Règlement intérieur - Bienvenue au Foyer des Remparts
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Règlement intérieur - Bienvenue au Foyer des Remparts
Habitat & Humanisme Vaucluse « Foyer les Remparts » 40, rue Louis Pasteur 84 000 Avignon Tel : 04 90 27 97 41 e-mail : [email protected] REGLEMENT INTERIEUR Dans l’attente de la rénovation de l’immeuble du 40 rue Louis Pasteur en vue d’y héberger des personnes en difficulté, l’association Habitat & Humanisme Vaucluse (association à but non lucratif) a décidé de mettre partie de ses locaux à la disposition de quelques personnes (étudiants ou jeunes travailleurs) pour un simple hébergement avec possibilité de faire ses repas sur place, ce afin de couvrir ses charges fixes. Le Conseil d’Administration a donc élaboré un règlement intérieur dont le texte suivant devra être signé par les résidents. Le bon entretien, le calme et l’ordre à l’intérieur des locaux sont confiés à la responsabilité de chacun. Les résidents doivent être majeurs et avoir la capacité d’assumer pleinement leurs responsabilités. Ouverture L’établissement sera ouvert de septembre à juin. Le mois de juillet étant réservé à l’accueil de festivaliers et le mois d’août fermé pour raison de congés. La chambre Chaque résident est responsable de l’entretien de sa chambre. Il est tenu de respecter les règles d’hygiène et de propreté. Le nécessaire pour l’entretien se trouve à chaque étage. Il peut y apporter une note personnelle (lampe de bureau…), décorer en utilisant de la patafix uniquement. Les draps ne sont pas fournis. La literie est équipée d’un protège matelas et d’un polochon. Couvertures et couvre-lit peuvent être fournis si le résident le souhaite. Aucun résident ne peut accueillir d’autres personnes pour la nuit. Les animaux ne sont pas admis. Fermeture des chambres Chaque résident reçoit en début de séjour la clé de sa chambre et le badge d’accès à l’immeuble dont il est responsable. Une caution de 20 € est demandée à la remise du badge et de la clé. Elle est restituée en fin de séjour sauf en cas de perte. L’association n’est pas responsable des objets de valeur ou de l’argent laissés dans les chambres. Lieux communs Les résidents ont à leur disposition : Douches et WC : chacun est tenu de laisser les lieux propres après usage et d’en assurer l’entretien régulier. Lingerie avec un lave-linge, une table de repassage, un fer à repasser. Le lave-linge fonctionne avec des jetons, moyennant 2€ par jeton (Durée 1 h.) Les produits ne sont pas fournis. Salons avec télévisions et lecteur de DVD. Bibliothèque avec la possibilité d’y emprunter des livres. Cuisines aménagées (réfrigérateur, congélateur, plaque chauffante, four, four micro-onde). Chacun est tenu de laver et ranger la vaisselle utilisée, de laisser propre la cuisine après son passage, de vider la poubelle si nécessaire et d’en assurer l’entretien régulier en concertation avec les autres usagers. Internet La totalité de l’immeuble est raccordée à Internet par WIFI. Obligations du résident 1) Sécurité L’installation électrique des chambres n’est pas prévue pour des appareils de forte puissance. Les appareils de chauffe sont donc interdits (chauffage d’appoint, plaque chauffante). Les bougies, les cônes d’encens, les appareils à gaz sont interdits. Il est de ce fait interdit de faire sa cuisine dans sa chambre. Par mesure de sécurité également, il est strictement interdit de fumer à l’intérieur des locaux. C’est toléré dans le jardin. (Décret n°2006-1386 du 15/11/2006) Les résidents devront laisser l’accès de leur chambre au représentant de l’association propriétaire pour assurer la sécurité, l’entretien et les réparations. 2) Visites Les visites sont autorisées exclusivement dans les locaux communs, c’est-à-dire : les salons, la salle à manger et la bibliothèque. Afin de maintenir le calme et la sécurité de tous, aucune personne étrangère non résidente n’est autorisée à monter dans les étages. Les visites sont interdites la nuit de 22 heures à 7 heures. 3) Nuisances sonores A partir de 22 h, le calme doit régner dans l’immeuble de manière à respecter le travail ou le repos de chacun. Cela nécessite de moduler le son de tout appareil média (radio, ordinateur, lecteur CD…), et de ne pas tenir de conversation bruyante dans les couloirs, les escaliers et les chambres, de veiller aux fermetures des portes en cas de rentrée tardive. Causes de résiliation de la convention d’occupation temporaire Ce règlement s’impose aux résidents durant tout leur séjour. Il sera mis fin sans délai au séjour de tout résident avec résiliation de la convention d’occupation temporaire : - en cas d’usage et commerce de drogue ou d’alcool - en cas de non-respect de l’une des obligations énoncées ci-dessus - pour tout autre motif légitime et sérieux. A dater et signer par le résident après mention manuscrite du texte suivant : « Je reconnais avoir reçu un exemplaire de ce règlement lu et approuvé» A Avignon le 201.. L’occupant