Conseil Municipal

République Française
SÉANCE DU : 29 NOVEMBRE 2016
Conseil Municipal
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 septembre 2016
RAPPORTEURS
1.
Tarifs stationnement année 2017
Mme DIOURON
M. DELOURME
2.
Vente de logements rue de Lisbonne (Maisons 1A-1B)
M. DELOURME
3.
Vente de logements rue de Lisbonne (Maisons 1C-1D-1E)
M. DELOURME
4.
Vente d'un immeuble 9 rue Jean-Jacques Rousseau
M. DELOURME
5.
Vente d'une maison 2 rue Anatole France
M. DELOURME
6.
Vente d'un emplacement parking place d'Alsdorf (lot n° 30)
M. DELOURME
7.
Indemnisation du Président du Conseil de Discipline
M. DELOURME
8.
Personnel - Recensement de la population 2017- Création
d'emplois non titulaires agents recenseurs
M. DELOURME
9.
Amicale des Employés Municipaux - Action sociale du personnel
- Actualisation de la subvention de fonctionnement 2016
M. DELOURME
10.
Service civique – information sur les missions confiées à deux
volontaires
M. DELOURME
11.
Dénomination place du Puits Chevalier à Cesson
M. LE MAIRE
12.
Dénomination « Place de la Grille »
M. LE MAIRE
13.
Dénomination «Esplanade des Prix Nobel »
M. LE MAIRE
14.
Pôle d'Echange Multimodal - Mise en accessibilité PMR des Mme DIOURON
quais et mise aux normes d'accessibilité du passage souterrain
en gare de Saint-Brieuc – Avenant n°1 à la convention de
financement
15.
Transports Urbains Briochins - Mise en accessibilité des points Mme DIOURON
arrêts avenue Loucheur - Convention de maîtrise d'ouvrage
déléguée avec Saint-Brieuc Agglomération
16.
OPAH Copropriétés dégradées – Sainte Thérèse Mme DIOURON
Pré-financement des subventions publiques - Avenant 1 à la
convention avec la coopération Immobilière de Bretagne
17.
Campagne de ravalement obligatoire des façades - Fonds
d'intervention pour l'Habitat - Reversement
Mme DIOURON
18.
Plan de prévention du bruit dans l’environnement - Opérations
isolation acoustique des façades – Subventions des travaux
Mme DIOURON
19.
Convention de servitude avec ENEDIS - 47 rue Chaptal
M. DESDOIGTS
20.
Convention de servitude avec ENEDIS - 2 avenue Antoine
Mazier
M. DESDOIGTS
21.
Stérilisation et identification des chats errants dans les lieux M. DESDOIGTS
publics – Conventions avec l'Association « chat sans toit » et la
Fondation 30 millions d'amis
22.
Action Éducative – Subvention à la MJC du Plateau – Année Mme BLEVIN
scolaire 2016/2017
23.
Écoles / Temps périscolaire - Subvention à la Ligue de
l'Enseignement des Côtes d'Armor - Année scolaire 2016 / 2017
Mme BLEVIN
24.
Sport – Aide à l'emploi – Subvention à l'association Elan Basket
Saint-Brieuc – Saison 2016 / 2017
M. BLEGEAN
25.
Sport - Aide aux projets – Subventions quatrième tranche 2016
M. BLEGEAN
26.
Sport
Amateur Haut Niveau et formation des jeunes –
Subventions saison 2016 / 2017
M. BLEGEAN
27.
Sport – Subvention d'équipement à l'Université Rennes 2
M. BLEGEAN
28.
Sport – Subvention de fonctionnement à l'association Point M. BLEGEAN
Soleil – Année 2016
29.
Aide exceptionnelle aux sinistrés de l'ouragan à Haïti –
Subvention Électriciens Sans Frontières (ESF)
30.
Le Secours Populaire Français – Reconduction de Convention Mme PELLAN
d'objectifs 2016-2017 et subventions 2016
31.
La Croix-Rouge Française
subvention année 2017
– Reconduction de convention et
Mme PELLAN
32.
Les Restaurants du Cœur – Reconduction de convention et
subvention année 2017
Mme PELLAN
33.
Associations à caractère social - Subventions
fonctionnement – 2ème tranche/exercice 2016
Mme PELLAN
Délégations de pouvoirs au Maire
de
M. BENDARRAZ