Objet : La SODRAC et vos sources de redevances sur YouTube

Le 3 décembre 2013
Objet : La SODRAC et vos sources de redevances sur YouTube !
Cher(ère) membre de la SODRAC,
La monétisation de vos œuvres musicales dans l’environnement numérique suscite beaucoup
d’intérêt en raison des possibilités de revenus qu’elle représente. Cette rémunération dans le
numérique peut provenir par exemple de plateformes comme YouTube.
Ainsi, pour le territoire européen, les membres de la SODRAC bénéficient d’emblée des
ententes* de perception que nos partenaires ont récemment conclues avec YouTube pour
l’ensemble de ses services en sol européen. Les redevances qui vous reviennent suite à
l’utilisation de vos œuvres sur YouTube sur le territoire paneuropéen sont donc couvertes par ces
ententes. Quant au territoire américain, la SODRAC a conclu un accord* avec la Harry Fox
Agency (HFA) en vue de faciliter la perception de revenus publicitaires tirés de certains services
précis de vidéo sur le réseau YouTube aux États-Unis.
À propos de revenus provenant de YouTube aux États-Unis, la SOCAN a récemment émis un
communiqué pour inviter ses membres dont la musique est jouée sur cette plateforme à confier à
Audiam, une nouvelle compagnie américaine, le mandat de percevoir des revenus publicitaires
tirés de certains services précis de vidéo en territoire américain. Veuillez noter qu’à titre de
membre de la SODRAC, cette démarche auprès d’Audiam n’est pas nécessaire, car vous
avez confié la gestion exclusive de vos droits de reproduction de vos œuvres à la
SODRAC et surtout nos ententes prévoient déjà la perception de redevances en
provenance de YouTube, aux États-Unis et, en plus, sur le territoire paneuropéen.
Nous avons toutefois tenu à rencontrer les représentants d’Audiam afin de vérifier si leurs
services et les modalités de leur contrat standard se comparent à ceux que nous offre déjà la
HFA. Lors de cette rencontre, Audiam s’est déclarée ouverte à faire bénéficier les membres de la
SODRAC de conditions adaptées à leurs besoins. Nous explorons donc présentement les
avenues possibles en ce sens.
Par ailleurs, la SODRAC a déjà amorcé des négociations directement avec YouTube pour
certaines utilisations de vos œuvres au Canada. Nous comptons bien sûr, lors de ces
négociations, couvrir la reproduction de vos œuvres musicales dans l’ensemble des services
offerts par YouTube spécifiquement pour le territoire canadien.
Nous évoluons aujourd’hui dans un environnement numérique où les modèles d’affaires sont
variés et les joueurs impliqués sont en constante transformation. La SODRAC poursuit donc ses
actions en restant à l’affût des nouvelles occasions de maximiser vos redevances pour toutes les
exploitations de vos œuvres sur toutes les plateformes, partout dans le monde. Nous vous
tiendrons évidemment au courant des nouveaux développements dans nos démarches !
Pour toute information supplémentaire, n’hésitez pas à communiquer avec notre service
aux membres, au 514 845-3268, poste 240, ou par courriel à [email protected].
Veuillez recevoir, cher(ère) membre, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Alain Lauzon
Directeur général
* Les limitations synchronisation ne sont pas applicables.