Conseil Municipal - Saint

République Française
SÉANCE DU : 5 JUILLET 2016
Conseil Municipal
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 février 2016
RAPPORTEURS
1.
Personnel municipal – Modification du temps de travail
M. BLEGEAN
2.
Personnel - Tableau des effectifs au 1er août 2016
M. BLEGEAN
3.
Personnel – Convention de mise à disposition de deux
agents auprès de la Caisse d'Allocations Familiales des
Côtes d'Armor
M. BLEGEAN
4.
SEML des Pompes Funèbres des communes associées du
Pays de Saint-Brieuc – Rapport annuel 2015
M. DELOURME
5.
Budget principal de la Ville – Budget supplémentaire Exercice 2016
M. DELOURME
6.
Budget Aménagements des quartiers Centre Ville/Gare –
Budget supplémentaire - Exercice 2016
M. DELOURME
7.
Budget des Parkings – Budget supplémentaire - Exercice
2016
M. DELOURME
8.
Budget Pompes Funèbres – Service extérieur – Budget
supplémentaire - Exercice 2016
M. DELOURME
9.
Budget Pompes Funèbres – Crématorium– Budget
supplémentaire - Exercice 2016
M. DELOURME
10.
Lotissement Tertre Marie Dondaine - Création d'un budget
annexe – Assujettissement au régime de la TVA sur marge
M. DELOURME
11.
Budget Lotissement Tertre Marie Dondaine – Budget primitif
Exercice 2016
M. DELOURME
12.
Garantie d'emprunt à la SCIC habitat handi citoyen –
Réhabilitation de 4 maisons en 9 logements et locaux
communs rue de la Croix Rouge à Saint-Brieuc
M. DELOURME
13.
Union du commerce – Subvention de fonctionnement 2016
MME SEITE
14.
FISAC : reversement d'une part de la subvention FISAC à
l'Union du Commerce
MME SEITE
15.
La Passerelle – Subvention pour les frais de fonctionnement
de Folle Pensée et de Médiacap
M. DELOURME
16.
Europan – Requalification des espaces publics du centre ville
Validation du plan de financement
M. DESDOIGTS
17.
O.P.A.H Copropriétés dégradées – 1 rue du Général Leclerc
– Convention de préfinancement des subventions publiques
avec la Coopérative Immobilière de Bretagne
Mme DIOURON
18.
Convention de servitude avec Erdf – Rue Massignon
M DESDOIGTS
19.
Plan Local d'Urbanisme – Modification de droit commun n° 4
– Ouverture Partielle à l'urbanisation rue Coquelin
M DESDOIGTS
20.
Plan Local d'Urbanisme – Révision – Collaboration entre la
Ville de Saint-Brieuc et Saint-Brieuc Agglomération
M DESDOIGTS
21.
Plan Local d'Urbanisme – Prescription de la révision –
Objectifs poursuivis et modalités de concertation
M DESDOIGTS
22.
Opération rue de Jersey : lotissements Saint-Hélier et SaintClément - Convention d’assistance du service commun
d'aménagement de Saint-Brieuc Agglomération
M DESDOIGTS
23.
Ecole Jean Nicolas - Validation du programme de
reconstruction et du financement – Lancement de la
procédure de concours
M. BLEGEAN
24.
Jeunesse – Règlement intérieur pour la mise en place d'un
concours de projets de jeunes
M. BLEGEAN
25.
Culture – Subventions 3ème tranche 2016
M DANIEL
26.
Musée d'Art et d'Histoire – Subvention de la DRAC Bretagne
M DANIEL
27.
Ecole des Beaux-Arts Emile Daubé – Biennale d'art
contemporain Ateliers de Rennes – convention tripartite
M DANIEL
28.
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique
Convention avec le Conseil Départemental des Côtes
d'Armor pour la période 2016-2018
M DANIEL
29.
Modernisation du soutien à la vie associative locale
M DANIEL
30.
PEM Gare Sud - Acquisition d'une parcelle boulevard Carnot
Mme DIOURON
31.
Éclairage Public - Démolition des Halles – Travaux réalisés
par le Syndicat Départemental d’Énergie des Cotes d'Armor
Mme DIOURON
32.
Éclairage Public – Aménagement mail de Cesson – Travaux
complémentaires par le Syndicat Départemental d’Énergie
des Côtes d'Armor
Mme DIOURON
33.
Éclairage Public –Esplanade Charner 2ème phase – Travaux
réalisés par le Syndicat Départemental d’Énergie des Côtes
d'Armor
Mme DIOURON
34.
SA les Foyers – Opérations déconstruction-reconstruction
d'une résidence habitat jeunes - Reversement de
subventions
Mme DIOURON
35.
Compagnons bâtisseurs – Expérimentation auto réhabilitation
accompagnée - Subvention
Mme DIOURON
36.
Agence Locale de l'Energie – Convention d'application du
programme d'actions 2016
M. DESDOIGTS
37.
VivArmor Nature – Convention de partenariat 2016
M. DESDOIGTS
38.
Ecoles privées sous contrat d'association – Aide à la
Restauration scolaire – - Avenant n°4
M. BLEGEAN
39.
OGEC (organismes de gestion de l'Enseignement
Catholique) – Subventions pour l'organisation d'un service de
garderie dans les écoles privées le mercredi matin
M. BLEGEAN
40.
Centre médico scolaire – Répartition des charges de
fonctionnement – Conventions avec les six communes de
l'agglomération briochine
M. BLEGEAN
41.
Lycée François Rabelais – Participation à l'Atelier d'initiation
à la recherche mathématique au Salon Culture et Jeux
Mathématiques à Paris - Subvention
M. BLEGEAN
42.
L'Hypogriffe, association des amis des classes préparatoires
littéraires du Lycée Ernest Renan - Subvention
M. BLEGEAN
43.
Vie Associative – Subvention à l'Association des amis et
Usagers de la Plage du Valais
M DANIEL
44.
Vie Associative – Subvention au Comité de Réflexion et
d'Animation de Cesson
M DANIEL
45.
Sport – Subventions aux projets – Deuxième tranche 2016
M BLEGEAN
46.
Coopération décentralisée avec la Ville d'Agadez –
partenariat 2016-2017 – Convention cadre avec Association
Saint-Brieuc Agadez
M. BENDARRAZ
47.
Coopération décentralisée avec la Ville d’Agadez
Programme d’actions 2016 de l’Association Saint-Brieuc
Agadez
M. BENDARRAZ
48.
Coopération décentralisée avec les territoires palestiniens –
Programme d'actions 2016 avec les villages de Battir et
Kufur-Thilit
M. BENDARRAZ
49.
RESIA (Réseau Solidarités Internationales Armor) –
Convention d''objectifs 2016-2017
M. BENDARRAZ
50.
Solidarité internationale - Subventions de fonctionnement
2016 – 1ère tranche
M. BENDARRAZ
51.
Solidarité internationale - Subventions d'aide aux projets
2016 – 1ère tranche
M. BENDARRAZ
52.
Petite enfance – Acquisition de matériel pédagogique
convention d'investissement avec la Caisse d'Allocations
Familiales des Côtes d'Armor
Mme SEITE
53.
Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris
Mme GRONDIN
Délégations de pouvoir au Maire