caen (14) – grand ouest

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partenaire
CAEN (14)
Nue
Propriété
" LE PONANT"
33/35, rue de la Miséricorde
Document non contractuel – JUILET 2014
GRAND
OUEST
SOMMAIRE
1 – Fiche produit
2 – Carte de prix
3 – Zoom sur la commune
4 – Zoom sur la résidence
5 – Zoom sur le promoteur
6 – Zoom sur le bailleur
7 – Iplus – Les avantages de la nue-propriété
NUE-PROPRIÉTÉ IMMOBILIER NEUF
CAEN (14) – GRAND OUEST
"LE PONANT" – 33/35, RUE LA MISÉRICORDE – 14000 CAEN
Situation
Fer de lance économique de toute une région, Caen est située à 2h
de Paris, à 20 mn des côtes normandes et à 3h30 des côtes anglaises.
La Préfecture du Calvados offre à ses habitants un cadre de vie de
qualité : un port de plaisance, un centre piéton vivant et animé, un
remarquable patrimoine historique dont le vaste Château ducal et les
élégantes Abbayes aux Dames et aux Hommes. Grande ville de
tradition universitaire, Caen accueille 23.500 étudiants répartis sur 3
campus et de nombreuses grandes écoles.
Forte de plus de 340.000 habitants dans son aire urbaine et disposant
d'un réseau de transport complet, Caen se positionne comme la
capitale économique de la région Basse Normandie : elle concentre
sur son territoire plus de 120.000 emplois, un tissu dense de PME et de
grandes industries. Son dynamisme s'appuie sur des pôles
d'excellence animés par des leaders européens et mondiaux dans les
domaines de la logistique, des télécommunications, de l'automobile,
de l'agroalimentaire et de la distribution.
TRANSPORTS :
b 2 lignes de tramway A et B, 30 lignes de bus, 40 stations de vélo
en libre service
" Autoroutes : A13 reliant Paris et A84 reliant Rennes
r
Gare SNCF : relie Paris gare Saint-Lazare en 2h
< Aéroport de Caen Carpiquet : dessert les grandes villes
françaises et européennes, relie Paris en 1h, Lyon en 1h10
A Gare maritime de Caen Ouistreham : relie l’Angleterre Portsmouth en 3h30
Résidence "LE PONANT"
LE PONANT
Futur quartier
de la
Presqu’Ile
La résidence Le Ponant est idéalement située dans le centre ville de
Caen, à 150 m du port de plaisance, à 500 m du centre piétonnier, à
700 m du Château Ducal, et à proximité de nombreux équipements
culturels et de loisirs (théâtre, piscine, patinoire, hippodrome, base
nautique). Ecole, collège, stations de tramway et arrêts de bus sont
situés à proximité immédiate. A 450 m de la résidence, sur la rive
droite du port de plaisance, s’érige le futur quartier de la Presqu’Ile,
qui accueillera le tribunal de grande instance, la bibliothèque
régionale, 2,5 ha d’espaces verts, ainsi que des promenades
piétonnes et cyclistes longeant le port et le canal de Caen à la mer.
Résidence à taille humaine, Le Ponant affiche une architecture
contemporaine aux lignes modernes. Composé d’un bâtiment de 5
étages surmonté d’un niveau en attique, Le Ponant propose des
appartements du 1er au 5ème étage. Le rez-de-chaussée est dédié au
parc de stationnement. Les appartements qui composent la
résidence bénéficient de prestations de standing : grandes baies
vitrées, parquet chêne dans les chambres, carrelage de grande
dimension dans les autres pièces, double vitrage, volets roulants
électriques, chaudière individuelle gaz, ascenseur, stationnement
pour chaque appartement, accès sécurisé par Vigik et vidéophone,
balcon ou terrasse pour la plupart des logements. Respectueuse de
l’environnement, la résidence répondra aux réglementations
thermiques de la norme RT2012.
Document non contractuel
IPLUS – Concepteur de solutions immobilières - partenaire des professionnels du patrimoine
134 boulevard Haussmann - 75008 Paris | Accueil : 01 44 70 15 20 - Mail : [email protected]
RCS Paris 505 153 288 - Carte transaction n° T15370 délivrée par la Marie de Paris - Garantie Financière délivrée par SOCAMAB Assurances
Date : Juillet 2014
NUE-PROPRIÉTÉ IMMOBILIER NEUF
CAEN (14) – GRAND OUEST
"LE PONANT" – 33/35, RUE LA MISÉRICORDE – 14000 CAEN
Indicateurs financiers et positionnement du produit
3.800 € TTC
Prix moyen au m² habitable en pleine propriété
:
Durée du démembrement
:
15 ans
Valorisation de la Nue-propriété / pleine propriété
:
60%
Prix moyen au m² habitable de la nue-propriété
:
2.280 € TTC
Fourchette de budget en Nue-propriété
:
De 76.541 € à 184.334 € TTC (parking inclus)
Label
:
RT 2012
Eligible à l’optimisation de la fiscalité
:
IR, ISF, taxe foncière, assiette réduite des frais de notaire
Livraison prévisionnelle
:
1er trimestre 2016
Actabilité prévisionnelle
:
4ème trimestre 2014
Dépôt de garantie encaissable
:
1.500 € par lot principal
Prix du stationnement en rez-de-chaussée
Prix du stationnement en rez-de-chaussée
A l’ordre de
 POINTS FORTS
Parking extérieur : 8.000 € TTC – Parking couvert : 12.000 € TTC
Parking extérieur : 4.800 € TTC – Parking couvert : 7.200 € TTC
MAITRE VIOLEAU
EXEMPLE DE BUDGETS :
. DÉMEMBREMENT 15 ANS
. 60% DU PRIX PLEINE PROPRIÉTÉ
Complément retraite idéal
Epargne non fiscalisée
Nue
Propriété
76 541€
Label
Pleine
propriété
127 568 €
15 ans/60%
Tranquillité de gestion
2 pièces
33 m² + terrasse 13 m² + pkg
Optimisation fiscale
Nue
Propriété
109 122 €
Pleine
propriété
Pleine
propriété
Nue
Propriété
307 223 €
184 334 €
181 870 €
15 ans/60%
15 ans/60%
2 pièces
46 m² + terrasse 32 m² + pkg
Nue-propriété IPLUS 15 ans
3 pièces
73 m² + balcon 9 m² + pkg
Pleine propriété
Indicateurs de construction
Permis de construire : PC purgé du recours des tiers.
Composition : Programme neuf composé d’un bâtiment de 5 étages comprenant 19 appartments. 16
appartements sont proposés en nue-propriété (2 pièces et 3 pièces), avec stationnements en rez-de-chaussée.
Intervenants
Concepteur & partenaire des professionnels du patrimoine : IPLUS
Promoteur : ASD INVEST
ASD INVEST est une société de promotion immobilière dont la stratégie est centrée sur des résidences haut de gamme à taille
humaine avec des emplacements d'exception en cœur de ville.
Usufruitier : PARTELIOS HABITAT
Créée en 1961 dans le Pays d'Auge, Partélios Habitat est désormais implantés sur près de 90 communes normandes, notamment
dans les départements du Calvados et de la Manche. Partélios Habitat gère un parc locatif de 11.000 logements (dont 50% de
maisons).
Notaire : Maitre VIOLEAU - Caen
Document non contractuel
IPLUS – Concepteur de solutions immobilières - partenaire des professionnels du patrimoine
134 boulevard Haussmann - 75008 Paris | Accueil : 01 44 70 15 20 - Mail : [email protected]
RCS Paris 505 153 288 - Carte transaction n° T15370 délivrée par la Marie de Paris - Garantie Financière délivrée par SOCAMAB Assurances
Date : Juillet 2014
CARTE DE PRIX – IMMOBILIER NEUF
NACARAT
Prix : 3.511 € /m²
EDIFIDES
Prix : 3.414 € /m²
ASD INVEST
Prix : 3.743 € /m²
SAJAC IMMOBILIER
Prix : 4.273 € /m²
BOUYGUES IMMOBILIER
Prix : 4.034 € /m²
ASD INVEST - IPLUS
Prix Pleine propriété : 3.739 € /m² HP
Nue-propriété 15 ans
60% de la pleine propriété
SE.DEL.KA
Prix : 5.436 € /m²
PIERREVAL
Prix : à partir de
3.180 € /m² le T1
SERI OUEST
Prix : 3.793 € /m²
CAEN – MARS 2014
PRIX DE VENTE IMMOBILIER NEUF
CARTE DE PRIX – IMMOBILIER NEUF
BOUYGUES IMMOBILIER
Prix : 4.034 € /m²
SAJAC IMMOBILIER
Prix : 4.273 € /m²
SE.DEL.KA
Prix : 5.436 € /m²
ASD INVEST - IPLUS
Prix Pleine propriété : 3.739 € /m² HP
Nue-propriété 15 ans
60% de la pleine propriété
ZOOM CENTRE VILLE DE CAEN – MARS 2014
PRIX DE VENTE IMMOBILIER NEUF
ZOOM SUR LA COMMUNE
CAEN

GÉOGRAPHIE
Région
Département
Situation
:
:
:

DÉMOGRAPHIE
Superficie
Population
Densité
Ménages
:
:
:
:

HABITAT
Logements
Etat
:
:
Type
Typologie
Occupation
Equipement
:
:
:
:

ÉQUIPEMENTS
Petite enfance :
Education
:
Sports - loisirs
:
Culture
:
Basse-Normandie
Calvados
À 2h au nord-ouest de Paris, Caen est située à quelques kilomètres du
littoral, des célèbres stations balnéaires de Deauville ou de Cabourg, de la
Suisse normande ou encore du pays d'Auge
25,70 km²
109.312 habitants (Insee 2009)
4.253 habitants / km²
57.871 ménages (Insee 2009)
dont 54% de ménages d’une personne et 42% de ménages avec famille
(20% de couple sans enfants, 13% de couples avec enfants et 9% de
famille monoparentale)
61.737 logements (Insee 2009)
94% de résidences principales, 1% de résidences secondaires et 5% de
logements vacants
18% de maisons (moyenne : T5) et 81% d’appartements (moyenne : T3)
T1 : 18% | T2 : 22% | T3 : 24% | T4 : 19% | T5 et plus : 17%
32% propriétaires, 66% de locataires et 2% de logés gratuitement
48% des logements ont au moins un emplacement de stationnement, 72%
des ménages ont au moins une voiture (dont 17% ont 2 voitures ou plus)
21 crèches collectives ou familiales, 4 haltes-garderies,
33 écoles maternelles et élémentaires publiques, 8 écoles primaires
privées, 12 collèges publics, 5 collèges privés, 9 lycées publics, 7 lycées
privés, université de Caen, 15 grandes écoles, 1 IUFM
patinoire, 2 piscines et 1 stade nautique, base canoë kayak, base
d’aviron, base nautique, centre équestre, hippodrome, tir à l’arc, skate
parc, clubs de tennis, vélodrome, boulodromes, 31 gymnases, Palais des
sports, 9 plateaux sportifs, 11 terrains multisports, 17 stades
Mémorial, 2 musées, artothèque, Frac, Centre d’arts contemporains,
cinéma, conservatoire de musique et de danse, bibliothèque, 5 théâtres,
Comédie de Caen, Centre chorégraphique national de Basse Normandie
ZOOM SUR LA COMMUNE
CAEN : UN PÔLE ÉCONOMIQUE DYNAMIQUE
Une place géostratégique, un tissu économique varié, des équipements industriels et de
recherche de pointe et une offre de formation attractive : Caen, un territoire riche en atouts !
UNE PLACE GÉOSTRATÉGIQUE
Située sur le littoral de la Manche, mer la plus fréquentée du monde, Caen occupe une
position stratégique entre les agglomérations de Paris et Londres. Territoire entièrement maillé
de fibres haut débit, Caen occupe une place de choix à 1 h de route de Rouen et du Havre,
2 h de Paris et Rennes, 3 h de Nantes et Tours. La ville dispose aussi d'un réseau de transport
complet (aéroport, gare, port et autoroutes).
UN CARREFOUR ÉCONOMIQUE MAJEUR
Avec 110.000 habitants, Caen est une ville attractive et bénéficie d'un dynamisme
économique à la hauteur de ses ambitions. Pour preuve, les références mondiales et
nationales sont présentes sur le territoire : Peugeot-Citröen, Renault Trucks, Valeo, Robert
Bosch Electronique, France Télécom R&D, NXP, Schering-Plough, groupe LISI, Laboratoires
Gilbert,Carrefour, Système U, Legallais Bouchard, Papeteries Hamelin, Agrial, Combustibles
de Normandie, Natixis, Armatis et Webhelp.
A Caen, l’économie est structurée autour de pôles de compétences diversifiés et
structurants. Depuis sept ans, elle figure dans les 3 premières agglomérations françaises pour
son attractivité territoriale (classement L’Entreprise) et a été classée 1ère de sa catégorie en
2007, 2008 et 2009.
Caen représente, en 2007, 128.126 emplois et en 2009, 13 .27 établissements organisés en :
Performance :
- industrie automobile,
- micro-électronique,
- médical & pharmaceutique,
- Nucléopolis : sciences nucléaires et applications,
- commerce,
- logistique & distribution,
- tourisme
- agroalimentaire.
Compétitivité :
- Movéo (pôle automobile mondial)
- TES : transactions électroniques sécurisées.
- Hippolia : filière équine.
Émergence :
- nautisme & plaisance,
- éco-matériaux
DES FILIÈRES DE POINTE
Spécialisée dans la recherche et l'innovation, Caen mise sur l'interaction entre les pôles de
compétitivité, l'université, les écoles d'ingénieurs, les centres de recherche et les entreprises.
Le Plateau Nord abrite le centre hospitalier régional universitaire, le centre de lutte contre le
cancer François Baclesse, le Grand Accélérateur National d'Ions Lourds (GANIL), la plateforme d'imagerie médicale Cyceron, des écoles d'ingénieurs renommées (EnsiCaen, ESITC...),
ainsi que de nombreux laboratoires.
ZOOM SUR LA COMMUNE
CAEN : CHIFFRE CLÉS
 128.126 emplois en 2007 (90.846 emplois privés en 2008). C’est 77 % des emplois de l’aire
urbaine de Caen. C’est aussi 22 % des effectifs de la région Basse-Normandie (46 % du
Calvados).
 + 15 529 emplois privés entre 1999 et 2007, soit + 14 % (+1,6 % en moyenne par an)
 Répartition des effectifs salariés par activité en 2008 :
- Industrie :
16 151 (13 %)
- Construction :
7 509 (6 %)
- Agriculture :
444 (0,3 %)
- Services :
103 349 (81 %)
dont : administrations publiques, enseignement, santé, action sociale : 45 074 (35 % du
total)
 Parmi les 3 agglomérations françaises les plus attractives pour les entreprises (classements
L’Entreprise de nov. 2004, nov. 2005, nov. 2006 et nov. 2010). Classée 1ère dans sa
catégorie dans les éditions 2007, 2008 et 2009.
 13 627 établissements en 2009 (87 % comptabilisent moins de 10 salariés et 75 de plus de
200 salariés), notamment : Armatis, Coopérative AGRIAL, Groupe Batteur (Laboratoires
Gilbert), Groupe Bouygues, Groupe Caisse d’Epargne Banque Populaire, Groupe
Carrefour, Groupe carte bancaire (laboratoire Elitt), CLEAR CHANNEL, Crédit Agricole de
Normandie, Dépôt Pétrolier Côtier, EDF, Groupe EIFFAGE, ELDIM, Groupe Fareva
Farmaclair, Groupe France Télécom (Orange Labs), GDF SUEZ, Groupe Hamelin (Oxford et
Canson), IKEA et InterIKEA, Inoplast, IPDIA, Groupe KEOLIS, Lisi medical orthopaedics,
Leclerc Distribution, Groupe Legallais-Bouchard, NATIXIS, Normandy TUB, Groupe Noyon,
NXP, Pitney Bowes Astérion, Presto Engineering, Oxylane (Groupe Auchan – Decathlon),
Groupe PSA, Renault Trucks, Groupe Réussir, Robert Bosch Electronique, Shering Plough,
SNCF, Système U, Transports Gringore, Groupe Valeo, Groupe VEOLIA, Groupe VINCI,
WebHelp...
 78 % sont des établissements uniques ou des sièges sociaux (en 2009)
 73 % des entreprises sont implantées sur Caen (57 %), Hérouville-Saint-Clair (9 %) et
Mondeville (8 %) (en 2009)
 Répartition des entreprises par taille (en 2009) :
- TPE/TPI (moins de 10 salariés) : 87 %
- PME/PMI (moins de 250 salariés) : 13 %
- Plus de 250 salariés : 0,4 %, soit 59 entreprises
 En 2010, 24 300 étudiants répartis sur 5 campus universitaires, 11 UFR, 8 instituts, 2 écoles
d’ingénieurs et 2 écoles de commerce (EMN et IAE), 1 IUFM
 1 055 chercheurs publics
ZOOM SUR LA COMMUNE
SITUATION : EN CENTRE VILLE
S
Château
Ducal
Eglise
St-Pierre
Centre piétonnier
Hôtel
de ville
Presqu’Ile
LE PONANT
Préfecture
Patinoire
Piscine
100 m
Hippodrome
ZOOM SUR LA COMMUNE
SITUATION : À DEUX PAS DU PORT DE PLAISANCE
Hippodrome
LE PONANT
Port de plaisance
Futur quartier
de la Presqu’Ile
Centre historique 
ZOOM SUR LA COMMUNE
TRANSPORTS EN COMMUN CAEN CENTRE
LE PONANT
Tram A Tram B
ZOOM SUR LA RÉSIDENCE
PERSPECTIVE
PLAN DE MASSE
PRESTATIONS SOMMAIRES (1/2)
Le projet comprend la réalisation d’un immeuble composé de:

19 appartements répartis sur 5 niveaux

Un ascenseur du Rez-de-chaussée au cinquième étage,

18 parkings au rez-de-chaussée.
La construction sera conforme aux réglementations thermiques de la RT 2012 et conçu dans le respect des
normes applicables pour l’accessibilité des personnes handicapées.
CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DE L’IMMEUBLE
FAÇADES
 Façades en panneaux composite et en enduit gratté ton clair, selon plans architecte.
 Terrasses, balcons et loggias en étage avec protection par garde-corps en serrurerie galvanisée, verre
dépoli et platelage bois ou dalles gravillonnées, selon plan architecte.
MENUISERIES EXTÉRIEURES
 Menuiseries extérieures PVC blanches ou gris anthracite selon prescriptions de l’Architecte des Bâtiments
de France. Châssis ouvrant à la française. Vitrage : double vitrage peu émissif à lame d’Argon.
 Volets roulants lames aluminium à commande électrique.
MENUISERIES INTÉRIEURES
 Portes palières à âme pleine avec tôle de sécurité incorporée, parement extérieur en stratifiée bois et
face intérieure finition peinture. Serrure de sécurité 3 points, classée A2P*, avec paumelles antidégondables, béquillage et judas optique.
 Portes de placard coulissantes, d’aspect frêne blanc. Aménagement composé d’une étagère stratifiée
blanche à l’horizontal et tringle pour penderie.
REVÊTEMENTS DE SOL
 Séjour, entrée, dégagement, cuisine, salle de bains, WC : carrelage 45 x 45 et plinthes assorties.
 Parquet chêne contre collé dans les chambres des appartements sur résilient phonique.
FAÏENCE - REVÊTEMENTS MURAUX
 Salle de bains, douche : faïence toute hauteur avec deux tons pour les équipements sanitaires suivants :
baignoire, douche, y compris tablier de baignoire. Peinture blanche finition satinée sur les autres murs.
 Pièces sèches (entrée, circulations, séjours, dégagements…) : Aux murs : peinture mate velours.
PLOMBERIE
 Selon plans architecte, les salles de bains seront équipées : d’une baignoire acrylique blanche ou d’un
bac à douche extra plat 90x90 ou 80x80 en grés émaillé blanc avec porte de douche, selon plans. D’un
lavabo ou d’un meuble vasque avec miroir et luminaires, selon plans architecte.
 Les WC seront équipés de cuvettes WC blanches munies d’un mécanisme silencieux, économique 3 litres
/ 6 litres et d’un abattant double.
 Dans la cuisine : Mise en place de branchements lave-linge et /ou lave-vaisselle (selon localisation
architecte sur plan) et évier.
 L’ensemble des sanitaires sera fourni avec une robinetterie mitigeur de marque GROHE ou équivalent.
CHAUFFAGE ET PRODUCTION D’EAU CHAUDE
 Chaudière individuelle gaz permettant la production de chauffage et de l’eau chaude sanitaire.
 Distribution de chaleur par radiateurs muraux. Chaque radiateur sera équipé de robinet thermostatique,
sauf dans le séjour où est le thermostat. La régulation sera assurée par un thermostat électronique.
 La distribution sera effectuée par un réseau sous fourreau encastré.
 Salle de bains : sèche serviettes.
PRESTATIONS SOMMAIRES (2/2)
ELECTRICITÉ / TÉLÉPHONE / DISTRIBUTION
 Correspondance des équipements à la norme NF C15100.
 Vidéophone dans tous les appartements et commande d’ouverture électrique de la gâche de la porte
du hall.
 Séjour : 1 point d’éclairage.1 PC tous les 4 m² (5 prises minimum).
 Chambres : 1 point d’éclairage . 3 prises +TV et téléphone.
 Cuisine : 2 points d’éclairage (1 en plafond et 1 en applique). 6 prises (dont 4 en hauteur plan de travail) .
3 prises spécialisées 16 A+T (four / lave-linge / lave-vaisselle ou sèche-linge) (prise lave-linge pourra être
dans SDB suivant plan) 1 prise ou une boîte 32 A+T.
 Coin Cuisine : 1 point d’éclairage (en plafond ou en applique). 3 prises. 2 prises spécialisées 16 A+T. 1 prise
ou une boîte 32 A+T.
 Salle d’eau : 2 points d’éclairage (1 en plafond ou en applique + 1 en applique suivant plan). 1 prise.
 Entrée, dégagement, cellier, bureau : 1 point d’éclairage. 1 prise.
 W.C : 1 point d’éclairage.
 Télédistribution : - par réseau câblé.
AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS – ESPACES VERTS
 Engazonnement et plantations suivant plans architecte.
STATIONNEMENTS
 L’accès aux parkings se fera par la rue de la Miséricorde avec un boîtier de télécommande permettant
l’ouverture de la porte.
 Regard en attente devant chaque place de parking, avec fourreaux et sans alimentations, pour
possibilité de pose d’un poteau pour prise de courant.
HALL D’ENTRÉE DES IMMEUBLES ET PARTIES COMMUNES
 L’accès au hall de l’immeuble sera commandé par vidéophone.
 Le hall d’entrée sera aménagé au choix de l’architecte dans un style contemporain.
 Pour les dégagements desservant les appartements, le sol sera habillé de carrelage grès émaillé, les
éclairages se feront par des spots s’allumant automatiquement par des détecteurs de présence.
 L’ascenseur desservira tous les niveaux du RDC au cinquième étage, et répondra aux normes
d’accessibilité des personnes handicapées.
 Une liaison téléphonique sera établie entre les cabines et la société de maintenance.
 Boîte aux lettres, tableau d’affichage et poubelle.
ZOOM SUR LE BAILLEUR
PARTELIOS HABITAT
GROUPE PARTÉLIOS
Concevoir, Construire, Gérer, Loger, Accompagner ... sont les missions du Groupe Partélios au
service du logement, des locataires, des élus, des salariés et des entreprises.
Depuis le 1er janvier 2008, Espace Habitat Entreprise - créé à la fin de l'année 2000, dans le but de
regrouper ses activités et ses moyens - est devenu le Groupe PARTÉLIOS. Cette nouvelle
dénomination est issue de la volonté commune des entités du Groupe de conforter leur position
d'acteur majeur de l'Habitat en Basse-Normandie et de donner une nouvelle visibilité à l'ensemble
de leurs actions.
En tant qu’acteur majeur dans les politiques du logement en Basse-Normandie, la mission
prioritaire du Groupe PARTELIOS est d’apporter des solutions adaptées aux habitants en matière
de logements. Ses principaux partenaires dans les différents projets menés sont les communes, le
Conseil Général, les Communautés de Communes, l’Etat…
Dès l'an 2000, le Groupe Partélios a été conscient de la nécessité de regrouper au sein d'un G.I.E.,
toutes les activités du groupe pour coordonner et piloter des synergies de compétences et de
moyens en faveur du Logement en Basse-Normandie. Au travers de leurs métiers et savoir-faire, les
9 structures du groupe concourent à la mise en œuvre de sa mission globale
d'accompagnement des politiques locales de l'Habitat. Les 3 entités principales sont :
 Partélios Habitat, entreprise sociale pour l’habitat construit, entretient et gère l’ensemble du
parc de logements sociaux.
 Partélios Résidence est en charge de la gestion locative des logements principalement loués
aux salariés dont les entreprises cotisent au 1% logement. Elle réalise également des
programmes en location qui permettront à des ménages à revenus modestes d’accéder à la
propriété (PSLA).
 Partélios Ingénierie est la société chargée de la maîtrise d’oeuvre, du suivi des réalisations
immobilières et de l’entretien des logements du Groupe.
PARTÉLIOS HABITAT
Partélios Habitat est une Entreprise Sociale pour l’Habitat, qui construit, entretient et gère un parc
de logements sociaux. Créée en 1961 dans le Pays d'Auge, Partélios Habitat est désormais
implantés sur près de 90 communes Normandes. Partélios Habitat gère un parc locatif de 11.000
logements (dont 50% de pavillons).
En 2011, les attributions de Partélios Habitat se sont élevées à 856 logements et 266 logements ont
été livrés dans le patrimoine neuf.
Le Fond Européen de Développement Régional (FEDER) finance des aides directes aux
investissements pour le parc locatif social du Groupe. Cet apport financier contribue à la
réduction des charges locatives et ce, dans le cadre du Grenelle de l’environnement.
ZOOM SUR LE PROMOTEUR
ASD INVEST
ASD invest est une société de promotion immobilière dont la stratégie est centrée sur des
résidences haut de gamme à taille humaine avec des emplacements d'exception en cœur de
ville. ASD Invest se postionne sur des villes à potentiel en Normandie, région Lyonnaise et côte
d‘Azur.
ASD invest dispose d'un réseau de professionnels reconnus dans leur métier : architectes, réseaux
de commercialisation, entreprises dans les différents corps d'état de la construction. ASD invest
met toute sa compétence dans le métier de la promotion immobilière au service de ses clients
pour leur garantir une satisfaction sur la durée.
ASD Invest s'appuie sur deux valeurs fondamentales et ce tout au long de la vie du projet :
l'innovation et le respect de l'environnement.
INNOVATION
Chaque projet est unique et ASD Invest essaie toujours d'y apporter une touche innovante tant au
niveau de la conception avec la qualité architecturale du projet que durant toute la phase de
construction.
RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT
Les projets s'inscrivent dans une logique d'amélioration et de respect de l'environnement. Cela se
traduit par un processus de construction des bâtiments qui vise à mettre en œuvre des solutions
techniques permettant un recyclage des matériaux dans les différents corps de métier. Le respect
de l'environnement se mesure aussi dans la réduction des consommations énergétiques tout au
long de la vie du bâtiment. Les constructions sont BBC et ASD Invest a été précurseur dans le
domaine de la rénovation de bâtiments anciens aux normes BBC sur Caen.
EXEMPLES DE RÉALISATIONS
Caen
Les Terrasses Saint-Julien
Caen
Artémis
Rouen
Résidence Bellefonds
Orientez votre
épargne vers
l’investissement
immobilier en
nue-propriété
Paris 14e (75)
Foncière du Marais
Orientez votre épargne vers l’investissement immobilier en nue-propriété – 2
Document non contractuel – 02-2014
RÉORIENTEZ VOTRE ÉPARGNE
L’ADAPTATION DU PATRIMOINE : UNE PRIORITÉ
CONSTANTE
La fiscalité française est aujourd’hui l’une
des plus lourdes et des plus complexes en
Europe.
Dans ce contexte, analyser son patrimoine
et l’adapter devient une priorité constante.
Privilégier certains placements qui ne
génèrent pas de fiscalité et choisir un mode
de financement permettant de générer
des
économies d’impôts est encore
possible, y compris en matière immobilière.
Ce dispositif, particulièrement adapté aux
épargnants qui apprécient l’immobilier
sans contraintes, présente de nombreux
avantages qui permettent de faciliter la
constitution d’un patrimoine varié et
créateur de richesse.
L’investisseur achète la nue-propriété d’un
bien immobilier pour 60% de sa valeur
actuelle. Pendant une période de 15 ans, il
est déchargé du risque locatif, de
l’entretien, des charges et de la fiscalité qui
sont assumés par l’usufruitier.
L’investissement immobilier demeure en
effet un pilier dans la constitution d’un
patrimoine même si dans sa forme
traditionnelle, il peut générer un poids fiscal
additionnel.
Au terme des 15 ans, il retrouve
gratuitement et automatiquement la pleine
propriété de l’appartement qu’il peut
choisir d’occuper, de vendre ou de louer.
Réalisé en nue-propriété avec IPLUS, cet
investissement
immobilier
permet
en
revanche de profiter des nombreux atouts
de la pierre tout en neutralisant sa fiscalité :
La nue-propriété permet, entre autres
avantages, de capter dès l’achat, sous
forme de réduction du prix, l’équivalent de
15 années de loyers totalement défiscalisés.
INVESTIR DANS LA NUE-PROPRIÉTÉ
D’UN BIEN IMMOBILIER IPLUS
L’investisseur bénéficie également d'un
effet de levier qui consiste à payer ou
rembourser 60% seulement du bien,
pendant qu'il se valorise sur 100%.
En 2014 et pour la deuxième année
consécutive, les produits immobiliers en
nue-propriété d’IPLUS ont été récompensés
par le vote des professionnels du
patrimoine :
Boulogne-Billancourt (92)
Nexity
PRINCIPE
LE DÉMEMBREMENT DE PROPRIÉTÉ
Le principe utilisé est celui du démembrement de propriété inscrit dans le Code civil de 1804,
mis au service d’un partenariat public-privé. Des épargnants et des bailleurs institutionnels sont
réunis et chacune des parties achète ce qui l’intéresse :
Début du démembrement
Démembrement de la
pleine propriété de
l’appartement
Fin du démembrement
Pleine-propriété au profit de l’épargnant
Bailleur institutionnel
Usufruit
Epargnant privé
Nue-propriété
L’épargnant privé devient
gratuitement et automatiquement
plein propriétaire du bien
L’usufruit s’éteint automatiquement
au profit de l’épargnant
L’épargnant achète les murs et se constitue un patrimoine et des revenus à terme. Le bailleur
achète l’usage de l’appartement qu’il loue pour une période de quinze ans à des ménages
sous conditions de ressources. Au terme du démembrement, l’épargnant nu-propriétaire
devient plein propriétaire automatiquement et gratuitement. Cette dissociation du patrimoine
et de l’usage permet de partager les coûts tout en préservant l’objectif principal de chaque
acteur.
USUS, FRUCTUS ET ABUSUS
Le droit romain décomposait la propriété en trois prérogatives :
• L’usage du bien (usus), qui permet d’occuper un logement ;
• La jouissance du bien (fructus), qui permet d’en recueillir les fruits, les
loyers ;
• La disposition du bien (abusus), qui permet de le revendre, de
l’agrandir, etc.
Les deux premières prérogatives sont réunies dans l’usufruit que le
Code Civil définit comme « le droit de jouir des choses dont un autre
a la propriété (…) » (article 578 du Code Civil). La nue-propriété est,
quant à elle, définie a contrario.
Antibes (06) - Groupe Terra
CRÉATION DE RICHESSE IMMOBILIÈRE
TRANSFORMEZ PLEINEMENT VOTRE CAPACITÉ D'ÉPARGNE
L’acquisition d’un appartement en nue-propriété est aujourd’hui
une excellente solution patrimoniale car elle permet de transformer
pleinement une capacité d'épargne ou d'emprunt en création de
richesse immobilière.
LA CAPACITÉ D‘ÉPARGNE OU D'EMPRUNT VA JOUER A PLEIN RÉGIME
En effet, par rapport à un investissement locatif classique, 3 éléments confiscatoires de richesse
sont supprimés :
1/ Le risque de l'impayé de loyer est supprimé :
• Le loyer attendu dans un investissement locatif classique est généralement nécessaire au
remboursement de l'emprunt contracté. Dans un environnement économique morose
avec des entreprises multipliant les licenciements, le risque de défaillance du locataire est
naturellement devenu une préoccupation majeure.
• Avec l'investissement en nue-propriété, le risque d'impayé est totalement éliminé car les
années de loyers sont perçues dès l'acquisition sous forme de réduction du prix de
l’appartement.
2/ La fiscalité sur les revenus fonciers ne s'applique pas :
• La fiscalité sur les revenus fonciers étant devenue confiscatoire, il n’est désormais plus
possible de rembourser un emprunt ni de se constituer un patrimoine immobilier
traditionnel. Certes avec un investissement en nue-propriété, vous ne percevez aucun
revenu régulier (loyer) mais quel intérêt si celui-ci est surtaxé ? Il est plus judicieux de
percevoir ces années de loyers immédiatement sous forme de réduction du prix.
3/ Les charges, dépenses d'entretien, travaux sont payés par l'usufruitier :
• En tant que nu-propriétaire vous ne supportez aucune dépense pendant toute la durée
du démembrement.
UNE VALEUR REFUGE
Les fondamentaux sont réunis pour créer de la richesse immobilière:
• Un investissement dans la pierre et sur le marché de l’habitation ;
• La sécurité juridique du démembrement de propriété ;
• La qualité patrimoniale des opérations immobilières ;
• Une protection contre l'inflation ;
• La certitude d'avoir l'usage pour la retraite d'un capital-retraite,
complémentaires, ou d'un logement ;
• Une possibilité de revendre à tout moment le bien.
de
revenus
RENTABILITÉ
RENTABILITÉ & PATRIMOINE
VOUS BÉNÉFICIEZ D’UNE PREMIÈRE RENTABILITÉ MÉCANIQUE
L’investissement immobilier en nue-propriété IPLUS génère une
rentabilité de base de 3,47 % l’an net de charges et net de
fiscalité, liée à la seule récupération automatique et gratuite
de l’usufruit du bien au terme du démembrement.
Juan-les-Pins (06)
Bouygues Immobilier
VOUS AJOUTEZ À CETTE RENTABILITÉ
• Les effets de levier du financement
• Les effets de levier fiscaux
• La revalorisation éventuelle du bien immobilier dans sa
totalité (usufruit + nue-propriété) sur toute la période alors
que vous n’avez payé que la nue-propriété.
VOUS PROTÉGEZ VOTRE ÉPARGNE
• En vous constituant un patrimoine tangible et pérenne.
• En cas de retour de l’inflation, la pierre étant le seul placement qui permet, grâce à
l’indexation des loyers sur un indice Insee, de se protéger contre la hausse des prix.
VOUS CRÉEZ DU PATRIMOINE
L’immobilier est le seul placement "grand public" qui permet d’investir à crédit. Les Français en
ont largement profité pour se constituer un patrimoine et les conditions actuelles sont
favorables.
POINT D’ATTENTION
Nous vous guiderons pour faire un bon investissement, notamment quant au choix du bien et à
l’analyse de son prix en pleine propriété. Ce dernier doit être cohérent avec le prix de marché
pratiqué sur le secteur géographique et à qualité de construction équivalente.
Prix de
l’appartement
Pleine propriété
EXEMPLE DE PRIX EN NUE-PROPRIÉTÉ IPLUS
20 ans
Nue-propriété : Reste à financer 50% = 125.000€
17 ans
Avantage acquis 44% : 110.000€
250 000€
15 ans
250 000€
250 000€
SÉRÉNITÉ
TRANQUILLITÉ, VISIBILITÉ & LIBERTÉ
VOUS BÉNÉFICIEZ D’UN CONFORT DE GESTION MAXIMUM
En contrepartie de la perception des loyers par l'usufruitier, ce dernier gère et prend à sa
charge :
• Les aléas locatifs (gestion des locataires, impayés, vacances du bien)
• Les charges (frais de gestion locative, honoraires de syndic, charges d’entretien,
assurances)
• Les travaux d’entretien (y compris les gros travaux : articles 605 et 606 du code Civil)
• Les taxes y compris la taxe foncière
A l’issue de cette période, le bailleur garantit à l’épargnant propriétaire le bon état
d’habitabilité des lieux. Vous bénéficiez donc d’un confort total pendant toute la durée de
démembrement du bien, vous n’avez aucune démarche, charge ou fiscalité à supporter.
VOUS ENVISAGEZ L’AVENIR SEREINEMENT ET À VOTRE RYTHME
Votre plan de financement est parfaitement connu dés le départ et ne connaitra aucune
surprise (un impayé de loyer ou une vacance de l’appartement pendant la période de
démembrement n’aurait aucune incidence sur votre trésorerie ni sur la rentabilité de votre
investissement).
Au terme du démembrement : vous choisirez en fonction de vos objectifs patrimoniaux du
moment de : vendre, louer ou reprendre le bien pour l’occuper.
Vendre l’appartement = percevoir un capital
Choisissez
à la fin du
démembrement
Louer = percevoir des loyers, un complément de revenu/retraite
Récupérer l’appartement = immobilier de jouissance
VOUS POUVEZ REVENDRE À TOUT INSTANT AVANT LA FIN DU
DÉMEMBREMENT, AUCUNE DURÉE DE DÉTENTION N’EST IMPOSÉE
Vous pouvez revendre votre nue-propriété à tout moment sans attendre
la fin du démembrement et ce en conservant les avantages fiscaux
acquis. Le nouvel investisseur pourra bénéficier des mêmes avantages
fiscaux. Le marché secondaire est actif, de nombreux épargnants
recherchant des supports d’épargne non fiscalisés avec des horizons
d’investissement inférieurs à 15 ans.
OPTIMISATION FISCALE (1/2)
DANS TOUS LES CAS,
SITUATION FISCALE
VOUS
OPTIMISEZ
VOTRE
ÉCONOMISEZ SUR VOS IMPÔTS ET PRÉLÈVEMENTS SOCIAUX
Vous achetez la nue-propriété d’un bien immobilier grevé
d’un usufruit temporaire de 15 ans pour 60% seulement de sa
valeur actuelle en pleine propriété. La nue-propriété permet
ainsi de capter dès l’achat, sous forme de réduction du prix,
l’équivalent de 15 années de loyers totalement défiscalisés
d’impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux.
ÉCONOMISEZ SUR LES FRAIS DE NOTAIRE
Lors de l’acquisition les frais de notaires sont calculés sur la nue-propriété seulement.
ÉCONOMISEZ SUR LA TAXE FONCIÈRE
Pendant toute la période du démembrement temporaire, la taxe foncière est prise en charge
par l’usufruitier, soit une économie de cette charge fiscale pendant 15 ans.
ÉCONOMISEZ SUR L’IMPÔT SUR LA FORTUNE
L’investissement immobilier en nue-propriété est un modérateur de facture ISF. Tout en vous
constituant un patrimoine immobilier et un complément de revenus à terme, vous n’augmentez
pas votre impôt, vous ne passez pas dans une tranche d’imposition supérieure du barème
fiscal. De fait, tant que vous n’avez pas récupéré la pleine propriété, vous n’augmentez pas
votre base taxable à l’ISF.
ÉCONOMISEZ SUR L’IMPÔT SUR LES PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES
Au terme du démembrement, vous retrouvez gratuitement et automatiquement la pleine
propriété de l’appartement. L’usufruit, que vous n’avez pas payé, ne supporte pas l’imposition
au titre des plus-values immobilières.
A NOTER
L’investissement en nue-propriété IPLUS n’est pas concerné par le plafonnement des niches
fiscales. Vous pouvez donc ajuster à volonté le montant de votre investissement en fonction de
la diminution d’impôt souhaitée.
OPTIMISATION FISCALE (2/2)
AUGMENTEZ LA RENTABILITÉ DE VOTRE INVESTISSEMENT
FINANCEMENT AU MOYEN D’UN PRÊT IMMOBILIER
DÉFISCALISEZ VOS REVENUS FONCIERS EXISTANTS
Si vous réalisez votre investissement en nue-propriété au
moyen d’un prêt immobilier, les intérêts de ce dernier
deviennent déductibles de vos revenus fonciers existants
par ailleurs. Ceci permet de réduire le montant de votre
impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux.
Vous êtes propriétaire de biens immobiliers et vos revenus fonciers disparaissent sous le poids
des charges et des impôts ? Réaliser un investissement en nue-propriété IPLUS à crédit permet
d’une part de réaliser un placement prudent et rentable, d’autre part de défiscaliser vos
revenus fonciers provenant d’autres biens.
NEUTRALISEZ VOTRE IMPÔT SUR LA FORTUNE
Financé grâce à un prêt, l’investissement immobilier en nue-propriété est neutre sur votre ISF :
tout en vous constituant un patrimoine immobilier et un complément de revenus à terme, vous
n’augmentez pas votre ISF, vous ne passez pas dans une tranche d’imposition supérieure.
FINANCEMENT AVEC DES LIQUIDITÉS OU PAR ARBITRAGE DE PATRIMOINE
DÉFISCALISEZ VOTRE IMPÔT SUR LA FORTUNE
Financé avec des liquidités ou par l’arbitrage d’une
fraction du patrimoine actuellement taxé, ce placement
permet de diminuer d’autant la facture ISF.
En effet l’investissement en nue-propriété ne rentrant pas dans la base taxable de cet impôt,
les fonds ayant servi à acquérir le bien en nue-propriété ne sont plus taxés à l’ISF et la facture
fiscale s’en trouve réduite. Il est ainsi possible de passer dans une tranche fiscale inférieure,
voire de ne plus être assujetti à l’ISF dès lors que le patrimoine net à déclarer devient inférieur à
1,3M€.
TRANSMISSION ET PROTECTION
OPTIMISEZ LA TRANSMISSION ET LA PROTECTION
DE VOS PROCHES
Dans le cadre d'une stratégie patrimoniale globale, l’optimisation de
la transmission du patrimoine est importante.
Les récentes lois de finances ont alourdit la fiscalité : le barème des
droits de donation/succession a été augmenté par la création d'une
tranche à 45%, les abattements en ligne directe ont été abaissés, le
délai de rappel fiscal a été allongé à 15 ans, et les réductions de
droits en fonction de l'âge du donateur ont été supprimées.
Ces différentes mesures rendent d'autant plus opportune l'anticipation de la transmission du
patrimoine familial.
L’investissement immobilier en nue-propriété est une excellente solution pour protéger ses
proches en leur transmettant un patrimoine à moindre coût : elle permet en effet aux enfants
de l'investisseur de recueillir les biens de leurs parents en échappant à une partie, voire à la
totalité, des droits de donation et de succession.
TRANSMETTEZ UNE VALEUR REFUGE AVEC EFFET DE LEVIER :
L’immobilier d’habitation est un actif tangible, cela confère à la donation de la nue-propriété
un caractère de valeur refuge avec un effet de levier important sur la valeur de la pleine
propriété du bien.
LIMITEZ LES DROITS DE DONATION/SUCCESSION :
La nue-propriété de l'appartement peut être transmise à un descendant, ce qui permet
d'utiliser l'abattement sur un bien réel en ne retenant qu'une fraction de sa valeur. Par ailleurs,
l'évaluation de la valeur du bien transmis étant calculée sur la base de la seule nue-propriété,
les droits de donation/succession sont réduits.
LIMITEZ L’IMPÔT DE PLUS-VALUES :
Au regard de la législation en vigueur, en l'absence de contrepartie financière à la donation, le
transfert de l'appartement ne génère aucune plus-value pour le donateur : la plus-value
latente sur la nue-propriété donnée est ainsi purgée.
PROTÉGEZ EFFICACEMENT VOS PROCHES :
Ce type de transmission permet d’éviter un risque de dilapidation du patrimoine par de jeunes
générations tout en donnant des biens sur lesquels il n'existera aucun problème de gestion,
aucune fiscalité de détention et qui permettront aux donataires de bénéficier le moment venu
d'un complément de revenus.
Le Perreux-sur-Marne (94)
Les Nouveaux Constructeurs
Préserver son épargne de la fiscalité
Se constituer un patrimoine immobilier
Préparer sa retraite
Obtenir un complément de revenus à terme
Profiter des atouts de la pierre
Protéger ses proches
Profiter du crédit immobilier
Protéger son pouvoir d’achat de l’inflation
Rester libre d’agir et d’arbitrer son patrimoine
Epargner avec un confort de gestion maximal
Optimiser la transmission de son patrimoine
Compenser la volatilité des portefeuilles financiers
Investir dans l’immobilier avec un rendement net attractif
Adapter ses stratégies patrimoniales dans le temps
Soustraire ses revenus fonciers existants de la fiscalité
Diminuer son impôt sur la fortune
Réaliser un investissement patrimonial défiscalisé
Etre prudent et serein
Pour la deuxième année consécutive, la qualité des produits et des services
IPLUS est récompensée par le vote des Professionnels du Patrimoine
Concepteur et partenaire des professionnels
du patrimoine experts & certifiés
Plus de 100 programmes immobiliers réalisés
134, boulevard Haussmann – 75008 Paris
Accueil : 01 44 70 15 20
www.iplusdiffusion.fr
IPLUS DIFFUSION – SARL au capital de 20.000 € - SIRET 50515328800020 – RCS Paris B 505 153 288
Carte Transaction n° 13570 délivré par la Préfecture de Paris – Garantie Financière délivrée par Socamab Assurances - Document non contractuel

caen (14) – grand ouest

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