COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA SEANCE DU CONSEIL

COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU LUNDI 14 NOVEMBRE 2016
Après délibération, le Conseil Municipal
I-
DESIGNE MADAME DOMINIQUE DUVINAGE EN TANT QUE SECRETAIRE
DE SEANCE
II-
APPROUVE LE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU MERCREDI 12 OCTOBRE 2016
III-
DECISIONS PRISES EN VERTU DES POUVOIRS DELEGUES
1 – Prend acte des décisions prises en vertu des pouvoirs délégués
Virement de crédits sur dépenses imprévues
Signature le 13 juin 2016 d’un avenant au marché de « travaux de requalification de la place
de la République et de ses abords »
IV-
AFFAIRES GENERALES
2 – Approuve la convention SPA pour l'année 2017 et autorise Monsieur le Maire à la signer
3- Désigne Monsieur Gilles PEYRICHOU en tant que conseiller communautaire
V-
PERSONNEL
4 – Approuve les nouvaux taux, décide d’adhérer et autorise Monsieur le Maire à signer le bulletin
d’adhésion ainsi que la convention à intervenir dans le cadre du contrat d assurance contre les risques
financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative
avec le CDG69 (collectivité ou établissement de plus de 30 agents)
VI-
FINANCES
5 – Adopte la DM 2 du budget communal
6 – Autorise Monsieur le Maire à déposer une demande de subvention à la Région Auvergne-RhôneAlpes dans le cadre du nouveau dispositif d'intervention régionale en faveur de l'investissement des
bourgs centres et pôles de service
7- Autorise Monsieur le Maire à solliciter l’aide financière de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée
Corse pour l’acquisition de matériel dé désherbage alternatif dans le cadre du contrat de rivières
Brévenne-Turdine
8 – Accepte le don du Comité Bouliste de département du Rhône et de la métropole lyonnaise au
profit des associations locales
VII-
MARCHES PUBLICS
9 – Autorise l’adhésion de la commune au groupement de commandes pour l'achat de papier et
autorise Monsieur le Maire à signer les marchés et/ou accords-cadres
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VIII- URBANISME
10 – Approuve le déclassement d'une partie du domaine public pour encadrer la requalification du site
de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) des Collonges complément
IX-
SCOLAIRE
11 – Autorise Monsieur le Maire à signer la convention entre la Commune et la MJC dans le cadre du
Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité pour l'organisation de l'accompagnement scolaire
année 2016-2017
12 – Autorise Monsieur le Maire à signer la convention entre la commune et la MJC pour
l'organisation des temps périscolaires : année 2016-2017
X-
SOCIAL
13 – Autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant 2016 à intervenir au Contrat Enfance Jeunesse,
relatif à l’augmentation de la capacité d’accueil de l’EAJE « Les Oisillons du Ravatel »
XI-
CULTURE
14 – Approuve le renouvellement de la convention de partenariat avec Culture pour tous - saison
2016-2017, et autorise Monsieur le Maire à signer la convention correspondante
15 – Approuve l’attribution des subventions au titre de l'action culturelle
XII-
INTERCOMMUNALITE
16 – Approuve l’extension du périmètre du SIABA
17 – Approuve le passage d'un itinéraire de randonnée à Vélo Tout Terrain sur le territoire de la
commune de L'Arbresle
XIII- QUESTIONS DIVERSES - INFORMATIONS
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