Transports intermédiaires "Fil Vert Territoires" Le montage contractuel

. Investissements . Programme d'équipement . Fonctionnement . Contrôle Convention entre les collectivités : . Département . Commune ou groupements de communes Expérimentation : . création . apports de matériels . investissements .répartition des charges "Touraine Fil Vert Territoire" Opérateur Conventions Organisateurs : . identification . perception . intéressement Conventions transporteurs : et taxis . mise à dispo­ sition . équipement . identification Conventions distribution des titres : . Crédit Agricole . Poste . rémunération . identification Conventions de prise en charge des déplacements par des tiers : . organismes sociaux Transports intermédiaires " Fil Vert Territoires" Le montage contractuel 0 18+ 6 PMI ASE 25 Domaine d'action à envisager pour un transport départemental
RMI ANPE­PIAO Transports scolaires régularisés Organisateurs Capacités ? Petites vacances Petite Enfance Transport individuel Associations Aide Sociale à l'Enfance Conventions Taxis transports réguliers Accords "bons de transport" ticket département RMI Personnes Agées Lignes Régulières Minigroupes Conventions de location véhicules Covoiturage Organisation : "transacthons" Handicapés Conseil Général Communes Sécurité Sociale Sponsors Demande de transports locaux Offre de transports locaux Principe de fonctionnement d'un centre de mobilité : ERES XI 97
Fil Vert Territoire Fil Bleu Fil Vert Tarification juxtaposée avec prise en charge Prise en charge par l'émetteur Prise en charge Prix payé Région
car Tarification combinée avec prise en charge Fil Vert Fil Bleu car Prise en charge par les partenaires ou
2 Prise en charge Fil Vert Fil Bleu Compensations interpartenaires Prix payé 1 Prise en charge Tarification intégrée Région Utilisation indifférente d'un mode ou d'un autre Région car et
Les différentes catégories de tarifications partagées et leurs modes de prise en charge ERES IX 97 Fil Vert Fil Vert Fil Bleu Région Fil Bleu cars départementaux rabattement Région SNCF éclatement Tarification intégrée d'axe Tarification combinée de zone ERES I 98
zone de recouvrement avec choix de la cellule d'appartenance Tarification en cellule : zones agglomérées
ERES TR. IX 97