ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS Séance du

ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Séance du VENDREDI 14 MARS 2008
à 18 H 00
===================================
Etaient présents : 23 Conseillers
PERRAIN Bernard - TIVENIN Marc- GENDRE Léon - EPAUD Marie-Thérèse
CASSIN Hélène - ZELIE Roger - BERTHOMES Simon-Pierre - FRILOUX Olivier
LE GALL Fabienne - BASTIER Eric- PINAUD Lionel - LE BARON Philippe
CROCI Alain – JOUSSELOT Véronique - VANOOST Maryse –
SENECHAL Jean-Claude - DROUIN Michèle - CAHOUET Jean-Roger - OGER Jacky
FRERE Robert - BERTRANET Anne-Marie - MIHURA Marianne - DJEDDI Jacques
ELECTION DU MAIRE :
Premier Adjoint :
Deuxième Adjoint :
Troisième Adjoint :
Quatrième Adjoint :
Cinquième Adjoint :
Sixième Adjoint :
M. GENDRE Léon
M. TIVENIN Marc
M. ZELIE Roger
Mme EPAUD Marie-Thérèse
M. FRERE Robert
Mme JOUSSELOT Véronique
Mme VANOOST Maryse
INDEMNITES DES ELUS
Vu le décret n° 2008-198 du 27 février 2008 (J.O. du 29/02/2008) fixant les montants
maximaux des indemnités de fonction brutes mensuelles des titulaires de mandats locaux,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
Article 1 :
A compter du 15 mars 2008, l’enveloppe annuelle globale sera répartie comme suit :
Maire :
43 %
de l’indice brut 1015 (indice majoré 821)
Les six Adjoints : 16,50 %
Article 2 : Les indemnités de fonction sont payées mensuellement.
DESIGNATION DE DELEGUES AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES
Suite au renouvellement du Conseil Municipal, M. le Maire expose qu’il convient d’élire à
bulletins secrets, deux délégués titulaires, et deux délégués suppléants qui représenteront la
commune de LA FLOTTE, au sein de la Communauté de Communes.
Le résultat du vote est le suivant :
Votants : 23
Abstentions : 0
Exprimés : 23
Ont obtenu :
DELEGUES TITULAIRES
- M. GENDRE Léon
23 voix
- M. ZELIE Roger
23 voix
DELEGUES SUPPLEANTS
- M. TIVENIN Marc
23 voix
- Mme JOUSSELOT Véronique
23 voix
DESIGNATION DE DEUX DELEGUES AU SYNDICAT D’EAU POTABLE
(ST MARTIN – STE MARIE – LA FLOTTE)
Suite au renouvellement du Conseil Municipal, M. le Maire expose qu’il convient de procéder
à la désignation de deux délégués qui représenteront la commune de LA FLOTTE au Syndicat
Intercommunal d’eau ST MARTIN – STE MARIE – LA FLOTTE
Le résultat du vote est le suivant :
Votants : 23
Abstentions : 0
Exprimés : 23
Ont obtenu
- M. GENDRE Léon
23 voix
- M. TIVENIN Marc
23 voix
DESIGNATION DE DEUX DELEGUES AU SYNDICAT D’ASSAINISSEMENT
(ST MARTIN – LA FLOTTE)
Suite au renouvellement du Conseil Municipal, M. le Maire expose qu’il convient de procéder
à la désignation de deux délégués qui représenteront la commune de LA FLOTTE au Syndicat
Intercommunal d’assainissement ST MARTIN – LA FLOTTE
Le résultat du vote est le suivant :
Votants : 23
Abstentions : 0
Exprimés : 23
Ont obtenu
- M. GENDRE Léon
23 voix
- M. TIVENIN Marc
23 voix
DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX AU SYNDICAT DES EAUX 17
M. le Maire expose que la commune est directement adhérente au Syndicat des Eaux de la
Charente Maritime, et se trouve représentée dans son comité conformément à l’article 17 des
statuts, et en fonction du recensement général de 1999, par 2 délégués titulaires et 2 délégués
suppléants.
En application de l’article L 5211-8 du C.G.C.T., le renouvellement des Conseils municipaux
conduit les collectivités membres à effectuer une nouvelle désignation de leurs délégués
Le résultat du vote est le suivant :
Votants : 23
Abstentions : 0
Exprimés : 23
Ont obtenu
DELEGUES TITULAIRES
- M. TIVENIN Marc
23 voix
- M. ZELIE Roger
23 voix
DELEGUES SUPPLEANTS
- M. OGER Jacky
23 voix
- M. LE BARON Philippe
23 voix
DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX AU SYNDICAT
DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE
M. le Maire expose que la commune est directement adhérente au Syndicat départemental de
construction et d’entretien de la voirie des communes de la Charente Maritime, et se trouve
représentée dans son comité conformément à l’article 5 des statuts, par 2 délégués qui seront
chargés ultérieurement, d’élire au collège électoral cantonal, le ou les délégués qui
représenteront le Canton au comité du Syndicat départemental de la voirie.
Le résultat du vote est le suivant :
Votants : 23
Abstentions : 0
Exprimés : 23
Ont obtenu
- M. TIVENIN Marc
23 voix
- M. ZELIE Roger
23 voix
DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX AU S.D.E.E.R.
M. le Maire expose que la commune est directement adhérente au Syndicat départemental
d’électrification et d’équipement rural de la Charente Maritime. Suite au renouvellement des
conseils municipaux, il doit être procédé à la désignation des deux nouveaux délégués au
Comité du Syndicat Départemental d’électrification.
Le résultat du vote est le suivant :
Votants : 23
Abstentions : 0
Exprimés : 23
Ont obtenu
- M. ZELIE Roger
23 voix
- M. TIVENIN Marc
23 voix
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE POUR
L’INFORMATISATION
M. le Maire expose que la commune est adhérente au Syndicat départemental mixte pour
l’informatisation des Collectivités de Charente Maritime. Suite au renouvellement des
conseils municipaux, il doit être procédé à la désignation d’un délégué titulaire et de deux
délégués suppléants au Syndicat Informatique.
Le résultat du vote est le suivant :
Votants : 23
Abstentions : 0
Exprimés : 23
Ont obtenu
DELEGUE TITULAIRE
- Mme JOUSSELOT Véronique
23 voix
DELEGUES SUPPLEANTS
- Mme DROUIN Michèle
23 voix
- M.LE BARON Philippe
23 voix
COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU C.C.A.S.
Suite au renouvellement du Conseil Municipal, l’Assemblée, à l’unanimité, fixe à CINQ le
nombre de membres élus pour composer le Conseil d’Administration du C.C.A.S., étant
précisé que le Maire est Président de droit.
Le résultat du vote est le suivant :
Votants : 23
Abstentions : 0
Exprimés : 23
Ont obtenu :
- Mme EPAUD Marie-Thérèse
23 voix
- Mme VANOOST Maryse
23 voix
- Mme BERTRANET Anne-Marie
23 voix
- M. OGER Jacky
23 voix
- M. BERTHOMES Simon-Pierre
23 voix
COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CAISSE DES
ECOLES
Suite au renouvellement du Conseil Municipal, l’Assemblée, à l’unanimité, désigne ainsi qu’il
suit les trois membres qui composeront la Commission Administrative de la Caisse des
Ecoles, étant précisé que le Maire est Président de droit.
Le résultat du vote est le suivant :
Votants : 23
Abstentions : 0
Exprimés : 23
Ont obtenu :
- Mme CASSIN Hélène
23 voix
- Mme LE GALL Fabienne
23 voix
- M. FRILOUX Olivier
23 voix
COMPOSITION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Suite au renouvellement du Conseil Municipal, l’Assemblée, à l’unanimité, désigne ainsi qu’il
suit la composition de la Commission d’appel d’offres.
- Le Maire
Membres titulaires
- M. TIVENIN Marc
- M. ZELIE Roger
- M. FRERE Robert
Membres suppléants
- M. SENECHAL Jean-Claude
- Mme DROUIN Michèle
- M. LE BARON Philippe
DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL PORTUAIRE
Suite au renouvellement du Conseil Municipal, l’Assemblée à l’unanimité, désigne ainsi qu’il
suit les représentants au Conseil Portuaire :
REPRESENTANTS DU CONCESSIONNAIRE
Titulaires :
M. FRERE Robert Adjoint
et
M. ZELIE Roger
Adjoint
Suppléants :
Mme JOUSSELOT Véronique Adjointe et M. PINAUD Lionel Conseiller Municipal
REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
Titulaire :
M. CAHOUET Jean-Roger Conseiller Municipal
Suppléant :
M. PERRAIN Bernard
Conseiller Municipal
M. le Maire lève la séance à 20 H 00.