Convocation Conseil Communautaire du 27 juin 2016

Mesdames, Messieurs,
Direction des Assemblées
et de l’Administration Générale
Affaire suivie par Christelle METAIS
Tél. : 01.30.26.39.50
[email protected]
Nos réf. : YB/ VW/LS/CM/2016
Beauchamp, le 21 juin 2016
Objet : Convocation Conseil Communautaire du 27 juin 2016
Mesdames, Messieurs,
Je vous invite à participer à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra à :
LUNDI 27 JUIN 2016
A 20 heures 30
Salle des Fêtes
1, rue d’Enghien
95 600 EAUBONNE
ORDRE DU JOUR
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Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 11 avril 2016.
Modification de représentant au sein des conseils d’administration des établissements publics
d'enseignement pour les villes de Bessancourt et de Frépillon.
Modification de représentant au sein de la commission politique du Grand Paris,
aménagement, environnement et développement durable pour la ville d’Ermont.
Modification de représentant au sein de la mission locale de Taverny.
Désignation des représentants au sein de la commission consultative paritaire du SIGEIF.
Désignation de représentants associatifs au conseil d’administration de l’Office Public de
l’Habitat intercommunal.
Modification de la délégation du conseil communautaire au bureau communautaire et au
Président : droit de préemption.
Modification de l’intérêt communautaire de la compétence en matière de pôles gares et de
gares routières.
Prise de compétence facultative : « création, entretien et exploitation des infrastructures
publiques de recharge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides
rechargeables » par la communauté d’agglomération Val Parisis dans le cadre du
déploiement de 82 bornes sur le territoire.
Approbation du procès-verbal de mise à disposition de bâtiment pour la bibliothèque annexe
André Malraux entre la commune d’Ermont et la communauté d’agglomération Val Parisis.
Approbation de la convention de mise à disposition des locaux du service emploi de la
commune de Bessancourt.
Approbation de la convention de mise à disposition des locaux du service emploi de la
commune de Taverny.
Approbation de la convention d’objectifs 2016 avec la Mission locale de Taverny (MLT).
Approbation de la convention d’objectifs 2016 avec la Mission locale de la Vallée de
Montmorency.
Tarification des sorties et des séjours éducatifs organisés par le service de prévention
spécialisée.
Tarifs pour la vente de livres d’occasion de la bibliothèque intercommunale de Cormeilles-enParisis.
Communauté d’agglomération Val Parisis
271 Chaussée Jules César - 95250 Beauchamp
T: 01 30 26 39 41
Beauchamp
Bessancourt
Cormeilles-en-Parisis
Eaubonne
Ermont
Franconville
Frépillon
Herblay
La Frette-sur-Seine
Le Plessis-Bouchard
Montigny-lès-Cormeilles
Pierrelaye
Saint-Leu-La-Forêt
Sannois
Taverny
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Garantie pour les emprunts auprès de l’Agence France Locale.
Convention d’occupation temporaire tripartite entre la CA Val Parisis, SNCF mobilités et
Monsieur NOUCHI.
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l’expertise et de l’engagement professionnel (indemnité de fonctions, de sujétions et
d’expertise et complément indemnitaire annuel).
Participation à la protection sociale complémentaire des agents – Risques santé et
prévoyance.
Convention de financement des caméras de vidéo protection de Montlignon et Saint-Prix.
Approbation de la convention de financement avec le STIF sur l'étude de faisabilité du pôle
gare de Pierrelaye.
Remboursement du budget annexe de la ZAC des Epineaux au budget principal de la
communauté de communes de la Vallée de l’Oise et des impressionnistes (CCVOI).
Attribution des fonds de concours a la commune de Bessancourt : modification de l’avenant n°
1 à la convention n° 1.
Attribution des fonds de concours à la commune de Pierrelaye : convention n° 2.
Dotation de solidarité communautaire (DSC) 2016.
Décision modificative n° 1.
Convention-cadre pour la mise en œuvre du volet territorial du contrat de plan Etat région Ilede-France 2015-2020.
Convention visant l’autorisation d’implantation d’une signalétique pour jalonner les espaces
régionaux des Bois de Boissy et des Buttes du Parisis.
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité dont le syndicat
intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication
(SIPPEREC) est coordonnateur.
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de
services en matière d’efficacité énergétique dont le syndicat intercommunal pour le gaz et
l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF) est coordonnateur.
Avenant à la convention de remboursement de l’abandon de créances avec le Syndicat Azur.
Convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage - Aménagement rue Marcelin
Berthelot, Eaubonne.
Convention de remboursement de travaux d’éclairage public à la commune de Pierrelaye.
Approbation de la convention d’objectifs 2016 avec la Chambre Régionale de Commerce et
d’Industrie d’Ile-de-France : « PLATO ».
Adhésion à l’Association Cédants et Repreneurs d’Affaires (CRA).
Approbation de la convention d’objectifs 2016 avec l’Association « Initiactive95 ».
Approbation de la convention d’objectifs 2016 avec l’Ecole de la Deuxième Chance (E2C 95).
Renouvellement de la convention avec l’Association Nos Quartiers ont des Talents (N.Q.T).
Approbation de la convention d’objectifs 2016 avec l’association «Rives de Seine initiatives » Désignation des membres.
Approbation du rapport annuel d’activités sur la mise en œuvre du contrat de ville.
Révision du Programme Local de l’Habitat (PLH).
Informations – Délibérations du bureau communautaire
Informations – Décisions du président
Questions diverses.
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président,
Yannick BOËDEC
Communauté d’agglomération Val Parisis
271 Chaussée Jules César - 95250 Beauchamp
T: 01 30 26 39 41
Beauchamp
Bessancourt
Cormeilles-en-Parisis
Eaubonne
Ermont
Franconville
Frépillon
Herblay
La Frette-sur-Seine
Le Plessis-Bouchard
Montigny-lès-Cormeilles
Pierrelaye
Saint-Leu-La-Forêt
Sannois
Taverny