proces-verbal conseil municipal seance du 4 mai 2015

PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 4 MAI 2015
L’an deux mille quinze, le quatre mai, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune
de SONTHONNAX-LA-MONTAGNE, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie,
sous la présidence de M. GARBE, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 28 avril 2015
Etaient présents : MM GARBE Dominique, CHAPON Xavier, MONACI Fabrice, PONCET Damien,
SCHULLER Eric, Mmes BOISIER Corinne, CONTET Florence, DONZELLE Annie,
PECHINEY Murielle, PONCET Brigitte.
Etait absent excusé : M GINDRE Roland
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du
lundi 30 mars 2015
Désignation d’un secrétaire de séance : CHAPON Xavier
2015 - 26 OUVERTURE DE LA BUVETTE – CREATION D’UNE REGIE DE RECETTES
TEMPORAIRE
Monsieur le Maire rappelle aux conseillers municipaux que le CCAS souhaite organiser une
manifestation les 5, 6 et 7 juin 2015. Il précise qu’il est nécessaire de créer une régie temporaire afin de
pouvoir utiliser la licence 4 communale.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal,
DECIDE de créer une régie temporaire de recettes, pour la manifestation des 5, 6 et 7 juin 2015.
DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires pour
exécuter la présente délibération.
QUESTIONS DIVERSES
→ Travail des commissions
Commission « Information, communication, site Internet » vice-présidente : Florence CONTET :
α Réalisation d’un classeur pour les gîtes : accueil, informations diverses, patrimoine, tourisme …. A finaliser
α Formation Internet à planifier selon outil choisi ; Damien PONCET se charge de prospecter
α « Musicanapt » les samedi 27 et dimanche 28 juin 2015 : les 2 chœurs ont été trouvés : Opus et Voy’Elles.
Commission « Voirie, bois, agriculture » : vice-président : Eric SCHULLER :
α Demande de Mr Dazinard : accès à une coupe. : ouvrir l’ancien chemin « En Geaillet » pour l’automne,
α Coupes sur le territoire d’Heyriat ; état des lieux fait avec Monsieur Desmaris ; possibilité de récupérer 2
camions de bois (environ 70m3),
α Travaux ONF terminés sur commande 2014.
α Devis à demander pour goudronner les zones non faites,
α Problème d’inondation en cas de forte pluie autour de l’étang d’Heyriat -évacuation modifiée en 2013 ; une
solution doit être trouvée rapidement.
Commission « Finances » : vice-présidente : Murielle PECHINEY :
α Renégociation des contrats d’assurance de la collectivité en cours.
Commission « Travaux » : vice-président : Roland GINDRE (représenté par Fabrice MONACI)
α Etude de l’installation d’une box Internet aux gîtes en cours,
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α Lavoir de Napt : en cours de réhabilitation,
α Les anti pince doigts ont été installés à l’école,
α Jardin à l’Espace François Berchet matérialisé ; il reste à préparer la terre pour les futures plantations prévues
par les ATSEM pendant les TAP ; ce sera fait d’ici la fin de semaine,
α Renouvellement du matériel pour le nettoyage des gîtes, remplacement des ustensiles de cuisine à prévoir,
α Bonde de baignoire à remplacer
Commission « Ecole, Enseignement » : vice-présidente : Brigitte PONCET :
α Fabrice MONACI interviendra bénévolement pendant les TAP, le jeudi jusqu’à la fin de l’année scolaire,
α Jean-Pierre SALLE a prévu d’intervenir également en juin,
α Restaurant scolaire : repas non équilibrés, non cuisinés ; qualité médiocre ; le Maire prendra contact avec Elite
Restauration,
α PEDT : en cours ; à terminer pour le 4 juin prochain.
Commission « Bâtiment, patrimoine, accessibilité, cimetière » : vice-président : Roland
GINDRE : (représenté par Fabrice MONACI)
α Accessibilité : en attente du diagnostic réalisé par l’Apave,
Un plan des travaux + échéancier sur 3 ans doivent être réalisés pour septembre 2015.
α Cimetière : un état des lieux a été réalisé sur place ; le règlement du cimetière avance,
α Nettoyage du cimetière de Sonthonnax à prévoir.
Commission « Matériel communal » : vice-président : Xavier CHAPON :
α La débroussailleuse est hors service - 160€ de réparation ou achat d’un matériel neuf : entre 560 € et 800€,
α Le conseil municipal décide d’acheter une débroussailleuse à la place de la disqueuse thermique prévue au
budget.
Commission « Eau, Assainissement » : vice-président : Fabrice MONACI :
α Une réunion avec la CCHB et SINBIO est prévue début juin ;
Commission « Urbanisme » : vice-président : Damien PONCET :
α La CCHB demande l’avis du Maire pour la déclaration préalable déposée par Monsieur Francis LEMAIRE,
concernant le coloris et le matériau choisi pour la porte de garage. La commission « Urbanisme » ne s’oppose
pas aux choix de Monsieur Francis LEMAIRE.
α Commission
« Jeunes » : vice-présidente : Corinne BOISIER :
Les jeunes seront sollicités, à l’occasion de l’ouverture de la buvette les 5, 6 et 7 juin prochain lors du week-end
festif qui sera organisé à Sonthonnax.
Commission « Fleurissement, décoration » : vice-présidente : Florence CONTET
α Massif derrière le gîte de Napt,
α Fleurissement du bac de Napt,
α Mise en place de pierres autour des arbres sur la place d’Heyriat.
α Massif devant l’école désherbé.
→ Décision Modificative N°1 – BUDGET EAU ASSAINISSEMENT
Virements de crédits
Compte
Reversement à l’Agence de l’Eau
– Redevance pour pollution
d’origine domestique
Reversement à l’Agence de l’Eau
– Redevance pour modernisation
des réseaux de collecte
Pertes sur créances
irrécouvrables
DEPENSES
Montant
701249
+ 351,00
706129
- 197,00
654
- 154,00
RECETTES
Compte
Montant
- 51
→ Estimations du service des Domaines
Monsieur MOTTET a fait passer ses estimations concernant les terrains à vendre et à acheter par la
commune. Les acquéreurs et vendeurs potentiels seront contactés dans les meilleurs délais.
→ Commémoration du 8 mai
Elle aura lieu devant le monument de Sonthonnax-la-Montagne, à 11h30 et sera suivie d’un vin
d’honneur ; prévoir une gerbe.
→ Bibliothèque :
Une réorganisation a été faite pour laisser plus de place pour le rangement du matériel des TAP.
→ Présence de chevaux sur des terrains communaux :
Nécessité d’éclaircir la situation
→ Assemblée Général d’Heliante :
Corinne BOISIER s’y est rendue ; réunion très intéressante ; des actions pourront être menées sur le
territoire ; à creuser …
Séance levée à 22h50
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