ALTITUDE 300 ALTITUDE 350 ALTITUDE 400 Justificatifs à fournir

GAMME DE GARANTIES MNPAF "ALTITUDE**" 2016
ALTITUDE 300
ALTITUDE 350
ALTITUDE 400
TM
TM
TM
TM + 30% BRSS
TM + 10% BRSS
TM
TM
TM + 30% BRSS
TM + 30% BRSS
TM + 10% BRSS
TM + 70% BRSS
TM + 50% BRSS
TM
TM
TM + 70% BRSS
TM + 70% BRSS
TM + 50% BRSS
TM + 100% BRSS
TM + 80% BRSS
TM
TM
TM + 55% BRSS
TM + 35% BRSS
TM + 55% BRSS
TM + 35% BRSS
TM + 155% BRSS
TM + 125% BRSS
TM
TM
TM
TM
TM
TM
TM
TM
TM + 30% BRSS
TM + 10% BRSS
TM + 30% BRSS
TM + 30% BRSS
20 € limite 3 séances/an*
25 € limite 3 séances/an*
50 € limite 3 séances/an*
15 € limite 25 séances/an*
20 € limite 25 séances/an*
45 € limite 25 séances/an*
TM
TM
0
TM
TM
0
TM
TM
TM
TM
Frais réels
Frais réels
200% BRSS (TM inclus)
125% BRSS (TM inclus)
85% BRSS (TM inclus)
65% BRSS (TM inclus)
40 €/jour - 60 jours maxi/an*
35 €/jour
TM
TM
TM
Frais réels
Frais réels
200% BRSS (TM inclus)
125% BRSS (TM inclus)
85% BRSS (TM inclus)
65% BRSS (TM inclus)
60 €/jour - 60 jours maxi/an*
39 €/jour
TM
TM
TM
Frais réels
Frais réels
400% BRSS (TM inclus)
125% BRSS (TM inclus)
285% BRSS (TM inclus)
125% BRSS (TM inclus)
80 €/jour - 60 jours maxi/an*
39 €/jour
TM
TM
0
0
100 €/jour (TM inclus)
TM
100 €/jour (TM inclus)
TM
Facture AMC (ou équivalent)
et note d'honoraires pour les dépassements
50% BRSS (TM inclus)
250% BRSS (TM inclus)
200% BRSS (TM inclus)
100% BRSS (TM inclus)
350% BRSS (TM inclus)
250% BRSS (TM inclus)
135% BRSS (TM inclus)
650% BRSS (TM inclus)
550% BRSS (TM inclus)
Décompte SS et facture acquittée
250 €/œil
300 €/œil
700 €/œil
Voir grille optique Santéclair
Voir grille optique Santéclair
Voir grille optique Santéclair
Voir grille optique Santéclair
Voir grille optique Santéclair
Voir grille optique Santéclair
125 €/œil (TM inclus)
170 €/œil (TM inclus)
195 €/œil (TM inclus)
75 €/œil/an*
75 €/œil/an*
100 €/œil/an*
Pour les lentilles refusées SS, fournir facture acquittée avec la
mention "non remboursées SS" et la prescritpion médicale.
200 €
TM
300 €
100% BRSS (TM inclus)
400 €
100% BRSS (TM inclus)
Prescription médicale et facture acquittée
Décompte SS et facture acquittée
Justificatifs à fournir
MEDECINE DE VILLE ET SOINS EXTERNES A L'HOPITAL
Consultations :
Consultation Dentiste
Consultation, visite Généraliste CAS
Consultation, visite Généraliste non CAS
Consultation, visite Spécialiste CAS
Consultation, visite Spécialiste non CAS
Consultation Médecin non conventionné (secteur 3)
Majoration visite, nuit, dimanche
Actes de petites spécialités :
Petite chirurgie, anesthesie, échographie (ATM, ADA, ADC, KC, ADE) - médecin CAS
Petite chirurgie, anesthesie, échographie (ATM, ADA, ADC, KC, ADE) - médecin non CAS
Radiologie :
Radiologue CAS
Radiologue non CAS
Auxiliaires médicaux
Biologie - Analyse
"Autres médecines" :
Forfait commun aux consultations ostéopathes / chiropracteurs / étiopathes / médecins acupuncteurs / psychologues
adultes
Psychologues / psychomotriciens / ergothérapeutes pour enfants de moins de 18 ans
PHARMACIE
Pharmacie 65%
Pharmacie 30%
Pharmacie 15%
HOSPITALISATION ET SOINS AMBULATOIRES
Etablissement conventionné SS :
Frais de séjour
Forfait journalier
Franchise 18 €
Honoraires chirurgien, anesthésiste, obstétricien (ADC, ADA, ACO) - médecin CAS
Honoraires chirurgien, anesthésiste, obstétricien (ADC, ADA, ACO) - médecin non CAS
Honoraires Acte Technique Médical - médecin CAS
Honoraires Acte Technique Médical - médecin non CAS
Chambre particulière médecine / chirurgie / obstétrique / psychiatrique
Frais accompagnement enfant -16 ans
Hébergement de jour
Hospitalisation à domicile
Etablissement non conventionné SS :
Prix de journée
Dépassements d'honoraires chirurgien, anesthésiste, obstétricien (ADC, ADA, ACO) Secteur 3
APPAREILLAGE
Acoustique (-20 ans) - 2 équipements (2 équipements = 2 oreilles) tous les 2 ans*
Acoustique (20 ans et plus) - 2 équipements (2 équipements = 2 oreilles) tous les 3 ans*
Appareillage (orthèses, prothèses remboursées SS, pansements, accessoires…)
OPTIQUE : application des grilles SANTECLAIR ci-après
Chirurgie réfractive des yeux (condition d'âge entre 22 et 50 ans / conditions de dioptries : 1,50 à 10,00 en + ou en - )
Lunettes Adultes (à partir de 18 ans) : (1 équipement tous les 2 ans - années glissantes - 1 an en cas de changement
de correction )
Monture
Verres unifocaux
Verres multifocaux ou progressifs
Lunettes Enfants (moins de 18 ans) : (1 équipement/an - année glissante)
Monture
Verres unifocaux
Verres multifocaux ou progressifs
Lentilles : (forfaits non cumulables)
Remboursées par la SS
Non remboursées par la SS
Loupe électronique : (patient atteint de DMLA ) 1 remboursement dans la vie du contrat
Supplément optiques et matériels acceptés SS
Document non contractuel
1/2
Décompte SS ou reçu TM
Facture acquittée
Décompte SS ou reçu du TM
Facture AMC (ou équivalent)
Si Tiers-Payant : prise en charge dans le réseau SANTECLAIR.
Sinon : facture acquittée, prescription médicale et décompte SS si
pas de télétransmission.
Janvier 2016
ALTITUDE 300
ALTITUDE 350
ALTITUDE 400
Justificatifs à fournir
TM
TM
Ambulance 1,50 €/km
Taxi 0,75 €/km
Maximum 100 km A/R
TM
Ambulance 1,50 €/km
Taxi 0,75 €/km
Maximum 100 km A/R
Décompte SS ou reçu du TM
Copie de la prescription médicale,
la facture acquittée et
le refus SS
Forfait annuel* 200 € maxi
TM + 170% BRSS
TM + 30% BRSS
TM + 70% BRSS
TM + 70% BRSS + complément de
360 € maxi/an*
TM + 30% BRSS + complément de
360 € maxi/an*
Forfait annuel* 360 € maxi
TM + 350% BRSS
TM + 80% BRSS
TM + 120% BRSS
TM + 70% BRSS + complément de
410 € maxi/an*
TM + 30% BRSS + complément de
410 € maxi/an*
Forfait annuel* 410 € maxi
TM + 500% BRSS
380 €/semestre (TM inclus)
0
TM + 170% BRSS
200 €/an* (TM inclus)
0
250% BRSS (483,75 €/semestre)
0
TM + 220% BRSS
403 €/an (TM inclus)
0
400% BRSS (774 €/semestre)
250% BRSS
TM + 370% BRSS
644,87 €/an* (TM inclus)
250% BRSS
900 € (TM inclus)
300 € (TM inclus)
150 € (TM inclus)
90 € (TM inclus)
200 € (TM inclus)
550 € (TM inclus)
808 € (TM inclus)
TM + 170% BRSS
300 € (TM inclus)
TM + 170% BRSS
0
racine 200 € + pilier 100 €
200 €/an*
1 230 € (TM inclus)
410 € (TM inclus)
410 € (TM inclus)
165 € (TM inclus)
300 € (TM inclus)
700 € (TM inclus)
1 000 € (TM inclus)
TM + 350% BRSS
participation identique aux prothèses
remboursées SS
410 € (TM inclus)
200% BRSS (TM inclus)
0
racine 500 € + pilier 110 €
500 €/an*
1 590 € (TM inclus)
530 € (TM inclus)
530 € (TM inclus)
215 € (TM inclus)
400 € (TM inclus)
800 € (TM inclus)
1 200 € (TM inclus)
TM + 500% BRSS
participation identique aux prothèses
remboursées SS
530 € (TM inclus)
200% BRSS (TM inclus)
0
racine 600 € + pilier 160 €
800 €/an*
Forfait annuel* 2 000 € maxi
70 €/an*
Forfait annuel* 4 500 € maxi
100 €/an*
Forfait annuel* 6 000 € maxi
100 €/an*
Forfait annuel* 100 € maxi
Frais réels
Frais réels
100 €
0
0
150 €
27 €
30 €/an*
150 €
27 €
30 €/an*
TM
TM
TM
TM + 30% BRSS
TM + 30% BRSS
TM + 80% BRSS
150 €/cure (TM inclus)
300 €/cure (TM inclus)
470 €/cure (TM inclus)
Facture acquittée, attestation de cure et décompte SS
Forfait 100 € par enfant
Forfait 300 € par enfant
Forfait 300 € par enfant
Acte de naissance ou jugement d'adoption plénière
0
48 €/jour maxi 20 jours/an*
142 €/trimestre
48 €/jour maxi 60 jours/an*
142 €/trimestre
48 €/jour maxi 60 jours/an*
Copie du contrat et avis d'échéance
Facture acquittée
TRANSPORT
Remboursé par la SS
Prescrit et refusé par la SS
0
DENTAIRE
Soins conservateurs (SC)
Chirurgie dentaire (DC)
TM + 30% BRSS
TM + 30% BRSS
Parodontologie remboursée SS
TM + 30% BRSS
Endodontie remboursée SS
TM + 30% BRSS
Parodontologie/endodontie non remboursée SS
Inlay onlay coté en soins
Frais d'orthopédie dento-facial ou de traitement d'orthodontie :
Remboursés SS
Non remboursés SS
Autres actes d'orthodontie remboursés SS
Contention pour soins remboursés SS
Contention pour soins non remboursés SS
Prothèses dentaires : Actes soumis à un plafonnement annuel* (au-delà paiement uniquement du TM)
Bridge 3 éléments
Couronne et inter sur dents visibles
Couronne et inter sur dents non visibles
Inlay core et inlay core à clavette
Appareil amovible résine transitoire remboursé SS
Appareil amovible résine définitif de 9 dents et + remboursé SS
Appareil amovible définitif - stelitte
Autre prothèse codifiée et remboursée SS
Codifiées et non remboursées SS (couronne, inter de bridge et inlay core)
Couronne sur implant
Prothèses restauratrices maxillo-faciales (y compris gouttière d'occlusion) remboursées SS
Prothèses provisoires
Implantologie (limite 5 implants par an*)
Soulèvement des sinus dans le cadre de l'implantologie
Actes soumis à un plafonnement annuel* - au-delà paiement uniquement du TM
Scanner pré-implantaire
PREVENTION
Vaccins non remboursés SS
Recherche de caryotype fœtal par amniocentèse non remboursée SS
Test ostéo-densitométrie osseuse, test d'hémoculture non remboursés SS
Aide au sevrage tabagique
Actes de prévention Contrat Responsable : bilan de langage pour les enfants, dépistage de l'hépatite B, dépistage
trouble de l'audition à partir de 50 ans.
Prévention dentaire: détartrage annuel, scellement des sillons pour les enfants.
CURES
Cures remboursées SS
ALLOCATION PRIME ENFANCE
ENFANCE HANDICAP
Aide souscription rente survie (dossier à constituer auprès de la MNPAF)
Aide aux frais de garde et centres de vacances spécialisés (dossier à constituer auprès de la MNPAF)
ASSISTANCE SANTE ET PREVOYANCE
Voir fascicule IMA
0
Décompte SS ou reçu TM
Décompte SS et facture acquittée
Facture acquittée avec mention "HN"
Décompte SS et facture acquittée
Facture acquittée (avec mention "HN" si non remboursé SS) avec
date début et fin de semestre et décompte SS
Décompte SS et facture acquittée
Facture acquittée
Prescription médicale, vignette, facture acquittée ou reçu de
paiement du centre AF
Prescription médicale et facture acquittée avec mention "HN"
Facture acquittée
Décompte SS ou reçu du TM
**Offre respectant le contrat responsable.
*Hors équipement lunettes, les forfaits/limitations exprimés par an, font référence à l'année civile.
BRSS : Base de Remboursement de la Sécurité Sociale (ou tarifs négociés avec les professionnels de santé).
TM : Ticket Modérateur (delta entre la BRSS et le remboursement réel de l'Assurance Maladie dans le cadre du parcours de soins) ex. BRSS d'une consultation généraliste : 23 € prise en charge réelle SS 70% de 23 € - TM : 6,90 €.
TA : Tarif d'Autorité.
CAS : Contrat d'Accès aux Soins.
Document non contractuel
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Janvier 2016
GRILLE OPTIQUE SANTECLAIR 2016
Les tarifs négociés dans le réseau permettent d’assurer que l’équipement garanti
ne dépasse pas les plafonds du contrat responsable.
Classe
LUNETTES
ALTITUDE 300
(par verre)
ALTITUDE 350
(par verre)
ALTITUDE 400
(par verre)
ADULTES
Verre unifocal
101
puissance de 0 à 4 dioptries et cylindre  2
40 €
60 €
90 €
102
de 0 à 4 dioptries et cylindre > 2
de 4,25 à 6 dioptries et cylindre  2
60 €
80 €
110 €
103
de 4,25 à 6 dioptries et cylindre > 2 &
de 6,25 à 8 dioptries et cylindre  2
90 €
110 €
140 €
104
de 6,25 à 8 dioptries et cylindre > 2 &
 à 8,25 dioptries, quel que soit le cylindre
130 €
150 €
190 €
Verre multifocal
111
puissance de 0 à 4 dioptries et cylindre  2
90 €
100 €
160 €
112
de 0 à 4 dioptries et cylindre > 2
de 4,25 à 6 dioptries et cylindre  2
110 €
130 €
180 €
113
de 4,25 à 6 dioptries et cylindre > 2 &
de 6,25 à 8 dioptries et cylindre  2
140 €
160 €
210 €
114
de 6,25 à 8 dioptries et cylindre > 2 &
 à 8,25 dioptries, quel que soit le cylindre
180 €
200 €
250 €
100 €
150 €
Monture
Toutes corrections
80 €
ENFANTS
Verre unifocal
201
puissance de 0 à 4 dioptries et cylindre  2
30 €
50 €
80 €
202
de 0 à 4 dioptries et cylindre > 2
de 4,25 à 6 dioptries et cylindre  2
50 €
70 €
100 €
203
de 4,25 à 6 dioptries et cylindre > 2 &
de 6,25 à 8 dioptries et cylindre  2
80 €
100 €
130 €
204
de 6,25 à 8 dioptries et cylindre > 2 &
 à 8,25 dioptries, quel que soit le cylindre
120 €
140 €
170 €
140 €
170 €
80 €
120 €
Verre multifocal
204
Toutes corrections
120 €
Monture
Toutes corrections
60 €
Limites :
A partir de 18 ans : 1 équipement tous les 2 ans – années glissantes - réduit à 1 an en cas de changement de correction.
Moins de 18 ans : 1 équipement par an – année glissante.
MNPAF Janvier 2016