PIECES A FOURNIR - Prêt Initiative Orne

CLE Pays d'Alençon
CLE Pays d'Argentan
CLE Pays d'Ouche
CLE Pays du Perche
CLE Pays du Bocage
Date du CLE :
Porteur de projet :
Prêt d'Honneur
Prêt Nacre
Pièces à fournir au dépôt du dossier de demande du prêt à 0% - Avant le C.L.E.
Général
En attente
Dossier de demande de prêt d'honneur complété
OK
En attente
C.V.
OK
En attente
Diplômes/formations en rapport avec l'activité
OK
En attente
Attestation de stage créateur effectué auprès d'une Chambre consulaire
OK
En attente
Pour Nacre : justificatif d'inscription à Pôle Emploi
OK
En attente
Prévisionnel réalisé par un expert comptable ou un centre de gestion
OK
En attente
Etude de marché ou éléments d'appréciation du marché
OK
En attente
Devis des principaux investissements
OK
En attente
Pour les reprises : compromis de vente et documents comptables du prédécesseur (deux derniers exercices)
OK
Porteur de projet
Projet
Pièces à fournir pour le versement du prêt à 0% - Après le C.L.E.
Général
OK
En attente
Grille d'analyse du dossier
OK
En attente
PV du Comité d'engagement
OK
En attente
Convention de prêt en 3 exemplaires originaux (C.L.E. / Initiative Orne / Bénéficiaire)
Porteur de projet
OK
En attente
Attestation sur l'honneur remplie, datée, signée
OK
En attente
Copie recto verso pièce d'identité
OK
En attente
Immatriculation (Kbis ou D1 ou SIRENE)
OK
En attente
Pour les SARL ou SAS : copie des statuts
OK
En attente
Pour les reprises : annonce légale ou attestation du notaire
OK
En attente
Pour les activités réglementées : autorisation ou agrément
Entreprise
Eléments financiers
OK
En attente
Contrat/Accord du financement bancaire signé
OK
En attente
Pour Nacre : attestation d'accord bancaire type
OK
En attente
Attestations des accords d'autres aides ou financements
OK
En attente
RIB du compte personnel
OK
En attente
RIB du compte professionnel (facultatif)
OK
En attente
Mandat de prélèvement SEPA rempli, signé et daté
OK
En attente
Fiche d'information complétée, datée et signée
OK
En attente
Si adhésion : bulletin d'affiliation rempli et signé
OK
En attente
Le cas échéant, questionnaire de santé détaillé rempli et signé
Assurance
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