Téléchargement CHSCT Installation 2015.01.28 CR
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Section ILE-de-FRANCE 4-14 rue Ferrus 75014 PARIS [email protected] CHSCT Réunion du mercredi 28 janvier 2015 Quand installation rime avec consternation ! Hier se tenait la réunion d’installation de la nouvelle mandature du CHSCT, avec quelques élus reconduits (10) et quelques nouveaux (5). A l’ordre du jour : 1. Election du Secrétaire du CHSCT 2. Election du Secrétaire Adjoint du CHSCT 3. Désignation de 3 représentants, par ordre de priorité, susceptible de siéger au sein de l’Instance de coordination prévue par l’art. L4616-1 du Code du Travail 4. Modalité d’organisation du CHSCT : - mise en place d’une commission sur les incivilités, - mise en place d’une commission sur la prévention des RPS, - vote sur le calendrier des visites. 5. Présentation du programme annuel de prévention et du plan d’action RPS Pour une première, nous aurions pu espérer des échanges emprunts de bonne volonté, coté élus et coté Direction… Nous aurions également pu souhaiter que les travaux de l’Instance soient constructifs et profitables à tous les agents de Pôle emploi IDF… Paris, le 23.02.2015 - 1/3 Erreur ! A peine 6 minutes après l’ouverture de la séance, 1er clash entre le représentant syndical du SNU et le Président, le 1er requérant la parole avant que les travaux ne débutent, le second considérant que les prises de parole ne pouvaient se faire tant que le Secrétaire de l’Instance n’était pas désigné… Chacun campe sur ses positions, et s’en suit une belle cacophonie ! Le Président dénonce la méthode, se lève et quitte la salle, suivi par l’ensemble de son aréopage ! Qui a raison, qui a tord ? Qu’importe ! C’est là un signe peu engageant qui pourrait donner le « La » quant à la nature futures des relations entre les parties… Respect, vous avez dit respect ? Retour de la DR une dizaine de minutes après. Quelques tergiversations… et l’élection du Secrétaire et des 2 Secrétaires Adjoints se déroulent, sans encombre. Philippe BLETON, élu de la liste FO, est élu (vote à bulletin secret) par 12 voix sur 15 (2 bulletins de vote blancs et un bulletin nul). A noter qu’il semble que ce soit les 3 FO élus sur la liste F2 qui se soient distingués… Ambiance ! Mais au fait, F2… Vous connaissez, vous, ce syndicat ??? Moi pas ! Le Président les a qualifiés de « sans étiquette ». Puis sont élues à main levée et à l’unanimité, respectivement 1ère et 2ème secrétaire adjointe, Ouria BOUADLA (SNU) et Pierrette ERMACORA (CGT). Vient ensuite la désignation des 3 représentants de l’Instance de Coordination… Un bel exemple d’entente entre le SNU, la CGT, CLL (Continuons La Lutte – les ex CGT emmenés par l’ancienne chef de la CGT ANPE…) et FO F2… qui se sont partagés les postes en regroupant les voix pour élire Ouria BOUADLA (SNU), Ludovic MJAHED (F2) et Corinne NIRINAMALALA (CGT). Le plus comique de l’affaire ? Le SNU, la CGT, CLL et FO se sont opposés à la mise en place de cette Instance de Coordination en 2012, et ont dit pique pendre de ce « machin » dont l’objet serait d’affaiblir les CHSCT régionaux… Et ceux qui étaient favorables à cette création en ont été exclus… Chacun y va ensuite de son laïus pour dénoncer la mise à l’ordre du jour, signé uniquement par le Président, des modalités d’organisation du CHSCT et du programme annuel de prévention, considérant, comme le prévoit le Code du Travail, que l’ordre du jour doit être établi par le Président et le Secrétaire et que le CHSCT définit les missions qu’il confie à ses membres. Il est certain que, pour respecter le fond et la forme, la DR aurait dû, comme il y a 2 ans, se contenter de nous convoquer pour élire Secrétaire, Secrétaire(s) Adjoint(s) et membres de l’Instance de Coordination, puis nous convoquer à nouveau au mieux 15 jours après (délai Code du Travail) avec un ordre du jour signé par le Président et le Secrétaire… Paris, le 23.02.2015 - 2/3 Il est tout aussi certain que le programme annuel de prévention des risques pro et d’amélioration des conditions de travail doit être présenté au moins une fois par an et qu’il s’agit d’une obligation mentionnée dans le Code du Travail. Pour ces points 4 et 5 de l’ordre du jour, il eut été si simple que la DR écrive clairement qu’elle nous présentait sa conception de l’organisation du CHSCT et son programme annuel de prévention, et que la prochaine réunion de l’Instance permettrait d’en débattre et (peut-être) de trouver un compromis… L’organisation du CHSCT aurait également pu être entérinée à cette occasion. Quant au programme annuel, potentiellement amendé par les membres, il aurait pu faire l’objet d’une consultation fin février… Au lieu de cela, la DR et des élus partisans de la ligne « dure » se sont opposés de façon stérile et le ton est monté… Tant et si bien qu’après plusieurs interruptions de séance, un second clash s’est produit vers 15h30 entre un élu FO (enfin F2…) et le Directeur des Relations Sociales et de la Sécurité (DRSS). Pour tout dire, ce n’est pas la 1ère fois que ces 2 personnes s’opposent frontalement… Mais là, il faut croire que les propos de l’élu ont profondément heurté le DRSS, au point que ce dernier s’est levé en haussant fortement le ton, en pointant du doigt l’élu qui poursuivait son intervention, et a finalement quitter la salle en claquant la porte ! Tous les représentants de la DR l’ont suivi, et, 15mn plus tard, la délégation « patronale » est revenue, nous a informé qu’elle n’entamerait pas les travaux sur le point 5 et qu’elle levait la séance… Bilan des opérations : une installation au climat tendu, voire électrique, et rien de productif qui en sorte ! Tout au long de cette épique journée, j’ai souhaité qu’au cours de cette mandature, les prérogatives de chacun soient respectées, et qu’une volonté de compromis émerge enfin, dans l’intérêt de tous les agents de PE. J’ai également considéré qu’une fréquence de réunion plus conséquente que ce que prévoit à minima le Code du Travail (1 réunion par trimestre) est utile dans l’intérêt des agents et de l’amélioration des conditions de travail. Enfin, j’ai estimé qu’il fallait mettre au cœur des travaux, quelque en soit la forme, l’aspect pratico-pratique utile aux agents du réseau et des fonctions support, pour que ce qui est écrit ne reste pas au simple stade d’une note supplémentaire soigneusement rangée dans les étagères poussiéreuses du CHSCT et de la DR. En somme, rien d’extraordinaire ! Alors, faut-il désespérer qu’un peu de bon sens et de volonté d’aller de l’avant ensemble émergent enfin au sein de cette Instance Représentative du Personnel ? Je dis que non ! Mais pour plagier une « raffarinade » bien connue : « La route est droite mais la pente est forte ! » Alors, vogue la galère… et bon courage à toutes et tous ! Jean-Michel ABSIL, membre du Comité Hygiène, Sécurité, Conditions de Travail. Paris, le 23.02.2015 - 3/3