Séance ordinaire du 9 juin 2015 - Notre-Dame-des-Bois

Séance ordinaire du 9 juin 2015
À la séance ordinaire du Conseil municipal de Notre-Dame-des-Bois tenue le 9 juin
2015, à 19 h 30, au lieu ordinaire des séances, les conseillers et conseillères présents
sont :
District # 1.
District # 2.
District # 3.
District # 4.
District # 5.
District # 6.
Madame Julie Demers
Madame Joanne Savage
Madame Rita Fortier
Monsieur Marc-André Vallières
Monsieur Raymond Goyette
Monsieur Jean-Guy Noël
Tous formant quorum sous la présidence de Monsieur le maire Yvan Goyette.
Mme Guylaine Blais, directrice générale & secrétaire-trésorière est aussi présente.
2015-06-190
Adoption de l’ordre du jour
Il est proposé par Madame Julie Demers
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
QUE l’ordre du jour soit adopté tel que présenté en laissant les affaires diverses
ouvertes.
2015-06-191
Adoption des procès-verbaux des séances
du 12 et 19 mai 2015
Il est proposé par Madame Joanne Savage
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
QUE les procès-verbaux des séances du 12 et 19 mai 2015 soient adoptés et signés
tels que présentés.
2015-06-192
Caravane scoute 2015
Attendu qu’il est possible de retenir les services de la caravane scoute comme
activité pour les jeunes de l’OTJ;
Il est proposé par Monsieur Marc-André Vallières
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
QUE le conseil municipal accepte que la Caravane scoute s’arrête à notre OTJ cet
été pour une période d’animation, au coût de 80$.
2015-06-193
Appui au projet de Parcours de Marche au
Cœur de Mégantic
Attendu qu’une demande d’aide financière est présentée au Pacte rural, volet régional,
afin d’aider à la mise en place d’un projet de Parcours de Marche au Cœur de
Mégantic;
(suite de la résolution #2015-06-193)
Attendu que le Parcours de Marche au Cœur de Mégantic est un organisme sans but
lucratif qui a pour mission de stimuler l’économie locale de certaines municipalités de
la région, dont la nôtre ;
Attendu que l’industrie touristique est l’industrie majeure de notre municipalité et que
l’augmentation de l’achalandage touristique que ce projet pourra apporter aura pour
effet de stimuler l’économie locale et de favoriser la cohésion sociale dans la
municipalité;
Attendu que le projet de parcours de marche proposé s’insère parfaitement dans la
vision de développement des activités touristiques de la municipalité;
Il est proposé par Monsieur Jean-Guy Noël
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
QUE la municipalité de Notre-Dame-des-Bois appuie la demande d’aide financière
au Pacte rural, volet régional, pour permettre la réalisation d’un projet de Parcours
de Marche au Cœur de Mégantic.
2015-06-194
Appui à la Ville de Lac-Mégantic, projet de
circuit d’exercices extérieur – demande au
Pacte rural, volet régional
Attendu que la Ville de Lac-Mégantic désire déposer une demande d’aide financière
au Pacte rural, volet régional, pour permettre la réalisation d’un projet de circuit
d’exercices extérieur sur le site du Centre sportif Mégantic et le parc de la RivièreChaudière;
Attendu que le projet fait suite au passage du Grand Défi Pierre Lavoie en juin
2014.
Attendu que l’implication des écoles primaires et secondaires dans le projet
permettra de promouvoir les saines habitudes de vie pour les jeunes.
Attendu que le circuit permettra de bonifier l’offre d’équipements sportifs du CSM
dont la municipalité de Notre-Dame-des-Bois est partenaire;
Attendu que le circuit d’exercices permettra d’offrir un nouveau service à
l’ensemble de la population de la région;
Attendu que le circuit d’exercices permettra d’augmenter le potentiel touristique de
la région;
Il est proposé par Madame Joanne Savage
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
QUE la municipalité de Notre-Dame-des-Bois appui la Ville de Lac-Mégantic dans
sa demande d’aide financière au Pacte rural, volet régional, pour permettre la
réalisation d’un projet de circuit d’exercices extérieur sur le site du Centre sportif
Mégantic et le parc de la Rivière-Chaudière.
** La secrétaire-trésorière a remis aux membres du conseil une liste des chèques
que la directrice générale & secrétaire-trésorière a émis du 12 mai au 9 juin 2015,
ainsi qu’une liste des réquisitions autorisées par des employés municipaux, tel
qu’autorisé et exigé par le règlement de contrôle et suivi budgétaire. Un résumé des
salaires versés du 1er au 31 mai 2015 est également déposé.
2015-06-195
Compte du mois
Il est proposé par Monsieur Raymond Goyette
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
QUE les comptes présentés par la secrétaire-trésorière en date du 9 juin 2015 soient
payés avec les fonds disponibles des postes budgétaires respectifs. Les chèques
#201500273 à 201500325 sont émis.
Période d’information
2015-06-196
Nommer un responsable de la vérification
des défibrillateurs externes automatisés
Il est proposé par Madame Joanne Savage
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
QUE le conseil municipal nomme M. Marc-André Vallières responsable de la
vérification des défibrillateurs externes automatisés, situés à la Caisse populaire et à
l’aréna.
2015-06-197
Achat de vêtements, équipement pour le
service incendie
Attendu que trois nouvelles personnes ont intégré le service incendie ;
Il est proposé par Monsieur Raymond Goyette
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
Que le conseil autorise l’achat de vêtements et équipements pour le service
incendie, tel que trois cagoules, 1 paire de gants, 2 casques jaunes et 1 chargeur à
batterie, le tout pour une somme approximative de 685 $ + taxes.
2015-06-198
Contrat de fauchage des bords de chemins
municipaux
ATTENDU QUE le fauchage doit se faire sur le bord de tous les chemins
municipaux ;
Attendu que des prix ont été demandés auprès de quelques entrepreneurs;
Il est proposé par Monsieur Raymond Goyette
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
(suite de la résolution #2015-06-198)
QUE le conseil retient les services de « Les entreprises Forestières J.L.S. » pour
exécuter les travaux fauchage pour l'année 2015.
2015-06-199
Travaux de voirie, de décohésionnement
sur la route de l’Église
Attendu que l’asphalte sur la route de l’Église entre le centre communautaire et le
garage municipal est en mauvais état et ce depuis de nombreuses années ;
Attendu que de l’asphalte froid a souvent été mis afin de remplir les trous dans
l’asphalte, mais que c’est toujours à recommencer ;
Attendu qu’une surface d’asphalte a déjà été épandue sur une partie de ce chemin, mais
sans vraiment réparer le problème puisque la fondation de cette partie de route n’est pas
adéquate ;
Il est proposé par Monsieur Jean-Guy Noël
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
QUE le conseil autorise le décohésionnement de l’asphalte entre l’entrée nord du
centre communautaire et le garage municipal, ainsi que le transport & épandage du
gravier nécessaire. Les travaux sont estimés à environ 14300 $ + taxes, le
décohésionnement est donné à forfait et le reste sera fait par les employés et la
machinerie municipale.
QU’une somme de 5300$ soit prise au Fond carrière & sablière pour payer une
partie de l’exécution de ces travaux.
2015-06-200
Demande PAARRM
Il est proposé par Madame Julie Demers
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
QUE le conseil municipal de Notre-Dame-des-Bois fait une demande d’aide
financière dans le cadre du Programme d’aide à l’amélioration du réseau routier
municipal (PAARRM). Les travaux projetés, dont l’évaluation s’élève à 25 735 $
(taxes nettes), sont de refaire la fondation et le rechargement de gravier sur deux
parties de la route de l’Église, il y a aussi des travaux de creusage de fossé à
effectuer.
2015-06-201
Travaux de voirie – changement de deux
ponceaux
Il est proposé par Monsieur Jean-Guy Noël
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
Que le conseil municipal autorise les travaux nécessaires pour le changement de
deux ponceaux, soit un dans le 10e rang Ouest (0 + 385) et le deuxième dans le 8e
rang Est (3 + 605).
2015-06-202
Achat et installation de joint d’étanchéité
sur la servodirection du camion Mack
Il est proposé par Madame Rita Fortier
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
QUE le conseil autorise l’achat et le remplacement des joints d’étanchéité sur la
servodirection du camion Mack. Les services de Mécanique mobile industrielle
Sébastien Plourde sont autorisés par faire le remplacement des pièces.
2015-06-203
Changer le conteneur à déchet au chemin
Marcil
Attendu qu’à l’entrée du chemin Marcil le conteneur à déchet de 2 verges n’est plus
suffisant ;
Il est proposé par Madame Joanne Savage
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
QUE le conseil autorise le remplacement du conteneur à déchet pour en mettre un
d’une capacité de 4 verges.
2015-06-204
Fabrication de tableau de pointage pour les
jeux de fers et pétanques
Il est proposé par Monsieur Marc-André Vallières
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
Que le conseil autorise la fabrication de trois tableaux de pointage, soit pour les
deux jeux de pétanques et pour le jeu de fer. Le contrat est donné à M. Marc
Lamothe au coût d’environ 150 $.
2015-06-205
Adoption du plan de développement –
modifié, de la municipalité de Notre-Damedes-Bois
Attendu que le comité de développement a modifié, mis à jour, quelques éléments
du plan de développement, calendrier des projets 2015 à 2017, qui a été présenté
aux membres du conseil au mois de mars dernier ;
Attendu que les membres du conseil sont d’accord avec les modifications
proposées;
Il est proposé par Madame Joanne Savage
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
Que le conseil municipal adopte le calendrier des projets 2015-2017, mis à jour en
mai 2015, comme plan de développement 2015-2017 pour la municipalité de NotreDame-des-Bois.
QU’une copie du calendrier des projets 2015-2017 est annexée à la présente
résolution pour en faire partie intégrante.
2015-06-206
Contribution de la municipalité dans le
projet de construction d’un gymnase et
locaux communautaires
Attendu que depuis plusieurs années, les consultations publiques faites dans la
municipalité font ressortir le besoin de locaux de la part des citoyens et des
organismes communautaires ;
Attendu que des représentants de la commission scolaire et de l’école de la VoieLactée de Notre-Dame-des-Bois ont à plusieurs reprises sollicité l’aide du conseil
municipal afin de les aider à combler le manque de locaux dans l’école du village ;
Attendu qu’un projet de construction d’un gymnase, d’une bibliothèque et d’une
salle multifonctionnelle a été commencé ;
Attendu que la commission scolaire des Hauts-Cantons accepte de faire un
partenariat avec la municipalité afin de pouvoir réaliser ce projet de construction
d’un gymnase à l’école de la Voie-Lactée qui serait profitable pour les enfants de
l’école ainsi que pour toute la communauté ;
Attendu que depuis plusieurs années les besoins en locaux sont toujours
grandissants, des gens veulent organiser des activités et le manque d’espace, de
locaux obligent l’annulation de certaines d’entre-elles ;
Attendu que le projet étudié présentement s’élève à environ 1 million de dollars, et
que la municipalité souhaite trouver un programme de subvention qui fournirait
50% des besoins en financement ;
Attendu que la Commission Scolaire et la Caisse populaire contribuent
financièrement au projet, et l’équipe école-communauté est présentement en
recherche de commanditaire;
Il est proposé par Madame Julie Demers
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
Que le conseil municipal de Notre-Dame-des-Bois s’engage à investir la somme de
150 000$ dans le projet école-communauté de la Voie-Lactée.
2015-06-207
Présentation du projet de construction d’un
gymnase et locaux communautaires dans le
cadre du Programme de soutien aux
installations sportives et récréatives –
phase III
Il est proposé par Madame Joanne Savage
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
QUE la municipalité de Notre-Dame-des-Bois autorise la présentation du projet de
construction d’un gymnase & locaux communautaires au ministère de l’Éducation,
de l’Enseignement supérieur et de la Recherche dans le cadre du Programme de
soutien aux installations sportives et récréatives – phase III.
QUE soit confirmé l’engagement de la municipalité de Notre-Dame-des-Bois à
payer sa part des coûts admissibles au projet et à payer les coûts d’exploitation
continue de ce dernier.
(suite de la résolution #2015-06-207)
QUE la municipalité de Notre-Dame-des-Bois désigne madame Guylaine Blais,
directrice générale & secrétaire-trésorière, comme personne autorisée à agir en son
nom et à signer en son nom tous les documents relatifs au projet mentionné cidessus.
2015-06-208
Contribution aux animatrices d’OTJ pour
l’achat de matériel
Il est proposé par Madame Julie Demers
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
QUE le conseil accepte de remettre la somme de 100$ aux animatrices d’OTJ afin
qu’elles achètent des crayons, articles de bricolage et autres articles nécessaires au
service d’animation.
2015-06-209
Autorisation de sortie à la Cédrière de la
Montagne pour le service d’animation
estivale
Attendu que les animatrices du service d’animation estivale aimeraient pouvoir
organiser une sortie avec les jeunes participants au service en allant coucher un soir
au camping et tipis la Cédrière de la Montagne ;
Attendu que le président du Domaine des Appalaches, M. Pierre Valence a
démontré son intérêt à commanditer cette sortie ;
Il est proposé par Madame Julie Demers
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
QUE le conseil municipal autorise la sortie au Camping et tipis la Cédrière de la
Montagne.
2015-06-210
Participation des animatrices à différentes
formations et rencontres
Il est proposé par Monsieur Raymond Goyette
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
Que le conseil accepte que les animatrices du service d’animation estivale
participent à toutes les formations et rencontres organisées pour les
animateurs/animatrices pour l’été 2015. Il y aura entre autres une petite formation
en théâtre, une journée de planification et une soirée pour organiser la fête des OTJ.
2015-06-211
Demande au Programme Nouveau Horizon
pour les Aînés (PNHA)
Attendu que le gouvernement appuie les projets dirigés ou proposés par des aînés
par le Programme Nouveau horizon pour les Aînés (PNHA), le but de ce
programme étant d’aider les aînés à participer à l’amélioration de la qualité de vie
de leur collectivité et à y contribuer en participant aux activités sociales et en
menant une vie active;
(suite de la résolution #2015-06-211)
Attendu que le comité de l’AFÉAS désire présenter une demande à ce programme,
pour entre autres prévoir l’installation permanente d’un écran ainsi que d’un
projecteur dans la salle du centre communautaire et l’installation d’une armoire ;
Attendu que ces achats aideront à la planification et à l’organisation de nouvelles
activités pour les membres du comité, ces nouveaux équipements rendront leurs
activités plus diversifiées et plus motivantes ;
Il est proposé par Madame Rita Fortier
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
Que le conseil accepte que ces équipements soient installés dans la salle du centre
communautaire.
Que le conseil apprécie le dynamisme grandissant du comité de l’AFÉAS.
2015-06-212
Demande au Fonds Jeunesse CDJL
Attendu que le comité de la bibliothèque municipale désire faire une demande au
Fonds Jeunesse CDJL ;
Attendu que les objectifs du Fonds CDJL sont de sensibiliser les jeunes des milieux
ruraux francophones à la lecture et de favoriser le plaisir de lire et l’amélioration
des capacités de lecture des jeunes ;
Attendu que par ce Fonds on souhaite également mettre en valeur le rôle et la
mission des bibliothèques publiques ;
Attendu que le comité de la bibliothèque municipale désire faire l’achat de livres
pour informer nos jeunes sur les arbres et végétaux qui nous entourent ainsi que les
insectes, mammifères ou autres espèces vivant dans notre région ;
Considérant également le projet de verger communautaire, des livres seraient aussi
achetés pour informer les jeunes sur la cueillette et transformation des petits fruits,
des pommes, etc ;
Il est proposé par Madame Julie Demers
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
Que le conseil municipal est totalement d’accord avec la présentation, par le comité
de la bibliothèque municipale, d’une demande au Fonds Jeunesse CDJL.
2015-06-213
Achat d’alun
Il est proposé par Monsieur Marc-André Vallières
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
QUE le conseil autorise l’achat d’alun, produit nécessaire pour le traitement des
eaux usées. L’achat se fait chez un nouveau fournisseur soit CCC Chemicals /
Produits chimiques CCC ltée puisqu’ils ont un meilleur prix.
2015-06-214
Achat d’un compresseur d’air pour les
freins du camion autopompe
Attendu que le compresseur d’air pour les freins du camion autopompe doit être
remplacé puisqu’il y a une fuite qui n’est pas réparable ;
Il est proposé par Madame Joanne Savage
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
Que le conseil autorise l’achat d’un compresseur d’air pour le camion autopompe.
2015-06-215
Don à la Fabrique Saint-Joseph-des-Monts
pour le camp Emmanuel
Attendu que la Fabrique Saint-Joseph-des-Monts organise un camp religieux
« Camp Emmanuel » au mois de juillet à La Patrie, où tous les jeunes de 6 à 12 ans
de la paroisse sont invités à participer ;
Attendu que sur la quinzaine de jeunes présentement inscrits plus de la moitié
proviennent de Notre-Dame-des-Bois ;
Attendu que la Fabrique organise un diner spaghetti à la salle communautaire de
Notre-Dame-des-Bois comme activité de financement ;
Il est proposé par Madame Julie Demers
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
Que le conseil municipal fait un don de 75$ à la Fabrique Saint-Joseph-des-Monts
pour les aider dans leur activité de financement.
2015-06-216
Réparation et/ou réfection d’une balançoire
donnée par un citoyen
Attendu qu’un citoyen offre gratuitement une balançoire pour le parc des aînés à
être installé près des jeux de fers et pétanques ;
Attendu que la balançoire nécessite peut-être quelques réparations ;
Il est proposé par Madame Joanne Savage
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
QUE le conseil autorise les employés municipaux à réparer la balançoire et à faire
l’achat des quelques matériaux nécessaires.
QUE le conseil autorise également l’achat et l’application de teinture pour préserver
la balançoire.
QUE le terrain soit aménagé de façon à bien installer la balançoire.
2015-06-217
Achat d’une benne usagée pour le camion
Western
Attendu que l’inspecteur a trouvé une benne usagée, au coût de 1500$ + taxes +
transport, qui pourrait être installée sur le camion Western et ainsi permettre que ce
camion aussi puisse être utilisé pour faire du transport de gravier ;
Attendu que le coût maximal pour remettre la benne en bon état serait de 1700$ +
taxes, soit pièces et peinture ;
Il est proposé par Monsieur Jean-Guy Noël
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
QUE le conseil autorise l’achat de la benne et les réparations nécessaires ainsi que
la peinture pour une remise en état.
Période de questions
2015-06-218
Ajournement de la séance
Il est proposé par Madame Julie Demers
Appuyé et résolu unanimement par les conseillers et conseillères présents
QUE la présente séance soit ajournée au mardi 16 juin 2015 à 20h30.
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M. Yvan Goyette
Maire
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Mme Guylaine Blais
Directrice générale &
Secrétaire-trésorière