Fourniture d`accessoires et de pièces détachées pour
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Fourniture d`accessoires et de pièces détachées pour
COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE Délibération n°2014/283 Séance du 22 décembre 2014 Fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour véhicules légers Appel d'offres ouvert - Attribution des marchés MM., Les marchés actuellement en cours relatifs à la fourniture d'accessoires et de pièces détachées pour les véhicules légers (moins de 3,5 tonnes) de la communauté urbaine arrivant à échéance au 31/12/2014, une nouvelle consultation a été lancée en procédure d'appel d'offres ouvert afin de mettre en place, à compter du 1er janvier 2015, de nouveaux marchés à bons de commande, reconductibles trois fois jusqu'au 31 décembre 2018. Le dossier de consultation comprenait treize lots séparés, dont les montants minimum et maximum de commande sont ainsi répartis : lot intitulé 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 filtration pièces adaptables dites "d'usure" pièces d'origine pour véhicules de marque CITROEN pièces d'origine pour véhicules de marque IVECO pièces d'origine pour véhicules de marque PEUGEOT pièces d'origine pour véhicules de marque RENAULT pièces d'origine pour véhicules de marque RENAULT TRUCKS pièces d'origine pour véhicules de marque NISSAN pièces d'origine pour véhicules de marque OPEL pièces d'origine pour véhicules de marque FIAT pièces d'origine pour véhicules de marque KIA pièces d'origine pour véhicules de marque TOYOTA pièces d'origine pour véhicules de marque ISUZU montant en € HT minimum maximum 1 500.00 6 000.00 5 000.00 35 000.00 sans sans sans sans sans sans sans sans sans sans sans sans sans sans sans sans sans sans sans sans sans sans Chaque candidat pouvait soumissionner pour un, plusieurs lot(s) ou l'ensemble des lots. La commission d'appel d'offres, réunie le 09 décembre 2014, a décidé: - d'attribuer le lot n°1 à la SAS JURA Filtration le lot n°2 à la SAS A.E.D.S. le lot n°3 à la SAS CHANNEL Auto le lot n°6 à la SAS SCAUTO le lot n°7 à la SAS CODICA, - et de déclarer les lots n°4, 5, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 infructueux. Ceci étant exposé, le conseil est invité : - à autoriser le Président à signer les marchés ; - à dire que la dépense sera d'imputation multiple. ème Après avoir pris connaissance de l'avis favorable de la 2 avoir délibéré, le conseil adopte. commission et après en Le Président, Benoît ARRIVE Conseil de communauté Séance du 22 décembre 2014 ---------- MENTIONS PRESCRITES par la CIRCULAIRE de M. le PREFET de la MANCHE en date du 3 juin 1885 Nombre de conseillers en exercice............................. Nombre de conseillers présents à la séance................ Date de l'avis de la convocation, de son affichage et de la mention qui en a été faite au registre................. Date de l'affichage du procès-verbal........................... 46 40 12 décembre 2014 29 décembre 2014 CERTIFIE EXACT Le Président, Benoît ARRIVE EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL de COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG. L'an deux mil quatorze, le vingt deux décembre, le conseil de communauté urbaine de Cherbourg s'est réuni à la Chambre de Commerce et de l'Industrie à Cherbourg en séance plénière, sur convocation faite avec l'accomplissement des formalités déterminées par la loi. ETAIENT PRÉSENTS : M. ARRIVE, Président - Mme GOSSELIN-FLEURY - M. LEPOITTEVIN - M. LINCHENEAU M. HOULLEGATTE - Mme DELAUNAY (arrivée : 17h25) - M. CATHERINE - M. POUTAS Mme LAUNOY - M. BAUDIN - Mme LE MONNYER - M. LAGARDE, Vice-Président(e)s Mme BESUELLE - M. CATHERINE - Mme GODEFROY - Mme GODIN - Mme GRUNEWALD - Mme JOZEAU-MARIGNE - Mme LEFAIX-VERON (arrivée : 17h19) - M. LERECULEY (départ : 18h33 - mandataire : Mme LAUNOY) - M. LOUISET (arrivée : 18h26) - M. PINEL - M. ROUXEL - Mme SEBIRE - Mme THEVENY - Mme THIEULENT - Mme PEYPE M. DELESTRE - M. LEJAMTEL - M. POIDEVIN - Mme VARENNE - Mme LEBONNOIS M. VIGNET - M. VIVIER - M. BOURDON - M. FEUILLY (arrivée : 17h12) - Mme HAMON - M. LEQUILBEC - M. MARGUERITTE - M. ROUSSEL, conseillers communautaires. ABSENTS EXCUSES : M. CAUVIN - M. MAGHE (mandataire : Mme PEYPE) - Mme GESNOUIN (mandataire : Mme SEBIRE) - M. GOUREMAN - Mme HUET (mandataire : M. BOURDON) - M. HUET (mandataire : M. MARGUERITTE) La séance est publique, M. POIDEVIN est secrétaire de séance.