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ordre du jour premiere partie
CONSEIL MUNICIPAL ______ SEANCE PUBLIQUE du Mercredi 14 Décembre 2016 à 18 h 00 ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES - RESSOURCES HUMAINES INTERCOMMUNALITE - AFFAIRES JURIDIQUES ET DOMANIALES - INFORMATIQUE ET TECHNIQUES LIEES 1 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2016 RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire 2 GESTION MUNICIPALE - POUR INFORMATION RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire PREMIERE PARTIE DEVELOPPEMENT URBAIN - ESPACES VERTS ET PROPRETE URBAINE INFRASTRUCTURES ROUTIERES FERROVIAIRES ET AUTOROUTIERES DEPLACEMENT URBAIN (CIRCULATION ET STATIONNEMENT) - TRAVAUX, EQUIPEMENT ET RESEAUX (VOIRIE, ECLAIRAGE PUBLIC, BATIMENTS COMMUNAUX) - MOYENS TECHNIQUES - DEVELOPPEMENT DURABLE ENVIRONNEMENT 3 APPROBATION PAGE URBAINE SUITE A LA CONSULTATION RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire 4 REDYNAMISATION DU CENTRE-VILLE - PARTENARIAT AVEC LA CAISSE DES DEPOTS LIE A LA PAGE URBAINE RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES - RESSOURCES HUMAINES INTERCOMMUNALITE - AFFAIRES JURIDIQUES ET DOMANIALES - INFORMATIQUE ET TECHNIQUES LIEES 5 RAPPORT D'ACTIVITE D'UN ETABLISSEMENT DE COOPERATION INTERCOMMUNALE RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire 6 SYNDICAT A VOCATION MULTIPLE DES COMMUNES DE LA VALLEE DU COIROUX - RETRAIT DE LA COMMUNE DE BRIVE RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire 7 CREATION D'UN SERVICE COMMUN DIRECTION DES USAGES NUMERIQUES (DUN) ENTRE LA VILLE ET LA CABB A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017 RAPPORTEUR : Madame Martine JOUVE, Maire Adjoint EDUCATION - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - JEUNESSE - SPORTS - LOISIRS 8 GOLFS PUBLICS DU COIROUX ET DE PLANCHETORTE- RECETTES GOLFPASS - REPARTITION RAPPORTEUR : Monsieur Jean SANTOS, Maire Adjoint DEUXIEME PARTIE ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES - RESSOURCES HUMAINES INTERCOMMUNALITE - AFFAIRES JURIDIQUES ET DOMANIALES - INFORMATIQUE ET TECHNIQUES LIEES 9 ZAC DES BEYLIES-HAUTES - CLOTURE DE L'OPERATION RAPPORTEUR : Monsieur Christophe PATIER, Premier Adjoint 10 DECISION MODIFICATIVE N°2 EXERCICE 2016 RAPPORTEUR : Monsieur Christophe PATIER, Premier Adjoint 11 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS DE BRIVE - FINANCEMENT RESERVE FONCIERE - GARANTIE COMMUNALE 50% CDC RAPPORTEUR : Monsieur Christophe PATIER, Premier Adjoint 12 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS DE BRIVE - FINANCEMENT OPERATION DE REMPLACEMENT DE COMPOSANTS SUR PLUSIEURS RESIDENCES - GARANTIE COMMUNALE 50 % CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS (CDC) RAPPORTEUR : Monsieur Christophe PATIER, Premier Adjoint 13 COPROD, SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION D'HLM DE LA CORREZE - FINANCEMENT 2 LIGNES DE PRET PLS POUR LA CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS SITUÉS RUE EDMÉE BOUCHARDON A BRIVE - GARANTIE COMMUNALE RAPPORTEUR : Monsieur Christophe PATIER, Premier Adjoint 14 CONVENTION D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT SUR LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) PAR BRIVE HABITAT RAPPORTEUR : Monsieur Christophe PATIER, Premier Adjoint 15 MISE A DISPOSITION DU SERVICE GENS DU VOYAGE AU PROFIT DE LA VILLE DE BRIVE RAPPORTEUR : Madame Martine JOUVE, Maire Adjoint 16 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS A COMPTER DU 1ER DECEMBRE 2016 RAPPORTEUR : Madame Martine JOUVE, Maire Adjoint 17 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE AUPRES DE LA VILLE RAPPORTEUR : Madame Martine JOUVE, Maire Adjoint 18 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE RAPPORTEUR : Madame Martine JOUVE, Maire Adjoint 19 AFFAIRES FONCIERES DIVERSES RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire Adjoint 20 PORTAIL FAMILLE DEMATERIALISE DE LA VILLE DE BRIVE RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire Adjoint 21 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU 126EME REGIMENT D'INFANTERIE POUR LA CREATION D'UN MONUMENT AUX MORT AU SEIN DE LA CASERNE LAPORTE RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire Adjoint 22 MAISON DU LIMOUSIN - SUBVENTION 2016 RAPPORTEUR : Monsieur Philippe CLEMENT, Conseiller Municipal EDUCATION - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - JEUNESSE - SPORTS - LOISIRS 23 SUBVENTIONS AU PROFIT D'ORGANISMES A CARACTERE EDUCATIF RAPPORTEUR : Monsieur Christophe PATIER, Premier Adjoint 24 ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS EXCEPTIONNELLES 2016 ET 1ER ACOMPTE FONCTIONNEMENT 2017 RAPPORTEUR : Monsieur Jean SANTOS, Maire Adjoint SUBVENTIONS SUBVENTIONS DE 25 POLITIQUE SPORTIVE - CREATION ET SUPRESSION DE TARIFS RAPPORTEUR : Monsieur Jean SANTOS, Maire Adjoint 26 SPORT - AIDES AUX JEUNES TALENTS - SAISON 2016/2017 ATTRIBUTION RAPPORTEUR : Monsieur Jean SANTOS, Maire Adjoint 27 LA PISCINE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE S.D.I.S RAPPORTEUR : Monsieur Jean SANTOS, Maire Adjoint 28 TULLE BRIVE NATURE 2017 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'ORGANISATION ENTRE LES VILLES DE BRIVE, TULLE ET LES 17 CLUBS SPORTIFS PARTICIPANTS RAPPORTEUR : Monsieur Jean SANTOS, Maire Adjoint 29 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION COMMUNE DE BRIVE / UNION DES CLUBS DE TENNIS DE BRIVE / COMITE DEPARTEMENTAL DE TENNIS DE LA CORREZE RAPPORTEUR : Monsieur Jean SANTOS, Maire Adjoint 30 TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Maire Adjoint 31 CONVENTION VILLE (CUISINE CENTRALE) / CCAS POUR LA FOURNITURE DE REPAS AU TITRE DES ANNEES 2017-2018 ET 2019 RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Maire Adjoint 32 INTERNATS DE LA REUSSITE POUR TOUS - ANNEE 2016/2017 RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Maire Adjoint 33 CLASSES DE DECOUVERTE - ANNEE 2017 RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Maire Adjoint AFFAIRES SOCIALES - ENFANCE - ACTION SOCIO-CULTURELLE - SECURITE ET HYGIENE PUBLIQUE 34 NOUVELLE TARIFICATION - LOCATION ESPACE DES TROIS PROVINCES ET ESPACE MARC CHADOURNE - CREATION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES PONT DU BUY ET DUMAZAUD RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire Adjoint 35 SECURITE DES MANIFESTATIONS A L'ESPACE DES TROIS PROVINCES ET A L'ESPACE MARC CHADOURNE RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire Adjoint 36 SUBVENTIONS VIE ASSOCIATIVE - ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES DIVERS - 5EME TRANCHE - ANNEE 2016 RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire Adjoint CULTURE - ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE - AFFAIRES INTERNATIONALES 37 SUBVENTION A CARACTERE INTERNATIONAL ET HUMANITAIRE 4EME TRANCHE - ANNEE 2016 RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Marc COMAS, Maire Adjoint 38 MUSEE LABENCHE : ACQUISITION POUR LES COLLECTIONS DE LA VILLE - INSCRIPTION A L’INVENTAIRE REGLEMENTAIRE DU MUSEE – TABLEAU REALISE PAR RAPHAEL GASPERI RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Marc COMAS, Maire Adjoint 39 MUSEE LABENCHE : PROPOSITION DE DON D’UN CHRIST EN BOIS SCULPTE RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Marc COMAS, Maire Adjoint 40 MUSEE LABENCHE : ACTIONS DE RAYONNEMENT ET DE DIFFUSION EXPOSITIONS TEMPORAIRES - RESTAURATIONS DE COLLECTIONS CONSERVATION PREVENTIVE RAPPORTEUR : Madame Anne COLASSON, Conseiller délégué 41 MUSEE LABENCHE - EXPOSITION EN PARTENARIAT AVEC LES TREIZE ARCHES RAPPORTEUR : Madame Anne COLASSON, Conseiller délégué AFFAIRES LIEES A L'ECONOMIE - COMMERCE ET ARTISANAT- FOIRES ET MARCHES - AFFAIRES AGRICOLES 42 OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES POUR L'ANNEE 2017 RAPPORTEUR : Monsieur Franck PEYRET, Conseiller délégué 43 DROITS DE PLACE : TARIFS MUNICIPAUX 2017 RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Luc SOUQUIERES, Conseiller délégué 44 MARCHE CONTROLE AUX TRUFFES - MODIFICATION DU REGLEMENT ET MISE A DISPOSITION DU PREAU BRASSENS RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Luc SOUQUIERES, Conseiller délégué DEVELOPPEMENT URBAIN - ESPACES VERTS ET PROPRETE URBAINE INFRASTRUCTURES ROUTIERES FERROVIAIRES ET AUTOROUTIERES DEPLACEMENT URBAIN (CIRCULATION ET STATIONNEMENT) - TRAVAUX, EQUIPEMENT ET RESEAUX (VOIRIE, ECLAIRAGE PUBLIC, BATIMENTS COMMUNAUX) - MOYENS TECHNIQUES - DEVELOPPEMENT DURABLE ENVIRONNEMENT 45 RENOVATION ET AMENAGEMENT DU PATRIMOINE PAYSAGER MARCHES A BONS DE COMMANDE (ANNEES 2017-2018-2019-2020) RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Pierre VERNAT, Maire Adjoint 46 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES VILLE DE BRIVE / L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DU PAYS DE BRIVE (BRIVE HABITAT) – ENTRETIEN DES VEHICULES RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Pierre VERNAT, Maire Adjoint 47 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET LA VILLE DE BRIVE POUR L'ENTRETIEN MENAGER DES LOCAUX DU CCAS RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Pierre VERNAT, Maire Adjoint 48 REHABILITATION DE LA RUE GAMBETTA RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Pierre VERNAT, Maire Adjoint 49 VENTE D'UN VEHICULE MUNICIPAL RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Pierre VERNAT, Maire Adjoint 50 CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE BRIVE ET LA CABB POUR L'ENTRETIEN DES INFRASTRUCTURES DU CAUSSE CORREZIEN RAPPORTEUR : Monsieur Bernard LONGPRE, Maire Adjoint 51 RATTACHEMENT BRIVE HABITAT À D’AGGLOMÉRATION DU BASSIN DE BRIVE LA COMMUNAUTÉ RAPPORTEUR : Monsieur Marc CHATEL, Conseiller Municipal QUESTIONS DIVERSES COMMUNICATIONS
