la réglementation actuelle et notamment :
<> des règles THGV pour le calcul des infiltrations,
<> du Règlement Sanitaire Départemental Type,
<> du Code du Travail,
<> du Cahier du CSTB N° 2286 : « Exemples de solutions »
6.3.2. - EXTRACTION AIR VICIE
Pour chaque logement, une ventilation mécanique simple flux sera installée pour extraire l'air vicié
de la cuisine, de la salle d’eau et du WC. L'introduction d'air neuf sera réalisée par des grilles d'entrée d'air
en menuiseries. Ces grilles seront fournies mais non posées par le présent lot.
D'autre part, il faudra se rapprocher du lot menuiserie pour le détalonnage des portes afin de permettre
un transfert d'air.
Le réseau V.M.C. circulera en soffite et dans la gaine technique selon plans.
Le titulaire du lot devra prévoir dans sa proposition, les traversées des planchers et des murs et les
reprises d'étanchéité nécessaires.
6.3.2.1 - Kit VMC habitat individuel simple flux: Marque ALDES
ou techniquement équivalent.
<> Type Kit VMP K 2 sanitaires débit 901220 m3/h comprenant : ] groupe
d'extraction
- 2 piquages sanitaires,
- 3 bouchons diamètre 78 mrn,
- 1 bouche cuisine BC diamètre 150 mm,
- 1 manchette cuisine PF diamètre 150 mm,
- 2 manchettes + 2 bouches sanitaires diamètre 80 mm,
- 1 bouton minuterie,
- 1 liaison acoustique cuisine diamètre 150 mm intérieur,
- 2 absorb'son raccord diamètre 80 mm,
- 1 suspension,
- 1 notice de montage.
Nombre : 1.
6.3.2.2 - Grilles d'entrées d'air:
Marque ALDES ou techniquement équivalent, type EMMA auto-réglables standards en menuiserie bois.
<> Les entrées air neuf se feront par des grilles à incorporer dans les menuiseries à fournir par le présent lot au
lot menuiseries
<> Positions et débits : voir plan
6.3.2.3 - Gaines:
Marque ALDES ou techniquement équivalent.
<> Gaines circulaires souples standards en PVC, type Algaine standard assemblées par bande adhésives alu pour
avoir une meilleure étanchéité.
Positions : voir plan
6.3.2.4 - Travaux électriques:
Les groupes d'extraction seront raccordés électriquement à partir des attentes laissées à
disposition par le présent lot.
6.3.3. – DECTECTEURS DE FUMEES
Fourniture et pose de détecteurs de fumée interconnectables, de type photoélectrique, indiqués pour
détecter les incendies à combustion lente.
Portée en champ libre 60m.
Fréquence 433 MHz
Sirène intégrée de 85db
Fonctionnement par pile 9V et 3 piles 1,5 V
Avertisseur sonore visuel
Température de fonctionnement -10°C à 40°C.
Positions : cuisine, séjour, chambres 1 et 2
6.4.- Description des prestations de chauffage
Radiateur électrique à inertie ou équivalent
Athénéa Millénium de chez NOIROT ou équivalent
Caractéristiques :
* forme : rectangulaire à façade lisse verticalement et à angles saillants ;
* carrosserie : en acier peint ;
* épaisseur : épaisseur appareil : 87 mm ;
* commandes : en partie haute sous capot ;
* chauffage : résistance en alliage d’aluminium extrudé monobloc ;
* sécurité : thermique à réenclenchement auto..
Conformité à la réglementation :
* NF Électricité performance - Catégorie C - Classe II - CE - IP 24 - IK 08 - Vivrelec.
État de livraison :
* appareil : livré fini ;
* couleur : blanc :
Mode de pose :
* pose murale par dosseret encliquetable formant gabarit de pose ;
* fixation à la paroi à l'aide des pièces fournies par le fabricant.
Raccordement électrique 230 V.
Boîtier de commande, comportant :
* sélecteur de fonctions : Programme - Confort - Éco - Hors gel - Arrêt ;
* voyants lumineux d'état de marche ;
* réglage du thermostat d'ambiance ;
* réglage de l'abaissement Éco (de 2 à 7 °C) ;
* voyant lumineux de fonctionnement.
Puissance en W : 1 000 à 2000 W selon destination.
7.1. CONSISTANCE DES TRAVAUX DE CHEMINEE
Les travaux comprennent :
<> La fourniture et la pose de l’appareil de chauffage,
<> L’entrée d’air nécessaire à l’appareil de chauffage,
<> Les évacuations des fumées de l’appareil de chauffage jusqu’en sortie de toiture,
<> La construction du bâti de cheminée tout autour de l’appareil de chauffages
7.1.2 Normes et règlements
Les normes sur les conduits de fumée :
- NF EN 1443 : Conduits de fumée - Norme générale.
- NF EN 1856-1 : Conduits de fumée - Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques - Composants de
systèmes de conduits de fumée.
- NF EN 1856-2 : Conduits de fumée - Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques - Tubages et
éléments de raccordement métalliques.
Les normes sur les foyers :
- NF EN 13229 : Foyers ouverts et inserts à combustibles solides - Exigences et méthodes d'essais.
- NF EN 13240 : Poêles à combustibles solides - Exigences et méthodes d'essais.
Les normes de mise en oeuvre :
- NF DTU 24.1 : Travaux de fumisterie.
- NF DTU 24.2 : Travaux d'âtrerie .
Les normes de conception :
- NF EN 13384-1 Conduits de fumée - Méthode de calcul thermo-aéraulique -Partie 1 : conduits de fumée ne
desservant qu'un seul appareil.
- NF EN 12391-1 Conduits de fumée - Norme de mise en oeuvre pour conduits de fumée métalliques - Partie 1 :
conduits de fumée pour chaudières non étanches.
Les textes de référence :
- Arrêté du 22 octobre 69 relatif aux conduits de fumée desservant les logements.
- Règlement Sanitaire Départemental Type relatif aux prescriptions minimales d'hygiène, de salubrité et
d'entretien des ouvrages.
- Décret du 22 octobre 1993 relatif à la sécurité des consommateurs en ce qui concerne les foyers fermés et
inserts utilisant des combustibles solides.
- Arrêté du 31 janvier 1986 modifié relatif à la protection contre l'Incendie des bâtiments d'habitation.
- Arrêté du 25 juin 1980 modifié relatif aux risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du
public.
- Arrêté du 31 octobre 2005 relatif aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l'énergie des
maisons individuelles.
- Circulaire du 24 juin 2008 relative à l’application de l’arrêté du 31 octobre 2005 relatif aux dispositions
techniques pour le choix et le remplacement de l’énergie des maisons individuelles.
7.2.- Description des prestations de cheminée
7.2.1.- Conduit de fumée isolé ET sortie de toit
Il sera isolé double paroi en inox de section intérieure 220mm. Ils sera adossé à des éléments porteurs et maintenu soit
par des ceintures soit par des supports formant chevêtres.
Les éléments droits seront assemblés par emboîtement et collier d’assemblage. Une garde au feu sera respectée vis-à-vis
des matériaux traversés à respecter selon les prescriptions du fabricant (en principe 80mm). Un dévoiement réalisé avec 2
coudes 45° sera nécessaire afin de récupérer le cof fre en plaque de plâtre de l’étage. Un conduit individuel ne devra pas
comporter plus de deux dévoiements.
La sortie en toiture sera située à 40 cm au dessus de tout obstacle naturel situé dans un rayon de 8,00 m, sauf si , du fait
de sa faible dimension, la souche ne risque pas d'être dans une zone de dépression.
Dans ces travaux sont compris :
les démolitions des planchers et charpente/couverture pour passage,
tous les accessoires nécessaires aux traversées de parois et au maintien du conduit,
l’étanchéité à l’entourage de la souche de cheminée
Localisation : Du foyer à la souche de cheminée comprise
7.2.2.- Appareil de chauffage
Fourniture et pose d’un foyer fermé de type Tertio 74 de chez SUPRA ou équivalent.
Caractéristiques de l’appareil :
Puissance : 10 kw minimum
Bûche : 50 cm
Dimension : façade supérieure à 75 cm
Dans ces travaux sont compris :
les démolitions de paroi pour passage de l’entrée d’air nécessaire,
les grilles intérieures et extérieures de l’entrée d’air,
tous les accessoires nécessaires au support du foyer et son maintien,
essais de fonctionnement.
Localisation : salon
7.2.3.- Bâtisse de la cheminée
La cheminée comprend deux parties distinctes :
1. montage de deux parois verticales en carreau de plâtre de 12 cm d’épaisseur du sol au plafond. Ces deux joues
latérales recevront un enduit de finition prêt à peindre.
2. Fourniture et pose d’une plaque métallique pleine isolée par de la laine de roche pour fermer le soubassement
du foyer. Cette plaque sera amovible pour tout éventuel entretien.
3. Fourniture et pose d’une plaque métallique pleine isolée par de la laine de roche et perforée centrée sur le foyer
pour la sortie d’air chaud. Cette plaque perforée de dimension 50 l x 80 h sera amovible pour tout entretien.
4. La peinture des plaques métalliques adaptée à la température.
5. Une plaque fonte fixée au sol dans la largeur du foyer sur 50 cm de profondeur (75 x 50)
Localisation : autour du foyer dans le séjour

09220 sem cct cahier des clauses techniques

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