MAIRIE D`OLBY

 DÉPARTEMENT DU PUY-­‐DE-­‐DÔME RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MAIRIE D’OLBY E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L L’an deux mil quinze, le trois mars à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune d’OLBY (Puy-­‐de-­‐Dôme), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Yves ARNAUD, Maire. Date de la convocation du conseil municipal : 24 février 2015 PRÉSENTS : MM. GAUTHIER André, VILLART Gérard, ROBERT Laurent, Mme ONDET Béatrice, MM. TRONCHE Aymeric, PLANE Jean-­‐Louis, OUVRARD Dominique, ANDANSON Alain, BERGER Francis, Mmes GAUTHIER Lise, BRIGNON Hélène, PINGUET Nadine, THIBOUT Sylvianne. ABSENTS : Mme MAMOU Céline Objet : adhésions nouvelles à l’EPF-­‐Smaf Auvergne Le Maire expose : Ø Le syndicat intercommunal à vocation unique « Assainissement des bords de Sioule » (Puy-­‐de-­‐Dôme), par délibération du 8 septembre 2014, Ø La communauté de communes « Entre Allier et Bois Noirs » (Puy-­‐de-­‐Dôme), par délibération du 18 septembre 2014, Ø La commune de Saint Pierre La Bourlhonne (Puy-­‐de-­‐Dôme), par délibération du 10 octobre 2014, ont demandé leur adhésion à l’EPF-­‐Smaf Auvergne. Le conseil d’administration, dans ses délibérations en date des 19 septembre et 17 octobre 2014, a pris en compte ces demandes et l’Assemblée générale de l’EPF réunie le 8 décembre 2014 a donné un avis favorable. Conformément aux dispositions de l’article VI des statuts, les organes délibérants des collectivités territoriales, membres de l’EPF-­‐Smaf Auvergne doivent ratifier ces demandes d’adhésion. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, donne son accord aux adhésions précitées. Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an que dessus, Au registre sont les signatures. Pour copie conforme, Le Maire : Yves ARNAUD DÉPARTEMENT DU PUY-­‐DE-­‐DÔME RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MAIRIE D’OLBY E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L L’an deux mil quinze, le trois mars à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune d’OLBY (Puy-­‐de-­‐Dôme), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Yves ARNAUD, Maire. Date de la convocation du conseil municipal : 24 février 2015 PRÉSENTS : MM. GAUTHIER André, VILLART Gérard, ROBERT Laurent, Mme ONDET Béatrice, MM. TRONCHE Aymeric, PLANE Jean-­‐Louis, OUVRARD Dominique, ANDANSON Alain, BERGER Francis, Mmes GAUTHIER Lise, BRIGNON Hélène, PINGUET Nadine, THIBOUT Sylvianne. ABSENTS : Mme MAMOU Céline Objet : destination des coupes de bois de l’exercice 2015 Le Maire expose au conseil municipal qu’il a reçu de l’Office National des Forêts la proposition de coupe de bois à réaliser en 2015. Sur proposition de l’O.N.F., et après en avoir délibéré, le conseil municipal fixe pour la coupe de bois de l’exercice 2015, la destination suivante : Forêt : Commune d’OLBY (Section de Bravant), Parcelle : N° 8, Surface à parcourir : 6,12 ha, Nature de la coupe : Amélioration. La vente se fera en bloc et sur pied. Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an que dessus, Au registre sont les signatures. Pour copie conforme, Le Maire : Yves ARNAUD DÉPARTEMENT DU PUY-­‐DE-­‐DÔME RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MAIRIE D’OLBY E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L L’an deux mil quinze, le trois mars à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune d’OLBY (Puy-­‐de-­‐Dôme), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Yves ARNAUD, Maire. Date de la convocation du conseil municipal : 24 février 2015 PRÉSENTS : MM. GAUTHIER André, VILLART Gérard, ROBERT Laurent, Mme ONDET Béatrice, MM. TRONCHE Aymeric, PLANE Jean-­‐Louis, OUVRARD Dominique, ANDANSON Alain, BERGER Francis, Mmes GAUTHIER Lise, BRIGNON Hélène, PINGUET Nadine, THIBOUT Sylvianne. ABSENTS : Mme MAMOU Céline Objet : délégués auprès de la FNCOFOR Le Maire expose au conseil municipal que la Fédération Nationale des Communes Forestières a demandé confirmation des désignations de délégués de la commune auprès de ses différentes instances. Le conseil municipal, à l’unanimité, confirme la désignation de : Ø Yves ARNAUD, titulaire. Ø Francis BERGER, suppléant. Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an que dessus, Au registre sont les signatures. Pour copie conforme, Le Maire : Yves ARNAUD DÉPARTEMENT DU PUY-­‐DE-­‐DÔME RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MAIRIE D’OLBY E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L L’an deux mil quinze, le trois mars à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune d’OLBY (Puy-­‐de-­‐Dôme), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Yves ARNAUD, Maire. Date de la convocation du conseil municipal : 24 février 2015 PRÉSENTS : MM. GAUTHIER André, VILLART Gérard, ROBERT Laurent, Mme ONDET Béatrice, MM. TRONCHE Aymeric, PLANE Jean-­‐Louis, OUVRARD Dominique, ANDANSON Alain, BERGER Francis, Mmes GAUTHIER Lise, BRIGNON Hélène, PINGUET Nadine, THIBOUT Sylvianne. ABSENTS : Mme MAMOU Céline Objet : Confirmation de la demande de Subvention FIC 2015 au Conseil Général Le Maire expose au Conseil municipal : les services du Conseil Général ont rappelé par courrier que le montant de dépense subventionnable au titre du Programme de Voirie communale, prévu en 2015, sera plafonné à hauteur de 73766 €, reste disponible sur notre enveloppe FIC triennale. Il convient donc de confirmer la demande de subvention correspondante pour ce montant. L’estimation de ce programme avait été établie par les services de l’Etat (dans le cadre de l’ATESAT) lors de la programmation triennale du FIC 2013-­‐2015. Elle a dû être actualisée en raison des travaux réalisés par le Conseil Général sur la RD 2089, lesquels impactent les 3 voies communales programmées en 2015. L’estimation actualisée s’élève à 73 769 € HT. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de confirmer sa demande de subvention FIC 2015 au Conseil général, pour un montant subventionnable plafonné à 76 766 €, sur le programme de voirie des communes 2015 déjà inscrit à la programmation FIC triennale 2013-­‐2015 du Conseil général. Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an que dessus, Au registre sont les signatures. Pour copie conforme, Le Maire : Yves ARNAUD DÉPARTEMENT DU PUY-­‐DE-­‐DÔME RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MAIRIE D’OLBY E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L L’an deux mil quinze, le trois mars à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune d’OLBY (Puy-­‐de-­‐Dôme), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Yves ARNAUD, Maire. Date de la convocation du conseil municipal : 24 février 2015 PRÉSENTS : MM. GAUTHIER André, VILLART Gérard, ROBERT Laurent, Mme ONDET Béatrice, MM. TRONCHE Aymeric, PLANE Jean-­‐Louis, OUVRARD Dominique, ANDANSON Alain, BERGER Francis, Mmes GAUTHIER Lise, BRIGNON Hélène, PINGUET Nadine, THIBOUT Sylvianne. ABSENTS : Mme MAMOU Céline Objet : travaux ONF / forêt de Bravant Le Maire présente au conseil municipal le devis de l’ONF pour des travaux de nettoiement de jeune peuplement à prévoir en 2015 dans la forêt de Bravant. Ce devis s’élève à 711.14 € H.T. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, donne son accord à ce projet. Il charge le Maire de signer le devis proposé. Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an que dessus, Au registre sont les signatures. Pour copie conforme, Le Maire : Yves ARNAUD