REPUBLIQUE FRANÇAISE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE GENLIS (COTE D'OR)
REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
(Article 48 de la loi du 5 Avril 1884)
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le
Vendredi 11 Avril 2014 à 19 h 30.
Affiché le 4 avril 2014
LE MAIRE,
VINCENT DANCOURT
Session ordinaire
POINT N 0 1
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU DIMANCHE 30 MARS 2014
POINT N0 2
DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
POINT N0 3
INDEMNITÉS DE FONCTIONS DES ÉLUS : MAIRE, MAIRES-ADIOINTS. CONSEILLERS DÉLÈGUES
POINT N0 4
CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
POINT N0 5
CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET D'ADIUDICATION
POINT N0 6
CONSTITUTION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE MAPA "MARCHES A PROCÉDURE ADAPTÉE"
POINT N0 7
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU C.A. DU CCAS
POINT N0 8
DESIGNATION DES DELEGUES AUX CONSEILS D'ECOLES
POINT N0 9
DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE ALBERT CAMUS
POINT N 0 10
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DE LA TILLE. DE LA NORGE ET DE
L'ARNISON (SITNA)
POINT N 0 11
DESIGNATION DES DELEGUES A LA COMMISSION GEOGRAPHIQUE DE L'OUCHE AVAL DU S.M.B.O.A
POINT N 0 12
DESIGNATION DES DELEGUES LOCAUX AU CNAS (COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE)
POINT N 0 13
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AUPRES DU GROUPEMENT D* INTERET PUBLIC GIP. E-BOURGOGNE
POINT N 0 14
DESIGNATION DES DELEGUES MUNICIPAUX A LA COMMISSION LOCALE D'ENERGIE N0 4 DU SICECO (SYNDICAT
INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DE COTE-D'OR)
POINT N" 15
DESIGNATION D'UN "CORRESPONDANT DEFENSE"
POINT N 0 16
DESIGNATION D'UN DELEGUE SPECIAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE
D'AMÉNAGEMENT DE L'AGGLOMÉRATION DIIONNAISE (SEMAAD)
POINT N 0 17
MODIFICATION DES STATUTS DU
SITNA
POINT N 0 18
CREATION DE TARIFS POUR LES "CAVES-URNES" DU CIMETIERE
POINT N 0 19
REMUNERATION DU PERSONNEL CHARGE DE LA MISE SOUS PLI DE LA PROPAGANDE ELECTORALE
POINT N0 20
ABROGATION DE LA DELIBERATION N 0 2 0 1 4 - 2 4
POINT N0 21
DENOMINATION D'UN CARREFOUR DEMI-GIRATOIRE
POINT N0 22
INFORMATIONS DIVERSES