1 Mairie du 16ème arrondissement Paris, le 17 janvier 2006

Mairie du 16ème arrondissement
DGC/CT
Paris, le 17 janvier 2006
PROCES VERBAL DU CONSEIL DE QUARTIER CHAILLOT
9 DECEMBRE 2005
Le neuf décembre deux mille cinq à dix huit heures et trente minutes, les membres du conseil
de quartier Chaillot se sont réunis dans la salle des Commissions de la Mairie du 16ème
arrondissement.
Etaient présents :
M. LEBAN, M. COURTOIS, Mme PAREZ, M. VALLET, M. GEORGE, M. BARBIER, M.
BLANC, M. DEXANT, Mme SIMON, M. CASTEL, M. FASILLEAU, Mme HUNTER, M.
CAPRON, M. CASTEL, M. FAIN et M GABORIAU.
Etaient excusés :
M. TAITTINGER, Mlle DREYFUSS, M. GOASGUEN, Mme MARTIANO, M. CABROL,
M. MANO, Mme BONNEMOY, M. DUMONTANT, M. GARD, M. HERVOUET des
FORGES, M. BUNAN, M. de ROANY, Mme LEVESQUE, M. JIBERT et M. BETTANT.
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M. LEBAN ouvre la séance du conseil de quartier. Il remercie les représentants du
commissariat de leur présence.
1- Approbation du compte rendu du 22 juin 2005
Le compte rendu est adopté à l’unanimité.
2- Approbation du compte rendu du 16 décembre 2004
M. LEBAN indique la modification demandée par M. GEORGE
Page 9 :
M.GEORGE précise que cela a déjà été fait sur l’un des bassins. Il sert de parc pour les
enfants.
En remplacement de :
M.GEORGE précise que cela a déjà été fait sur l’un des bassins. Il sert de barque pour
les enfants.
3- Le stationnement des 2 roues dans le quartier
•
Le stationnement des motos et des scooters sur les trottoirs se développe
beaucoup plus rapidement que l’aménagement des emplacements réservés aux
deux-roues motorisés. Quelles sont les autres solutions envisagées par la Mairie
pour enrayer l’envahissement des trottoirs par les deux-roues ?
M. COURTOIS explique qu’à ce jour, aucune autre solution que la création d’emplacements
spécifiques n’est proposée. L’on sait que la Mairie de Paris tente certaines expériences visant
à permettre le stationnement de ces véhicules sur le trottoir mais, comme la presse s’en est
d’ailleurs fait l’écho cette semaine, cela ne va pas sans poser un certain nombre de difficultés.
Il s’agit là d’un véritable problème car la politique menée actuellement par le Maire de Paris
ne peut qu’accroître le nombre de véhicules à deux roues motorisés.
•
La Ville de Paris met actuellement en place des aires de stationnement pour les
motos. Ce programme est-il réalisé après consultation de la Mairie
d’arrondissement et quel est le nombre d’emplacements de parkings prévus dans
le 16ème arrondissement pour les deux roues ?
M. COURTOIS indique que la Mairie de Paris souhaite développer le nombre
d’emplacements de ce type et que la mairie d’arrondissement n’était pas toujours consultée à
ce sujet. La section locale de Voirie informera désormais la Mairie du 16ème des projets
qu’elle n’a pas sollicités. Le problème tient à ce que les personnes se plaignant de la présence
de deux roues sur le trottoir refusent souvent catégoriquement toute création d’emplacement
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de stationnement à proximité de chez elles. Il en découle des difficultés pour réaliser ces
aménagements même lorsque la Mairie est consultée ou initiatrice du projet. Il sera essayé,
dans ce cas, de modifier ou de déplacer l’équipement. Il ajoute que les emplacements sont
créés aux endroits où un stationnement fréquent de deux roues est repéré par les surveillants
de la voirie. En 2005, une trentaine d’emplacements ont été réalisés et une quinzaine sont
prévus, à ce jour, pour 2006.
•
Le stationnement au niveau du 39/41 de l’avenue de la Grande Armée.
M. COURTOIS indique que de plus en plus de riverains se plaignent de ce stationnement qui
s’opère en vis-à-vis des établissements de vente et de réparation de deux roues. Il ne s’agit pas
des véhicules exposés le long de ces établissements, qui disposent pour cela d’une
autorisation d’étalage. Les difficultés sont observées notamment autour de la station de métro
Argentine et de la boîte aux lettres située à cet endroit, qui est parfois totalement inaccessible.
Il ajoute que des emplacements spécifiques pour le stationnement de ces véhicules ont
pourtant été aménagés en plusieurs endroits de l’avenue de la Grande Armée.
M. LEBAN signale à une personne du public, qui souhaite prendre la parole, que le règlement
ne l’y autorise pas.
M. FAZILLEAU explique que, afin d’assurer la répression de ces excès, des instructions très
précises ont été données. Cette semaine, en particulier, plusieurs actions ont été menées au
39/41, avenue de la Grande Armée ; elles ont porté leurs fruits, il a été recensé une trentaine
de verbalisations sur le trottoir et en particulier devant le concessionnaire JAPAUTO. M.
FAZILLEAU reconnaît que ce genre de verbalisation est particulièrement mal perçu dans la
mesure où les deux roues ont pu, pendant très longtemps, bénéficier d’une tolérance
concernant ce stationnement. Toutefois, le commissariat a bien conscience que, d’un point de
vue policier, il doit assumer son rôle en la matière et des instructions très précises sont
données afin que la verbalisation se poursuive dans les semaines à venir. M. FAZILLEAU
précise qu’un enlèvement de véhicule à l’abandon a été réalisé puisque les gens s’octroient
parfois indûment des places sur les stationnements de deux roues. Le commissariat restera très
vigilant et essayera, à son niveau, d’apporter une solution à ce problème.
M. LEBAN estime que la Mairie d’arrondissement est dans une période difficile puisque la
Mairie de Paris envisage un projet, M. BAUPIN en a parlé vaguement en réunion PDP, sur
une politique de la rue et du trottoir. Pour résumer, il y a des artères dans Paris où les trottoirs
sont très larges et où il est possible d’envisager que des deux roues stationnent sur des
emplacements marqués au sol, ce qui permettrait de trouver des emplacements ailleurs que sur
la chaussée. La Mairie est très réservée mais attend d’en savoir plus et, si le 16ème
arrondissement est concerné, cela ne pourra pas concerner l’avenue de la Grande Armée. Il
sera nécessaire d’être vigilant car il faut que les piétons conservent la possibilité de passer sur
les trottoirs et ne soient pas confrontés à une autorisation déguisée permettant aux deux roues
de stationner sur le trottoir.
M. BARBIER, auteur de la question, précise être intervenu sans hostilité envers la mise en
place de parkings pour les deux roues mais il pense que la Mairie de Paris va dans le sens
d’une politique qui, encore une fois, pénalise toute l’économie. Des aires de stationnement
sont instituées pour les motos, pour les véhicules de sécurité… De plus en plus, on diminue le
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nombre de possibilités de parquer les voitures. Il s’excuse, à ce sujet, de n’avoir pas assisté à
la réunion du Plan de Déplacements pour Paris. La Chambre de Commerce mène une action
importante en ce domaine, elle va diffuser, début janvier, un questionnaire complémentaire
car celui de la Ville de Paris, concernant le volet économie, est réduit pratiquement à zéro. La
Chambre va donc le compléter et mener une action intensive avec un sondage réalisé par un
organisme officiel auprès des entreprises. M. BARBIER sait que la politique de la Mairie de
Paris est de réduire le nombre des véhicules, il pense que c’est certainement nécessaire mais il
n’est pas possible de bloquer complètement la vie économique. M. BARBIER pense qu’il faut
revenir à des constructions de parkings souterrains qui ont été abandonnés. Il n’est pas simple
de trouver des solutions pour fluidifier le trafic, il souhaite cependant sonner l’alarme car, à
force d’affecter des aires de stationnement pour toutes sortes de cas particuliers, il n’y aura
bientôt plus de possibilité pour garer aucun véhicule. Cela est valable pour les clients et les
gens qui circulent en voitures.
Mme SIMON indique que rue des Sablons, où se trouve la gendarmerie, qui voisine avec le
concessionnaire Mercedes, cela provoque quelques gênes. Il n’est plus possible de se déplacer
dans le quartier. Il y a un emplacement pour les motos, mais elles ne s’y garent pas, il est
utilisé par les bicyclettes.
M. LEBAN répond qu’il n’y a aucun emplacement réservé aux motos dans Paris. Cela
n’existe pas, il existe des emplacements pour deux roues.
Mme SIMON signale que ces emplacements sont pris par les bicyclettes et que les motos
sont sur le trottoir.
M. LEBAN répond que s’y installe celui qui arrive le premier, que ce soit une moto ou un
deux roues non motorisé. Ce ne sont pas des emplacements distincts bien que la Mairie de
Paris ait élaboré un projet, contre lequel a voté la Mairie du 16ème, pour instaurer 1000
emplacements supplémentaires, dans Paris, réservés aux deux roues non motorisés.
Mme SIMON trouve que, manifestement, la circulation dans la rue des Sablons est très
difficile car elle est encombrée de voitures et les motos se garent sur la chaussée. Il en est de
même dans l’avenue d’Eylau.
M. LEBAN répond que la Mairie a demandé à la Préfecture d’être la plus vigilante possible.
Il faut savoir que, lorsque des contraventions sont mises à la demande de la Mairie, cette
dernière reçoit des lettres des gens qui ont été verbalisés et qui s’en plaignent. Ils disent que
c’est la Mairie de Paris qui les pousse à utiliser les deux roues puisqu’elle ne veut plus de
voitures et qu’il n’y a pas de parcs de stationnement. On achète donc une moto qu’il faut bien
garer aussi. M. LEBAN indique que des emplacements pour deux roues sont créés mais que,
maintenant, dès le premier coup de pioche, plusieurs appels arrivent à la Mairie pour
demander de tout arrêter.
4- Projet « Mobilien 92 ».
M. COURTOIS rappelle que ce projet a déjà été évoqué en conseil de quartier mais qu’il
semble connaître un nouveau développement, la Préfecture de Police ayant, d’après les
informations, levé ses réserves à la suite des adaptations proposées par la Mairie de Paris. Le
projet prévoit la mise en sens unique de l’avenue Marceau et de ses contre-allées, de la place
de l’Etoile vers celle de l’Alma. Il ne sera donc plus possible de remonter l’avenue ou la
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contre-allée vers la place Charles de Gaulle. Un couloir de bus à contre sens de circulation
serait créé. Il s’agira, a priori, d’un simple marquage au sol mais cela suppose tout de même la
suppression du stationnement. De plus, il est à craindre que la Préfecture de Police n’interdise,
pour des questions de normes « pompiers », le stationnement dans les contre-allées. M.
COURTOIS indique que les riverains vont non seulement voir l’accès à l’avenue rendu plus
difficile lorsque l’on vient de l’Alma - il faudra pratiquement remonter jusqu’à l’Etoile –
mais, de plus, ils perdront de nombreuses places de stationnement. Le flux de circulation, non
négligeable, qui remonte actuellement vers l’Etoile sera dévié vers l’avenue du Président
Wilson ce qui va augmenter les perturbations, particulièrement les jours de marché. De petites
rues, comme la rue Freycinet, risquent de devenir des itinéraires de délestage et vont devoir
absorber un trafic pour lequel elles ne sont pas adaptées. La place de l’Alma elle-même sera
probablement engorgée car les véhicules ne pouvant plus remonter l’avenue Marceau vont
devoir tourner à gauche, vers l’avenue du Président Wilson, créant ainsi une retenue. Pour
toutes ces raisons, la Mairie du 16ème arrondissement est opposée à ce projet qui va
certainement être présenté en commission du plan de circulation en début d’année pour une
réalisation en 2006. M. COURTOIS ajoute que, si la Mairie d’arrondissement veut faire
entendre sa position à la Mairie de Paris, il faut que les habitants se mobilisent.
M. LEBAN signale que c’est un projet qui concerne le 8ème et le 16ème arrondissement,
puisque l’avenue Marceau fait frontière, et que la Mairie du 8ème est sur la même longueur
d’onde que celle du 16ème. Entre l’avenue des Champs Elysées, qui sera encore plus chargée et
la place de l’Alma, qui n’est toujours pas réaménagée, tout le flux va arriver en bas. Il s’agit
de quelque chose d’invraisemblable comme ce qui a été fait à Montparnasse et boulevard
Magenta ; c’est pourquoi la Mairie d’arrondissement s’y oppose. M. LEBAN est intervenu, en
Conseil de Paris, au nom de l’opposition et a manifesté son désaccord. Il n’y a sûrement rien à
faire sinon de mobiliser le maximum de personnes. M. LEBAN incite les habitants à écrire
directement à M. BAUPIN pour lui faire part de leur opposition.
M. COURTOIS propose que le conseil de quartier manifeste son opposition à l’unanimité.
M. LEBAN demande, si le conseil de quartier en est d’accord, de présenter un vœu stipulant
l’unanimité du conseil s’opposant à la création du « Mobilien 92 » et donc à la mise en sens
unique de l’avenue Marceau.
Le vœu est adopté à l’unanimité.
5- Projet de travaux de l’Ambassade du Sultanat d’Oman.
M. COURTOIS indique qu’à la demande du Sultan d’Oman, un projet d’extension de
l’Ambassade du Sultanat d’Oman, située 50, avenue d’Iéna, est en cours d’instruction. Le
bâtiment actuel comporte deux étages complets et un troisième étage en retrait d’une surface
d’environ la moitié de l’ensemble. La superficie de ce bâtiment est inférieure à la superficie
maximale autorisée sur cette parcelle et sa hauteur est inférieure au plafond maximal autorisé.
Le Coefficient d’Occupation des Sols applicable aux ambassades étant de 3 et la surface
estimée de 632m2, la surface de plancher constructible est donc de 1896m2. C’est pourquoi,
le projet propose une surélévation de 3 étages supplémentaires. En résumé, l’objectif des
travaux est la création de surfaces additionnelles et d’une nouvelle façade sur l’avenue d’Iéna.
Le projet prévoit une enveloppe transparente, appelée verrière, qui reprendrait l’alignement de
la rue et intègrerait la surélévation afin de donner un caractère unitaire à l’ensemble. Sont
également prévus la création d’une nouvelle façade sur cour, l’aménagement de bureaux et la
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mise aux normes de sécurité. Le dossier est en cours d’examen par la Préfecture de Paris qui,
à ce jour, n’a toujours pas donné le permis de construire. M. COURTOIS rappelle que c’est la
Préfecture de Paris qui est compétente puisqu’il s’agit d’une ambassade et donc d’un permis
de construire délivré au nom de l’Etat.
M. LEBAN signale que plusieurs réunions ont été tenues avec la Préfecture, l’Hôtel de Ville
et avec tous les services. M. LEBAN a donné son avis au nom de la Mairie. Il ne trouve pas
cet aménagement, qui donne sur la place des Etats-Unis, très esthétique avec sa façade en
verre mais, il est vrai qu’il faut en passer par là si l’on veut agrandir l’ambassade. La Mairie a
demandé que ce soit le plus discret possible. De toutes façons, il ne sera pas possible de
s’opposer à un accord qui serait donné pour un agrandissement de la surface de l’ambassade
puisqu’il reste de la disponibilité et que c’est le Préfet qui tranche. La Mairie a donné son avis
et l’ABF suit son avis dans cette affaire. Il y aura tout de même une façade de verre mais la
plus discrète possible et non réfléchissante.
6- Problèmes posés par les tournages de film, notamment « Les Brigades du Tigre »
autour du Palais Galliera.
M. COURTOIS indique que ce tournage s’est déroulé de nuit, de 21h à 5h du matin, les 3, 4,
et 5 octobre derniers et a notamment nécessité des coupures de la circulation avenue du
Président Wilson. La Mairie a cependant fait en sorte que la meilleure information possible
soit assurée à l’intention des riverains. Une communication a d’ailleurs été faite sur le site
Internet de la Mairie du 16ème et les affichages lumineux de la Ville. Les choses se sont donc
bien passées, ce qui n’est pas toujours le cas. En effet, d’une façon générale, les tournages de
films provoquent beaucoup de plaintes des habitants compte tenu de la gêne qu’ils
occasionnent : Neutralisation du stationnement et « ventousage », fermeture de voies, bruit…
La Mairie du 16ème fait le maximum pour limiter ces difficultés en négociant, dans l’intérêt
des riverains, avec le Bureau Parisien du Film et la Préfecture de Police. Il n’est
malheureusement pas toujours tenu compte des réserves et prescriptions. De plus, lorsque la
Mairie émet un avis défavorable, ce qui est très fréquent, la Mairie de Paris n’en tient pas
compte et donne tout de même l’autorisation.
Mme HUNTER ajoute que les tournages de films sont nombreux dans l’arrondissement, 200
ont été recensés. C’est le bureau des opérations du commissariat central qui reçoit les
régisseurs. Elle assure que, lorsque ceux-ci émettent leurs souhaits, surtout en matière de
stationnement, leur copie est toujours revue à la baisse car le commissariat prend en compte
tous les paramètres à savoir les riverains, les mesures de stationnement et toutes les nuisances
qu’elles occasionnent. Concernant le tournage des « Brigades du Tigre », il s’est très bien
déroulé. Le commissariat s’assure que les cinéastes s’acquittent bien des taxes de
stationnement en vigueur et, pour ce tournage, ils ont payé la modique somme de 1 200 euros
pour 3 nuits. Il s’agissait d’une grosse production qui a nécessité une centaine de figurants sur
le site, d’où l’importance de la réservation de stationnement. Le commissariat reste très
vigilant pour les autres productions et réduit de matière conséquente les demandes de
stationnement qui génèrent énormément de nuisances pour les riverains.
M. LEBAN reçoit, en tant que premier adjoint en charge de ces problèmes, toutes les
demandes et 4 sur 5 sont refusées car il y a trop de véhicules, ce qui gêne dans des petites
rues. La Mairie d’arrondissement se bat avec la Mairie de Paris pour essayer de coordonner
les choses mais cela rapporte à la Ville qui n’est donc pas très favorable à des diminutions. La
Mairie de Paris essaye de trouver des moyens de réduire le nombre de véhicules, notamment
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ceux de cantine, l’hiver. Cela pose de gros problèmes aux riverains surtout la nuit quand il n’y
a déjà pas beaucoup de possibilités pour se garer.
7- Etat d’avancement des travaux de Climespace.
M. COURTOIS indique que la nouvelle centrale de production, d’une puissance de 52 Méga
Watts, située sous le Palais de Tokyo, est en cours de construction. Les travaux se situent à un
tournant puisque le soutènement des fondations se termine et que les travaux de nuit ont
cessé. Les silos vont être démontés avant Noël. La phase du génie civil va commencer avec
les coulées de béton afin de reconstituer les poteaux du musée et la mise en place d’une plateforme en béton armé, coulée directement sur le sol pour rétablir le plancher 3m plus bas qu’à
l’origine. Cette phase va se poursuivre jusqu’en juin 2006, suivie par les finitions jusqu’à
l’hiver 2006. A partir de là, le montage des équipements sera entrepris. L’exploitation de la
centrale est prévue à partir du mois de Février 2007. L’énergie produite par cette nouvelle
centrale est déjà en totalité réservée.
8- Etat d’avancement des travaux de l’Aquarium du Trocadéro.
M. COURTOIS expose qu’en ce qui concerne l’Aquarium du Trocadéro, on en est aux
finitions. Tous les systèmes de traitement de l’air sont mis en route et la moitié des bassins
sont en eau. Les poissons, actuellement en quarantaine à Londres, seront acheminés vers
l’Aquarium par petites quantités, par mesure de précaution, afin qu’ils s‘adaptent à leur
nouvel environnement. En principe, dans le courant du mois de janvier, l’ensemble devrait
être en place pour une période de rodage, l’ouverture de l’Aquarium étant prévue début mars
2006.
M. LEBAN ajoute qu’il s’agira d’un aquarium tout à fait performant qui a été pris en main
par des japonais qui sont allés dans le monde entier consulter tous les directeurs d’aquariums.
L’arrondissement sera très gâté avec un bel équipement qui sera beaucoup plus accessible au
public avec un meilleur confort. M. LEBAN était favorable à une visite du chantier mais cela
s’avère impossible. Fin décembre ou début janvier, seront réunis tous ceux qui l’ont conçu et
tous les directeurs d’aquarium du monde entier pour une présentation interne. La Mairie
d’arrondissement ne sera probablement pas invitée. M. LEBAN va vérifier s’il est possible de
faire une visite du conseil de quartier quelques jours avant.
9- Eglise de Chaillot
M. COURTOIS : Deux questions sont en cours :
•
Le chauffage :
M. COURTOIS indique que la paroisse se trouve confrontée à des volumes anormaux de
consommation d’eau qui pourraient s’expliquer par des fuites dans le système de chauffage.
Un bureau d’étude a été mandaté pour déterminer la cause de ce problème. Après plusieurs
visites sur place, aucun diagnostic n’a pu être établi d’autant que les volumes de fuite ne
paraissent pas réguliers. A partir de janvier, des manomètres seront donc installés à chaque
entrée et sortie de branche du réseau pour identifier la ou les branches où se produisent les
fuites. La Direction des Affaires Culturelles a d’ores et déjà acheté deux aérothermes pour
pallier d’éventuelles coupures de chauffage. Si des travaux importants sont nécessaires, ils
pourront être inscrits au programme pour 2007.
7
•
Le ravalement de la fresque de Bouchard
M. COURTOIS signale que cette opération est vivement souhaitée par M. TAITTINGER.
Une étude a été inscrite au programme 2006 pour connaître le coût de l’opération. Ce montant
sera connu en cours d’année prochaine, la question du financement devra alors être discutée.
M. LEBAN en reparlera sur le point des budgets du conseil. Celui-ci a peu dépensé et peutêtre que, l’année prochaine, il lui sera possible de prendre en charge une partie du ravalement
de la fresque. M. LEBAN ne connaît pas encore le montant des travaux.
10- Le Plan de Déplacement de Paris
M. COURTOIS indique que le Conseil de Paris du 12 juillet dernier a adopté la procédure
d’élaboration d’un Plan de Déplacement pour Paris (PDP). Ce plan doit tracer les perspectives
dans lesquelles s’inscrira la politique parisienne des déplacements. La Mairie de Paris
souhaite ouvrir une concertation pour l’élaboration de ce PDP au niveau local, notamment
avec les conseils de quartier et les CICA. Une réunion publique s’est tenue vendredi 2
décembre 2005 à 19h à la Mairie du 16ème en présence de Denis BAUPIN, Adjoint au Maire
de Paris chargé des Transports, de la Circulation, du Stationnement et de la Voirie. Y étaient
conviés les membres des conseils de quartier et du CICA. Une seconde réunion, qui tiendra
plus de la restitution, devrait se tenir au printemps 2006. Parallèlement, les conseils de
quartiers sont invités à réfléchir et à faire leurs propositions. Il serait donc intéressant de
constituer des groupes de travail dans chaque conseil comme pour le PLU. A ce jour, Mme
PAREZ, Mme SIMON, M. BARBIER et M. DEXANT ont déjà fait part de leur souhait de
participer à ce groupe de travail. Les autres personnes intéressées sont invitées à le faire
savoir ce soir, en séance ou au secrétariat des conseils de quartier. La réunion du groupe de
travail qui sera constitué pour le quartier Chaillot est programmée pour le 9 janvier à 18h30.
Vincent GOSSARD est à la disposition de tous pour de plus amples informations.
M. LEBAN ajoute que, vu l’urgence de désigner des représentants, il a été procédé à des
sollicitations, certains se sont portés volontaires et d’autres ont été désignés d’office. Quatre
personnes ont été retenues par conseil de quartier, si d’autres sont intéressées pour les
remplacer, elles seront acceptées. Lors de la réunion, les propositions seront préparées en
espérant qu’elles seront retenues en plus grand nombre que pour le PLU.
M. GEORGE et M. BLANC se portent volontaires.
11- Le recensement de la population
Mme FAIPOT indique que, depuis 2004, le recensement a dorénavant lieu tous les ans
pendant 5 semaines à partir du 19 janvier et ne concerne que 8 % de la population de
l’arrondissement. Il se fait à partir d’un tirage au sort effectué par l’INSEE sur certains
immeubles ; pour l’instant, la Mairie n’a pas connaissance des rues et des immeubles qui
seront choisis. Un document a été remis dans chaque dossier avec le numéro de téléphone
auquel les conseillers pourront s’adresser pour savoir si tel immeuble est recensé, la liste des
rues concernées n’étant pas communiquée par mesure de sécurité. Sur les deux recensements
qui viennent d’avoir lieu, c’est à dire 2004/2005, le 16ème arrondissement a perdu 14% de sa
population par rapport à 1999. On passe de 161 000 habitants à 139 000 actuellement, le
chiffre est sous-évalué car une bonne partie de la population ne veut pas répondre au
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formulaire et les agents de la Mairie rencontrent beaucoup de soucis pour entrer dans les
immeubles. Il reste 3 ans pour arriver à rectifier le chiffre, à le faire augmenter et à lui faire
refléter la réalité, en sachant que ce chiffre sert de base pour calculer la dotation globale de
fonctionnement qui est attribuée à toutes les communes et à prévoir et anticiper tous les
besoins de l’arrondissement que ce soit en écoles, crèches …
M. LEBAN remercie de leur présence les représentants du commissariat.
Mme FAIPOT insiste sur le fait que la Mairie compte sur l’intermédiaire des conseillers pour
que ceux-ci expliquent aux gens qu’ils rencontrent dans leur quartier que l’opération n’a
aucun lien avec le fisc, qu’aucun renseignement n’est communiqué aux impôts, à la Police…
que les documents ne servent qu’aux statistiques, à calculer la dotation globale de
fonctionnement pour les communes et à prévoir quelles sont les structures nécessaires à leur
évolution. Mme FAIPOT ajoute qu’il faut essayer de faire comprendre aux gens qu’ils ne
seront pas forcément concernés en janvier 2006 mais qu’ils pourront l’être en 2007 ou en
2008… La campagne de communication va commencer début janvier, juste avant le début de
la collecte. Il faut insister auprès des gens qui poseront des questions sur le fait que les
réponses sont très importantes et qu’il ne faut pas fermer la porte aux agents recenseurs qui se
présenteront. Ceux-ci viendront une première fois, déposeront les documents et prendront
rendez-vous auprès des personnes pour venir les récupérer. Les habitants peuvent également
se déplacer en mairie, une permanence se tiendra pendant toute la durée du recensement, y
compris le samedi matin et le soir jusqu’à 19h ; tous les renseignements sont indiqués sur la
feuille. Mme FAIPOT indique que le 16ème est le seul arrondissement à avoir perdu autant de
population, certains autres ont connu une augmentation de 7%. Ce n’est pas très logique
puisque le conseil d’arrondissement vient de voter la création d’une crèche c’est donc la
preuve que la population est loin de diminuer.
M. LEBAN ajoute que la diminution de 14 % ne reflète pas la réalité d’autant qu’il y a de
nouveaux électeurs. L’arrondissement doit compter entre 160 000 et 170 000 habitants et, si
l’on reste au chiffre actuel, il va perdre des moyens Les conseillers de quartier sont vivement
invités à diffuser l’information autour d’eux.
Mme FAIPOT signale que les formulaires peuvent rester anonymes. Une amende est prévue
en cas d’absence de réponse mais elle n’est jamais infligée ; les gens recevront toutefois des
lettres de relance. L’utilisation de ce processus pourrait être évitée si les gens répondaient
directement.
M. LEBAN rappelle que rien n’oblige à informer les gens que l’amende n’est pas exigée.
12- Les budgets du conseil de quartier Chaillot
M. COURTOIS informe le conseil qu’une partie des crédits à sa disposition a pu être
engagée. Le cumul du reliquat de 24 792 euros et du budget primitif de 2005 se montait à
33 056,67 euros pour l’investissement. Sur ce montant, la somme de 29 800 euros a été
dépensée pour la rénovation des marches du kiosque du Ranelagh. Le conseil de quartier a
donc consommé environ 90,15 % de ses crédits en matière d’investissement. En matière de
fonctionnement, le conseil a participé à l’inversion de portillons de squares. M. COURTOIS
invite les conseillers à réfléchir aux opérations à proposer sur le budget 2006. Il n’est pas
convaincu que le report de crédits fonctionne très longtemps dans le système actuel.
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M. LEBAN ajoute qu’il ne devait même plus fonctionner. Il insiste pour que les conseillers
fassent leurs propositions dans la première partie de l’année 2006, c'
est-à-dire au prochain
conseil de quartier. Si aucune proposition n’est faite, M. COURTOIS et lui-même feront des
suggestions. Cela a déjà été le cas pour l’inversion de portillons de squares et la réfection des
marches du kiosque. Il sera procédé à un vote à l’occasion du prochain conseil sur les
propositions qui seront faites.
M. COURTOIS pense que l’opération concernant le ravalement de la fresque est une bonne
idée.
M. LEBAN ajoute qu’une proposition, faite par M. HERVOUET des FORGES, n’a pas pu
être mise à l’ordre du jour car elle arrivée trop tard. Elle concernait la création d’une
« oreille » sur la voie publique.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h15.
Pierre-Christian TAITTINGER
Ancien Ministre
Maire du XVIème arrondissement
Daniel-Georges COURTOIS
Adjoint au Maire du 16ème arrondissement
Chargé des quartiers
Dauphine et Chaillot
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