Plaquette PGM (8):Generali

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Plaquette PGM (8):Generali
Plaquette PGM (8):Generali
particuliers
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PROFESSIONNELS
entreprises
La prévoyance et la retraite
des Gérants Majoritaires
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Le statut de gérant majoritaire
vous permet d’alléger vos charges
sociales puisque vous êtes rattaché
au régime social des travailleurs
non salariés (vous ne cotisez pas à
l’ARRCO ni à l’AGIRC par exemple).
Vous souhaitez cependant
bénéficier d’une protection
sociale de même niveau que
celle liée au statut de salarié ?
Le Plan Gérants Majoritaires
de Generali vous offre cette
opportunité avec un régime
de prévoyance, un contrat
de retraite par capitalisation
et une complémentaire santé
tout en bénéficiant du cadre
avantageux de la loi Madelin.
Un cadre fiscal
avantageux
Avec le Plan Gérants Majoritaires de Generali,
vous bénéficiez du cadre fiscal avantageux de la
loi Madelin (Article 154 bis du Code Général des
Impôts).
Vous pouvez, sous réserve de certaines dispositions
légales*, déduire vos cotisations Prévoyance (hors
garantie décès en capital) de votre revenu imposable
dans une limite maximum prévue par l’administration fiscale (7% du Plafond Annuel de la
Sécurité Sociale (PASS) + 3,75% de votre Bénéfice
Imposable), le total ne devant pas dépasser 3% de
8 PASS.
Dans les mêmes conditions*, vous pouvez
déduire vos cotisations au titre de « La Retraite »
de votre revenu (dans la limite de 10% du Plafond
Annuel de la Sécurité Sociale (PASS) + 25% du
Bénéfice Net compris entre 1 et 8 PASS).
*Souscription par un groupement rassemblant au moins 1 000 membres,
paiement à jour des cotisations aux régimes vieillesse et maladie
obligatoires.
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Prévoyance
Les garanties prévoyance du Plan Gérants Majoritaires vous permettent de protéger votre famille en cas de
décès, de maintenir votre revenu en cas d’incapacité de travail et d’invalidité et de bénéficier de prestations
complémentaires pour vos frais de santé.
Le tarif est fixe quel que soit votre âge et vous profitez de l’exonération du paiement de vos cotisations (hors
complémentaires santé) dès lors que vous êtes en arrêt de travail et pendant toute la durée de versement des
prestations.
Vous choisissez votre base de garanties en pourcentage du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale, à partir
d’un demi-plafond.
Capital Décès
Incapacité Temporaire / Invalidité
Vous protégez vos proches des aléas de la vie.
Un capital exprimé en pourcentage de la base des
garanties est versé au bénéficiaire que vous avez
désigné en cas de décès, ou à vous-même en cas de
perte totale et irréversible d’autonomie. Ce capital est
doublé en cas de décès ou de perte totale et irréversible
d’autonomie survenu à la suite d’un accident.
Maladie
Accident
Assuré
300%
600%
Majoration par
enfant à charge
100%
200%
Décès simultané ou
postérieur du conjoint
par enfant à charge
150%
150%
En cas d’arrêt de travail ou de longue maladie,
vous percevez des indemnités journalières égales
à 100% de la base des garanties. Ce versement
intervient après une franchise de 30 jours en cas
de maladie ramenée à 3 jours en cas d’accident ou
d’hospitalisation.
En cas d’invalidité permanente (2ème catégorie et 3ème
catégorie de la Sécurité Sociale), vous percevez une
rente égale à 85% de la base des garanties.
En cas d’invalidité partielle (1ère catégorie de la
Sécurité Sociale), la rente est réduite de 40%. Le
versement de la rente prend fin au moment de
votre départ en retraite et au plus tard à votre
65ème anniversaire.
Rente du Conjoint
Si vous venez à décéder avant 65 ans, votre conjoint
perçoit une rente viagère dont le montant est calculé
comme suit :
Rente viagère annuelle = (65 – âge au moment du
décès) x 1% de la base des garanties.
Rente d’éducation
Si vous venez à décéder et afin de préserver l’avenir
de vos enfants, une rente indexée leur est versée
trimestriellement. Le montant annuel de cette rente
augmente en fonction de l’âge de l’enfant. Il est
exprimé en pourcentage de la base des garanties.
Âge de l'enfant
Montant de la rente annuelle
Enfant de moins de 12 ans
10%
Enfant de 12 ans à 18 ans
15%
Enfant de 18 ans à 25 ans
en cas d'études supérieures
20%
Enfant inadapté (rente viagère
quel que soit l'âge)
25%
Monsieur Cap, opticien, 35 ans, marié,
2 enfants, percevant un revenu annuel
de 83 190 € a souscrit un contrat Plan
Gérants Majoritaires. Il s’assure sur une base
de garanties de 2,5 plafonds annuels
de la Sécurité Sociale.
En cas de décès ou d’invalidité permanente
et totale, le capital versé s’élèvera à 415 950 €
suite à une maladie, 831 900 € en cas d’accident.
En cas d’incapacité temporaire, l’indemnité
journalière versée sera égale à 228 €/jour.
En cas d’incapacité permanente supérieure
ou égale à 66 %, la rente versée correspond
à 5 893 €/mois et à 3 536 €/mois en cas
d’invalidité partielle d’au moins 33 %.
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Retraite
Avec La Retraite du Plan Gérants Majoritaires, vous pouvez vous constituer un revenu supplémentaire
qui viendra compléter les pensions versées par vos régimes obligatoires. Vous pourrez ainsi conserver au
moment de votre retraite le niveau de vie auquel vous êtes habitué.
La Retraite est aujourd’hui l’un des premiers contrats vendus avec plus de 25 % de part de marché en
souscription « Loi Madelin ».
Sécurité et performance
L’épargne en unités de compte
Avec le contrat La Retraite, vous répartissez librement
vos versements pour profiter de :
Vous souhaitez investir sur les marchés financiers
ou compléter votre Retraite en Euro ?
la sécurité de La Retraite en Euro. Elle vous assure
un montant de retraite selon un barème garanti
dès la souscription.
Avec La Retraite de Generali, vous pilotez personnellement votre investissement en unités de compte
ou, si vous préférez, vous optez pour une solution
déléguée et sécurisée.
la performance de l’Epargne en Unités de Compte.
Elle vous donne accès aux meilleurs fonds du marché
pour définir en toute sérénité votre stratégie
d’investissement avec votre conseiller Generali.
La retraite en Euro
Generali s’engage à vous garantir votre retraite.
Vous connaissez dès la signature de votre contrat,
le montant minimum de la retraite qui vous sera versé
mensuellement lors de votre cessation d’activité.
À la retraite, vous percevrez une rente revalorisée
tous les ans.
Cotisant ou retraité, vous bénéficiez exactement des
mêmes rendements.
À quel moment convertir votre Epargne en Unités
de Compte en parts de Retraite en Euro ?
Vous convertissez, quand vous le souhaitez et au plus
tard à votre départ à la retraite votre Epargne acquise
en Unités de Compte en Retraite en Euro, selon le
barème garanti à la souscription.
Vous pouvez aussi choisir l’un des deux plans automatiques pour convertir progressivement votre Epargne
en Unités de compte en parts de Retraite en Euro.
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Vous bénéficiez de garanties
complètes pour vous et votre
famille
Generali prend en charge vos versements périodiques
en cas d’invalidité supérieure à 66% ou à partir du
91ème jour d’incapacité temporaire et totale de travail.
Votre effort d’investissement est donc préservé et
votre retraite n’est pas remise en cause.
En cas de décès, plusieurs options de rente sont
proposées :
une réversion partielle ou complète grâce aux
formules « Couple ». La retraite est réversible à 60 %
ou 100 %. En cas de décès prématuré, votre épargne
est sécurisée et Generali poursuit à votre place, vos
versements sur la Retraite en Euro jusqu’à la date à
laquelle vous auriez eu 65 ans. Votre retraite est donc
reconstituée au bénéfice de votre conjoint.
une formule « Célibataire ». Generali garantit le
versement de la rente pendant 10 ans (maximum)
au(x) bénéficiaire(s) que vous avez désigné(s). Vous
ne cotisez jamais à fonds perdus !
Les frais du contrat
Les frais de votre contrat sont calculés au plus juste :
4,95 % sur les versements ;
0,60 % par an des sommes gérées sur la
Retraite en Euro et 0,96 % par an des sommes
gérées sur les fonds en unités de compte ;
Aucuns frais sur les rentes servies.
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Complémentaire Santé
Avec votre complémentaire Santé, vous bénéficiez, ainsi que votre conjoint et vos enfants à charge, du tiers
payant généralisé et de prestations complétant celles des assurances sociales dans la limite des frais réels
engagés et à concurrence des plafonds de remboursement définis.
GARANTIES
1
FORMULES
2
3
HOSPITALISATION (y compris Maternité)
Forfait hospitalier
100% Frais réels
100% Frais réels
100% Frais réels
Chambre particulière
4% PMSS par jour
5% PMSS par jour
6% PMSS par jour
Transport du malade
150% BRSS
200% BRSS
300% BRSS
Lit d'accompagnement enfant de moins de 12 ans
20 € par jour
30 € par jour
50 € par jour
150% BRSS
250% BRSS
350% BRSS
Hospitalisation à domicile
Maisons de repos et de convalescence
90 % Frais réels (30 jours) 100 % Frais réels (60 jours) 100 % Frais réels (90 jours)
Secteur conventionné
Honoraires chirurgicaux
100 % Frais réels
100 % Frais réels
100 % Frais réels
Frais de séjour, de salle d'opération
100 % Frais réels
100 % Frais réels
100 % Frais réels
Honoraires chirurgicaux
70 % Frais réels
80 % Frais réels
90 % Frais réels
Frais de séjour, de salle d'opération
70 % Frais réels
80 % Frais réels
90 % Frais réels
Secteur non conventionné
SOINS COURANTS
Consultations, visites généralistes et spécialistes conventionnés
200% BRSS
300% BRSS
100 % des frais réels
70 % Frais réels
80 % Frais réels
90 % Frais réels
4 % PMSS
6 % PMSS
8 % PMSS
Auxiliaires médicaux conventionnés
150% BRSS
200% BRSS
100 % Frais réels
Analyses, radiologie
150% BRSS
200% BRSS
100 % Frais réels
100% BRSS
100% BRSS
100 % Frais réels
100% Frais réels
Consultations, visites généralistes et spécialistes non conventionnés
Médecines naturelles : ostéopathie, acupuncture, homéopathie, chiropractie, microkinésithérapie *
PHARMACIE
Médicaments et homéopathies remboursés par le RO
OPTIQUE (**)
Verres
90% Frais réels
90% Frais réels
Montures
6% PMSS
7% PMSS
8% PMSS
Lentilles (acceptées ou refusées par le R.O. lentilles jetables )
10% PMSS
11% PMSS
12% PMSS
Chirurgie réfractive/par œil
10% PMSS
15% PMSS
20% PMSS
Soins
200% BRSS
300% BRSS
500% BRSS
Prothèses dentaires remboursées par le R.O.
200% BRSS
300% BRSS
500% BRSS
8 % PMSS
13 % PMSS
22 % PMSS
Orthodontie remboursée par le R.O.
200% BRSS
300% BRSS
500% BRSS
Orthodontie non remboursée par le R.O (avec cotation) (*)(***)
11 % PMSS
15 % PMSS
27 % PMSS
1 000 €
2 000 €
3 000 €
11 % PMSS
22 % PMSS
37 % PMSS
DENTAIRE
Prothèses dentaires non remboursées par le R.O (avec cotation) (***) : forfait/dent
Plafond de remboursement pour les prothèses dentaires et orthodontie remboursées ou non
par le RO (à l'exclusion des actes hors nomenclature) par an et par bénéficiaire
Actes hors nomenclatures : implantologie (*)
SPECIAL FEMMES
Maternité : forfait naissance / enfant
25% PMSS
27% PMSS
30% PMSS
Mammographie / Echographie
150% BRSS
200% BRSS
100 % Frais réels
Examen de densitométrie osseuse
150% BRSS
200% BRSS
100 % Frais réels
50 €
75 €
100 €
Pédiatres
200% BRSS
300% BRSS
100 % des frais réels
Orthophonistes, orthoptistes
150% BRSS
200% BRSS
100 % des frais réels
60 €
75 €
100 €
70 % des frais réels
80 % des frais réels
100 % des frais réels
Sevrage tabagique (*)
60 €
80 €
100 €
Vaccins refusés par le R.O.(*)
60 €
80 €
200 €
Orthopédie, appareillage, prothèse auditive
150% BRSS
250% BRSS
500% BRSS
Cures thermales (acceptées par le R.O.)
10 % PMSS
12,5 % PMSS
15 % PMSS
Pilules contraceptives, traitements oestro-progestatifs, implants contraceptifs
non remboursés par le RO (*)
SPECIAL ENFANTS
Consultation diagnostic en diététique (enfant - 12 ans) (*)
SPECIAL HOMMES
Diagnostic prostate
AUTRES PRESTATIONS
ACTES DE PREVENTION (en application de l'article R 871-2 II du Code de la Sécurité Sociale)
Les actes de prévention prévus dans la liste fixée par arrêté du 8 juin 2006 sont pris en charge au titre des postes dont ils relèvent et au minimum à 100% du ticket modérateur.
RO : Régime Obligatoire. BRSS : Base de Remboursement de la Sécurité Sociale. PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale. (*) Forfait/an/bénéficiaire. (**) Limité à une paire de lunettes par année d’adhésion et par bénéficiaire de
18 ans et plus. (***) Les actes dentaires correspondant à des actes hors nomenclatures ou à des actes ne respectant pas les dispositions de la Nomenclature Générale des Actes Professionnels ne sont pas remboursés par la Compagnie.
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Quelques exemples concrets de remboursement
en fonction des formules proposées
Frais réels
Rembt
Sécurité
sociale
22 €
14,40 €
7,60 €
6,60 €
1€
6,60 €
1€
6,60 €
1€
Pose d’une couronne
dentaire
500 €
75,25 €
424,75 €
139,75 €
285,00 €
247,25 €
177,50 €
424,75 €
0
Monture de lunettes
200 €
1,85 €
198,15 €
164,53 €
33,62 €
192,26 €
5,89 €
198,15 €
0
Verres de lunettes
300 €
1,49 €
298,51 €
268,51 €
30,00 €
268,51 €
30,00 €
298,51 €
0
1500 €
0
1500 €
305,03 € 1194,97 €
610,06 €
889,94 €
1026,01 €
473,99 €
Consultation généraliste
Pose d’un implant dentaire
Restant
à votre
charge
Rembt
Formule 1
Restant
à votre
charge
Rembt
Formule 2
Restant
à votre
charge
Rembt
Formule 3
Restant
à votre
charge
La complémentaire santé de Generali
vous donne accès à de nombreux services tels que :
un service de télétransmission qui simplifie vos
démarches administratives et accélère le processus
de vos remboursements ;
une protection juridique médicale (recueil d’éléments
afin d’obtenir réparation du préjudice, remboursement des frais engagés en cas de litige) ;
une assistance en cas de maladie ou d’hospitalisation
assurée par Europ assistance (garde d’enfants,
soutien scolaire…) ;
un site de prévention santé créé exclusivement pour
les clients de Generali « Agirpourmasanté.com » est
un site certifié par des professionnels de santé.