1. Dernier avis de non imposition ou d`imposition 2. Un Relevé d

Liste des pièces à fournir par le
résident pour son entrée
N° AR/DE/005/C
Date d’application :
01/11/2014
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1. Dernier avis de non imposition ou d’imposition
2. Un Relevé d’Identité Bancaire du résident
3. Les relevés de pension mensuelle ou trimestrielle.
4. Carte vitale + attestation obligatoire (CPAM, MSA, autres)
5. Carte mutuelle
6. Copie du livret de famille
7. Le résident dispose-t-il d’un contrat obsèques ?
Non
Oui, alors fournir la copie de celui-ci.
8. Notification de Jugement si sous tutelle, curatelle, protection renforcée…
9. Prescriptions Médicales :
- Ordonnance pour le Traitement,
- Ordonnance pour les séances de kiné (si vous en avez besoin).
NB : Ne pas tenir compte des documents barrés, ils nous ont déjà été transmis.