Circulaire avancement 2010

Créteil, le 10 décembre 2010
L’inspecteur d’académie,
directeur des services départementaux
de l’éducation nationale du Val-de-Marne
à
Monsieur le directeur de l'IUFM
Monsieur le directeur du centre départemental
de l'IUFM
Mesdames et Messieurs les inspecteurs de
l'éducation nationale
Mesdames et Messieurs les directeurs des
écoles maternelles, élémentaires,
établissements spécialisés
Mesdames et Messieurs les directeurs adjoints
de SEGPA
s/c de Mesdames et Messieurs les
principaux des collèges
Division des
ressources
humaines et
des moyens
du 1 er degré
DRHM 2 - 2010
Affaire suivie par
isabelle CAIZERGUES
Téléphone :
01.45.17.60.37
CIRCULAIRE A PORTER A LA CONNAISSANCE DE TOUS LES
PROFESSEURS DES ECOLES ET INSTITUTEURS(TRICES) EN
FONCTION DANS LES ECOLES, Y COMPRIS LES TITULAIRES
MOBILES, ET A AFFICHER
Mél.
[email protected]
Immeuble le Saint-Simon
68, av. du général
de Gaulle
94011 Créteil cedex
Objet : AVANCEMENT 2010-2011 (PROFESSEURS DES ECOLES)
et 2011 (INSTITUTEURS).
J'ai l'honneur de vous faire connaître que la C.A.P.D. du VAL-DE-MARNE
a examiné, lors de la séance du 10 décembre 2010, l'avancement au titre de
l’année civile 2011 pour les instituteurs(trices), l'avancement au titre de l'année
scolaire 2010-2011 pour les professeurs des écoles.
Vous trouverez ci-dessous le mode de calcul applicable, ainsi que le
détail par corps et par échelon des promotions prononcées.
L'incidence comptable se fera au plus tôt sur la paye du mois de février
2011.
En conséquence, je vous demande d'éviter d'appeler à ce sujet les
gestionnaires de la division des ressources humaines et des moyens du premier
degré.
I – MODE DE CALCUL DU BAREME
- 1) L'ancienneté générale des services est arrêtée au 31 août 2010. Elle se
décompte comme suit :
un année =
1 point
un mois =
1/12ème de point
un jour =
1/360ème de point
Le coefficient 1 est appliqué à l'A.G.S.
2
- 2) La note pédagogique est arrêtée au 31 août 2010.
Les notes anciennes, antérieures au 1er septembre 2006, sont majorées de
0,25 point par an et plafonnées à la note maximum de l'échelon de chaque
corps selon la grille départementale.
Les périodes d'interruption de service suspendent cette majoration.
- Le coefficient 2 est appliqué à la note.
- 3) En cas d'égalité de barème, l'A.G.S. la plus élevée détermine le
promouvable retenu.
- 4) En cas d'A.G.S. identiques, c'est l'année de naissance qui départage, au
profit du plus âgé.
EXEMPLE N° 1
Instituteur, 10ème échelon :
*AGS : 26 ans 2 mois 11 jours le 31.08.2010 : 26 ans
: 2 mois
11 jours
* Note : 17,50 le 1er octobre 2004, majorée de 0,50
soit un total général de : 26,198 + 36,00
= 26,000
= 0,167
= 0,031
----------26,198
18,00
x 2
---------36,00
= 62,198
EXEMPLE N° 2
Professeur des écoles 8ème échelon depuis 2 ans :
* AGS. : 15 ans 6 mois 26 jours le 31.08.2010 : 15 ans = 15,000
6 mois = 0,500
26 jours = 0,072
---------15,572
* Note : 17,50 le 1er novembre 1997 non majorée
car ayant atteint le plafond :
soit un total général de : 15,572 + 35,00
17,50
x 2
----------35,00
= 50,572
II – PROMOTION DES INSTITUTEURS :
ECHELONS
PROMOUVABLES
PROMUS
3
CADENCES
6ème CHOIX
BAREME DU
DERNIER PROMU
OBSERVATIONS
1
0
MI-CHOIX
0
0
ANCIENNETE
1
1
0
0
MI-CHOIX
1
1
45,978
ANCIENNETE
1
1
41,447
2
1
43,906
MI-CHOIX
0
0
ANCIENNETE
1
1
45,906
6
2
51,822
MI-CHOIX
7
5
51,386
ANCIENNETE
6
3
47,881
14
4
57,422
MI-CHOIX
12
9
55,906
ANCIENNETE
11
5
48,058
8ème CHOIX
9ème CHOIX
10ème CHOIX
11ème CHOIX
33
TOTAL PROMUS
54,925
III – PROMOTION DES PROFESSEURS DES ECOLES :
ECHELONS
PROMOUVABLES
PROMUS
BAREME DU
DERNIER PROMU
OBSERVATIONS
4ème ANCIENNETE
259
259
22
5ème GRAND CHOIX
346
104
28,000 AGS 4a date de
naissance 27,08,1983
346
246
20
338
101
CHOIX
254
181
ANCIENNETE
181
75
7ème GRAND CHOIX
413
124
MI-CHOIX
298
213
ANCIENNETE
220
81
26,947
322
97
45,200
MI-CHOIX
191
136
42,000 AGS 11a date de
naissance 20,03,1972
ANCIENNETE
135
54
33,5
353
106
53,397
MI-CHOIX
237
169
49,000 AGS 17a date de
naissance 26,03,1958
ANCIENNETE
175
63
47
188
56
67,158
MI-CHOIX
107
76
62,883
ANCIENNETE
36
35
51
161
48
73,922
MI-CHOIX
89
64
70,886
ANCIENNETE
27
27
44,997
CADENCES
4
ANCIENNETE
6ème GRAND CHOIX
8ème CHOIX
9ème CHOIX
10ème CHOIX
11ème CHOIX
31,500 AGS 7a date de
naissance 24,04,1981
30,000 AGS 6a date de
naissance 12,04,1980
20,972
38,000 AGS 9a date de
naissance 29,05,1978
36,000 AGS 9a date de
naissance 4,10,1977
2315
TOTAL PROMUS
IV – PROMOTION DES PROFESSEURS DES ECOLES HORS CLASSE : 56
Ont été promus au 6ème échelon : 43
7ème échelon : 13
V - PROMOTION DES DIRECTEURS D'ETABLISSEMENTS SPECIALISES :
11
5
A – PROFESSEURS DES ECOLES : 9
9ème échelon : 1 au grand-choix
10ème échelon : 4 au grand-choix
11ème échelon : 4 au grand-choix
B- PROFESSEURS DES ECOLES HORS-CLASSE : 2
6ème échelon : 1 à l’ancienneté
7ème échelon : 1 à l’ancienneté
VI – TOTAL DES PROMUS : 2415
La notification des arrêtés aux intéressé(e)s se fera dans le
courant du mois de janvier 2011.