Addendum 1O - Archives départementales des Vosges

Répertoire numérique détaillé de la série O
Tome I : sous-séries 1 O – 2 O
Addendum
Sous-série 1 O
1 O 46
Alimentation en eau potable. − Réglementation et statistiques : tableaux,
correspondance, circulaires, recueils des actes administratifs.
1927-1939
INTERCOMMUNALITE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉLECTRIFICATION DE LA PLAINE DES VOSGES
1 O 58-63*
Fonctionnement : arrêtés, extraits des registres de délibérations des conseils
municipaux, du bureau et du comité syndical, correspondance.
58
Adhésion des communes (1924-1930).
59
Désignation de délégués (1925-1935).
60-62
Réunions du bureau et du comité (1925-1940).
1924-1940
60 1925-1926
61 1927-1931
62 1932-1940
63*
1 O 64-65
Registre des délibérations (1925-1930).
Comptabilité.
64
Vote de crédits et subventions : extraits du registre des délibérations des
conseils municipaux, correspondance, états financiers (1925-1928).
Surtaxes communales : correspondance, extraits du registre des
délibérations des conseils municipaux (1927-1939).
65
Fonds d’amortissement et emprunts : tableaux, correspondance, arrêtés,
recueils des actes administratifs, recueil des textes législatifs et
réglementaires (1925-1940).
1 O 66
Personnel administratif. − Nomination d’un receveur : arrêtés
1 O 67
Travaux d’électrification. − Avis : correspondance, extraits du registre des
délibérations des conseils municipaux, états financiers.
1925-1940
1925
1925-1936
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉLECTRIFICATION DE LA SAÔNE AU CÔNEY
1 O 68
1 O 69-70*
Fonctionnement. − Adhésion : extraits des registres de délibérations des
conseils municipaux, correspondance (1924). Désignation de délégués :
extraits des registres de délibérations des conseils municipaux (1925-1929).
Réunion du comité : procès-verbaux (1925-1926). Assemblée générale :
convocations, comptes rendus, correspondance, affiche (1926-1939).
1924-1939
Comptabilité.
1925-1940
1 O 71
69
Budgets,
comptes
administratifs :
tableaux,
mémoires,
correspondance (1925-1939). Demande d’imposition sur la
consommation électrique : extraits du registre des délibérations du
conseil municipal, correspondance (1927-1928). Subvention du fonds
d’amortissement : correspondance, tableaux récapitulatifs (19371939). Emprunt : arrêtés, correspondance, extraits du registre des
délibérations du comité syndical (1938).
70*
Journal des mandats : registre (1925-1940)
Travaux d’électrification. − Marchés : devis, plans, correspondance, extraits du
registre des délibérations du conseil municipal.
1925-1939
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE PONT-SUR-MADON ET DE VOMÉCOURT-SUR-MADON
1 O 72
Alimentation en eau potable. − Projet : plan, correspondance, extraits des
registres de délibérations des conseils municipaux, rapports, avis.
Sous-série 2 O : Dossiers communaux
- p. 70 : 2 O 83/5
Nomination et traitement (1829-1938).
- p. 79 : 2 O 96/13
Eau, alimentation (1902-1936).
- p. 81 : 2 O 99/5
Nomination et traitement (1822-1939).
- p. 84 : 2 O 102/11
Eau, adduction (1912-1940)
- p. 88 : 2 O 109/12
Eau, adduction (1928-1940), statistiques (1929-1937).
- p. 97 : 2 O 123/5
Nomination et traitement (1825-1939).
- p. 100 : 2 O 128/5
Nomination et traitement (1829-1938).
- p. 111 : 2 O 145/6
Nomination et traitement (1822-1938).
- p. 127 : 2 O 166/12
Eau, acquisition, captage de sources et adduction (1867-1939).
- p. 145 : 2 O 195/6
Nomination et traitement (1823-1938).
- p. 156 : 2 O 212/6
Nomination et traitement (1825-1938).
- p. 159 : 2 O 217/4
Nomination et traitement (1840-1938).
- p. 160 : 2 O 218/5
Nomination et traitement (1833-1938).
- p. 168 : 2 O 231/11
Eau, adduction et captage (1905-1940).
- p. 178 : 2 O 248/11
Eau potable, alimentation (1923-1940).
- p. 91 :
2 O 269/5
Nomination et traitement (1829-1938).
2 O 269/9
Groupe scolaire (1930-1940).
- p. 201 : 2 O 285/11
Eau potable, alimentation (1854-1938).
- p. 202 : 2 O 286/5
Nomination et traitement (1829-1938).
- p. 203 : 2 O 287/10
Eau potable, adduction (1940).
- p. 221 : 2 O 316/6
Nomination et traitement (an VIII-1940).
- p. 228 : 2 O 325/12
Eau potable, adduction (1860-1938).
- p. 280 : 2 O 404/5
Nomination et traitement (1832-1938).
1937-1940
- p. 281 : 2 O 405/5
Nomination et traitement (1823-1938).
- p. 293 : 2 O 423/12
Eau, adduction (1937-1940).
- p. 315 : 2 O 453/6
Nomination et traitement (1852-1938).
- p. 326 : 2 O 470/12
Eau potable, alimentation (1857-1936).
- p. 382 : 2 O 556/9
Cimetière (1852-1939).